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jeudi 11 mars 2021

Conseil de Port Stephens, Conseil de préfecture, Conseil de presse du Quebec, Conseil de presse du québec, Conseil de prévention et de lutte contre le dopage,

Conseil de Port Stephens: Le Conseil de Port Stephens est une zone d'administration locale dans la vallée Hunter sur la côte est de la Nouvelle-Galles du Sud en Australie juste au nord de Newcastle. Il porte le nom de la principale particularité géographique de la zone: Port Stephens. La plupart de la population de l'endroit vit à Raymond Terrace et son quartier satellite de Heatherbrae ou à proximite des plages de Port Stephens: Anna Bay, Boat Harbour, Corlette, Fingal Bay, Fishermans Bay, Karuah, Lemon Tree Passage, Mallabula, Nelson Bay, One Mile, Oyster Cove, Salamander Bay, Shoal Bay, Soldiers Point, Swan Bay, Tanilba Bay et Taylors Beach. Cependant une partie non négligeable de la population habite dans les régions rurales et semirurales à l'ouest de la Pacific Highway dans les villes et quartiers de Balickera, Butterwick, Duns Creek, Eagleton, East Seaham, Glen Oak, Hinton, Nelsons Plains, Osterley, Seaham, Wallalong et Woodville. Au sud, on trouve les villages de Bobs Farm, Fern Bay, Fullerton Cove, Salt Ash, Tomago et Williamtown. Au nord, on a Karuah et Twelve Mile Creek. Trouve plus

Conseil de préfecture: Les conseils de préfecture étaient des organes juridictionnels administratifs mis en place en France par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800). Ils furent proposés par Pierre-Louis Roederer : « Remettre le contentieux de l'administration à un conseil de préfecture a paru nécessaire pour garantir aux personnes intéressées qu'elles ne seront pas jugées sur des rapports et des avis de bureaux, pour donner à la propriété des juges accoutumés au ministère de la justice, à ses règles et à ses formes. » Ils sont institués dans un cadre interdépartemental par les décrets-lois des 6 et 26 septembre 1926, puis supprimés en 1953. Trouve plus

Conseil de presse du Quebec: Trouve plus

Conseil de presse du québec: Trouve plus

Conseil de prévention et de lutte contre le dopage: Trouve plus

Conseil de prud'hommes: Trouve plus

Conseil de prud'hommes (France): Trouve plus

Conseil de prudence: Trouve plus

Conseil de prudhommes: Trouve plus

Conseil de prud'hommes: Le Conseil de prud'hommes (CPH) est une juridiction qui connaît des litiges du droit du travail. Il en existe ainsi : Trouve plus

Conseil de prud'hommes (Belgique): Le Conseil de prud'hommes est une juridiction mise en place au début du XIXe siècle, qui n'existe plus depuis l'adoption du Code judiciaire qui institua les tribunaux du travail. Trouve plus

Conseil de prud'hommes (france): Trouve plus

Conseil de prud'hommes de Nîmes: Le conseil de prud'hommes de Nîmes est une juridiction du travail. Trouve plus

Conseil de Prud'hommes en France - Histoire: Trouve plus

Conseil de quartier: Les Conseils de Quartier sont, en France, des structures associant des habitants d'une grande ville à la gestion municipale. Les conseils de quartier ont été créés par la loi du 27 février 2002, dite loi Vaillant, relative à la démocratie de proximité, dont les dispositions sont codifiées à l'article L. 2143-1 du code général des collectivités territoriales. Cette loi pose l'obligation pour les communes de plus de 80 000 habitants de créer un ou plusieurs conseils de quartier dont le rôle est de développer la participation citoyenne. Trouve plus

Conseil de recherche en sciences humaines du canada: Trouve plus

Conseil de recherche en sciences naturelles et en genie du Canada: Trouve plus

Conseil de recherche en sciences naturelles et en génie du canada: Trouve plus

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada: Le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) est l'organisme subventionnaire fédéral qui encourage et appuie la recherche et la formation universitaires dans le domaine des sciences humaines. En mettant l'accent sur le développement du talent, la production du savoir et la création de connexions entre les établissements d'enseignement et les communautés, le CRSH appuie, de façon stratégique, la réalisation d'initiatives de calibre mondial qui reflètent l'engagement du gouvernement visant à bâtir un avenir prospère pour le Canada et le reste du monde. Trouve plus

