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samedi 13 mars 2021

Convention d'Amiens, Convention d'anime, Convention d'animés, Convention d'Annapolis, Convention d'Annapolis (1774-1776),

Convention d'Amiens: Trouve plus

Convention d'anime: Une convention d'anime (aussi appelée convention manga ou convention japanim) est un événement ou un rassemblement principalement porté sur les anime, les mangas et la culture japonaise et asiatique. En général, une convention d'anime dure plusieurs jours et dispose d'une grande variété d'activités. Elle est aussi fréquemment utilisée par les industries de la culture japonaise (J-pop, Distributeurs d'anime, éditeurs de manga, etc.) pour informer des nouveautés les concernant. Aujourd'hui beaucoup de conventions d'anime se généralisent et abordent, à moindre échelle, d'autres domaines de culture qui touchent le même public (science-fiction, fantasy, jeux vidéo (pas uniquement japonais), cinéma, etc.). Trouve plus

Convention d'animés: Trouve plus

Convention d'Annapolis: La Convention d'Annapolis peut faire référence à : Convention d'Annapolis (1774-1776) Convention d'Annapolis (1786) Trouve plus

Convention d'Annapolis (1774-1776): La Convention d'Annapolis est une Assemblée des comtés du Maryland qui a fonctionné en tant que gouvernement révolutionnaire de la colonie de 1774 à 1776. Après 1775, elle est officiellement appelée Assembly of Freemen (Assemblée des Hommes Libres). Trouve plus

Convention d'Annapolis (1786): La Convention d'Annapolis est une rencontre ayant eu lieu à Annapolis (Maryland) de 12 délégués de cinq États (New Jersey, New York, Pennsylvanie, Delaware et Virginie), appelés pour une Convention Constitutionnelle, en 1786. Le titre officiel est Rencontre de commissaires pour remédier aux défauts du gouvernement fédéral (Meeting of Commissioners to Remedy Defects of the Federal Government en anglais). Les défauts auxquels ils devaient remédier étaient les barrières limitant le commerce ou le commerce entre les États en grande partie indépendants depuis les Articles de la Confédération. Trouve plus

Convention d'application de l'Accord de Schengen: Trouve plus

Convention d'Apulo: La convention d'Apulo est une assemblée des représentants de Grande Colombie après la sécession du Venezuela le 27 décembre 1829 et de l'Équateur le 13 mai 1830. Les représentants du territoire restant, correspondant aux actuels pays de Colombie et du Panama, se réunissent le 28 avril 1831 à Apulo pour décider de l'avenir de leur pays. Trouve plus

Convention d'Aranjuez: Trouve plus

Convention d'Aranjuez (1801): La convention d'Aranjuez de 1801 est un accord entre la France et l'Espagne signé à Aranjuez le 13 février 1801 par Lucien Bonaparte et Manuel Godoy. L'accord établissait les conditions de l'union des armées et flottes de l'Espagne, de la France et de leurs alliés pour combattre les forces de la Grande-Bretagne. Trouve plus

Convention d'Århus: Trouve plus

Convention d'armistice: Trouve plus

Convention d'armistice franco-allemande à Rethondes: Trouve plus

Convention d'Artlenburg: La convention d'Artlenburg, signée à Artlenburg le 5 juillet 1803 par Johann Ludwig von Wallmoden-Gimborn, dissout l'Électorat de Hanovre qui passe sous domination des troupes françaises de Napoléon Bonaparte. Trouve plus

Convention d'association des Antilles néerlandaises avec la Communauté économique européenne: La Convention d'association des Antilles néerlandaises avec la Communauté économique européenne est un accord international modifiant le traité instituant la Communauté économique européenne afin de reconnaître le statut de Pays et territoire d'outre-mer (PTOM) aux Antilles néerlandaises, alors État fédéral autonome au sein du Royaume des Pays-Bas (1954 à 2010) Trouve plus

Convention de 1818: La convention de 1818 est un traité signé entre les États-Unis et le Royaume-Uni, alors implanté au Canada, en vue de définir la frontière entre les deux pays. La convention traça la frontière entre le lac des Bois et les montagnes Rocheuses en empruntant le tracé du 49e parallèle nord, fixant ainsi la limite du Territoire du Missouri. Celle-ci fut prolongée plus à l'ouest en 1846 lors de la signature du traité de l'Oregon. Portail du Canada Portail des États-Unis Portail des relations internationales Trouve plus

