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jeudi 11 mars 2021

Conseil des études et de la vie universitaire, Conseil des évêques d'Amérique latine, Conseil des examens de l’Afrique occidentale, Conseil des examens de l'Afrique de l'Ouest, Conseil des examens de l'afrique occidentale,

Conseil des études et de la vie universitaire: Trouve plus

Conseil des évêques d'Amérique latine: Trouve plus

Conseil des examens de l'Afrique occidentale: Trouve plus

Conseil des examens de l'Afrique de l'Ouest: Le Conseil des examens de l'Afrique de l'Ouest (WAEC, de l'anglais West African Examinations Council), est une organisation à buts non lucratifs créée en 1951, pour coordonner les formations et délivrer des diplômes dans les pays anglophones de l'Afrique de l'Ouest (Ghana, Liberia, Nigéria, Sierra Leone, et Gambie). Il dispose également de fonds de dotation d'aide aux étudiants. Trouve plus

Conseil des examens de l'afrique occidentale: Trouve plus

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Conseil des ex-musulmans de France: Trouve plus

Conseil des Ex-Musulmans de France - CEMF: Trouve plus

Conseil des femmes de Montréal: Le Conseil des femmes de Montréal est une association féministe apolitique et laïque qui a été fondée à Montréal en 1893 dans le but d'améliorer divers aspects de la vie des femmes et des familles. Il s'agit d'un regroupement d'organismes militants et de bénévoles qui s'impliquent pour promouvoir l'amélioration des conditions sociales qui concernent particulièrement les femmes et les enfants. Encore aujourd'hui, le Conseil est actif et sert de liaison à 60 organismes francophones, anglophones et allophones qui œuvrent pour le bien-être collectif, la santé publique, l'éducation et les causes relatives au statut de la femme. Trouve plus

Conseil des finances (anciens Pays-Bas): Le Conseil des finances (Raad van Financiën) gérait les domaines du monarque des Habsbourg aux Pays-Bas et menait la politique financière. Il est créé dans les anciens Pays-Bas par ordonnance du 1er octobre 1531 sous l'empereur Charles Quint et la gouvernante générale Marie de Hongrie. Il faisait partie des trois conseils dits « collatéraux », aux côtés du Conseil d'État (nl) et du Conseil privé. Un premier Conseil des finances avait été créé dès 1487 pour gérer les finances du pays, mais cette institution n'a pas perduré. Par la suite, des officiers distincts ont été chargés des affaires financières. Dans le cadre de la réorganisation administrative, Charles Quint met en place à nouveau un Conseil des finances en 1531. En plus de gérer les domaines du monarque, le Conseil des finances était également chargé de préparer les demandes de Bede (en) du monarque et de collecter les fonds promis. Le Conseil a également vérifié les organismes financiers inférieurs des provinces. L'ordonnance de 1531 dispose que le Conseil comprend les membres suivants : le chef du Conseil privé, le premier chambellan, les chefs, un trésorier général, des commissaires, un général récipiendaire. Dans la pratique, cependant, le Conseil des finances avait de deux à cinq chefs (hauts nobles), un trésorier général, un récipiendaire général et deux à cinq commissaires. Sous la responsabilité du trésorier général, un secrétaire, un greffier, des greffiers et des huissiers de justice étaient également attachés au Conseil. Trouve plus

Conseil des Flandes: Trouve plus

Conseil des Flandres: Trouve plus

Conseil des Flinders Ranges: Le Conseil des Flinders Ranges (Flinders Ranges Council) est une zone d'administration locale dans la Chaîne de Flinders en Australie-Méridionale en Australie. Les principaux villages du district sont: Quorn et Hawker Trouve plus

Conseil des Forces armées: Le Conseil des Forces armées est une organisation militaire canadienne qui a pour but de conseiller le Chef d'état-major de la Défense sur les questions de commandement, de contrôle et d'administration des Forces canadiennes. Le conseil est composé du Chef d'état-major de la Défense, du Vice-chef d'état-major de la Défense, des dirigeants de chaque commandement environnemental des Forces canadiennes (le Commandement la Force terrestre, le commandement de la Force aérienne et le commandement de la Force maritime) et d'autres officiers seniors. Trouve plus

