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vendredi 12 mars 2021

Conseil National de la Securite des Transports, Conseil national de la sécurité des transports, Conseil national de la sécurité intérieure, Conseil national de la sécurité routière, Conseil national de la statistique,

Conseil National de la Securite des Transports: Trouve plus

Conseil national de la sécurité des transports: Le Conseil national de la sécurité des transports (anglais : National Transportation Safety Board, NTSB) est une agence indépendante du gouvernement des États-Unis, qui est responsable des enquêtes sur les accidents aéronautiques, routiers, maritimes, ferroviaires et ceux concernant les pipelines (gazoducs et oléoducs). Sur demande, le NTSB peut aider les militaires et gouvernements étrangers à enquêter sur les accidents. Le NTSB est également chargé d'enquêter sur les cas de rejets de matières dangereuses qui se produisent pendant un transport. L'agence est basée à Washington. Elle a quatre bureaux régionaux situés à Anchorage (Alaska), à Denver (Colorado), à Ashburn (Virginie) et à Seattle (Washington). L'agence exploite également un centre national de formation dans ses installations d'Ashburn. Le NTSB rend publics les résultats de ses enquêtes. Trouve plus

Conseil national de la sécurité intérieure: Trouve plus

Conseil national de la sécurité routière: Le Conseil national de la sécurité routière, ou CNSR, a été créé par décret le 28 août 2001. Cet organisme, composé d'élus, d'associations, d'entreprises et d'administrations, a été créé pour être un lieu de débats et une instance de conseil pour le gouvernement en matière de sécurité routière. Mis en sommeil en 2008, il a été réinstallé en 2012. Son président actuel est Yves Goasdoué. Trouve plus

Conseil national de la statistique: Trouve plus

Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières: Le Conseil National de la Transaction et de la Gestion Immobilières (CNTGI) est un organe, bénéficiant de la personnalité morale, représentatif de la profession immobilière. Prévu par l'article 24 de la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) il pour mission de veiller au maintien et à la promotion des principes de moralité, de probité et de compétence nécessaires au bon accomplissement des activités des professionnels de l'immobilier. Trouve plus

Conseil national de la transition: Trouve plus

Conseil national de la transition (Burkina Faso): Le Conseil national de la transition (CNT) a assuré le rôle du corps législatif au Burkina Faso suite à l'insurrection populaire de 2014 qui a conduit à la démission du président Blaise Compaoré. Le CNT a joué un rôle clé durant la transition de la part le nombre de lois votées et la volonté populaire que celles-ci reflètent. Il fut présidé par Moumina Chériff Sy. Trouve plus

Conseil National de la Transition (CNT) Burkina Faso: Trouve plus

Conseil national de la transition écologique: Le Conseil national de la transition écologique (CNTE) est une commission administrative à caractère consultatif française créée en 2013 en complément du Conseil national du développement durable (CNDD) et a pris le relais du Conseil national du développement durable et du Grenelle de l'environnement (CNDDGE). Il élabore et suit la stratégie nationale de développement durable pour accompagner la transition énergétique et écologique jugée depuis le sommet de la Terre de Rio (juin 1992) nécessaire à la soutenabilité du développement économique, social, culturel et environnemental des sociétés et des nations. Trouve plus

Conseil national de la vie associative: Trouve plus

Conseil national de la vie lyceenne: Trouve plus

Conseil national de la vie lycéenne: Le Conseil national de la vie lycéenne (CNVL) est le grand échelon de la démocratie lycéenne. Créé en 1995, il rassemble soixante quatre représentants de lycéens autour du ministre et de ses conseillers. Le conseil national de la vie lycéenne (CNVL) se réunit au moins deux fois par an. Ses séances ne sont pas publiques mais le compte-rendu intégral des débats est diffusé aux participants et mis en ligne sur le site de la vie lycéenne. Trouve plus

Conseil national de l'air: Le Conseil national de l'air (CNA) est une autorité de concertation, de consultation et de propositions dans le domaine de la lutte contre la pollution de l'air et l'amélioration de la qualité de l'air. Il peut être saisi pour avis par le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM) « de toutes les questions relatives à la lutte contre la pollution de l'air et à l'amélioration de la qualité de l'air », et, plus généralement, sur « les projets de textes législatifs et réglementaires ayant une incidence dans ce domaine ». Il peut également s'autosaisir sauf avis contraire du gouvernement. Le secrétariat du Conseil National de l'Air est assuré par le MEDAD Trouve plus

