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jeudi 11 mars 2021

Conseil d'administration, Conseil d'administration (eple), Conseil d'administration de l'Association mondiale d'espéranto, Conseil d'administration de UEA, Conseil d'administration d'établissement public local d'enseignement,

Conseil d'administration: Le conseil d'administration (CA, en anglais board of directors, BOD) est un groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) chargé d'administrer une institution, comme une association, une entreprise ou un établissement public. Il comprend plusieurs membres, dont un président désigné ou élu, et un secrétaire ainsi que, parfois, un vice-président et un trésorier. Si une personne morale est membre d'un conseil d'administration, elle désigne une personne physique pour la représenter. L'organisation, le fonctionnement et les prérogatives du conseil d'administration sont fixés par le statut de l'institution et dépendent du droit national. Trouve plus

Conseil d'administration (eple): Trouve plus

Conseil d'administration de l'Association mondiale d'espéranto: Trouve plus

Conseil d'administration de UEA: Trouve plus

Conseil d'administration d'établissement public local d'enseignement: Le conseil d'administration d'un établissement public local d'enseignement (la plupart des collèges ou des lycées de l'enseignement public en France), gère le fonctionnement et les finances de l'établissement scolaire. Trouve plus

Conseil d'agglomeration: Trouve plus

Conseil d'agglomération: Un conseil d'agglomération est l'instance responsable de la gestion d'une agglomération au Québec. Elle regroupe des élus des municipalités qui compose l'agglomération. Trouve plus

Conseil d'agglomération de la Ville de Québec: Le conseil d'agglomération de la Ville de Québec est un conseil se réunissant deux fois par mois pour s'entretenir des compétences et des responsabilités entre les villes de l'Agglomération de Québec. Trouve plus

Conseil d'Alexandrina: Le Conseil d'Alexandrina (Alexandrina Council) est une zone d'administration locale au nord-est de la péninsule Fleurieu en Australie-Méridionale en Australie. Il a été créé en 1997 par la fusion des anciens districts de Strathalbyn, Port Elliot et Goolwa, et d'une partie de celui de Willunga. L'économie du district est basée sur l'agriculture, la pêche, l'exploitation forestière, la viticulture et le tourisme. La plupart des villes du conseil sont des villes touristiques appréciées des habitants d'Adélaïde. Trouve plus

Conseil d'allégeance: Le Conseil d'allégeance (en arabe : هيئة البيعة, Hayat al-Bay'ah) est le conseil chargé de déterminer la succession au trône d'Arabie saoudite. Le Conseil a été instauré par le roi Abdallah en 2007 et est composé de descendants d'Ibn Saoud. Le Conseil a été dirigé jusqu'à sa mort en 2017 par Micha'al ben Abdelaziz Al Saoud (né en 1926), qui n'a pas été remplacé. Trouve plus

Conseil d'Alsace: Trouve plus

Conseil d'Alsace unique: Trouve plus

Conseil d'Amérique du Nord et des Caraïbes: Le Caribbean and North American Area Council (CANAAC - Conseil d'Amérique du Nord et des Caraïbes) est l'organisation régionale de l'Alliance réformée mondiale Pour les États-Unis, le Canada et la Caraïbe. Trouve plus

Conseil d'amirauté: Le Conseil d'amirauté, fondé en 1824 et supprimé en 1889, était une instance délibérative française dépendant du ministère de la Marine et des colonies. Trouve plus

Conseil d'analyse de la societe: Trouve plus

Conseil d'analyse de la société: Le Conseil d'analyse de la société (CAS) est un ancien organisme gouvernemental français placé auprès du Premier ministre, avec pour mission « d'éclairer les choix politiques du Gouvernement par l'analyse et la confrontation des points de vue, lorsque les décisions à prendre présentent des enjeux liés à des faits de société ». Trouve plus

Conseil d'analyse economique: Trouve plus

Conseil d'analyse économique: Le Conseil d'analyse économique (CAE) est un lieu de réflexion pluraliste qui conseille le Premier ministre français, composé d'économistes professionnels reconnus. Sans qu'il y ait nécessairement consensus, le CAE s'attache à mettre en évidence des éléments d'analyse partagés. Il fait partie du réseau France Stratégie qui a pour objectif de concourir à la détermination des grandes orientations pour l'avenir de la nation et des objectifs à moyen et long terme de son développement économique, social, culturel et environnemental. Trouve plus