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada: Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) (anglais: Natural Sciences and Engineering Research Council (NSERC)) est un organisme du gouvernement du Canada qui offre des subventions à l'appui de la recherche et de la formation en sciences naturelles et en génie. Il a pour mandat de promouvoir et d'appuyer la recherche. Le CRSNG appuie des étudiants de niveau postsecondaire et des stagiaires postdoctoraux dans leurs études supérieures. Il fait la promotion de la découverte en appuyant les travaux de recherche menés par des professeurs et des étudiants de niveau postsecondaire et favorise l'innovation en incitant les entreprises canadiennes à investir dans la recherche et la formation postsecondaires et à y participer. Trouve plus

Conseil de reconstruction de la Ligue communiste révolutionnaire: Le Conseil de reconstruction de la Ligue communiste révolutionnaire est une faction issu de la nouvelle gauche japonaise, se posant en héritière de la Ligue communiste révolutionnaire. En 2007 la Ligue Communiste révolutionnaire-Comité National se divise avec la formation de la Kansai-ha (faction du Kansai). Cette faction se constitue à partir du Kansai, et autour des parutions d'"Anti-impérialistes et anti-stalinien" et de Révolution mondiale". Elle se dote d'un journal, "l'Avenir", et d'une revue trimestrielle, "Perspective". Le livre blanc de la police classe l'organisation dans "groupe violent d'extrême-gauche", et les médias la qualifie d'"extrêmiste" Trouve plus

Conseil de régence (France): Trouve plus

Conseil de Régence grec: Le conseil de Régence grec est l'organe qui gouverne le royaume hellène durant la minorité d'Othon Ier de Grèce, entre 1833 et 1835. Présidé par le comte Josef Ludwig von Armansperg, ce conseil comprend également le comte Georg Ludwig von Maurer (remplacé par Egid von Kobell en 1834) et le général Carl Wilhelm von Heideck. Jusqu'en 1834, il comprend en outre un membre consultatif, le secrétaire Karl von Abel. Soumis à de violentes dissensions et accusé par les Grecs de former une « xénocratie » (ou « bavarocratie »), le conseil de Régence jette toutefois les bases de la Grèce contemporaine. Trouve plus

Conseil de régence portugais (1807): Le Conseil de régence portugais de 1807 est l'institution mise en place par le prince-régent Jean de Portugal pour gouverner le royaume en l'absence de la famille souveraine. Nommé le 26 novembre 1807, soit trois jours avant le départ de la Cour portugaise au Brésil, le Conseil de régence est renversé par le général Junot au moment de l'invasion du pays par les armées napoléoniennes. Restauré le 15 septembre 1808, il subit alors quelques modifications mais conserve à sa tête le marquis d'Abrantes. Trouve plus

Conseil de Renmark Paringa: Le Conseil de Renmark Paringa (Renmark Paringa Council) est une zone d'administration locale à la frontière du Victoria en Australie-Méridionale en Australie. Il vit de la production de fruits et est très dépendant du Murray pour l'irrigation. Il a été créé le 1er juillet 1996 par la fusion des anciens districts de Renmark et Paringa Trouve plus

Conseil de residence: Trouve plus

Conseil de résidence: En France, le conseil de résidence est l'instance consultative des cités et des résidences universitaires agréées. Le conseil de résidence rassemble de manière paritaire des employés de la cité, dont le directeur, et des représentants étudiants, élus tous les ans, en novembre. Le conseil de résidence se réunit environ une fois par trimestre : espace de discussion entre les résidents et l'administration de la cité, et de relais pour les demandes, les propositions des résidents, il a pour mission, suivant une circulaire de 1970, l'élaboration de la politique socio-culturelle de l'unité de gestion. La distinction entre les conseils de résidences et les associations de résidents est parfois mince. Plusieurs organisations étudiantes participent à ces élections. Les conseils de résidence, dans de nombreuses académies, envoient des représentants dans un conseil académique de la vie en résidence, instance du CROUS qui a pour objectif de développer les projets étudiants en cité universitaire, les espaces de convivialité, l'information des résidents. Le CROUS de Montpellier vote en mars 2006 un nouveau statut des conseils de résidence qui les formalise, les dote de nouvelles compétences et d'un budget plus élevé. Portail de l'éducation Portail du syndicalisme Trouve plus