Conseil national de l'alimentation: Le Conseil national de l'alimentation (CNA) est une instance consultative française placée auprès des ministres de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Santé et de la Consommation,. Il débat et formule des propositions liées à la politique de l'alimentation, notamment le Programme national pour l'alimentation. Trouve plus

Conseil national de l'Autriche: Trouve plus

Conseil national de l'eau: Trouve plus

Conseil national de l'emploi: Trouve plus

Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles: Trouve plus

Conseil national de l'enseignement agricole: Le Conseil national de l'enseignement agricole est un organe consultatif placé auprès du ministère de l'agriculture afin de donner son avis sur les questions relatives à l'enseignement agricole. Il est créé par la loi du 9 juillet 1984 portant rénovation de l'enseignement agricole public. Trouve plus

Conseil national de l'enseignement agricole privé: Le Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) est une fédération d'établissement d'enseignement agricole privé organisée en association loi de 1901. Le Conseil national de l'enseignement agricole privé est un organisme national de l'enseignement catholique et assure la représentation des établissements et associations qui en sont membres auprès du ministère chargé de l'agriculture Trouve plus

Conseil national de l'enseignement superieur et de la recherche: Trouve plus

Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche: En France, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) est un organe qui constitue à la fois un comité consultatif placé auprès des ministres chargés de l'Enseignement supérieur et de la recherche, et une juridiction administrative. Il a été créé en 1968. Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche assure la représentation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel dont les personnels et les étudiants sont élus au scrutin secret et par collèges distincts, des établissements publics à caractère scientifique et technologique et, d'autre part, des grands intérêts nationaux, notamment éducatifs, culturels, scientifiques, économiques et sociaux dont les représentants sont nommés par les ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la recherche. Il est aujourd'hui régi par les articles L. 232-1 à L. 232-7 et D. 232-1 à R. 232-48 du code de l'éducation. Trouve plus

Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire: Institué par l'article L. 814-3 du code rural et de la pêche maritime, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) est un organisme consultatif placé auprès du ministre chargé de l'agriculture. Il constitue, dans ses domaines de compétence, un organisme homologue au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur. Trouve plus

Conseil national de l'État français: Trouve plus

Conseil national de l'industrie: Trouve plus

Conseil national de l'information geographique: Trouve plus

Conseil national de l'information géographique: Le Conseil national de l'information géographique (CNIG) a été institué en France en 1985 par décret, modifié en 1999 et réorganisé en 2011. Cette commission consultative est placée sous la direction du ministre chargé du Développement durable. Le CNIG est organisé selon les canons du Grenelle de l'environnement, en laissant une plus large part aux représentants des collectivités territoriales et en comprenant des représentants des entreprises et des organisations syndicales (article 2 du décret). Trouve plus

Conseil national de l'information statistique: Le Conseil national de l'information statistique (Cnis) est un organisme français chargé de la concertation entre les producteurs et les utilisateurs de la statistique publique. Il a été créé en 1984 comme une réforme du Conseil national de la statistique datant de 1972. Ses caractéristiques ont été précisées par le décret no 2005-333 du 7 avril 2005, remplacé par le décret no 2009-318 du 20 mars 2009. Trouve plus

