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vendredi 19 mars 2021

Cour des Aydes, Cour des bouches, Cour des Bretons, Cour des cerfs, Cour des Chaînes,

Cour des Aydes: Trouve plus

Cour des bouches: Trouve plus

Cour des Bretons: La cour des Bretons est une voie située dans le quartier de l'Hôpital-Saint-Louis du 10e arrondissement de Paris. Trouve plus

Cour des cerfs: Trouve plus

Cour des Chaînes: La cour des Chaînes est un monument historique situé 11-15, rue des Franciscains à Mulhouse, dans le département français du Haut-Rhin. Trouve plus

Cour des commissaires: La cour des commissaires était un tribunal québécois créé dans certaines localités québécoises aux XIXe et XXe siècles. Ces cours visaient à permettre aux résidents de régions rurales d'avoir un tribunal de proximité pour rendre des décisions portant sur de petites sommes d'argent. Les commissaires n'étaient pas des juristes et jugeaient en fonction de l'équité. Les cours des commissaires ont existé de 1821[à vérifier] à 1965, mais ont surtout été actives au XIXe siècle. Analysant les décisions de la cour des commissaires de Saint-Raymond de Portneuf, le professeur Normand constate : « La Cour des commissaires est utilisée, d'abord et avant tout, par les marchands, les cultivateurs qui vendent des biens agricoles, les prêteurs et la municipalité pour recouvrer les sommes qui leur sont dues. À l'occasion des journaliers ou des ouvriers y recourent, mais cela est plutôt marginal dans l'activité de la cour. La cour permettait, sans dépenser des sommes importantes en déplacement ou en honoraires d'avocat, d'obtenir paiement des comptes » Trouve plus

Cour des communauté: Trouve plus

Cour des communautés: La Cour des communautés est une ancienne assemblée de la principauté de Béarn. Trouve plus

Cour des comptes: La Cour des comptes est une institution chargée du contrôle des comptes publics dans plusieurs pays. Trouve plus

Cour des comptes (Algerie): Trouve plus

Cour des comptes (algérie): Trouve plus

Cour des comptes (belgique): Trouve plus

Cour des comptes (Cote d'Ivoire): Trouve plus

Cour des comptes (côte d'ivoire): Trouve plus

Cour des comptes (France): La Cour des comptes est une juridiction financière de l'ordre administratif en France, chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics, de l'État, des établissements publics nationaux, des entreprises publiques, de la sécurité sociale, ainsi que des organismes privés bénéficiant d'une aide de l'État ou faisant appel à la générosité du public. Elle informe le Parlement, le Gouvernement et l'opinion publique sur la régularité des comptes. Les rapports de la Cour des comptes n'ont pas de caractère contraignant. L'une des évolutions récentes est le suivi des actions entreprises de façon glissante d'un rapport au suivant. La Cour siège au palais Cambon dans le 1er arrondissement de Paris depuis 1912. Trouve plus

Cour des comptes (Genève): La Cour des comptes de l'État de Genève est une institution créée en 2006. Ses missions sont de réviser les comptes de l'État genevois et de réaliser des audits et évaluations des politiques publiques. Trouve plus

Cour des comptes (italie): Trouve plus

Cour des comptes (Luxembourg): Au Grand-Duché de Luxembourg, la Cour des comptes (en luxembourgeois : Rechnungshaff et en allemand : Rechnungshof), contrôle la gestion financière des organes, administrations et services de l'État. Trouve plus

Cour des comptes (Maroc): La Cour des comptes est une juridiction financière marocaine prévue par l'article 147 de la Constitution et chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics de l'État, des entreprises publiques, des communes ainsi que des partis politiques marocains. Son président depuis 2012 est Driss Jettou Trouve plus

Cour des comptes (Sénégal): Trouve plus

Cour des comptes (tunisie): Trouve plus

Cour des comptes de Mauritanie: La Cour des comptes est une juridiction financière prévue par la constitution en Mauritanie, chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publiques de l'État, des établissements publics nationaux, des entreprises publiques ainsi que des organismes privés bénéficiant d'une aide de l'État ou faisant appel à la générosité du public. Elle informe le Parlement, le Gouvernement et l'opinion publique sur la régularité des comptes. Trouve plus