Convention de 1836: La Convention de 1836 est une assemblée de délégués élus qui se tint à Washington-on-the-Brazos au Texas en mars 1836. La Révolution texane avait débuté cinq mois plus tôt et le gouvernement par intérim, connu sous le nom de Consultation hésitait quant à l'opportunité de déclarer l'indépendance du Texas ou à exiger le respect de la Constitution mexicaine de 1824, alors bafouée par le président mexicain, qui gouvernait à l'aide de caciques corrompus. Contrairement aux conseils texans précédents, les délégués à la Convention de 1836 étaient plus jeunes, nouvellement arrivés au Texas et plus inflexibles sur la question de l'indépendance. Ils négligèrent de demander l'avis des hispanophones installés au Texas de longue date. Alors que la Convention s'apprêtait à se réunir, le président mexicain Antonio Lopez de Santa Anna conduisit une armée au Texas pour mater la révolte; l'avant-garde de cette troupe arriva à San Antonio de Bexar le 23 février. De nombreux colons arrivés des États-Unis furent massacrés par les troupes mexicaines. La Convention convoquée le 1er mars, adopta le jour suivant la Déclaration d'indépendance du Texas, écrite par George Childress. Elle décida aussi d'abolir l'esclavage au Texas, abolition qui fut remise en cause quand le Texas entra dans l'Union. Trouve plus

Convention de Bale: Trouve plus

Convention de bâle: Trouve plus

Convention de Balta-Liman: La Convention de Balta-Liman est un accord diplomatique signé le 1er mai 1849 par l'Empire ottoman et l'Empire russe au sujet du contrôle des principautés roumaines de Valachie et la Moldavie, états chrétiens tributaires du sultan ottoman. Trouve plus

Convention de bamako: Trouve plus

Convention de bande dessinée: Trouve plus

Convention de barcelone: Trouve plus

Convention de Barcelone pour la Méditerranée: Trouve plus

Convention de base: En finance, la convention de base détermine la façon dont les intérêts s'accumulent au fil du temps pour une variété d'instruments financiers : obligations, notes, prêts, hypothèques, billets à moyen terme, swaps et contrats de garantie de taux (FRA). Cette convention détermine le nombre de jours entre deux paiements de coupons ; soit au calcul du montant transféré sur les dates de paiement et également les intérêts courus pour les dates entre les paiements. La convention de base est également utilisé pour quantifier les périodes de temps lors de l'actualisation des flux de trésorerie à sa valeur actuelle. Trouve plus

Convention de Bergara: Trouve plus

Convention de berne: Trouve plus

Convention de berne (protection de la vie sauvage): Trouve plus

Convention de Berne pour la protection des œuvres litteraires et artistiques: Trouve plus

Convention de berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques: Trouve plus

Convention de Bloemfontein: La convention de Bloemfontein (parfois appelée convention de la rivière Orange) est une convention par laquelle le gouvernement britannique reconnaît formellement l'indépendance des Boers dans la région comprise entre le fleuve Orange et la rivière Vaal, territoire qui était celui de la Souveraineté de la rivière Orange. Il en résulte l'institution de la république boer de l'État libre d'Orange. Trouve plus

Convention de bonn: Trouve plus

Convention de Bruxelles: Convention de Bruxelles (1874) Conférence géographique de Bruxelles (1876) Convention de Bruxelles (1890) Trouve plus

Convention de Bruxelles (1890): La convention de Bruxelles (Acte général de la conférence de Bruxelles qui s'est tenue début 1890) est un traité international signé à Bruxelles le 2 juillet 1890, et entré en vigueur le 2 avril 1892, visant à « mettre un terme aux crimes et aux dévastations qu'engendre la traite des esclaves africains, afin de protéger efficacement les populations aborigènes de l'Afrique et d'assurer à ce vaste continent les bienfaits de la paix et de la civilisation » (introduction du traité). Trouve plus