Conseil national de l'innovation pour la reussite scolaire: Trouve plus

Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire: Le Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire est un organisme consultatif de l'éducation nationale française créé en octobre 2000 par Jack Lang, alors ministre de l'éducation nationale. Il était composé d'experts et de personnels éducatifs et présidé par Anne-Marie Vaillé. Le rôle de ce conseil était de soutenir, évaluer et diffuser les initiatives prises dans les différents établissement scolaires. Il permit la création d'une quinzaine d'établissements expérimentaux, dont quatre ouverts à tous les publics : le collège de la septième île à Brest, le collège Anne Franck au Mans, sous la direction de Marie-Danielle Pierrelée, le collège pionnier de la Maronne à Saint-Martin-Valmeroux, et le collège Clisthène à Bordeauxsous la direction de Jean-françois Boulagnon. Dès 2002, à la suite du changement de gouvernement, l'existence des établissements expérimentaux de Brest et Saint-Martin-Valmeroux est remise en cause; par contre l'ouverture du collège Clisthène, encore à l'état de projet, est effectuée. En juillet 2002, la suppression du CNIRS est annoncée par Luc Ferry. Cependant, après la parution dans le journal Libération d'une lettre ouverte de Gaby Cohn-Bendit, membre du CNIRS et fondateur du lycée expérimental de Saint-Nazaire, Luc Ferry semble revenir sur sa décision. Le ministère estime que le CNIRS fait double emploi avec la Direction de l'Enseignement Scolaire (DESCO) et le place sous la tutelle de celle-ci, provoquant la démission de la présidente Anne-Marie Vaillé en octobre 2002. De nouveaux thèmes de réflexion sont proposés au CNIRS, notamment la prévention de l'illettrisme ou la notion d'autorité dans les établissements scolaires. Le 30 novembre 2002, prenant acte de cette perte d'indépendance, 17 des 31 membres du conseil démissionnent. Un dernier communiqué du ministère indique que cette démission collective ne remet nullement en cause l'avenir du CNIRS. Trouve plus

Conseil national de l'ordre des architectes: Trouve plus

Conseil national de l'ordre des architectures: Trouve plus

Conseil national de l'ordre des infirmiers: Trouve plus

Conseil national de l'ordre des médecins: Trouve plus

Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens: Trouve plus

Conseil national de l'ordre des sages-femmes: Trouve plus

Conseil national de l'Union de Birmanie: Le Conseil national de l'Union de Birmanie (en abrégé CNUB ; en birman ပြည်ထောင်စုမြန်မာနိုင်ငံအမျိုးသားကောင်စီ, prononcé [pjìdàʊɴzṵ mjəmà nàɪɴŋàɴ əmjóðá kàʊɴsì]) est une ancienne organisation de l'opposition en Birmanie, composée de représentants de groupes armés et d'organisations politiques exilées. L'organisation a été créée le 22 septembre 1992 et visait à instaurer un système fédéral démocratique en Birmanie. Trouve plus

Conseil national de maintien de la paix: Le Conseil national de maintien de la paix était l'instance qui gouverna la Thaïlande de février 1991 à mars 1992. Elle fut mise en place après le coup d'État de février 1991 et fut abolie après que le général Suchinda Kraprayoon truqua les élections de mars 1992 pour se faire nommer Premier ministre. Portail de la Thaïlande Trouve plus

Conseil national de pilotage: Le Conseil national de pilotage est une instance ad hoc, en France, qui conduit l'animation du réseau des Agences régionales de santé. Il réunit, tous les quinze jours, divers acteurs de l'administration centrale et de santé, tels que la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) et les trois caisses nationales d'assurance maladie : régime général (Cnam), régimes agricoles (CCMSA) et Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI). Il est présidé par le ministre de la Santé. Les ministres du Budget ou des Affaires sociales en sont membres. Trouve plus

Conseil national de protection de la nature: Trouve plus

Conseil national de recherche: Trouve plus

Conseil national de recherche du Canada: Trouve plus

Conseil national de recherche scientifique: Trouve plus

Conseil national de recherches: Trouve plus

Conseil national de recherches canada: Trouve plus

Conseil national de recherches du Canada: Trouve plus

Conseil national de réforme de l'éducation (Japon): Le conseil national de réforme de l'éducation (臨時教育審議会, Rinji Kyoiku Shingikai) japonais est créé en 1984 par le premier ministre Yasuhiro Nakasone en réponse aux préoccupations croissantes relatives à la qualité de l'éducation au Japon et à l'augmentation des problèmes sociaux chez les enfants d'âge scolaire, tels que les brimades (いじめ), la violence à l'école (構内暴力), le « refus de l'école »(不登校), les punitions corporelles (体罰) et autres. Trouve plus

Conseil national de régulation de l'audiovisuel: Trouve plus

Conseil national de régulation de l'audiovisuel (Sénégal): Trouve plus

Conseil national de regulation de l'audiovisuel: Trouve plus

Conseil national de régulation de l'audiovisuel: Le Conseil national de régulation de l'audiovisuel (CNRA) est une autorité indépendante sénégalaise de « régulation de l'espace médiatique audiovisuel », créée par la loi du 4 janvier 2006. Trouve plus