Conseil d'analyse stratégique: Trouve plus

Conseil danois de la technologie: Trouve plus

Conseil dans les cieux: Trouve plus

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement: Les conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) sont des organismes de droit privé français avec le statut d'association loi de 1901 institués par la « loi sur l'architecture du 3 janvier 1977 ». Aujourd'hui présents dans (presque) chaque département, ils assurent des missions de service public pour la promotion et le développement de la qualité architecturale, urbaine et environnementale. Les CAUE sont au nombre de 93 (en 2016), dont 4 dans les DOM. Ils sont pour certains regroupés en unions régionales, au nombre de dix. Trouve plus

Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement: Trouve plus

Conseil d'Armidale Dumaresq: Le Conseil d'Armidale Dumaresq est une zone d'administration locale située dans la région de la Nouvelle-Angleterre dans le nord-est de la Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Il résulte de la fusion de la "ville d'Armidale" et du "comté de Dumaresq" en 2000. Trouve plus

Conseil d'arrondissement: L'expression conseil d'arrondissement peut avoir plusieurs sens selon les pays. Trouve plus

Conseil d'Assiniboine: Le Conseil d'Assiniboine fut de 1821 à 1870 l'organe administratif de la Terre de Rupert. Ce conseil fut créé par la Compagnie de la Baie d'Hudson pour gérer le territoire (qui comprenait l'Assiniboine) à la suite de sa fusion avec la Compagnie du Nord-Ouest et la mort de Lord Selkirk. Étaient représentés les clergés catholique et anglican, ainsi que les populations de colons francophones, Métis, et anglo-métis. En l'absence d'élections, ce conseil n'était cependant pas particulièrement représentatif des intérêts des populations, la plupart des membres étant surtout des agents ou négociants de la Compagnie. Le Conseil disparut avec l'intégration d'une partie de la Terre de Rupert dans la confédération canadienne sous le nom de Manitoba. Portail des Métis Portail du Manitoba Portail de la Saskatchewan Trouve plus

Conseil d'assistance economique mutuelle: Trouve plus

Conseil d'assistance économique mutuelle: Le Conseil d'assistance économique mutuelle ou Conseil d'aide économique mutuelle (CAEM, également désigné par l'acronyme anglais Comecon ; en russe : СЭВ) était une organisation d'entraide économique entre différents pays communistes. Créé par Staline en 1949 en réponse au plan Marshall créé en 1947, il s'est dissous avec la chute du bloc soviétique le 28 juin 1991, à la fin de la guerre froide. Son siège se trouvait sur la nouvelle rue Arbat à Moscou. Trouve plus

Conseil d'Auburn: Le conseil de la ville d'Auburn (en anglais : Auburn City Council) est une ancienne zone d'administration locale de l'agglomération de Sydney, située dans l'État de Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Il a existé de 1892 à 2016. Trouve plus

Conseil de bande: Au Canada, un conseil de bande est l'assemblée des élus gouvernant une bande indienne. Il s'agit d'un niveau de gouvernement spécial pour les autochtones défini par la Constitution canadienne de 1982. Le fonctionnement et la gestion politique des conseils de bande est défini par la Loi sur les Indiens de 1876. Cette dernière légifère pour définir le conseil de bande et sa composition ainsi que l'éligibilité aux postes de chef et de conseiller. Les femmes sont admises aux postes de chef et de conseillers depuis 1951. Elle légifère également sur la gestion des finances et de la réserve de la bande. Le système électif a été imposé aux Premières Nations par les colons européens. Les conseils de bande sont responsables, entre autres, de la santé, de l'éducation, de la culture, de l'habitation, de l'emploi, de la justice, de l'environnement, de la police, de l'aide sociale et du développement économique. Dans la majorité des réserves, le conseil de bande est le plus grand employeur. Du point de vue financier, les conseils de bande dépendent presque entièrement du gouvernement fédéral puisqu'il n'y a pas de taxes foncières sur les réserves comme c'est le cas dans les municipalités. Dans certains cas, les conseils de bande opèrent des infrastructures qui génèrent des revenus. Trouve plus