Conseil des gardiens: Trouve plus

Conseil des gardiens de la constitution: Trouve plus

Conseil des gouverneurs: Trouve plus

Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne: Le Conseil des gouverneurs est le principal organe de décision de la Banque centrale européenne (BCE), il se compose des six membres du directoire et des gouverneurs des banques centrales nationales des dix-neuf pays de la zone euro. Le Président du Conseil et un représentant de la Commission européenne peuvent également assister aux réunion en tant qu'observateurs. Le Président du Conseil peut également soumettre une motion à la délibération du conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne. Trouve plus

Conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale des États-Unis: Le Conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale des États-Unis est le conseil d'administration de la banque centrale américaine. Il a pour mission de superviser les douze Federal Reserve Banks et d'aider à appliquer la politique monétaire des États-Unis. Trouve plus

Conseil des gouverneurs d'émission: Trouve plus

Conseil des Grands Lacs: Le Conseil des Grands Lacs est une zone d'administration locale sur la côte est de la Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Il abrite la baie de Port Stephens, les lacs Myall et le lac Wallis. Il est situé sur la Pacific Highway et la Lakes Way. Il comprend les villes de: Forster Tuncurry, Bulahdelah, Hawks Nest, Tea Gardens, Nabiac Failford Pacific Palms et Stroud.et les villages de Smith Lake, Bungwahl, Coolongolook, Wootton, Girvan, Booral et Stroud Road. Trouve plus

Conseil des Grands Maîtres: Dans l'univers fictif de Stargate, le Haut Conseil des Grands Maîtres (High Council of System Lords en VO) regroupe le sommet de la hiérarchie de l'Empire Goa'uld. Trouve plus

Conseil des indes: Trouve plus

Conseil des Innus de Pessamit: Trouve plus

Conseil des jeux du Commonwealth d'Irlande du Nord: Conseil des jeux du Commonwealth d'Irlande du Nord , en anglais Northern Ireland Commonwealth Games Council (NICGC), est l'organisme qui est responsable du mouvement des Jeux du Commonwealth dans la nation constitutive du Royaume-Uni. L'Irlande du Nord ne possède pas de comité national olympique puisque les quatre nations sont réunis sous la bannière de l 'association olympique britannique (Team GB). L'association est charge de représenter la nation auprès des instances des jeux du Commonwealth, de présenter une équipe d'athlètes à chaque édition et de promouvoir le sport au profit de tous. L'Irlande du Nord a participé à seize des dix-huit Jeux du Commonwealth, à compter de la deuxième édition en 1934. L'équipe n'a pas participé aux compétitions en 1930 quand il n'y avait qu'une seule équipe irlandaise et en 1950. Le conseil est représentatif des sports reconnus par la Fédération des Jeux du Commonwealth et compte actuellement 17 sports affiliés qui élisent un conseil de neuf personnes. Trouve plus

Conseil des langues de Suède: Le Conseil des langues de Suède (Språkrådet en suédois) est une institution chargé de la promotion et du développement de la langue suédoise. Il est en partie financé par le gouvernement suédois et a un statut semi-officiel. Il régit la langue suédoise en publiant des recommandations orthographiques, des grammaires, ou encore des ouvrages linguistiques destinés au grand public. Le conseil s'occupe aussi des cinq langues minoritaires officielles en Suède : finnois, meänkieli, yiddish, romani, same; ainsi que de la langue des signes suédoise. Trouve plus

Conseil des marchés financiers: Trouve plus

Conseil des Massifs Centraux: Le Conseil des Massifs Centraux (Central Highlands Council) est une zone d'administration locale occupant la plus grande partie du centre de la Tasmanie en Australie. C'est une région peu peuplée. Elle comprend les villes de: Bothwell, Bronte Park, Derwent Bridge, Ouse, Liawenee, Miena et Tarraleah. Ce sont pour la plupart des hameaux qui ont été créés pour loger le personnel qui devait construire les barrages sur la rivière Derwent Trouve plus

Conseil des ministre de l'URSS: Trouve plus

Conseil des ministres: Le Conseil des ministres est le nom généralement donné à la réunion régulière, le plus souvent hebdomadaire, d'un gouvernement (chef du gouvernement et ministres). Parfois, il s'agit de la réunion d'une partie seulement du gouvernement. D'autres expressions synonymes sont utilisées : Cabinet (Royaume-Uni, Pays-Bas), réunion du gouvernement ou parfois simplement gouvernement. Trouve plus