Conseil national de sécurité: Trouve plus

Conseil national de sécurité (Belgique): Le Conseil national de sécurité est un organe créé par le gouvernement belge pour définir les grandes lignes politiques à suivre par les services de renseignement. Il se réunit généralement lors d'évènements extraordinaires pouvant concerner la sécurité du pays, comme lors des attentats du 22 mars 2016 ou lors de l'offensive turque en Syrie en octobre 2019 pour savoir s'il y avait lieu de rapatrier des djihadistes belges. Il a également été activé par l'ancienne Première ministre Sophie Wilmès pour décider des mesures de confinement lors de la première vague de la pandémie de Covid-19. Le CNS est, à ce jour, toujours actif dans le cadre de la réglementation sanitaire lié à la crise du Covid-19, le conseil est présidé par Alexander De Croo depuis le 1er octobre 2020. Trouve plus

Conseil national de sécurité (Congo): Le Conseil national de sécurité (CNS) est une structure qui coiffe l'ensemble des services congolais, civils et militaires. Organisé en deux pôles principaux, sécurité intérieure et sécurité extérieure, il est composé de quinze membres régulièrement réunis sous la présidence de Denis Sassou Nguesso. Elle est dirigée par son secrétaire général, le vice-amiral Jean-Dominique Okemba, neveu du chef de l'Etat. Trouve plus

Conseil national de sécurité (France): Trouve plus

Conseil national de transition: Conseil national de transition peut désigner : Conseil national de transition, en Algérie ; Conseil national de transition, au Burkina Faso ; Conseil national de transition, en Centrafrique ; Conseil national de transition, en République du Congo ; Conseil national de transition, en République démocratique du Congo ; Conseil national de transition, en Guinée ; Conseil national de transition, en Guinée-Bissau ; Conseil national de transition, en Libye ; Conseil national de transition, au Mali. Conseil national de transition, en Côte d'ivoire Conseil national de transition, au ComoresLe nom est aussi utilisé pour : Conseil national de la transition écologique, en France. Conseil national de transition de France, secte d'extrême droite et groupe complotiste français.,, Trouve plus

Conseil national de transition (Algérie): Le Conseil national de transition ou CNT est un parlement monocaméral transitoire créé par la Conférence de consensus national organisée le 26 janvier 1994 pour prendre la suite du Conseil consultatif national. Il exerce la fonction législative par voie d'ordonnance sur l'initiative du tiers des membres après accord du gouvernement. Il est défini comme veillant dans le cadre de ses prérogatives au respect de la plate-forme de consensus national. La durée de la transition est limitée à 3 ans. Le mandat du Conseil national de transition prend fin avec les élections législatives de 1997. Trouve plus

Conseil national de transition (Libye): Le Conseil national de transition ou CNT est une autorité politique de transition créée à l'occasion de la révolte libyenne de 2011, le 27 février 2011, pour coordonner les différentes villes de Libye tombées aux mains des insurgés et conduire le combat contre le régime de la Jamahiriya arabe libyenne dirigé par Mouammar Kadhafi. Après la chute de ce régime, il conduit la transition devant mener à l'élection d'une assemblée et la rédaction d'une constitution. Son rôle s'achève le 8 août 2012, quand il transmet le pouvoir au Congrès général national libyen issu des urnes. Trouve plus

Conseil national de Vichy: Trouve plus

Conseil national de villes et villages fleuris: Le Conseil national de villes et villages fleuris (CNVVF) est une association régie par la loi de 1901 créée le 24 avril 1972 qui doit « entreprendre et susciter toutes actions tendant à assurer le fleurissement des villes et des villages, ainsi que des bâtiments, des parcs et des jardins publics et privés ». Plusieurs versements de cette association sont conservés aux Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine), notamment des affiches, diplômes, photographies relatifs à l'organisation de ce concours. Trouve plus