Conseil de bande de la Première Nation de Kebaowek: Trouve plus

Conseil de bande de la Première Nation de Kebaowek - Kipawa: Trouve plus

Conseil de Barossa: Le Conseil de Barossa (Barossa Council) est une zone d'administration locale dans la vallée Barossa en Australie-Méridionale en Australie. Il a été créé le 1er juillet 1996 par la fusion des anciens districts d'Angaston, Barossa et Tanunda, et d'une partie de celui de Mount Pleasant. Trouve plus

Conseil de Bayside: Le conseil de Bayside (en anglais : Bayside Council) est une zone d'administration locale de l'agglomération de Sydney, située dans l'État de Nouvelle-Galles du Sud en Australie, créée en 2016. Son siège se trouve à Rockdale. La population s'élevait à 156 058 habitants en 2016. Trouve plus

Conseil de Berri et Barmera: Le Conseil de Berri et Barmera (Berri and Barmera Council) est une zone d'administration locale dans le Riverland en Australie-Méridionale en Australie. Il a été créé le 1er juillet 1996 par la fusion des anciens districts de Berri et Barmera. Trouve plus

Conseil de Bombala: Trouve plus

Conseil de Boorowa: Le Conseil de Boorowa est une zone d'administration locale au sud de la Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Il est situé sur la Lachlan Valley Way. Outre Boorowa, le comté abrite les villages de Rye Park, Rugby et Frogmore. Trouve plus

Conseil de Brabant: Trouve plus

Conseil de Break O'Day: Break O'Day est une zone d'administration locale sur la côte est de la Tasmanie en Australie. Elle comprend les villes de : St Helens ; St Marys ; Scamander ; Beaumaris ; Fingal. Trouve plus

Conseil de Brighton (Tasmanie): Le Conseil de Brighton est une zone d'administration locale sur la côte est de la Tasmanie en Australie. Elle comprend les villes de : Brighton ; Pontville ; Tea Tree ;ainsi que les faubourgs nord de Hobart : Bridgewater, Gagebrook et Old Beach. Trouve plus

Conseil de Burwood: Trouve plus

Conseil de Camden: Le conseil de Camden (en anglais : Camden Council) est une zone d'administration locale de l'agglomération de Sydney, située dans l'État de Nouvelle-Galles du Sud, en Australie. La population s'élevait à 78 218 habitants en 2016. Trouve plus

Conseil de Castille: Le Conseil de Castille (Conseil royal suprême de Castille) a été le premier organe de gouvernement créé par la monarchie castillane. Formé en 1385 par Jean Ier de Castille, c'était, à l'époque moderne, le premier corps de l'État et son siège se trouvait à Madrid. Trouve plus

Conseil de Cent: Trouve plus

Conseil de choura des révolutionnaires de Benghazi: Trouve plus

Conseil de Circular Head: Le Conseil de Circular Head est une zone d'administration locale sur la côte nord-ouest de la Tasmanie en Australie. Elle comprend les villes de : Smithton, Stanley et Marrawahainsi que quelques îles environnantes dont: Robbins Island, Hunter Island et Three Hummock Island. Trouve plus

Conseil de classe: Dans le système scolaire français, le conseil de classe est une réunion généralement trimestrielle de tous les professeurs d'une classe de collège ou de lycée, ainsi que du chef d'établissement et du conseiller principal d'éducation. Les élèves y sont représentés par les délégués de classe, et les parents par leurs délégués issus des associations de parents d'élèves. Trouve plus

Conseil de classe cooperatif: Trouve plus

Conseil de classe coopératif: En pédagogie institutionnelle, le conseil de classe coopératif est la réunion des élèves où se discute tout ce qui a trait à la vie de la classe. Généralement hebdomadaire, il traite du règlement des conflits, des projets, des décisions à prendre. Trouve plus

Conseil de commandement de la révolution: Plusieurs pays ont disposé d'un Conseil de commandement de la révolution. Trouve plus