Conseil des ministres (Algérie): Le Conseil des ministres est un organe établi par la Constitution algérienne pour discuter et adopter certains des actes principaux du pouvoir exécutif, comme le dépôt des projets de loi du gouvernement ou la nomination de hauts fonctionnaires. Il est présidé par le président de la République et réunit le Premier ministre, tous les ministres de plein exercice et, selon le gouvernement, tout ou partie des ministres de rang inférieur. Seul un compte rendu très synthétique des réunions étant publié, il est aussi censé permettre aux ministres de débattre librement de la politique du Gouvernement. Il se réunit traditionnellement au palais d'El Mouradia, la résidence officielle du président, bien qu'il puisse être convoqué en tout lieu et à tout moment par le président. Le Conseil est l'un des éléments permettant au président de la République de diriger le pouvoir exécutif malgré le grand rôle théoriquement dévolu au Premier ministre par la Constitution. Il lui permet de contrôler l'élaboration et la mise en œuvre de la politique du Gouvernement et de donner ou refuser son accord à un certain nombre de décisions importantes, et, plus généralement, de marquer de ses vues les discussions impliquant l'ensemble du Gouvernement. Le Conseil des ministres est la seule réunion formelle de l'ensemble des membres du Gouvernement. Le président peut par ailleurs présider des conseils restreints comprenant certains ministres. Trouve plus

Conseil des ministres (Canada): Trouve plus

Conseil des ministres (Cuba): Le conseil des ministres (en espagnol : Consejo de ministros), aussi appelé simplement le cabinet de Cuba, est l'organe exécutif et administratif le plus élevé de la république de Cuba et constitue le gouvernement de la nation. Il se compose du Premier ministre, des vice-Premiers ministres, et des ministres. Jusqu'en 2019, il se composait du président, du premier vice-président, et des vice-présidents du Conseil des ministres (ceux-ci pouvant être également être respectivement président, premier vice-président ou vice-présidents du Conseil d'État), du secrétaire du Comité exécutif, des chefs des ministères nationaux et d'autres membres prévus par la loi. Le comité exécutif est un organe restreint, composé du président et des vice-présidents du Conseil d'État, du secrétaire et des ministres choisis par le président. Le conseil des ministres est responsable de la mise en œuvre des accords politiques autorisées par l'Assemblée nationale du pouvoir populaire. Ceux-ci sont attribués à chaque ministre individuellement. Le conseil propose également des plans généraux de développement économique et social, qui sont autorisées par l'Assemblée nationale deux fois par an. Le conseil des ministres dirige également la politique étrangère de Cuba et ses relations avec les autres gouvernements, approuve les traités internationaux avant de les soumettre à la ratification du Conseil d'État, dirige et supervise le commerce extérieur et le budget de l'État. Le conseil des ministres applique les lois adoptées par l'Assemblée nationale et le Conseil d'État. Trouve plus

Conseil des ministres (Espagne): Le conseil des ministres d'Espagne (en espagnol : Consejo de Ministros) est un organe collégial, constitutionnel et politique du gouvernement espagnol. Trouve plus

Conseil des ministres (Éthiopie): Le Conseil des ministres (Amharique: የሚኒስትሮች ምክር ቤት, Ye ministeroch meker bét) est une institution politique éthiopienne établie par le Constitution de 1994. Il détient, avec le Premier ministre, les pouvoirs exécutifs suprêmes du Gouvernement fédéral (article 72-1), ses membres sont collectivement responsables devant le Conseil des Représentants des Peuples (article 72-2). Il est constitué du Premier ministre, du Vice-Premier ministre, les ministres et éventuellement d'autres membres désignés dans le cadre de la loi (article 76-1). Tous les nominations doivent être approuvées par le Conseil des Représentants des Peuples (article55-13); par conséquent, lorsque la coalition du Conseil des ministres perd la majorité au Conseil des Représentants des Peuples, il sera dissous (article 60-2). Il est également responsable devant le Premier ministre (article 76-2). Ce dernier est le président et le représentant du Conseil des ministres dont il coordonne les activités (article 74-4). Par ailleurs, les lois, politiques, règlementations, directives et autres décisions adoptées par le Conseil des ministres sont toutes supervisées par le Premier ministre (article 74-5). Trouve plus