Conseil national des activités privées de sécurité: Le conseil national des activités privées de sécurité, ou CNAPS, est un service français de police administrative, rattaché au ministère de l'Intérieur et constitué sous la forme d'un établissement public administratif. Il est chargé de la délivrance, pour le compte de l'État, des autorisations d'exercice dans le secteur de la sécurité privée, du contrôle des acteurs (personnes physiques ou morales) de la sécurité privée et d'une mission de conseil à la profession. Il est entré en fonction le 1er janvier 2012 et a assuré, à partir de cette date, la délivrance des autorisations, notamment grâce aux services centraux du CNAPS. La mise en place des délégations territoriales s'est ensuite échelonnée sur l'ensemble de l'année 2012. Dirigé par un préfet nommé par le président de la République sur la proposition du ministre de l'Intérieur, le conseil d'administration du CNAPS, appelé aussi Collège, a été présidé de 2012 à fin 2017 par Alain Bauer puis par Valérie Derouet-Mazoyer. Il ne s'agit ni d'un organisme ordinal, ni d'un organisme professionnel ou syndical et son collège dirigeant est composé, en majorité, par des fonctionnaires ou des représentants de l'État. Trouve plus

Conseil national des arts culinaires: Le Conseil national des arts culinaires (CNAC) est une association loi de 1901 ayant existé entre 1989 et 2000, qui avait pour mission la valorisation du patrimoine culinaire français et l'éducation du goût. Trouve plus

Conseil National des Associations Familiales Laiques: Trouve plus

Conseil national des associations familiales laïques: Le Conseil national des associations familiales laïques est une fédération d'associations familiales laïques. Il a reçu l'agrément association de consommateurs. Cette fédération fait partie des sept principaux mouvements familiaux « généralistes », membres de l'Union nationale des associations familiales (UNAF). Trouve plus

Conseil national des astronomes et physiciens: Le Conseil national des astronomes et physiciens, abrégé par le sigle CNAP, est une instance consultative et décisionnaire française chargée en particulier du recrutement et de la gestion de la carrière des personnels appartenant aux astronomes et physiciens, des astronomes adjoints et physiciens adjoints. Ces 321 personnels, qui relèvent du ministère de l'éducation nationale, sont affectés dans les observatoires des sciences de l'univers, l'observatoire de Paris, l'institut de physique du globe de Paris et l'observatoire de la Côté d'Azur. Le Conseil national des astronomes et physiciens est scindé en trois sections : astronomie (AA), terre interne (TI) et surfaces continentales océan atmosphère (SCOA). Trouve plus

Conseil national des Ayllus et Markas du Qullasuyu: Le Conseil national des Ayllus et Markas du Qullasuyu (CONAMAQ) est l'organisation bolivienne qui chapeaute l'ensemble des markas et des ayllus du Qullasuyu (en bleu dans la carte). Trouve plus

Conseil national des barreaux: Le Conseil national des barreaux (CNB), établissement d'utilité publique doté de la personnalité morale, est l'organisation nationale qui représente l'ensemble des avocats inscrits à un barreau français, chaque avocat étant individuellement inscrit auprès d'un des 164 barreaux locaux. Il est chargé de représenter la profession d'avocat, sur le plan international et national. Interlocuteur des pouvoirs publics, il contribue à l'élaboration des textes susceptibles d'intéresser la profession et les conditions de son exercice mais intervient aussi sur toutes les questions relatives aux textes concernant le domaine juridique et l'institution judiciaire. Il est par ailleurs chargé d'unifier les règles et usages de la profession et dispose de prérogatives en matière de formation professionnelle des avocats et d'organisation de l'accès au barreau français des avocats étrangers. Trouve plus

Conseil national des charbonnages: Le Conseil national des charbonnages (C.N.C.) est un établissement public belge institué par la loi du 13 août 1947. D'abord doté d'une fonction consultative destinée à améliorer la productivité de l'industrie charbonnière, ses compétences sont étendues par la loi du 24 janvier 1958, lui donnant de nouveaux moyens pour améliorer cette productivité, ainsi que pour renforcer la sécurité des charbonnages belges. C'est sous cette nouvelle forme que le Conseil national des charbonnages est amené à jouer un rôle significatif dans la gestion de la crise charbonnière de 1958, par l'organisation de la fermeture de plusieurs sièges d'exploitation. Cette institution disparait avec l'abrogation des lois précitées par la loi du 16 novembre 1961 créant le Directoire de l'industrie charbonnière. Trouve plus