Convention de Bucarest: La Convention sur la protection de la mer Noire aussi connue sous le nom de "Bucharest Convention" (à ne pas confondre avec les Traités de Bucarest respectivement signés en 1912, 1913, 1916 et 1918) est un traité international qui vise à protéger cette mer intérieure contre la pollution et ses effets. Elle vise à contrôler, limiter et autant que possible supprimer la pollution de la mer noire et s'intéresse donc aussi aux bassins-versants qui alimentent cette mer fermée. Cette convention a été signée à Bucarest en avril 1992 (deux mois avant le premier Sommet de la terre (1992)). Elle était ratifiée par les six assemblées législatives des pays riverains de la mer Noire moins de deux ans plus tard (début 1994). Elle cadre plusieurs protocoles spécifiques, adoptés au même moment, qui portent notamment sur : le contrôle des pollutions terrigènes ; le déversement de déchets ; l'action conjointe en cas d'accident grave (déversements d'hydrocarbures…). Trouve plus

Convention de Carthagene: Trouve plus

Convention de carthagène: Trouve plus

Convention de Chatham: La convention de Chatham est une convention réunie autour de l'abolitionniste américain John Brown le 8 mai 1858 à Chatham, dans l'Ontario. Le leader du Bleeding Kansas y expose à ses partisans et aux 34 Afro-Américains qui les ont rejoints son plan pour libérer les esclaves de son pays : il entend frapper un point dans le Sud des États-Unis, y générer l'adhésion de la population servile ou libre puis les installer tous dans les montagnes, d'où ils pourront résister à tous les assauts militaires. La convention adopte son projet constitutionnel, intitulé Provisional Constitution and Ordinances for the People of the United States, pour les terres qu'il espère contrôler ainsi. Brown est par ailleurs désigné commandant en chef de l'armée de libération qu'ils comptent établir. L'attaque annoncée lors de la convention aura lieu un peu plus d'un an plus tard à Harpers Ferry, alors en Virginie. Plusieurs des participants du raid de John Brown contre Harpers Ferry sont déjà présents à la convention, parmi lesquels le secrétaire John Henry Kagi, tué lors de l'assaut. Trouve plus

Convention de Chaves: La Convention de Chaves est l'acte officiel qui signe, après les différents épisodes belliqueux du XIXe siècle, la fin de la révolte chartiste de 1837, plus connue sous le nom de Révolte des Maréchaux. La Convention de Chaves fut célébrée le 20 septembre 1837 et signée le 7 octobre 1837. Les officiers mêlés à la révolte conservaient leur grade, les troupes se mettaient à la disposition du gouvernement mais leurs chefs devaient abandonner le pays: le maréchal Saldanha, le Duc de Terceira, le Duc de Palmela, José da Silva Carvalho et Luís da Silva Mouzinho de Albuquerque. Portail du Portugal Trouve plus

Convention de Chefoo: La Convention de Chefoo ou Traité de Zhifu (chinois : 芝罘条约 ; pinyin : zhīfú tiáoyuē), appelé Traité de Yantai (烟台条约, yāntái tiáoyuē) en Chine, est un traité signé le 13 septembre 1876, et ratifié le 17 septembre, entre le gouvernement de la dynastie Qing et de l'Empire britannique dans le district de Zhifu à Yantai, dans la province du Shandong. Il fait partie des traités inégaux négociés par Lǐ Hóngzhāng (李鸿章) pour l'empereur Guangxu avec des pays étrangers. Trouve plus

Convention de chicago: Trouve plus

Convention de Chicago de 1944: Trouve plus

Convention de Chuanbi: La Convention de Chuanbi (anglais : Convention of Chuanbi ou Convention of Chuenpeh, chinois : 鼻草约 ; pinyin : chuānbí cǎoyuē ou parfois 川鼻草约, chuānbí cǎoyuē), est un des traités inégaux signé entre la Chine impériale de la dynastie Qing, représenté par Qishan et l'Empire britannique, représenté par le ministre plénipotentiaire Charles Elliot, en 1841, pendant la première guerre de l'opium. Elle n'aura finalement pas été ratifiée en raison de la désapprobation des gouvernements des deux Empires. Les deux signataires seront renvoyés de leur postes par leurs gouvernements respectifs. Trouve plus

Convention de cintra: Trouve plus

Convention de Closterseven: Trouve plus

Convention de Constantinople: Plusieurs conventions, signées à Constantinople portent le nom de « convention de Constantinople ». Trouve plus