Conseil des ministres (France): Le Conseil des ministres est un organe établi par la Constitution française pour discuter et adopter certains des actes principaux du pouvoir exécutif, comme le dépôt des projets de loi du gouvernement ou la nomination de hauts fonctionnaires et officiers militaires. Il est présidé par le président de la République et réunit le Premier ministre, tous les ministres de plein exercice et, selon le gouvernement, tout ou partie des ministres de rang inférieur. Seul un compte rendu très synthétique des réunions étant publié, il est aussi censé permettre aux ministres de débattre librement de la politique du Gouvernement. Il se réunit traditionnellement chaque mercredi matin au palais de l'Élysée, la résidence officielle du président, bien qu'il puisse être convoqué en tout lieu et à tout moment par le président. Le Conseil est l'un des éléments permettant au président de la République de diriger le pouvoir exécutif malgré le grand rôle théoriquement dévolu au Premier ministre par la Constitution. Il lui permet de contrôler l'élaboration et la mise en œuvre de la politique du Gouvernement et de donner — ou refuser — son accord à un certain nombre de décisions importantes, et, plus généralement, de marquer de ses vues les discussions impliquant l'ensemble du Gouvernement. Pendant les cohabitations, c'est-à-dire les périodes où le président et le Premier ministre sont issus de partis opposés et où le Premier ministre dirige effectivement le Gouvernement, le chef de l'État conserve la présidence du Conseil des ministres, ce qui lui donne l'occasion de rester informé des travaux gouvernementaux, de les influencer de manière limitée, et de rendre public ses désaccords. Malgré sa notoriété et ses larges compétences constitutionnelles, le Conseil a la réputation d'être très solennel et a même été décrit comme ennuyeux par d'anciens ministres, bien que ce caractère dépende de la personnalité du président et de la situation politique. Selon la formule de deux constitutionnalistes, il s'agit « moins, sous la Cinquième République, d'une instance de réflexion et de décision que du point d'aboutissement d'initiatives et de projets élaborés à l'avance et préparés dans un autre décor » ; même le communiqué de presse est entièrement rédigé avant que le Conseil ne commence. Le Conseil des ministres est la seule réunion formelle de l'ensemble des membres du Gouvernement. Le Premier ministre peut, en vertu de l'article 21 de la Constitution de la Cinquième République, présider lui-même certaines réunions gouvernementales plénières ou restreintes, mais cette pratique est rare et strictement encadrée en raison de la prédominance du président sous la Cinquième République. Le président peut par ailleurs présider des conseils restreints comprenant certains ministres. Trouve plus

Conseil des ministres (ile de Man): Trouve plus

Conseil des ministres (île de Man): Le Conseil des ministres (mannois : Coonseil ny Shirveishee) est l'organe chargé de conseiller le lieutenant-gouverneur de l'île de Man de la même manière que le Conseil privé conseille le monarque britannique. Il était appelé jusqu'en 1980 le Conseil exécutif. Il rassemble notamment les membres du gouvernement. Trouve plus

Conseil des ministres (Québec): Trouve plus

Conseil des ministres (Syrie): Le Conseil des ministres (en arabe : مجلس الوزراء) de la Syrie est défini par l'article 118 de la Constitution syrienne du 27 février 2012. Trouve plus

Conseil des ministres (Turquie): Le Conseil des ministres de la République de Turquie (en turc Türkiye Cumhuriyeti Bakanlar Kurulu ou Kabine) est constitué des ministres. Il constitue donc le gouvernement et exerce le pouvoir exécutif. Il est placé sous l'autorité du président de la République, assisté d'un vice-président. Trouve plus

Conseil des ministres (Union européenne): Trouve plus

Conseil des ministres de l'Inde: Trouve plus

Conseil des ministres de l'Ontario: Trouve plus

Conseil des ministres de l'URSS: Trouve plus

Conseil des ministres de la Communauté de développement d'Afrique australe: Le Conseil des ministres (CoM) est une institution de la Communauté de développement d'Afrique australe créée par l'article 11 de son traité fondateur,. Trouve plus

Conseil des ministres de la Polynésie française: Trouve plus

Conseil des ministres de la Russie: Le Conseil des ministres de la Russie est un organe exécutif qui réunit les principaux responsables de l'exécutif du gouvernement russe. Trouve plus

