Rechercher dans ce blog

vendredi 21 octobre 2022

European Patent Bulletin


Élection_au Parlement européen,_1987/Élection au Parlement européen, 1987 :
Élection au Parlement européen, 1987 peut faire référence à : Élection au Parlement européen, 1987 (Espagne) Élection au Parlement européen, 1987 (Portugal)
Élection_au Parlement européen,_1996/Élection au Parlement européen, 1996 :
Élection du Parlement européen, 1996 peut faire référence à : Élection du Parlement européen de 1996 en Autriche Élection du Parlement européen de 1996 en Finlande
Parlement européen_au_Luxembourg/Parlement européen à Luxembourg :
La présence du Parlement européen à Kirchberg, Luxembourg se compose actuellement du secrétariat du Parlement, bien que le Parlement ait tenu des sessions plénières dans la ville pendant une brève période.
Parlement européen_des_entreprises/Parlement européen des entreprises :
Le Parlement européen des entreprises (PEE) est un événement pour les entreprises européennes, organisé par Eurochambres, l'Association des chambres de commerce et d'industrie européennes, une fois tous les deux ans. La première édition de l'événement a été lancée le 14 octobre 2008 à l'occasion du cinquantenaire d'Eurochambres.
European Parliament_resolution_of_19_September_2019_on_the_importance_of_European_remembrance_for_the_future_of_Europe/Résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur l'importance de la mémoire européenne pour l'avenir de l'Europe:
La résolution du Parlement européen du 19 septembre 2019 sur l'importance de la mémoire européenne pour l'avenir de l'Europe était une résolution du Parlement européen adoptée le 19 septembre 2019 avec 535 voix pour, 66 contre et 52 abstentions, qui appelait à la mémoire du totalitarisme crimes et a condamné la propagande qui nie ou glorifie les crimes totalitaires, et a lié cette propagande à la guerre de l'information russe contre «l'Europe démocratique».
Parlement_européen_résolution_du_2_avril_2009_sur_la_conscience_européenne_et_le_totalitarisme/Résolution du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la conscience européenne et le totalitarisme:
La résolution du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la conscience européenne et le totalitarisme était une résolution du Parlement européen adoptée le 2 avril 2009 par 533 voix contre 44 et 33 abstentions, dans laquelle le Parlement européen condamnait les crimes totalitaires et appelait à la reconnaissance de "Le nazisme, le stalinisme et les régimes fascistes et communistes comme héritage commun" et pour "un débat honnête et approfondi sur leurs crimes au cours du siècle passé". La résolution appelait également à plusieurs mesures pour renforcer la sensibilisation du public aux crimes totalitaires. La résolution a été coparrainée par Tunne Kelam, Gunnar Hökmark, László Tőkés et Jana Hybášková au nom du Parti populaire européen Annemie Neyts-Uyttebroeck et István Szent-Iványi au nom de l'Alliance des libéraux et démocrates pour l'Europe Gisela Kallenbach et Milan Horáček au nom des Verts-Alliance libre européenne Hanna Foltyn-Kubicka, Wojciech Roszkowski, Ģirts Valdis Kristovskis, Adam Bielan, Roberts Zīle, Zdzisław Zbigniew Podkański, Inese Vaidere et Mirosław Mariusz Piotrowski au nom de l'Union pour l'Europe des Nations
European Parliamentary_Elections_Act_1993/European Parliamentary Elections Act 1993 :
La loi de 1993 sur les élections au Parlement européen est une loi du Parlement qui a modifié les procédures relatives aux élections européennes au Royaume-Uni, modifiant la loi de 1978 sur les élections à l'Assemblée européenne. Elle a reçu la sanction royale le 5 novembre 1993. Elle a été adoptée principalement pour modifier le nombre de Les membres du Parlement européen (MPE) élus de 81 à 87, faisant passer le nombre de députés européens élus d'Angleterre de 66 à 71 et du Pays de Galles de 4 à 5.