Cour des comptes du Sénégal: La Cour des comptes du Sénégal (CDCS) est une institution supérieure sénégalaise de contrôle des finances publiques. Son siège se trouve à Dakar. En 2012 son président est Abdou Bame Guèye, en fonction depuis 1999, date de création de la Cour. Trouve plus

Cour des comptes europeenne: Trouve plus

Cour des comptes européenne: La Cour des comptes européenne a été instituée par le traité de Bruxelles du 22 juillet 1975 et est entrée en fonction le 18 octobre 1977. Elle a été élevée au rang d'institution de l'Union européenne, le 1er novembre 1993, avec l'entrée en vigueur du traité de Maastricht et son siège a été établi à Luxembourg. Trouve plus

Cour des comptes française: Trouve plus

Cour des comptes, aides et finances de Normandie: Trouve plus

Cour des Couples: La cour des Couples est un monument historique situé à Strasbourg, dans le département français du Bas-Rhin. Trouve plus

Cour des Dîmes: La cour des Dîmes est un monument historique situé à Bergheim, dans le département français du Haut-Rhin. Trouve plus

Cour des Dîmes (Bergheim): Trouve plus

Cour des douanes des États-Unis: Trouve plus

Cour des échevins: La Cour des échevins (en anglais : the Court of Aldermen) est l'une des institutions de la cité de Londres et de sa corporation. C'est un corps élu regroupant les vingt-cinq échevins de la Cité (soit un par « Ward ») et présidé par le Lord-maire, qui est le premier échevin. Cette cour était à l'origine responsable de toute l'administration de la Cité, mais la plupart de ses responsabilités ont été remises à la « Court of Common Council » au XIVe siècle. La Cour se réunit neuf fois par an dans la salle d'audience des échevins au Guildhall (en français : hôtel de ville) de Londres. Certaines des tâches qui lui sont dévolues sont l'approbation des gens à qui l'on remet les clés de la Cité et de la formation d'une nouvelle corporation des métiers, la nomination du juge de la Cité et l'office de maître des eaux et forêts (verderer) de la forêt d'Epping. Trouve plus

Cour des évêques de Strasbourg: La cour des évêques de Strasbourg est un monument historique situé à Riquewihr, dans le département français du Haut-Rhin. Trouve plus

Cour des Fabriques: La cour des Fabriques est une voie du 11e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour des fermages: La Cour des fermages, ou parfois Cour aux fermages (chinois : 收租院 ; pinyin : shōuzū yuàn), est un ensemble de 114 sculptures grandeur nature en terre séchée, représentant une scène de la vie rurale dans le domaine d'un riche propriétaire terrien sichuanais, Liu Wencai (刘文彩), dans le xian de Dayi, à l'époque de la Chine impériale et de la République de Chine avant l'instauration de la République populaire de Chine par Mao Zedong. Présentée pour la première fois en juin 1965, cette œuvre a été créée par une équipe de cinq sculpteurs (dont Wáng Guānyǐ (王官乙) et Wu Mingwan) et dix étudiants de la section sculpture de l'école des beaux-arts du Sichuan, sous la conduite de Zhào Shùtóng (赵树桐). La scène se déroule dans la cour de la vaste demeure de Liu Wencai, qui s'étend sur plus de 70 000 m2. Au-dessus de la porte principale est inscrit 【爱福宜年】(signifiant « Année appropriée d'amour et de fortune »). En pleine révolution paysanne, ce riche et cruel propriétaire était déjà l'objet de nombreuses caricatures. Liu Wencai incarne l'archétype du propriétaire terrien féodal, exploitant la population rurale sur ses terres. L'œuvre fait partie du courant du réalisme socialiste. Plusieurs copies en ont été réalisées. On y voit les ouvriers maltraités par le propriétaire et ses gros bras. Les ouvriers craignent de se faire châtier si l'impôt qu'ils versent au propriétaire n'était pas assez élevé. On enlève leurs enfants à de jeunes mères pour que leur lait serve à préserver la jeunesse du propriétaire. Tous les personnages reposent sur les témoignages d'anciens ouvriers de la ferme. La création s'est faite les portes grandes ouvertes et les anciens ouvriers de la ferme ont servi de modèles dans leur propre rôle, pouvant suivre l'ensemble du processus de création. 96 personnages représentent les paysans, injustement maltraités, et 18 le fermier et ses proches, cruels et injustes. Au moment de sa création qui a duré quatre mois, aucune sculpture ne devait coûter plus de l'équivalent d'un euro, de la terre séchée à donc été utilisée, des billes noires ont été utilisées pour renforcer les regards des personnages déjà très expressifs et quelques objets réels ont été ajoutés à l'ensemble des scènes de l'œuvre. Une reproduction de l'œuvre en fibre de verre a été réalisée à Chongqing en 1977 pendant la Révolution culturelle, qui a ainsi pu faire le tour de musées de par le monde. Certains personnages y ont légèrement été changés. Un professeur du Musée d'art de Chongqing (重庆美术馆) a pour projet de faire une reproduction en bronze. Trouve plus