Conseil de résolution unique: Trouve plus

Conseil de révision: Trouve plus

Conseil de Salubrité de Paris: Trouve plus

Conseil de sécurité: Trouve plus

Conseil de sécurité (Japon): Le Conseil de sécurité (安全保障会議, Anzen-hoshō-kaigi) du Japon est le conseil précédant le Conseil de sécurité nationale du Japon avant 2014. Ce Conseil était composé de neuf personnes qui conseillaient le Premier ministre de la sécurité nationale et de l'armée. Ils traitent de nombreuses questions qui affectent les intérêts grandissants du Japon, comme la politique de défense nationale de base, le Plan du programme de défense nationale, la coordination de la productions industrielle et d'autres questions liées au plan du programme de la Défense nationale, y compris les décisions sur les initiatives diplomatiques et les opérations de défense. Trouve plus

Conseil de sécurité (ONU): Trouve plus

Conseil de sécurité de l'ONU: Trouve plus

Conseil de sécurité de la Fédération de Russie: Trouve plus

Conseil de sécurité de l'ONU: Trouve plus

Conseil de sécurité de l'Organisation des Nation unies: Trouve plus

Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies: Trouve plus

Conseil de sécurité de Russie: Le Conseil de sécurité de la Fédération de Russie (CSFR, en russe : Совет Безопасности Российской Федерации) est un organe consultatif du président de la Fédération de Russie qui travaille sur les décisions de ce dernier en matière de sécurité nationale. Présidé par le président russe, le CSFR a été créé pour être un forum pour la coordination de la sécurité nationale. Il est le successeur du Conseil de sécurité de l'URSS. Trouve plus

Conseil de securite des Nations unies: Trouve plus

Conseil de sécurité des nations unies: Trouve plus

Conseil de sécurité des nations-unies: Trouve plus

Conseil de sécurité des transports japonais: Trouve plus

Conseil de securite interieure: Trouve plus

Conseil de sécurité intérieure: Le conseil de sécurité intérieure en France a fusionné en 2010 avec le conseil de défense pour devenir le conseil de Défense et de Sécurité nationale. Le conseil de sécurité intérieure (en) aux États-Unis. Trouve plus

Conseil de securite interieure (France): Trouve plus

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Conseil de securite nationale: Trouve plus

Conseil de sécurité nationale: Plusieurs États disposent d'un Conseil national de sécurité, organe consultatif chargé d'aider le chef de l'État sur les affaires de sécurité nationale : le Conseil de sécurité nationale (Arabie saoudite) le Conseil national de la Défense (Brésil) le Conseil national de sécurité (Belgique) (depuis 2015) le Conseil de sécurité nationale (Chili) le Comité de la défense nationale (Corée du Nord) le Conseil de sécurité nationale (Corée du Sud) le Conseil de sécurité nationale (Espagne) (créée en 2013) le Conseil de sécurité nationale (États-Unis) le Conseil de défense et de sécurité nationale, en France (depuis 2010) le Conseil de sécurité nationale (Géorgie) le Conseil de sécurité nationale (Inde) le Conseil suprême de sécurité nationale (Iran) le Comité national de sécurité (Irlande) le Conseil de sécurité nationale (Israël) le Conseil de sécurité nationale (Japon) le Conseil de sécurité nationale (Pakistan) le Conseil de sécurité nationale (Royaume-Uni) le Conseil de sécurité de la Fédération de Russie le Conseil de sécurité nationale (Taïwan) le Conseil de sécurité nationale (Tunisie) le Conseil de sécurité nationale (Turquie) le Conseil de défense et de sécurité nationale (Ukraine)L'Allemagne de l'Est (RDA) disposait également d'un conseil de sécurité nationale, le Nationaler Verteidigungsrat der DDR créée en 1960, ainsi que l'Allemagne de l'Ouest, le Bundessicherheitsrat (Conseil de sécurité fédérale), renommé en Bundesverteidigungsrat (Conseil fédéral de défense) en 1969. Trouve plus