Convention de Constantinople (1881): La Convention de Constantinople de 1881, également appelée Convention avec la Grèce relative à la rectification des frontières Turco-Grecques est un accord conclu le 2 juillet 1881, entre le royaume de Grèce et l'empire ottoman, aboutissant à la cession de la Thessalie et une partie du sud de l'Épire (nome d'Arta) à la Grèce. La Grèce est restée neutre pendant la guerre russo-turque de 1877-1878, sur la base de l'assurance donnée par les autres grandes puissances que ses revendications territoriales sur l'empire ottoman seraient prises en considération après la guerre. Au cours du congrès de Berlin, les revendications de la Grèce sont prises en compte dans le treizième protocole du 5 juillet 1878, par lequel la Grèce gagne non seulement la Thessalie (le Sandjak de Trikala de l'empire Ottoman) mais aussi une grande partie de l'Épire. Cependant, le gouvernement ottoman, refuse de mettre en œuvre les termes du protocole, conduisant la Grèce et l'Empire au bord de la guerre. En fin de compte, les grandes puissances font pression sur la Grèce pour qu'elle réduise ses prétentions. Le 24 mai 1881, les grandes puissances et l'Empire ottoman signent un traité qui finalise la nouvelle frontière gréco-turque, conduisant à l'incorporation de la plupart de la Thessalie (à l'exception de la région d'Elassóna) et de la zone autour d'Arta en Grèce. Parmi les autres mesures, la Grèce s'engage à son tour à respecter l'identité religieuse et l'autonomie, ainsi que les biens de l'importante population musulmane en Thessalie (y compris les biens privés du sultan et la famille impériale ottomane). Le traité est ratifié par la Grèce et le gouvernement ottoman le 2 juillet 1881, quand il est signé par Andreas Koundouriotis (el), l'ambassadeur grec à Constantinople et Mahmoud Server Pacha (tr), Président du Conseil d'État (tr) de l'Empire ottoman. Trouve plus

Convention de Constantinople (1888): La convention de Constantinople est un accord de droit maritime conclu le 29 octobre 1888 par l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, l'Empire ottoman, l'Espagne, la France, l'Italie, les Pays-Bas, le Royaume-Uni et la Russie régissant la liberté de circulation dans le canal de Suez, à l'occasion de l'ouverture de celui-ci en 1869. Le premier article de la convention précise ainsi que « Le Canal Maritime de Suez sera toujours libre et ouvert, en temps de guerre comme en temps de paix, à tout navire de commerce ou de guerre, sans distinction de pavillon. » Cette convention complète le traité de Paris sur la liberté du trafic maritime. Elle a été violée plusieurs fois : durant la Première Guerre mondiale, la Deuxième Guerre mondiale et le conflit israélo-arabe de 1956, mais reste toujours en vigueur. Trouve plus

Convention de Djeddah: La Convention régionale pour la conservation de l'environnement de la Mer Rouge et du Golfe d'Aden a été signée à Djeddah en 1982. Elle est entrée en vigueur en 1985. Trouve plus

Convention de dublin: Trouve plus

Convention de fans: Une convention de fan est un évènement durant lequel des fans d'un film, d'un feuilleton télévisé, d'une bande dessinée, d'un acteur, ou d'un autre genre de divertissement particulier tel que la science-fiction ou l'anime et le manga, se réunissent pour participer aux programmes et aux autres évènements, ainsi que de rencontrer des experts, de célèbres personnalités et autres. Certaines conventions incluent également une activité commerciale. Les conventions de fans sont traditionnellement organisées par des fans sur une base de non-profit. Durant des évènements commerciaux, les célébrités donnent des autographes aux fans et font même parfois de la promotion commerciale concernant leurs produits. Il peut également y avoir un minimum de sécurité et de personnel pour éviter toute altercation avec des fans hystériques. Les conventions japanim, les conventions de filk et les conventions de jeux peuvent être comprises comme étant des conventions dérivées de la science-fiction. Il existe également un autre genre de convention, nommé cosplay, durant lequel les fans viennent déguisés et habillés comme leur idole ; il peut s'agir, entre autres, de super-héros ou d'un personnage de dessin-animé, de film ou de manga défini à l'avance. Trouve plus