Cour des Fermes: La cour des Fermes est une voie du 1er arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour des Lions: La cour des Lions, en espagnol Patio de los Leones, est une cour de l'Alhambra, à Grenade, en Espagne. Il s'agit de l'une des cours principales des palais nasrides de l'Alhambra. Portail d'al-Andalus Portail de l'Andalousie Trouve plus

Cour des Mineurs: Trouve plus

Cour des Minimes: La cour des Minimes est une impasse du quartier de Pierreuse à Liège. Trouve plus

Cour des miracles: Trouve plus

Cour des monnaies: La Cour des monnaies est une cour souveraine d'Ancien Régime. Trouve plus

Cour des monnaies de Lyon: La cour des monnaies de Lyon est une institution judiciaire d'Ancien Régime émanation de la cour des monnaies de Paris. Elle nait en 1704 et disparait en 1771. Trouve plus

Cour des Olivettes: La cour des Olivettes (appelée également « place des Palmiers ») est une place publique du centre-ville de Nantes, en France. Trouve plus

Cour des pairs: Trouve plus

Cour des petites creances: Trouve plus

Cour des petites créances: Une cour des petites créances est un tribunal de juridiction limitée entendant des causes civiles entre des individus privés. Le montant de la réclamation maximale est souvent plus faible que dans les autres tribunaux. La représentation par avocat est parfois interdite. On retrouve ce type de tribunal au Québec de droit mixte, dans le reste du Canada et dans plusieurs pays de common law comme l'Afrique du Sud, l'Australie, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni et les États-Unis. Trouve plus

Cour des petites créances du Québec: Trouve plus

Cour des Petites Ecuries: Trouve plus

Cour des Petites-Écuries: La cour des Petites-Écuries est une voie du 10e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour des plaids communs: Trouve plus

Cour des plaids communs (Canada): Trouve plus

Cour des plaids-communs: La Cour des plaids-communs, en anglais Court of Common Pleas, est une ancienne cour de justice anglaise. Elle est créée par Henri II pour soulager le Banc du roi, et constitue la troisième plus haute cour de justice anglaise (avec le Banc du roi et la cour de l'Échiquier (en)) jusqu'à sa suppression en 1873. Les plaids-communs ont été un lieu d'innovation et la source d'un certain nombre d'innovations jurisprudentielles, bien qu'à partir du XVIe siècle ils voient leur importance diminuer, et leur domaine de compétence petit à petit redistribué aux autres cours de justice. Trouve plus

Cour des Prébendiers: La cour des Prébendiers est un ancien hospice bâti au XVIIIe siècle et situé à Liège en Belgique. Trouve plus

Cour des Princes: La cour des Princes est une cour du château de Versailles, en France. Trouve plus

Cour des senteurs: La Cour des senteurs, un site originellement consacré à la culture des parfums, a été inauguré en 2013 à Versailles, France. Le bâtiment à l'entrée était « La Maison des parfums », un espace de présentation sur l'histoire et la culture des parfum. Elle a été remplacée par une restauration en 2018. Trouve plus