Conseil des ministres de l'île de Man: Trouve plus

Conseil des ministres de l'Inde: Le Conseil des ministres de l'Inde ou Cabinet (Council of Ministers ou Cabinet) est l'organe collectif de décision du gouvernement central indien. Il est composé du Premier ministre et de ministres et détient la réalité du pouvoir exécutif. Le Conseil des ministres est nommé par le Président de l'Inde et est collectivement responsable devant la Lok Sabha. Le Cabinet actuel est composé de membres de l'Alliance démocratique nationale et a été nommé après les élections législatives de 2019. Il est présidé par le Premier ministre Narendra Modi du BJP. Trouve plus

Conseil des ministres de l'Ontario: Le Conseil des ministres de l'Ontario (ou Conseil exécutif de l'Ontario) est un conseil composé des ministres, présidé par le Premier ministre de l'Ontario eux-mêmes habituellement issus de l'Assemblée législative de l'Ontario. Il existe en vertu de l'article 63 de la Loi constitutionnelle de 1867. Son rôle est de conseiller le lieutenant-gouverneur de l'Ontario dans l'exercice des pouvoirs de la Couronne de l'Ontario. Les ministres sont nommés, suite aux recommandations du Premier ministre, par le Lieutenant-gouverneur. Les ministres emploient le préfixe honorifique l'honorable tant qu'ils siègent au Conseil. Le Conseil des ministres est semblable au Conseil privé de la Reine pour le Canada dans son rôle et sa structure, bien qu'il soit plus petit et alors que le Conseil des ministres du Canada est un comité du Conseil privé de la Reine, le Conseil des ministres de l'Ontario et le Conseil exécutif de l'Ontario représentent la même instance. De plus, au contraire des membres du Conseil privé, les membres du Conseil exécutif ne sont pas nommés à vie. Trouve plus

Conseil des ministres de l'UE: Trouve plus

Conseil des ministres de l'Union européenne: Trouve plus

Conseil des ministres de l'URSS: Le Conseil des ministres de l'URSS (en russe Совет министров СССР, Soviet ministrov SSSR, quelquefois abrégé en Sovmin) était le gouvernement soviétique, le plus haut corps exécutif et administratif de l'Union des républiques socialistes soviétiques. Entre 1918 et 1946, il est appelé Conseil des commissaires du peuple de la RSFSR puis de l'URSS (en russe Совет народных комиссаров СССР, Soviet narodnykh komissarov SSSR, quelquefois abrégé en Sovnarkom ou SNK). Le Conseil des ministres de l'URSS est formé par le Soviet suprême à la première séance de chaque réunion du Parti tous les quatre ans puis, à partir de 1977, tous les cinq ans. Trouve plus

Conseil des ministres de Serbie-et-Monténégro: Le Conseil des ministres de Serbie-et-Monténégro (en serbe : Савет министара Србије и Црне Горе et Savet Ministara Drzavne Zajednice Srbija i Crna Gora) était le gouvernement de Serbie-et-Monténégro. La totalité du Conseil, y compris le Président de Serbie-et-Monténégro, était élue par le Parlement. Trouve plus

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Conseil des ministres du Pérou: Le Conseil des ministres du Pérou est la réunion de tous les ministres désignés par le gouvernement péruvien. Il est souvent présidé par le président du Conseil des ministres, appelé couramment Premier ministre au Pérou, lorsque le président de la République est absent. Le titulaire actuel du poste est César Villanueva. Tous les ministres sont nommés directement par le président de la République, sous proposition du président du Conseil des ministres. Les fonctions du Conseil sont définies par la Constitution comme suit : Approuver des projets de loi proposés par le Président de la République devant le Congrès ; Approuver des décrets législatifs, d'urgence et des résolutions dictés par le Président de la République, ainsi que des projets de loi, des décrets et des résolutions disposés par la loi ; Délibérer sur des sujets d'intérêt publique. Trouve plus