Conseil de securite nationale (Chili): Trouve plus

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Conseil de securite nationale (Etats-Unis): Trouve plus

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Conseil de sécurité nationale (états-unis): Trouve plus

Conseil de securite nationale (France): Trouve plus

Conseil de sécurité nationale (france): Trouve plus

Conseil de sécurité nationale (Japon): Le Conseil de sécurité nationale (国家安全保障会議, Kokka-anzen-hoshō-kaigi) du Japon est un organe inter-institutionnel formé en 2013 dans le but de coordonner les politiques de sécurité nationale du Japon. Créé à l'initiative du Premier ministre Shinzō Abe, pour remplacer le Conseil de sécurité, en s'inspirant du Conseil de sécurité nationale des États-Unis, le Conseil est dirigé par le Conseiller à la sécurité nationale du pays, actuellement Shōtarō Yachi. Trouve plus

Conseil de securite nationale (Turquie): Trouve plus

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Conseil de sécurité nationale des États-Unis d'Amérique: Trouve plus

Conseil de securite nucleaire (Espagne): Trouve plus

Conseil de sécurité nucléaire (Espagne): Trouve plus

Conseil de Singleton: Le conseil de Singleton (en anglais : Singleton Council) est une zone d'administration locale située dans l'État de Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Trouve plus

Conseil de Sorell: Le Conseil de Sorell est une zone d'administration locale située dans le sud-est de la Tasmanie en Australie. Trouve plus

Conseil de Southern Midlands: Le Conseil de Southern Midlands (Southern Midlands Council) est une zone d'administration locale située au sud-est de la Tasmanie en Australie. Il correspond à la partie sud des Central Midlands. Il comprend les villes de: Bagdad, Campania et Oatlands. Trouve plus

Conseil de souveraineté: Conseil de souveraineté peut désigner : En Irak Conseil de souveraineté (1958).Au Soudan Conseil de souveraineté (1956) ; Conseil de souveraineté (1964) ; Conseil de souveraineté (1965) ; Conseil de souveraineté (1967) ; Conseil de souveraineté (1986) ; Conseil de souveraineté (2019). Trouve plus

Conseil de souveraineté (1964): Le Conseil de souveraineté de 1964 est l'organe exécutif mis en place en 1964 au Soudan. Il est remplacé par le Conseil de souveraineté de 1965. Trouve plus

Conseil de souveraineté (1965): Le Conseil de souveraineté de 1965 est l'organe exécutif mis en place en 1965 au Soudan. Il remplace le Conseil de souveraineté de 1964. Il est remplacé par le Conseil de souveraineté de 1967. Trouve plus

Conseil de souveraineté (1967): Le Conseil de souveraineté de 1967 est l'organe exécutif mis en place en 1967 au Soudan. Il remplace le Conseil de souveraineté de 1965. Il est renversé en 1969. Trouve plus

Conseil de souveraineté (1986): Le Conseil de souveraineté est l'organe exécutif mis en place en 1986 au Soudan. Il remplace le Conseil militaire de transition, mis en place après le coup d'État du 6 avril 1985 au Soudan. Il est à son tour renversé par le coup d'État du 30 juin 1989 au Soudan. Trouve plus

Conseil de souveraineté (2019): Le Conseil de souveraineté est le chef de l'État collégial du Soudan pendant la période de transition de 39 mois faisant suite aux manifestations de 2018-2019 au Soudan et à l'accord signé le 17 août 2019. Il est composé de 5 militaires, 5 civils, et d'un dernier membre choisis par consensus par les deux groupes. Le Conseil est dirigé pendant les 21 premiers mois par le général Abdel Fattah Abdelrahmane al-Burhan, désigné par les militaires, auquel doit succéder pendant les derniers 18 mois un chef du conseil désigné par les civils. Il remplace le Conseil militaire de transition, mis en place après le coup d'État du 11 avril 2019 au Soudan. Trouve plus