Conseil national des comités populaires: Le Conseil national des comités populaires (CNCP) est un parti politique nationaliste, anticapitaliste et indépendantiste de la Martinique. Trouve plus

Conseil national des commissaires aux comptes: Trouve plus

Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »: Trouve plus

Conseil national des communes Compagnon de la Libération: Trouve plus

Conseil national des dechets: Trouve plus

Conseil national des déchets: Le Conseil national des déchets (CND) est, en France, une institution consultative compétente sur le domaine des déchets. Trouve plus

Conseil national des droits de l'homme: Au Maroc, le Conseil national des droits de l'Homme (CNDH) est, selon les termes du Dahir n° 1-11-19 du 3 mars 2011 l'ayant créé, une institution pluraliste et indépendante chargée de connaître toutes les questions relatives à la défense et à la protection des droits de l'Homme et des libertés, à la garantie dans leur exercice et à leur promotion, ainsi qu'à la préservation de la dignité, des droits et libertés individuels et collectifs des citoyens, dans un respect strict des références nationales et universelles en la matière. Il a remplacé le Conseil consultatif des droits de l'homme créé en 1990 par le roi Hassan II. Trouve plus

Conseil national des employeurs d'avenir: Hexopée , anciennement CNEA (Conseil National des Employeurs d'Avenir) est un syndicat d'employeurs de l'Économie Sociale et Solidaire représentatif dans les secteurs de l'animation, du sport, du tourisme social et familial, et des foyers et services pour les jeunes travailleurs. Le syndicat est un partenaire social et un acteur du dialogue social dans ces quatre branches. Les adhérents sont principalement des entreprises, des associations, des fondations, des clubs, avec des activités dans les domaines de l'éducation, du sport, de la culture, de la protection de la nature et de l'environnement, des sciences, du tourisme et de la formation. Le CNEA rassemble près de 12 000 structures dans ces secteurs. Le syndicat est membre de l'UDES (Union des Employeurs de l'Économie Sociale et Solidaire). Il est aussi le premier syndicat national d'employeurs à avoir obtenu le "label diversité" décerné par AFNOR Certification. Trouve plus

Conseil national des evangeliques de France: Trouve plus

Conseil national des évangéliques de France: Le Conseil national des évangéliques de France (CNEF) est une alliance évangélique nationale affiliée à l'Alliance évangélique mondiale et l'Alliance évangélique européenne. Elle regroupe 32 dénominations chrétiennes évangéliques et plus de 160 œuvres en France. Son siège se situe à Paris. Ses membres représentent 70% des chrétiens évangéliques de France. Son président est le pasteur des Assemblées de Dieu de France Christian Blanc depuis 2019. Trouve plus

Conseil national des femmes belges: Le Conseil national des femmes belges (CNFB), ou Nationale Vrouwenraad van Belgïe en néerlandais, est une organisation regroupant plusieurs dizaines d'associations féminines et/ou féministes. Créée en 1905, il est membre du Conseil international des femmes / International Women Council, structure internationale fondée en 1888. Trouve plus

Conseil national des femmes du Canada: Le Conseil national des femmes du Canada (CNFC, en anglais National Council of Women of Canada, (NCWF )) est un organisme canadien de défense des intérêts et droits des femmes basé à Ottawa, en Ontario, qui vise à améliorer les conditions de vie des femmes, des familles et des communautés. Fédération de sociétés organisées au niveau national et de conseils pour les droits des femmes locaux et provinciaux, il s'agit du membre canadien du Conseil international des femmes (ICW). Le Conseil a interagi dans divers domaines, dont le suffrage des femmes, l'immigration, la santé, l'éducation, les médias, l'environnement ainsi que dans plusieurs autres dossiers. Formé le 27 octobre 1893 à Toronto, en Ontario, il est l'un des plus anciens organismes de défense des droits au Canada. La première présidente de ce conseil fût Lady Aberdeen, élue en 1893. Parmi les dirigants notables de cet organisme, nous retrouvons Lady Gzowski, Augusta Stowe-Gullen et Adelaide Hoodless. Trouve plus