Cour des Shadocks: Trouve plus

Cour des Shadoks: Trouve plus

Cour des successions: Un tribunal des successions (parfois appelé tribunal de substitution) est un tribunal ayant compétence au sein d'une juridiction pour traiter des questions d'exécutions testamentaires. Dans certaines juridictions, ces tribunaux peuvent être dénommés tribunaux des orphelins ou tribunaux ordinaires. Dans certaines juridictions, les fonctions des tribunaux des successions sont exercées par un tribunal de chancellerie ou un autre tribunal d'equity, ou en tant que partie ou division d'un autre tribunal. Les tribunaux des successions gèrent la répartition appropriée des actifs du défunt, statue sur la validité des testaments, fait appliquer les dispositions d'un testament valide (en délivrant une homologation), préviennent les malversations par les exécuteurs testamentaires et les administrateurs de succession. Ils prévoient aussi la répartition équitable des biens des personnes décédées intestat (sans testament valide), par exemple en accordant l'octroi d'une administration accordant l'approbation judiciaire du représentant personnel pour gérer les affaires de la succession. En cas de litige, le tribunal des successions examine l'authenticité d'un testament et décide qui doit recevoir les biens du défunt. En cas d'intestat, le tribunal détermine qui doit recevoir les biens du défunt en vertu de la loi de sa juridiction. Le tribunal des successions supervisera ensuite le processus de distribution des actifs du défunt aux bénéficiaires appropriés. Un tribunal des successions peut être saisi par les parties intéressées dans une succession, par exemple lorsqu'un bénéficiaire estime qu'une succession est mal gérée. Le tribunal a le pouvoir de contraindre un exécuteur à rendre compte de ses actes. Dans certaines juridictions (par exemple au Texas) les tribunaux des successions traitent également d'autres questions, telles que les tutelles, les fiducies et les problèmes de santé mentale (notamment le pouvoir d'ordonner l'engagement involontaire dans des établissements psychiatriques et l'administration involontaire de médicaments psychiatriques). Trouve plus

Cour des Tourelles d'Angers: La Cour des Tourelles est un ensemble résidentiel du XVIIIe siècle situé à Angers, en Maine-et-Loire. Trouve plus

Cour des Trois Coquins: La Cour des Trois Coquins est un lieu de la ville de Clermont-Ferrand pour la représentation du spectacle vivant contemporain. Situé à proximité de la Gare de Clermont-Ferrand, dans le quartier Anatole-France, le lieu accueille depuis de nombreuses années des troupes de théâtre à l'année et des spectacles. L'ensemble a cependant été largement remanié en 2007 par la municipalité, et regroupe aujourd'hui cinq salles distinctes de représentation ou de répétition. La plus grande salle est nommée « salle Beckett » et accueille toute l'année des spectacles de théâtre, de danse contemporaine, des lectures, etc., par des compagnies de la région mais aussi de la France entière. Trouve plus

Cour des Trois-Frères: La cour des Trois-Frères est une voie du 11e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour des Voir-Jurés de charbonnage: La Cour des Voir-Jurés de charbonnage est une institution liégeoise dont la fonction était de régler les différents conflits en rapport avec l'exploitation des houillères de la région. Elle était constituée de mineurs qualifiés et instruits qui statuaient en toute indépendance. Elle fonctionna dès le Moyen Âge et jusqu'à la Révolution liégeoise. Elle fut ensuite remplacée par le code des mines mis en place par Napoléon Ier[réf. nécessaire]. Les Voir-Jurés inspectaient régulièrement les installations et vérifiaient le respect des règles et contrats. De nombreux conflits apparaissaient entre les différents intervenants : les propriétaires de la surface, les exploitants du sous-sol (charbon), mais aussi les gestionnaires d'areines (galeries d'exhaure), l'autorité publique et les personnes dépendantes des eaux de surface (force motrice, industries diverses). Les publications des avis et jugements portent le nom de records. Trouve plus

Cour des voraces: Trouve plus

Cour Dessort: La cour Dessort est une ancienne voie des entrepôts de Bercy, dans le 12e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour d'honneur: La cour d'honneur est une cour qui se trouve à l'entrée d'un édifice important, château, hôtel particulier, ou palais, et qui dans l'architecture classique est souvent formée par le corps de logis ou fond ou bâtiment principal, flanqué d'une aile en avancée de chaque côté et abritant souvent les communs ou des corps de bâtiments annexes. Elle est donc fermée de trois côtés. La cour d'honneur peut être fermée aussi du côté de la rue ou de l'allée d'honneur par une grille ou un autre bâtiment que l'on traverse par un porche pour y pénétrer. Trouve plus

Cour d'honneur (Versailles): Trouve plus

Cour d'honneur de l'hôtel des Invalides: Trouve plus

Cour d'honneur des Invalides: Trouve plus

Cour d'honneur du palais des papes: Trouve plus

Cour d'immeuble: Une cour d'immeuble est une zone commune d'un immeuble qui consiste en un espace découvert entouré de murs et/ou de bâtiments. Elle permet généralement d'accéder aux différentes parties de l'édifice ou aux différents bâtiments qui l'entourent, en plus de participer à l'ensoleillement et l'aération des habitations, offices ou locaux qui se trouvent autour d'elle. Trouve plus