Conseil de souveraineté soudanais de 2019: Trouve plus

Conseil de stabilité financière: Le Conseil de stabilité financière ou CSF (en anglais Financial Stability Board ou FSB), est un groupement économique international créé lors de la réunion du G20 à Londres en avril 2009. Il succède au Forum de stabilité financière (Financial Stability Forum ou FSF) institué en 1999 à l'initiative du G7. Il regroupe 26 autorités financières nationales (banques centrales, ministères des finances, etc.), plusieurs organisations internationales et groupements élaborant des normes dans le domaine de la stabilité financière. Ses objectifs relèvent de la coopération dans le domaine de la supervision et de la surveillance des institutions financières. Trouve plus

Conseil de sûreté de transport du Canada: Trouve plus

Conseil de surveillance: Le conseil de surveillance est un organe non-exécutif ayant pour mission de veiller au bon fonctionnement d'une entreprise et d'en rendre compte aux actionnaires. En France, le conseil de surveillance est, avec le directoire, l'un des deux organes de gouvernance d'une société anonyme ayant choisi la structure « à l'allemande ». Trouve plus

Conseil de Sydney Nord: Le conseil de Sydney Nord (en anglais : North Sydney Council) est une zone d'administration locale de l'agglomération de Sydney, située dans l'État de Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Son siège est à North Sydney. La population s'élevait à 67 658 habitants en 2016. Trouve plus

Conseil de Tamar Ouest: Tamar Ouest est une zone d'administration locale sur la côte nord de la Tasmanie en Australie. Comme son nom l'indique, elle occupe la rive ouest de la rivière Tamar depuis le détroit de Bass au nord jusqu'à la ville de Launceston au sud. Elle comprend du sud au nord : Riverside ; Legana ; Exeter ; Beaconsfield ; Beauty Point ; Greens Beach à l'embouchure de la Tasmar. Trouve plus

Conseil de Tamol: Trouve plus

Conseil de Tasman: Le Conseil de Tasman est une zone d'administration locale située dans le sud-est de la Tasmanie en Australie. Il est formé de deux presqu'îles: Tasman et Forestier. Il abrite les villes de Port Arthur, Nubeena et Koonya. Trouve plus

Conseil de territoire: Trouve plus

Conseil de transition du Sud: Le Conseil de transition du Sud (en arabe : المجلس الانتقالي الجنوبي) est une institution exécutive transitoire collégiale, non reconnue par la communauté internationale et établi le 11 mai 2017, lors de la guerre civile yéménite, par Aïdarous al-Zoubaïdi, et Hani ben Brik. Trouve plus

Conseil de tutelle: Le Conseil de tutelle des Nations unies est chargé de l'administration des territoires placés sous la tutelle des Nations unies. En droit des personnes québécois, le conseil de tutelle est l'équivalent du conseil de famille du droit français. Portail du droit Trouve plus

Conseil de tutelle de l'ONU: Trouve plus

Conseil de tutelle des nations unies: Trouve plus

Conseil de ville de Montréal: Trouve plus

Conseil de Walcha: Le conseil de la région de Tamworth est une zone d'administration locale au nord-est de la Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Il est traversé par la Oxley Highway et la Thunderbolts Way. Le comté comprend les villes de Walcha et de: Walcha Road, Niangala, Nowendoc Woolbrook Yarrowitch. Trouve plus

Conseil de Walla Walla: Le conseil de Walla Walla de 1855 est une rencontre entre les États-Unis et les Cayuses, Umatillas, Walla Walla, Nez-Percés, Palouses et Yakamas. Ce conseil s'est tenu entre mai et juin 1855 dans la vallée de la Walla Walla. Les négociations menées par Isaac Stevens, gouverneur du Territoire de Washington, et Joel Palmer, surintendant des affaires indiennes, ont abouti à la signature de traités établissant les réserves des Yakamas, Nez-Percés et Umatillas. Trouve plus