Convention de Faro: La Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société (Convention de Faro) est un traité multilatéral du Conseil de l'Europe, amenant les états signataires à s'entendre pour la préservation, la connaissance et la pratique du patrimoine culturel et de prévaloir le droit aux citoyens d'accéder à ce patrimoine et d'y participer. Elle en appelle également à présenter le patrimoine culturel comme une ressource servant au développement humain, à la valorisation des diversités culturelles et à la promotion du dialogue interculturel qu'à un modèle de développement économique suivant les principes d'usage durable des ressources. Trouve plus

Convention de forfait: En droit du travail français, une convention de forfait est une modalité d'organisation du temps de travail. C'est à l'occasion de la loi sur les 35 heures du 19 janvier 2000 qu'a été mis en place à l'ancien article L212-15-3 du Code du travail la possibilité pour les cadres (et pour les salariés itinérants non cadres) de voir leur durée de travail fixée par une convention individuelle de forfait pouvant être établie sur une base hebdomadaire, mensuelle ou annuelle. À la suite de la recodification du code du travail de 2008, cet article-fleuve a été scindé en 13 nouveaux articles qui constituent la section 4 du chapitre 1er du titre II du livre 1er de la troisième partie du code du travail. La loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 apporte des conditions et garanties supplémentaires à ce mode d'aménagement du temps de travail. La convention de forfait est régie par les articles L.3121-53 et suivants du code du travail. Trouve plus

Convention de Gastein: La convention de Gastein est signée le 14 août 1865 par l'Autriche et la Prusse à Bad Gastein, en Autriche. Elle vise à résoudre l'affaire des duchés de Schleswig, de Holstein et de Lauenbourg, cédés conjointement aux deux pays par le Danemark après la guerre des Duchés. Le traité a été ratifié par les deux parties cinq jours plus tard. Trouve plus

Convention de genève: Trouve plus

Convention de Genève (1951): Trouve plus

Convention de Genève de 1951: Trouve plus

Convention de Genève de juillet 1951: Trouve plus

Convention de Genève du 28 juillet 1951: Trouve plus

Convention de Genève relative au statut des réfugiés: Trouve plus

Convention de Hong Kong: Trouve plus

Convention de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires: La convention de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires, souvent simplement appelée convention de Hong Kong est une convention internationale adoptée en 2009 et issue des travaux entre les États membres de l'Organisation maritime internationale (OMI), les États ayant ratifié la convention de Bâle, des ONG œuvrant pour l'environnement et l'Organisation internationale du travail (OIT). Cette convention porte sur : Le contrôle sur tout le cycle de vie d'un navire (conception, construction, entretien puis démantèlement). Ainsi chaque navire aura dès sa conception, un plan de recyclage et subira des inspections, Les installations de démantèlement et recyclage qui devront respecter des dispositions sur le recyclage et les procédés mis en œuvre pour démanteler le navire.Cette convention n'ayant pas début 2013 été signée par au moins quinze pays, elle n'est pas encore entrée en vigueur. Les navires restent donc soumis à la convention de Bâle et en plus pour les navires battant pavillon d'un pays membre de l'Union européenne, au règlement concernant le transfert des déchets ((CE) n°1013/2006). Trouve plus

Convention de Japanimation: Trouve plus

Convention de Jarnac: La convention de Jarnac est un traité signé entre le royaume de France et le Royaume-Uni en 1847 et dont le but était de mettre un terme à la crise diplomatique franco-britannique en garantissant l'indépendance du groupe des îles Sous-le-Vent en Polynésie. Elle fut abrogée avec l'accord des deux signataires en 1887. Trouve plus

Convention de jeux de role amateurs: Trouve plus

Convention de jeux de rôle amateurs: La Convention de jeux de rôle amateurs plus connue sous le sigle CJDRA fut une rencontre française de jeu de rôle dont l'ambition était d'offrir la possibilité à des auteurs de jeux de rôle amateurs de faire découvrir leur travail au public. Cette convention gratuite se tenait annuellement en région parisienne et connut un succès, tant sur le plan de la fréquentation que de l'estime. L'édition d'avril 2007 a été annoncée comme la dernière par ses organisateurs bénévoles pour qui elle était devenue trop chronophage. Les organisateurs dressèrent en guise de bilan le constat que leur convention avait permis la reconnaissance du jeu de rôle amateur. La qualité de l'organisation, de l'accueil et l'ambiance unique de la convention, notamment grâce à la façon d'organiser les parties, fut également citée par les participants au crédit de la CJDRA. La convention visait la promotion du jeu de rôle amateur et la convivialité, le thème retenu pour chaque édition était facultatif, les meneurs étaient libres de faire jouer les scénarios de leur choix. Un logo différent à chaque édition mettait en scène le panda en fonction du thème choisi. Trouve plus