Conseil des ministres du Quebec: Trouve plus

Conseil des ministres du québec: Trouve plus

Conseil des ministres du Vanuatu: Le Conseil des ministres du Vanuatu (en anglais Council of Ministers of Vanuatu) est l'organe exécutif du gouvernement de la République du Vanuatu. Son fonctionnement répond essentiellement aux principes du système de Westminster, même si l'appellation « Conseil des ministres » renvoie plutôt au modèle français. La Constitution du Vanuatu (Art. 37(1)) dispose que « [l]e Premier ministre et le Conseil des ministres sont investis du pouvoir exécutif du Peuple, lequel s'exerce dans les conditions prévues par la Constitution ou par la loi ». Le nombre de ministres (inclus le Premier d'entre eux) ne doit pas « excéder un quart du nombre de membres du Parlement » (Art. 38(2)), c'est-à-dire 13 personnes. Le Premier ministre, élu par ses pairs députés, nomme les autres ministres parmi les membres du Parlement (Art. 40(1)). De plus, « [l]e Conseil des ministres est solidairement responsable devant le Parlement » (Art. 41(1)). Le Premier ministre (et donc dans ce cas l'ensemble du Conseil des ministres) ainsi que chaque ministre individuellement peuvent être démis de leurs fonctions par une motion de censure au Parlement, et cessent d'être Premier ministre ou ministre s'ils perdent leur siège de député ; là aussi, il s'agit d'une incorporation à la Constitution de conventions constitutionnelles britanniques,. L'actuel Conseil des ministres a été formé par Charlot Salwai le 11 février 2016. Trouve plus

Conseil des ministres espagnol: Trouve plus

Conseil des ministres français: Trouve plus

Conseil des ministres franco-allemand: Le Conseil des ministres franco-allemand (en allemand Deutsch-Französischer Ministerrat) est un organe qui réunit, une ou deux fois par an, les membres du gouvernement français et du gouvernement allemand, dans le cadre de la coopération franco-allemande. Il a été créé à l'occasion de la commémoration des quarante ans de la signature du traité de l'Élysée le 22 janvier 2003, par une déclaration commune du président de la République française, Jacques Chirac, et du chancelier allemand, Gerhard Schröder. Il remplace les sommets franco-allemands qui avaient été institués par le traité de l'Élysée. Trouve plus

Conseil des ministres franco-allemands: Trouve plus

Conseil des ministres indien: Trouve plus

Conseil des ministres nordique: Trouve plus

Conseil des ministres restreint: Le Conseil des ministres restreint ou Kern (en néerlandais : Kernkabinet) est le conseil ministériel belge qui réunit autour du Premier ministre tous les vice-Premiers ministres du gouvernement. Le comité peut être étendu à d'autres ministres ou secrétaires d'État en fonction des affaires à traiter. Trouve plus

Conseil des neuf notables: Le Conseil des neuf notables (ou ꚡꚳꛮ en écriture Bamoun) est le conseil suprême de neuf dignitaires (notables) qui possède le pouvoir de décision en pays Bamiléké, à l'Ouest du Cameroun. Comme un « conseil d'administration » et un contre-pouvoir au chef, c'est un organe ou une société qui tempère sérieusement les pouvoirs du chef traditionnel dans chacune des plus de cent chefferie ou village Bamiléké de l'Ouest Cameroun. La cohésion de la chefferie et du village dépend en grande partie de ce conseil des notables qui est une des grandes sociétés coutumières traditionnelles. Trouve plus

Conseil des Northern Areas: Le Conseil des Northern Areas (Northern Areas Council) est une zone d'administration locale dans le Mid North à environ 200 km au nord d'Adélaïde en Australie-Méridionale en Australie. Trouve plus

Conseil des notariats de l'Union européenne: Le Conseil des notariats de l'Union européenne (CNUE) est une association sans but lucratif de notariats de 22 pays d'Europe, représentant environ 40 000 notaires. Le CNUE est l'organisme officiel et représentatif de la fonction notariale auprès des institutions de l'Union européenne. Porte-parole de la profession, il dispose du pouvoir de négociation et de décision pour l'ensemble des notariats de type latin de l'Union européenne . Trouve plus

Conseil des observateurs: Trouve plus

Conseil des oulémas: Le Conseil des oulémas (Majlis Foin at Kibar al-'Ulama - مجلس هيئة كبار العلماء,) est la plus haute autorité religieuse du Royaume d'Arabie saoudite, et a pour rôle de conseiller le roi sur les questions islamiques,. Le Conseil est nommé par le roi. En 2009, le conseil était composé de 21 experts religieux (oulémas). Le roi Fahd a perpétué la tradition établie par les premiers rois, consistant en une réunion hebdomadaire des membres du Conseil, qui résidaient dans la capitale, Riyad. En 2010, le roi Abdallah a décrété que seuls les membres du Conseil et quelques autres clercs pouvaient émettre des fatwas en Arabie saoudite. Trouve plus