Conseil de Waratah-Wynyard: Le Conseil de Waratah-Wynyard est une zone d'administration locale située au nord-ouest de la Tasmanie en Australie à l'ouest de la ville de Burnie. Il est formé de deux presqu'îles: Tasman et Forestier. Il abrite les villes de Wynyard, Waratah, Savage River et Somerset. Trouve plus

Conseil de Warringah: Le conseil de Warringah (en anglais : Warringah Council) est une ancienne zone d'administration locale de l'agglomération de Sydney, située dans l'État de Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Il a existé de 1906 à 2016, date à laquelle il est rattaché au conseil de Northern Beaches. Trouve plus

Conseil de Wattle Range: Le Conseil de Wattle Range (Wattle Range Council) est une zone d'administration locale dans la région de la Limestone Coast au sud-est de l'Australie-Méridionale en Australie. Trouve plus

Conseil de Waverley: Le conseil de Waverley (en anglais : Waverley Council) est une zone d'administration locale de l'agglomération de Sydney, située dans l'État de Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Son siège se situe à Bondi Junction. La population s'élevait à 66 812 habitants en 2016. Trouve plus

Conseil de Wellington: Le conseil de Wellington est une zone d'administration locale dans le centre de la Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Il est situé sur la Mitchell Highway. Le conseil est traversé par la rivière Macquarie. Le conseil comprend les villes de: Wellington, Maryvale, Geurie, Yeoval, Dripstone, Stuart Town et Euchareena. Trouve plus

Conseil de Yesha: Le Conseil de Yesha (hébreu : מועצת יש"ע, Moatzat Yesha) est une association représentant les habitants juifs du Yesha (acronyme hébreu pour Judée, Samarie, Gaza), c'est-à-dire la Cisjordanie et la bande de Gaza. Il a été fondé dans les années 1970 en succession du Gush Emunim. Il est constitué de vingt-cinq maires élus et de dix dirigeants de communautés, représentant un total d'environ 225 000 personnes. En 2005, il a dirigé le mouvement de protestation contre le plan de désengagement des territoires occupés. Le président du Conseil Yesha est David Elhayeni, un agriculteur qui vit à Argaman. Dans un article du Guardian d'août 2010, le conseil de Yesha et un autre groupe d'influence annoncent donner des cours pour modifier les articles de Wikipédia. Trouve plus

Conseil d'ecole: Trouve plus

Conseil d'école: En France, le conseil d'école est l'instance qui vote en particulier le règlement intérieur de l'école, donne des avis et des suggestions sur le fonctionnement de l'école primaire. Trouve plus

Conseil d'Eglises chretiennes en France: Trouve plus

Conseil d'Églises chrétiennes en France: Le Conseil d'Églises chrétiennes en France (connu également sous l'acronyme CÉCEF) est un organisme de dialogue œcuménique rassemblant les responsables des différentes églises chrétiennes en France. Trouve plus

Conseil delphinal: Le Conseil delphinal est une cour de justice à vocation judiciaire et militaire dans le Dauphiné de Viennois devenu Province du Dauphiné en 1349. Créé par le dauphin Humbert II en 1337, le Conseil delphinal se transforme en parlement en 1453. Trouve plus

Conseil d'Elrond: Le Conseil d'Elrond est un événement fictif décrit dans le roman de l'écrivain britannique J. R. R. Tolkien Le Seigneur des anneaux au livre II, chapitre 2. Trouve plus

Conseil démocratique syrien: Le Conseil démocratique syrien (MSD, kurde : Meclîsa Sûriya Demokratîk, en arabe : مجلس سوريا الديمقراطية) est l'aile politique des Forces démocratiques syriennes de l'administration autonome du Nord-Est de la Syrie. La mission déclarée de la CDS travaille à la mise en œuvre d'un « système laïque, démocratique et décentralisé pour toute la Syrie ». Trouve plus

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