Convention de jonglerie: Une convention de jonglerie est une manifestation à but non-lucratif qui fournit un lieu d'échanges sur plusieurs jours aux jongleurs et artistes, amateurs et professionnels dans une atmosphère conviviale et non-compétitive. Il s'agit avant tout d'une grande fête du jonglage sous toutes ses formes : à la fois festival, par les spectacles et les animations qui sont offerts au public, et congrès, au travers des ateliers proposés, la présence des professionnels du spectacle et des vendeurs de matériels de cirque. Outre les animations qui se déroulent, un véritable petit village est installé, où se trouve une restauration, un bar, un lieu de spectacles, un espace pour dormir ou un camping, ainsi que des gymnases qui servent d'espace d'entraînement et de lieu d'hygiène (toilettes et douches). La vie s'y déroule en continue et il est fréquent que les premiers réveillés croisent les derniers à aller se coucher. C'est pourquoi, au moins un endroit de la convention est généralement ouvert 24 h/24. L'objectif prioritaire de la plupart des conventions de jonglage est de disposer d'un lieu principal (chapiteau, gymnase ou salle), où tout participant peut jongler librement, partager et apprendre des astuces. Des ateliers de perfectionnement (workshops) plus formels sont souvent organisés, dans lesquels des jongleurs experts travaillent avec de petits groupes sur des compétences et des techniques spécifiques. En général, la programmation inclut : scène ouverte, scène de feu, gala, renegade, workshops, jeux de la jongle et parade. Pour le reste, chaque convention est unique et comme la Jonglerie, la Convention devrait changer, se développer, être inspirée, être flexible et créative. La même convention peut être différente d'édition en édition (d'autres organisateurs, dans un lieu différent, avec d'autres animations, d'autres personnes…). La dernière chose à noter est que ces conventions sont généralement organisées avec les jongleurs, pour les jongleurs. Dans l'idéal, chacun offre de son temps et de son expertise gratuitement, se responsabilise et facilite le bon déroulement de l'événement. Tout le monde peut progresser dans sa discipline, mais chacun choisit sa propre aventure. Trouve plus

Convention de kanagawa: Trouve plus

Convention de Kandy: La Convention de Kandy est un accord signé le 2 mars 1815 au Temple de la Dent entre l'Empire britannique et les nobles du Royaume de Kandy pour la déposition du roi Sri Vikrama Rajasinha, dernier souverain indépendant du Sri Lanka. Le roi, d'origine indienne, était contesté par les nobles cinghalais qui souhaitaient réduire son pouvoir. Ils organisèrent donc un coup d'état pour accepter à sa place le roi d'Angleterre. Le 2 mars 1815, le royaume passa donc sous domination de l'Empire britannique, bien que les dernières signatures ne fussent apposées au traité que le 18 mars. Le traité ne fut pas signé par le roi, mais par des membres de sa cour et d'autres dignitaires du Royaume. Sri Vikrama Rajasinha fut ensuite exilé avec sa famille en Inde, à Vellore. Avant même la signature de la convention, un soldat britannique descendit le drapeau de Kandy pour le remplacer pour l'Union Jack. Un moine bouddhiste, Wariyapola Sri Sumangala (en), remit rapidement le drapeau de Kandy en place et la situation aurait pu dégénérer sans l'intervention de l'auditeur général John D'Oyly, qui se trouvait à proximité. (Wariyapola Sri Sumangala participa à la Rébellion d'Uva contre les Britanniques en 1817-1818.) Trouve plus

Convention de Keswick: La Convention de Keswick est une réunion annuelle de chrétiens évangéliques qui se tient à Keswick dans le comté de Cumbria en Angleterre depuis 1875. Trouve plus