Conseil national des femmes françaises: Le Conseil national des femmes françaises (CNFF) est une association féminine non mixte créée le 18 avril 1901, affiliée au Conseil international des femmes. Constitué en fédération, il rassemble des associations féminines et admet des membres à titre individuel. Il vise à améliorer la situation des femmes dans la famille et la société, travaillant étroitement avec les institutions. Trouve plus

Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce: Trouve plus

Conseil national des ingenieurs et scientifiques de France: Trouve plus

Conseil national des ingénieurs et scientifiques de france: Trouve plus

Conseil national des ingénieurs français: Le Conseil national des ingénieurs français (CNIF) est un organisme créé en 1957 qui a fusionné en 1992 avec la Société des ingénieurs et scientifiques de France (ISF) et la Fédération des associations et sociétés françaises d'ingénieurs diplômés (FASFID) pour donner naissance au Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France (CNISF). Portail des associations Trouve plus

Conseil national des langues et de la culture marocaine: Le Conseil national des langues et de la culture marocaine a été créé par la constitution marocaine de 2011. Il est « chargé notamment de la protection et du développement des langues arabe et amazighe et des diverses expressions culturelles marocaines » Il regroupe l'ensemble des institutions concernées par ces domaines. Trouve plus

Conseil national des musulmans canadiens: Le Conseil national des musulmans canadiens (CNMC) est un lobby, basé à Ottawa, Ontario,,, de défense des libertés civiles et de défense des droits des musulmans du Canada. Le NCCM était auparavant connu sous le nom de Conseil canadien sur les relations américano-islamiques (CAIR.CAN). Le CNMC est actif dans les domaines des droits de l'homme et des libertés civiles, des relations avec les médias et du plaidoyer public Le CNMC commente les problèmes actuels, fournit des services antidiscrimination, produit de nombreuses publications et publie des éditoriaux fréquents dans les journaux canadiens. En 2014, le NCCM a poursuivi en justice l'ancien Premier ministre canadien Stephen Harper et son porte-parole, Jason MacDonald, pour avoir allégué que l'organisation entretenait des "liens documentés" avec le Hamas, un groupe terroriste désigné au Canada. En février 2015, Jason MacDonald a été interrogé sous serment dans l'affaire de diffamation et Stephen Harper a revendiqué le privilège parlementaire pour éviter de témoigner. Le même mois, MacDonald a démissionné de ses fonctions de directeur des communications du premier ministre. En mars 2017, dans un règlement annoncé publiquement du procès en diffamation, Jason MacDonald a admis que ses déclarations concernant le CNMC étaient inexactes. Le gouvernement du Canada a également publié un communiqué [traduction] "pour désavouer la suggestion de MacDonald selon laquelle le conseil aurait des liens terroristes". Selon le recensement de 2001, il y avait 579 640 musulmans au Canada, un peu moins de 2% de la population. En 2006, la population musulmane canadienne était estimée à 783 700 personnes, soit environ 2,5%. Le CNMC a participé à la contestation judiciaire de deux lois québécoises ː la Loi sur la neutralité religieuse en 2017, puis la Loi sur la laïcité de l'État. Trouve plus

Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale: Trouve plus

Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale: Le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE) est un organisme officiel français, créé en 1992 par la loi no 92-722 du 29 juillet 1992, promulguée sous le gouvernement Bérégovoy (PS) et modifiant la loi no 88-1088 du 1er décembre 1988 relative au Revenu minimum d'insertion. Trouve plus

Conseil national des professions de l'automobile: Le Conseil national des professions de l'automobile (CNPA) est une organisation patronale française fondée en 1902 sous le nom de Chambre syndicale du commerce de l'automobile (CSCA). Trouve plus

Conseil national des professions du spectacle: Le Conseil national des professions du spectacle, placé auprès du ministre chargé de la culture, est un organisme qui peut être consulté par le gouvernement et émettre des préconisations sur toute question relative aux professions du spectacle vivant et du spectacle enregistré. Il examine les mesures propres à améliorer l'emploi et les politiques de formation dans ce secteur. Trouve plus