Conseil des parties: Trouve plus

Conseil des patriarches catholiques d'Orient: Le Conseil des patriarches catholiques d'Orient (CPCO) est une institution de l'Église catholique qui rassemble les patriarches des différentes Églises catholiques orientales du Moyen-Orient ainsi que le patriarche latin de Jérusalem. Il a son siège à Bkerké, près de Beyrouth, au Liban, au patriarcat maronite. Trouve plus

Conseil des ports nationaux: Le Conseil des ports nationaux était une société de la couronne canadienne responsable de l'administration des activités commerciales et des services dans les principaux ports du Canada entre 1936 et 1983. Il était également responsable de la coordination et de la détermination de la politique, de la planification et de l'ingénierie des travaux d'immobilisations. Redevable au Parlement du Canada, le ministre des Transports en était responsable. Le conseil d'administration composé de trois membres a été créé par la Loi sur le Conseil des ports nationaux (1936) Le Conseil des ports nationaux est dissous par la Loi sur la Société canadienne des ports (1983) et remplacé par Ports Canada (en), transférant ainsi de nombreuses responsabilités et pouvoirs aux autorités portuaires locales, qui ont désormais la responsabilité de veiller à ce que les objectifs nationaux de transport soient atteints, et de superviser la police de Ports Canada jusqu'à la dissolution du service en 1997. Trouve plus

Conseil des prélèvements obligatoires: Institution associée à la Cour des comptes, le conseil des prélèvements obligatoires (CPO) est « chargé d'apprécier l'évolution et l'impact économique, social et budgétaire de l'ensemble des prélèvements obligatoires, ainsi que de formuler des recommandations sur toute question relative aux prélèvements obligatoires ». Trouve plus

Conseil des Premières Nations Windigo: Le Conseil des Premières Nations Windigo (Windigo First Nations Council en anglais) est un conseil tribal comprenant cinq bandes indiennes dans le Nord-Ouest de l'Ontario au Canada. Il a été créé en 1983. Il s'agit d'un conseil tribal régional faisant partie de la Nishnawbe Aski Nation. Trouve plus

Conseil des prises: Trouve plus

Conseil des prises (Belgique): Le Conseil des prises est, en Belgique, la juridiction compétente pour statuer, en première instance, sur la validité des prises maritimes opérées, en temps de guerre, par des capteurs de nationalité belge. Trouve plus

Conseil des prises (France): Le Conseil des prises (ou Conseil des prises maritimes) est une juridiction française administrative spécialisée, chargée de statuer d'office sur la validité de toutes les prises maritimes en temps de guerre. Autrement dit, le Conseil statue sur la capture des navires et cargaisons appartenant aux ennemis. Cette juridiction était auparavant connue sous le nom de « Tribunal des prises ». Trouve plus

Conseil des prud'hommes: Trouve plus

Conseil des prud'hommes: Trouve plus

Conseil des prud'hommes (France): Trouve plus

Conseil des prud'hommes en France: Trouve plus

Conseil des Quarante-Quatre: Le Conseil de Quarante-quatre était l'une des deux institutions centrales traditionnelles de la Nation Cheyenne. La seconde étant les sociétés militaires comme les Chiens soldats (Cheyenne). L'influence du Conseil des Quarante-quatre faiblit en raison de conflits internes entre les Cheyennes au sujet de la politique à l'égard de l'invasion des colons blancs sur les Grandes Plaines. Cette influence subit un sévère revers lors du massacre de Sand Creek. Le Conseil des Quarante-quatre était le conseil des chefs, composé de quatre chefs de chacune des dix tribus Cheyennes ainsi que de quatre autres chefs ou « Vieux Hommes ». Ces chefs étaient choisis parmi les chefs ayant déjà servi le conseil de manière émérite. Au début de l'épopée des Cheyennes, trois tribus étaient connues comme sous les noms de Heviqs-nipahis, Sutaio et Masikota. Elles se regroupèrent pour former la Tsé-tsêhéstâhese ou « Comme des personnes de cœur » connus aujourd'hui comme les « Cheyennes ». La tribu unifiée se divisa ensuite en dix tribus : Les chefs du conseil étaient généralement des hommes plutôt âgés qui inspiraient le respect. Ils étaient chargés de la gestion au quotidien des affaires touchant à leur tribu ainsi que du maintien de la paix, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la tribu par la force de leur autorité morale. Alors que les chefs de tribus étaient principalement à la tête de leurs propres tribus, les questions impliquant l'ensemble de la Nation, comme les traités et les alliances nécessitaient des discussions par l'ensemble du Conseil des Quarante-quatre. Les chefs n'étaient pas désignés par vote mais par le Conseil, dont les membres nommaient leurs successeurs. Les membres étaient en général nommés pour dix ans et le conseil se réunissait tous les quatre ans. De nombreux chefs furent choisis parmi les rangs des sociétés guerrières. Mais ils étaient alors obligés de quitter leur société pour siéger au conseil. Trouve plus