European Parliamentary_Elections_Act_1999/European Parliamentary Elections_Act_1999 :
La loi de 1999 sur les élections au Parlement européen (c.1) est une loi du Parlement du Royaume-Uni. La loi a modifié les procédures relatives aux élections européennes au Royaume-Uni. Il a reçu la sanction royale le 14 janvier 1999, après l'invocation des lois parlementaires de 1911 et 1949, la Chambre des lords ayant rejeté le projet de loi à six reprises, refusant d'accepter le changement de système électoral proposé. Les lois sur le Parlement sont rarement invoquées, la loi sur les élections parlementaires européennes n'était que la cinquième loi depuis 1911 promulguée en vertu de leurs dispositions, et seulement la deuxième depuis la loi sur le Parlement de 1949. Elle a été adoptée principalement pour modifier le système électoral utilisé pour élire les députés européens. Parlement européen (MPE) du scrutin uninominal à un tour à un système de liste fermée des partis en Angleterre, en Écosse et au Pays de Galles. Le système de vote unique transférable a été conservé en Irlande du Nord. Le Royaume-Uni était divisé en douze régions électorales, neuf en Angleterre (correspondant aux régions d'Angleterre) et une en Écosse, une au Pays de Galles et une en Irlande du Nord. Cela n'a pas changé le nombre de députés européens élus au Royaume-Uni. La loi a entraîné une augmentation significative du nombre de députés européens élus par des partis mineurs lors des élections européennes de 1999, avec davantage de libéraux démocrates, ainsi que les premiers représentants européens de Plaid Cymru. et les premiers représentants nationaux du Parti vert et du Parti de l'indépendance du Royaume-Uni. La loi a été abrogée par la loi de 2002 sur les élections au Parlement européen.
European Parliamentary_Elections_Act_2002/European Parliamentary Elections_Act_2002 :
La loi de 2002 sur les élections au Parlement européen (c. 24) était une loi du Parlement du Royaume-Uni régissant les élections au Parlement européen. La loi divise le Royaume-Uni en plusieurs régions auxquelles sont attribués un certain nombre de sièges. L'Angleterre a été divisée en neuf régions avec un total de 71 sièges, l'Écosse, le Pays de Galles et l'Irlande du Nord ont été divisés en une seule région chacun, avec respectivement 8, 5 et 3 sièges et ont permis pour la première fois la participation de Gibraltar qui a été placé au sein de la Circonscription du sud-ouest de l'Angleterre aux fins des élections. La loi a été abrogée par la loi de 2018 sur l'Union européenne (retrait) le 31 janvier 2020, les élections au Parlement européen de 2019 étant les dernières à se tenir sous l'ancienne législation.
Parti_travailleur_parlementaire_européen/Parti travailliste au Parlement européen :
Le Parti travailliste au Parlement européen (EPLP) était le parti parlementaire du Parti travailliste britannique au Parlement européen. L'EPLP faisait partie du groupe paneuropéen des socialistes et démocrates (S&D), (avec des députés européens de partis frères tels que le parti socialiste français, le SPD allemand, les sociaux-démocrates suédois et le parti travailliste néerlandais), et qui est le groupe parlementaire aile du Parti des socialistes européens (PSE), auquel le parti travailliste était (et reste) affilié. Comme d'autres délégations nationales, l'EPLP avait sa propre direction et des porte-parole représentant le Labour à Bruxelles et à Strasbourg (et l'EPLP au Royaume-Uni). L'EPLP a cessé d'exister après la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne en janvier 2020. Au moment de la dissolution, le parti travailliste comptait 10 députés au Parlement européen.
Service_de_recherche_parlementaire_européen/Service_de_recherche_parlementaire_européen :
Le Service de recherche du Parlement européen (EPRS) est le département de recherche interne et le groupe de réflexion du Parlement européen. Créé en novembre 2013 en tant que direction générale au sein de l'administration permanente du Parlement, l'EPRS a pour mission d'assister les députés au Parlement européen et les commissions parlementaires en leur fournissant une analyse indépendante et objective. Il est divisé en trois directions principales: Service de recherche des députés (Direction A), Bibliothèque (Direction B) et Analyse d'impact et valeur ajoutée européenne (Direction C). En outre, il existe deux unités horizontales qui s'occupent de la stratégie et de la coordination, et des ressources. L'EPRS est dirigé par le directeur général Anthony Teasdale.
Évaluation_technologique_parlementaire_européenne/Évaluation technologique parlementaire européenne :
L'évaluation technologique du Parlement européen (EPTA) est un réseau d'institutions d'évaluation technologique (AT) spécialisées dans le conseil aux organes parlementaires en Europe.