Conseil national des programmes: Le Conseil national des programmes (CNP) est un ancien organisme consultatif du ministère français de l'Éducation nationale française composé de personnalités choisies par le ministre. De 1990 à 2005, il était chargé de donner son opinion sur l'élaboration des programmes scolaires et sur les enseignements en règle générale. Créé par la Loi Jospin en 1989 et le décret n°90-179 du 23 février 1990, il a été supprimé par la loi no 2005-380 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école dite Loi Fillon (art. 15) et ses attributions sont ensuite, en partie, exercées par le Haut Conseil de l'éducation. Le Conseil supérieur des programmes créé par la Loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'École de la République, peut être considéré comme son successeur. Luc Ferry a présidé le Conseil national des programmes de 1992 à 2002, année de sa nomination comme ministre de l'Éducation nationale. Trouve plus

Conseil national des Provinces: Le Conseil national des provinces est la chambre haute du Parlement d'Afrique du Sud. Trouve plus

Conseil national des recherches: Trouve plus

Conseil national des syndicats (afrique du sud): Trouve plus

Conseil national des transports: Le conseil national des transports (CNT) était un organisme français de concertation, à rôle consultatif, placé auprès du ministre des transports. Il a été créé par la Loi d'orientation sur les transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982. Sa composition a été fixée par un décret de février 1984. Il comprenait, outre son président et ses trois vice-présidents, nommés par le ministre des transports, quatre parlementaires, dix élus locaux, le président du Conseil supérieur de la marine marchande et celui du conseil supérieur de l'aviation marchande, vingt-deux représentants de l'État, quatre personnalités choisies pour leur compétence en matière de transports, treize représentants des usagers, vingt-trois représentants d'entreprises de transport des différents modes et vingt-trois représentants des syndicats représentatifs du secteur des transports. Tous ses membres avaient un mandat de trois ans. Il était organisé en une assemblée générale qui compte 193 membres (titulaires et suppléants) et une section permanente, de 89 membres (titulaires et suppléants) qui en était l'instance décisionnelle. Il constituait en outre des commissions spécialisées, dont une est l'observatoire des conditions économiques et sociales du transport. Son président était Alain Gille, ingénieur général des Ponts et Chaussées. Il est membre de droit du Conseil national de la consommation. Sa mission consistait à rendre des avis soit sur des questions qui lui sont soumises par le ministère, soit sur des questions dont il s'auto-saisissait. Il établissait chaque année un rapport public sur la situation et l'évolution des transports intérieurs. Son site internet publiait régulièrement des informations et des rapports sur la situation des transports en France et en Europe. Le Conseil National des Transports a été dissous par l'article 251 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010. Cette dissolution a fait suite à un rapport conseil général des Ponts et Chaussées, déposé le 8 avril 2008, sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres. Ce rapport était très critique sur son fonctionnement. Le successeur du Conseil National des Transports était théoriquement le Conseil supérieur des transports terrestres et de l'intermodalité (CSTTI), lui-même dissous en 2014. Trouve plus

Conseil national des travailleurs (Mexique): Le Consejo Nacional de los Trabajadores (CNT - Conseil national des travailleurs) est une confédération syndicale mexicaine affiliée à la Confédération syndicale internationale et à la Confédération syndicale des travailleurs et travailleuses des Amériques. Portail du syndicalisme Portail du Mexique Trouve plus

Conseil national des travailleurs internationalistes: Le Conseil national des travailleurs internationalistes (国際主義労働者全国協議会, Kokusaishugi rōdōsha zenkoku kyōgikai) est un parti politique japonais issu de la Nouvelle Gauche. En 1991, le Conseil national pour la quatrième internationale du Japon (section consultative nationale) a été rebaptisé Conseil national des travailleurs internationalistes. L'organisation se définit comme étant un groupe de sympathisants au Secrétariat Unifié de la Quatrième Internationale. Il participe donc aux congrès du Secrétariat Unifié en tant qu'organisation sympathisante depuis le quatorzième. Leur objectif est la formation d'une nouvelle section de la Quatrième Internationale au Japon, sur la base de l'écosocialisme et du pouvoir ouvrier. Dirigeant actuel : Oda Susumura Presse :"Pouvoir ouvrier" anciennement, désormais un journal commun avec la JRCL, "Kakehashi" (Le Pont) Trouve plus

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