Convention de Kiel: Trouve plus

Convention de Kinshasa: La Convention de l'Afrique centrale pour le contrôle des armes légères et de petit calibre, de leurs munitions et de toutes pièces et composantes pouvant servir à leur fabrication, réparation et assemblage, dite Convention de Kinshasa, a pour but de renforcer le contrôle des armes légères et de petit calibre et de combattre leur commerce et trafic illicites en Afrique centrale. Cette convention fut négociée dans le cadre du Comité consultatif permanent des Nations unies chargé des questions de sécurité en Afrique centrale (UNSAC) et adoptée à l'unanimité le 30 avril 2010 à Kinshasa, en République démocratique du Congo, au cours de la 30e réunion ministérielle du Comité. À dater du 22 septembre 2011, les onze États membres du Comité avaient signé la Convention, à savoir l'Angola, le Burundi, le Cameroun, la République centrafricaine, le Gabon, la Guinée équatoriale, la République du Congo, la République démocratique du Congo, le Rwanda, Sao Tomé-et-Principe et le Tchad ; ces États ont depuis engagé les processus de ratification. Trouve plus

Convention de Klosterzeven: La convention de Klosterzeven, ou convention de Kloster Zeven, est un traité de paix conclu en septembre 1757 entre la France et plusieurs petits états allemands au début de la Guerre de Sept Ans. Il ne fut pas suivi d'effet, l'Angleterre ayant refusé de le ratifier. Trouve plus

Convention de Kontich: La Convention de Kontich (néerlandais : Conventie van kontich) est le traité de reddition de la ville d'Anvers à l'armée allemande durant la Première Guerre mondiale. Le traité fut signé le 9 octobre 1914 dans la villa Rest en be Thankful situé chaussée d'Anvers à Kontich après que durant la nuit du 7 au 8 octobre, la ville d'Anvers fut lourdement bombardée par les allemands. Les négociations eurent lieu entre le général von Beseler d'une part et le bourgmestre d'Anvers Jan De Vos, le député Louis Franck et le sénateur Alphonse Ryckmans accompagnés de Francisco Yebra y Saizdu, consul-général d'Espagne, d'autre part. Sous la menace d'autres bombardements, toutes les conditions de l'envahisseur furent acceptées et amenèrent l'armée belge à se retirer derrière l'Yser. Le jour suivant la signature, après l'évacuation totale de la ville par les militaires belges, la capitulation militaire de la place forte fut signée à l'hôtel de ville. Trouve plus

Convention de Kütahya: La convention de Kütahya signée le 4 mai 1833, aussi appelée Paix de Kütahya du nom de la ville où elle fut signée, met fin à la Première Guerre égypto-ottomane. L'empire ottoman de Mahmoud II cède le Vilayet de Syrie et la ville d'Adana. Les forces égyptiennes de Méhémet Ali s'engagent à se retirer de l'Anatolie. Portail de l'histoire Portail du droit Portail des relations internationales Portail de l'Empire ottoman Portail de l'Égypte Portail de la paix Trouve plus

Convention de l'animation de l'Épita: Trouve plus

Convention de l'OCDE contre la corruption: Trouve plus

Convention de la Baie James: Trouve plus

Convention de la Baie James et du Nord québécois: Trouve plus

Convention de la Baie-James: Trouve plus

Convention de la Baie-James et du Nord quebecois: Trouve plus

Convention de la baie-james et du nord québécois: Trouve plus

Convention de la haye: Trouve plus

Convention de La Haye (1954): La Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé est le premier traité international qui porte exclusivement sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé. C'est un traité international quadrilingue, signé le 14 mai 1954 à La Haye et entré en vigueur le 7 août 1956, à l'initiative et sous l'égide de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO). En septembre 2019, le traité avait été ratifié par 133 États. La Convention de la Haye a été adoptée à la suite des destructions massives de patrimoine occasionnées par la Seconde Guerre mondiale. La Convention est l'un des outils fondamentaux du droit international de la protection des biens culturels en cas de conflit armé. La Convention a été complétée par un Premier Protocole du 14 mai 1954 puis par un Deuxième Protocole signé le 26 mars 1999 et entré en vigueur le 9 mars 2004. Une première définition des biens culturels figure dans l'article premier de la Convention. Elle concerne le patrimoine culturel mobilier ou immobilier : les monuments, les produits des fouilles archéologiques, les collections scientifiques, les manuscrits rares, les œuvres d'art, les objets d'antiquité d'intérêt artistique ou historique, etc. La Convention vise à sauvegarder les biens culturels - et par extension l'héritage culturel - des nations, des groupes et des membres distincts de la société à travers le monde, des conséquences des conflits armés. Trouve plus