Union_parlementaire européenne/Union parlementaire européenne :
L'Union parlementaire européenne (UEP) était une organisation privée créée par Richard von Coudenhove-Kalergi, qui en était également le secrétaire général. Il a tenu sa conférence préliminaire les 4 et 5 juillet 1947 à Gstaad , en Suisse, et l'a suivie de sa première conférence plénière du 8 au 12 septembre. L'objectif de Kalergi était de rédiger une Constitution européenne. L'UEP a demandé à quelque 4 000 parlementaires de 13 pays européens de se prononcer pour ou contre une Fédération européenne dans le cadre des Nations unies. Le projet est critiqué par Denis de Rougemont et Duncan Sandys, gendre de Winston Churchill, fondateur du Mouvement européen, qui prônent un modèle basé sur une coopération intergouvernementale sans aucune perte de souveraineté nationale. L'UEP a joué un rôle de premier plan dans le Congrès de La Haye, du 7 au 10 mai 1948. Le deuxième Congrès de l'UEP s'est tenu du 1er au 5 septembre 1948 à Interlaken, en Suisse. Le 20 septembre 1949, l'UEP se réunit pour la troisième fois à Venise et vote une résolution en faveur d'une plus grande intégration politique européenne et d'un élargissement des pouvoirs de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe qui vient d'être créée. En 1949, le député britannique Kim Mackay devient président de l'UEP. La création du Conseil de l'Europe a entraîné une perte d'influence pour l'UEP puisque les parlements européens ont désormais leur propre forum intergouvernemental à Strasbourg. Le 18 mai 1950, Kalergi est la première personne à recevoir le prix international Charlemagne de la ville d'Aix-la-Chapelle. Du 19 au 20 juin 1950, à Rheinfelden, en Suisse, l'UEP organisa une conférence de parlementaires allemands et français. Peu de temps après, l'UEP a fusionné avec le Mouvement européen. Kalergi a été élu président d'honneur du Mouvement européen en 1952.
European Parliamentary_and_Local_Elections_(Pilots)_Act_2004/European Parliamentary and Local Elections (Pilots) Act 2004 :
La loi de 2004 sur les élections parlementaires et locales européennes (pilotes) figure dans la loi du Parlement du Royaume-Uni (c 2). La loi a permis de tester un scrutin postal dans quatre régions du Royaume-Uni : le nord-est, les East Midlands, le Yorkshire et le Humber et le nord-ouest, lors des élections locales et du Parlement européen.
European Partnership_for_Alternative_Approaches_to_Animal_Testing/Partenariat européen pour des approches alternatives à l'expérimentation animale :
Le Partenariat européen pour les approches alternatives à l'expérimentation animale (EPAA) promeut l'application des principes des 3R de Russell et Burch (remplacement, réduction et raffinement de l'expérimentation animale) pour répondre aux exigences réglementaires pour des produits tels que les produits pharmaceutiques, les produits chimiques, les savons, les détergents et les cosmétiques. L'EPAA couvre la recherche et le développement, ainsi que l'utilisation des approches 3R en matière de conformité réglementaire, de communication et de diffusion.
Partenariat européen pour la démocratie/Partenariat européen pour la démocratie :
Le Partenariat européen pour la démocratie (EPD) est un réseau d'organisations à but non lucratif basé sur l'adhésion qui décrit son objectif comme "soutenir la démocratie dans le monde".EPD est composé de dix-neuf organisations européennes ayant des activités dans plus de 140 pays d'Afrique, Asie, Europe, Moyen-Orient et Amérique latine. C'est le plus important réseau européen d'organisations spécialisées activement impliquées dans le soutien à la démocratie. Le secrétariat d'EPD a son siège à Bruxelles, en Belgique.
Parti européen/Parti européen :
Parti européen peut faire référence à : Parti européen (Chypre), un parti politique centriste à Chypre fondé en 2005 Parti européen d'Ukraine
Parti européen_(Chypre)/Parti européen (Chypre) :
Le Parti européen ( grec : Evropaiko Komma , Ευρωπαϊκό Κόμμα ; en abrégé Ευρωκό , "Evroko") était un parti politique à Chypre fondé en 2005, en grande partie hors des partis New Horizons et European Democracy . En mars 2016, il s'est dissous pour fusionner avec le Mouvement de solidarité. Les deux prédécesseurs étaient considérés comme les plus nationalistes, anti-turcs et anti-immigrés parmi les partis chypriotes grecs. Evroko avait une position intransigeante sur le problème chypriote, rejetant tout compromis avec la Turquie ou le nord de Chypre dominé par la Turquie, comme proposé par le plan Annan pour Chypre. Il a soutenu l'intégration européenne et le maintien de l'influence grecque à Chypre. Le parti a soutenu des politiques économiques de marché libre similaires à celles du Rassemblement démocrate et du Parti démocrate. Lors des campagnes électorales, Evroko a suscité des ressentiments xénophobes, suggérant que les Chypriotes grecs deviendraient une minorité dans leur propre pays, menacée par des étrangers criminels et illégaux qui voleraient leur emploi. Le parti était membre du Parti démocrate européen. Lors des élections du 21 mai 2006, le parti a remporté 5,8 % et 3 sièges sur 56. Lors des élections au Parlement européen de 2009, Evroko a remporté 4,12% des voix. Aux élections législatives de 2011, le parti a remporté 3,88 % et 2 sièges sur 56. En 2013, Nikos Koutsou, l'un des deux députés, quitte le parti pour devenir indépendant en raison d'un désaccord. Pour l'élection du Parlement européen en 2014, le parti a formé une alliance avec le Rassemblement démocratique (DISY). Les deux sièges remportés par l'alliance sont allés aux membres de DISY.