Cour du 19 Août: Trouve plus

Cour du 19-Août: La cour du 19-Août de la préfecture de police de Paris est la grande cour d'honneur basée dans la caserne de l'île de la Cité, nommée ainsi en hommage aux policiers de tous corps qui ont combattu durant la Seconde Guerre mondiale pour la libération de Paris. Cent-soixante-sept d'entre eux ont été tués durant ces combats qui ont débuté le 19 août 1944 et ont duré sept jours. Trouve plus

Cour du banc de la Reine (Québec): Trouve plus

Cour du Banc de la Reine pour la Saskatchewan: La Cour du Banc de la Reine pour la Saskatchewan (Court of Queen's Bench for Saskatchewan en anglais) est la cour supérieure de la province canadienne de la Saskatchewan. Elle comprend 33 juges à temps plein et plusieurs juges surnuméraires qui sont tous nommés et rémunérés par le gouvernement fédéral. Elle siège à cinq différents endroits : Battleford, Estevan, Melfort, Moose Jaw, Prince Albert, Regina, Saskatoon, Swift Current, Weyburn et Yorkton. Trouve plus

Cour du banc du Roi: La Cour du banc du Roi ou Cour du banc de la Reine (King's Bench ou Queen's Bench en anglais) est le nom donné à plusieurs tribunaux dans des pays du Commonwealth. Il s'agit généralement de tribunaux supérieurs chargés d'entendre les litiges d'importance. Le nom du tribunal dépend du monarque au pouvoir (Roi ou Reine). Le nom provient du tribunal anglais du XIIIe siècle où le roi siégeait en personne. Dès le XIVe siècle, par contre, le roi d'Angleterre n'y venait qu'irrégulièrement. Trouve plus

Cour du banc du Roi du Québec: Trouve plus

Cour du Bel-Air: La cour du Bel-Air est située dans le 12e arrondissement de Paris et plus précisément dans le quartier administratif des Quinze-Vingts. Trouve plus

Cour du Cantal: La cour du Cantal est une voie du 11e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour du Chapitre cathédral de Reims: La cour du Chapitre cathédral de Reims est une place de la commune de Reims, dans le département de la Marne, en région Grand Est. Trouve plus

Cour du Chêne-Vert: La cour du Chêne-Vert est une voie située dans le 12e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour du Commerce Saint-André: Trouve plus

Cour du Commerce-Saint-André: La cour du Commerce-Saint-André est une voie publique située dans le quartier de la Monnaie dans le 6e arrondissement de Paris. Trouve plus

Cour du Coq: La cour du Coq est une voie du 11e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour du Dauphin: La cour du Dauphin est une cour intérieure du château de Versailles, en France. Trouve plus

Cour du dragon: Trouve plus

Cour du Foyer: La cour du Foyer est un espace public entouré de bâtiments, intégré dans la voirie de la commune de Villedieu-les-Poêles-Rouffigny, en France. Trouve plus

Cour du Ginkgo: La cour du Ginkgo est une voie du 12e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour du Havre: La cour du Havre est une voie située dans le quartier de l'Europe du 8e arrondissement de Paris. Trouve plus

Cour du Liégat: La cour du Liégat est une voie du 13e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour du Marché-Saint-Antoine: La cour du Marché-Saint-Antoine est une voie du 12e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour du Midi: La cour du Midi est une voie du 12e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour du Minervois: La cour du Minervois est une voie du 12e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour du Mont: La Cour du Mont était une propriété de l'abbaye de Jumièges, située au hameau des Monts à Duclair (Seine-Maritime). Elle surplombe la vallée de la Seine. Trouve plus

Cour du More: Trouve plus

Cour du Nom-de-Jésus: La cour du Nom-de-Jésus est une voie du 11e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour du nord: Trouve plus

Cour du Panier-Fleuri: La cour du Panier-Fleuri est une voie du 11e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour du Ponant: La cour du Ponant est une voie du 12e arrondissement de Paris, en France. Trouve plus

Cour du Quebec: Trouve plus

Cour du québec: Trouve plus

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