Convention de La Haye (1955): La Convention de la Haye de 1955 est le texte principal qui régit les ventes internationales de marchandises. Elle concerne principalement la vente d'objets mobiliers corporels. Elle est utilisée juridiquement et est source d'explications dans le droit des contrats français. Portail du droit Portail des relations internationales Portail des années 1950 Trouve plus

Convention de La Haye (1978): Trouve plus

Convention de La Haye (1980): La Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants, dite aussi Convention de La Haye, entend garantir le retour immédiat d'enfants déplacés ou retenus illicitement par l'un de leurs parents dans un État contractant. Elle vise aussi à faire respecter les droits de garde, de visite et d'hébergement des enfants dans les pays contractants. Cette convention est une norme de droit international privé qui est applicable en France depuis a la suite du décret du 29 novembre 1983.Cette convention a pour objet comme il est dit dans son article 1 d'assurer le retour immédiat des enfants déplacés ou retenues illicitement dans tout État contractant et de faire respecter effectivement, dans les autres États contractants , les droits de garde et de visite existant dans un État contractant. L'intention principale de la Convention est de préserver tout statut existant en matière de garde d'enfants juste avant un prétendu déplacement ou maintien illégal illicite, dissuadant ainsi un parent de franchir les frontières internationales à la recherche d'un tribunal plus compréhensif. La Convention ne s'applique qu'aux enfants de moins de 16 ans. Trouve plus

Convention de La Haye (1993): La Convention de la Haye du 29 mai 1993 porte sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale. Cette convention a pour objet selon son article premier : d'établir des garanties pour que les adoptions internationales aient lieu dans l'intérêt supérieur de l'enfant et dans le respect des droits fondamentaux qui lui sont reconnus en droit international ; d'instaurer un système de coopération entre les États contractants pour assurer le respect de ces garanties et prévenir ainsi l'enlèvement, la vente ou la traite d'enfants ; d'assurer la reconnaissance dans les États contractants des adoptions réalisées selon la Convention.Elle rappelle que les enfants doivent être en priorité élevés dans leur famille ou adoptés dans leur propre pays. Trouve plus

Convention de La Haye de 1954: Trouve plus

Convention de La Haye de 1993: Trouve plus

Convention de La Haye sur les régimes matrimoniaux (1978): La Convention de La Haye sur les régimes matrimoniaux a été conclue le 14 mars 1978. Conformément à son article 2, il s'agit d'un traité à vocation universelle qui concerne les régimes matrimoniaux. Trouve plus

Convention de la Palud: Trouve plus

Convention de la société civile ivoirienne: La Convention de la société civile ivoirienne (CSCI) est une coalition organisationnelle ivoirienne créée en janvier 2003 au départ par la Ligue ivoirienne des droits de l'homme en réponse à la crise politico-militaire en Côte d'Ivoire qui a débuté en octobre 2002. Puis, elle s'est renforcée en 2005 pour représenter l'ensemble des citoyens ivoiriens. Elle a pour but de faire participer les forces vives aux objectifs de la Côte d'Ivoire, de réunir l'ensemble des ivoiriens autour du projet de la nation. La CSCI est dotée depuis le 15 février 2008 d'une charte de 38 articles définissant la composition et le fonctionnement de la convention. La CSCI est composée de l'ensemble des organisations représentant le peuple ivoirien (centrales syndicales, ONG, partis politiques, chefferies traditionnelles, organisations religieuses). Elle comprend au total 132 structures nationales. Sa mission est de rebâtir la Côte d'Ivoire, mettre en place un nouveau contrat social, assurer la stabilité politique et une démocratie participative, et mettre en place un contrat de développement économique. Le coordonnateur de la Convention de la société civile ivoirienne est Patrick N'Gouan. Son slogan officiel est « Agir ensemble et bâtir durablement ». Trouve plus

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