Parti européen_pour_la_liberté_individuelle/Parti européen pour la liberté individuelle :
Le Parti européen pour la liberté individuelle (EPIL) est un parti politique européen de droite libertaire créé à Utrecht en septembre 2013 par la Déclaration et le Pacte d'Utrecht des partis libéraux et libertaires classiques européens.
Parti européen_d'Arménie/Parti européen d'Arménie :
Le Parti européen d'Arménie (arménien : Հայաստանի եվրոպական կուսակցություն, romanisé : Hayastani yevropakan kusakts'ut'yun) est un parti politique pro-européen en Arménie. Il a été fondé le 6 novembre 2018 par le cinéaste Tigran Khzmalyan.
Parti européen_d'Ukraine/Parti européen d'Ukraine :
Le Parti européen d'Ukraine (ukrainien : Європейська партія України) est un parti politique ukrainien enregistré par le ministère de la Justice le 3 août 2006. Son idéologie est le social-libéralisme, lorsque l'État doit maintenir des relations sociales harmonieuses : créer des conditions appropriées pour la liberté concurrence, pour empêcher la formation de monopoles de marché et protéger les couches vulnérables de la population. Ils préconisent des réformes qui, selon eux, augmenteront le niveau de vie social des Ukrainiens au niveau européen. Ils soutiennent l'intégration de l'Ukraine dans l'Union européenne. Initialement, le parti était dirigé par Mykola Moskalenko. En août 2013, le parti comptait plus de 5 000 membres. Le parti n'a pas participé aux élections nationales depuis 2012.
Bulletin européen des brevets/Bulletin européen des brevets :
Le Bulletin européen des brevets est une publication hebdomadaire trilingue de l'Office européen des brevets (OEB), généralement publiée tous les mercredis. Il contient "les inscriptions portées au Registre européen des brevets, ainsi que d'autres indications dont la publication est prescrite par [la Convention sur le brevet européen (CBE)] ou sa mise en œuvre". Le Bulletin européen des brevets est publié en allemand, anglais et français, les trois langues officielles de l'OEB. Les trois textes coexistent dans le même numéro du bulletin. Le Bulletin européen des brevets est publié en ligne depuis janvier 2004.
Convention_brevet européen/Convention sur le brevet européen :
La Convention sur le brevet européen (CBE), également connue sous le nom de Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, est un traité multilatéral instituant l'Organisation européenne des brevets et prévoyant un système juridique autonome selon lequel les brevets européens sont délivrés. Le terme brevet européen est utilisé pour désigner les brevets délivrés en vertu de la Convention sur le brevet européen. Toutefois, un brevet européen n'est pas un droit unitaire, mais un groupe de brevets essentiellement indépendants, exécutoires au niveau national et révocables au niveau national, soumis à une révocation centrale ou à une restriction en tant que groupe conformément à deux types de procédures unifiées après la délivrance : une procédure d'opposition limitée dans le temps la procédure, qui peut être engagée par toute personne autre que le titulaire du brevet, et les procédures de limitation et de révocation, qui ne peuvent être engagées que par le titulaire du brevet. La CBE fournit un cadre juridique pour la délivrance de brevets européens, via une procédure unique et harmonisée devant l'Office européen des brevets (OEB). Une demande de brevet unique, rédigée dans une seule langue, peut être déposée auprès de l'OEB à Munich, de sa succursale à La Haye, de son agence à Berlin ou auprès d'un office national des brevets d'un État contractant, si la législation nationale de l'État L'État le permet.

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire

Gladiator 2000 film 2005 soundtrack""

Heureux d'être_gay / Heureux d'être gay : " Glad to Be Gay " est une chanson du groupe britannique de punk rock / new...