Conseil des Quatre: Le Conseil des Quatre (connu aussi sous l'appellation anglaise de Big Four) est le nom donné aux dirigeants des quatre grands pays alliés après la fin de la Première Guerre mondiale lors de leur rencontre en janvier 1919 à la conférence de paix de Paris. Ces personnalités sont Woodrow Wilson (États-Unis), David Lloyd George (Royaume-Uni), Vittorio Orlando (Italie) et Georges Clemenceau (France). Trouve plus

Conseil des quatre pays: Trouve plus

Conseil des réformateurs du Parti libéral: Trouve plus

Conseil des regulateurs europeens de l'energie: Trouve plus

Conseil des régulateurs européens de l'énergie: Le Conseil des régulateurs européens de l'énergie (CEER, du sigle anglais Council of European Energy Regulators), créé le 7 mars 2000 rassemble les régulateurs des 27 États membres de l'Union européenne, du Royaume-Uni, de la Norvège et de l'Islande. Il est basé à Bruxelles et est dirigé en 2013 par Natalie Mc Coy. Trouve plus

Conseil des relations etrangeres: Trouve plus

Conseil des relations étrangères: Trouve plus

Conseil des relations internationales de Montréal: Le Conseil des relations internationales de Montréal (CORIM) est un organisme privé non partisan et à but non lucratif fondé à Montréal en 1985 par le Pr Louis Sabourin. La mission du CORIM est de promouvoir une meilleure connaissance des affaires internationales et d'encourager une collaboration plus étroite des diverses entités montréalaises intéressées par les questions internationales. Trouve plus

Conseil des représentants (Bahreïn): Le Conseil des représentants (en arabe : مجلس النواب romanisé : Majlis Al-Nuwab) est la chambre basse de l'Assemblée nationale de Bahreïn, son parlement bicaméral. La chambre haute étant le Conseil consultatif dont les membres sont nommés par le Roi. Il est élu au scrutin direct par la population. Trouve plus

Conseil des représentants (Irak): Le Conseil des représentants ou encore Chambre des députés (en arabe : مجلس النواب romanisé : Majlis an-Nuwwāb ; en kurde : ئه‌نجومه‌نی نوێنه‌ران romanisé : Enjumen-e Nûnerên) est, selon la Constitution de l'Irak de 2005, la chambre basse du parlement bicaméral d'Irak. En réalité, elle est l'assemblée monocaméral du pouvoir législatif irakien, le Conseil de la Fédération, la chambre haute, ne s'étant encore jamais réuni. Il est situé dans la zone verte à Bagdad. Trouve plus

Conseil des représentants des peuples: Le Conseil des représentants des peuples (en amharique : የሕዝብ ተወካዮች ምክር ቤት romanisé : Yehizb tewekayoch Mekir Bet) est la chambre basse du parlement bicaméral de l'Éthiopie. Il est composé de 547 membres élus pour cinq ans. Trouve plus

Conseil des représentants des peuples (Éthiopie): Trouve plus

Conseil des sciences, de la technologie et de l'innovation: Le conseil des sciences, de la technologie et de l'innovation est un organisme canadien indépendant composé de membres provenant du monde des affaires, de l'administration publique et du secteur universitaire dont le but est de conseiller le gouvernement canadien sur des questions relatives à la science, à la technologie et à l'innovation. Trouve plus

Conseil des sciences, de la technologie et de l'innovation (Canada): Trouve plus

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