Conseil de commandement de la révolution (Libye): Le Conseil de commandement de la révolution (CCR), une instance composée de douze militaires libyens, constitua la plus haute autorité du pouvoir exécutif de la République arabe libyenne. Le CCR fut créé immédiatement après le renversement de la monarchie libyenne en 1969, et dissous en 1977 lors de la proclamation officielle de la Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste. Le Conseil de commandement de la révolution était présidé par Mouammar Kadhafi, ce dernier faisant office de chef de l'État. Trouve plus

Conseil de commandement militaire pour le salut de la république: Trouve plus

Conseil de comté (Suède): Un conseil de comté (en suédois : landsting) est un conseil autonome local et l'une des principales subdivisions administratives de la Suède, au-dessus des communes. Il y a un conseil de comté dans chacun des vingt comtés composant le pays. Les conseils sont régis par une assemblée de conseil de comté (landstingsfullmäktige) qui est élu par les électeurs du comté tous les quatre ans, simultanément aux élections générales. Les principales responsabilités des conseils sont le système de santé et les transports en commun. Trouve plus

Conseil de Conscience: Le conseil de Conscience est un organe de gouvernement créé par Richelieu pour nommer évêques et abbés, et pour intervenir dans d'autres affaires ecclésiastiques. En 1643, Anne d'Autriche donne à ce conseil une existence officielle. Diversement composé au fil des ans, voyant son champ de compétences évoluer, il garde toujours une importance de premier plan. Sous la Régence de Philippe d'Orléans, il est pris dans les violentes querelles autour de la bulle Unigenitus. Supprimé de 1718 à 1720, il disparaît définitivement sous Louis XV, en 1732. Trouve plus

Conseil de contrôle allié: Le Conseil de contrôle allié ou Autorité de contrôle alliée, en allemand Alliierter Kontrollrat, aussi appelée les quatre puissances (les États-Unis, le Royaume-Uni, l'Union soviétique et la France), était l'organe directeur des zones d'occupation alliées en Allemagne après la fin de la Seconde Guerre mondiale en Europe, particulièrement pendant la période entre 1945 et 1949, assurant ainsi l'ensemble des compétences d'un gouvernement allemand. Les membres en étaient les commandants en chef de chacune de ces zones d'occupation (la France, qui refusa au départ le principe d'une administration centrale sur les quatre zones, rejoignit plus tard le conseil). Il était assisté dans sa tâche par un « Comité de coordination » et de dix « directoires » (jouant le rôle de ministères). Le conseil siégeait à Berlin, dans les locaux de la Neues Kammergericht (« nouvelle cour d'appel »), située dans le quartier de Schöneberg, et qui fut auparavant le siège du Volksgerichtshof (le « Tribunal du peuple »), organe judiciaire suprême du régime nazi, symbole de justice expéditive. Les décisions prises par le conseil de contrôle se faisaient à l'unanimité, chacun de ses représentants disposant d'un droit de veto. Le Conseil de contrôle est mis en place le 5 juin 1945. La première mesure de dénazification qu'il prit fut d'abroger le droit nazi. Il perdit une grande partie de son autorité sur l'ensemble du territoire allemand lors du départ des représentants soviétiques le 20 mars 1948, en représailles des décisions prises par les délégués de six puissances occidentales réunis lors de la conférence de Londres de 1948 concernant la démocratisation de la Trizone. La Haute commission alliée (Allied High Commission en anglais) qui lui a succédé ne regroupe que les représentants des puissances occidentales et est chargée de gérer cette Trizone, devenue en 1949 la République fédérale d'Allemagne. Trouve plus

Conseil de contrôle interallié: Trouve plus

Conseil de coopération des États arabes du Golfe: Trouve plus

Conseil de cooperation du Golfe: Trouve plus

Conseil de coopération du golfe: Trouve plus

Conseil de Cooperation Nord Atlantique: Trouve plus

Conseil de coopération nord atlantique: Trouve plus

Conseil de coordination (Belarus): Trouve plus

Conseil de coordination (Biélorussie): Trouve plus

Conseil de coordination des organisations arméniennes de France: Le Conseil de coordination des organisations arméniennes de France (CCAF) est une association française de la diaspora arménienne en France fondée en octobre 1994 et visant à regrouper les organisations arméniennes de France. Trouve plus

Conseil de croisade: Trouve plus

Conseil de Cumberland: Le conseil de Cumberland (en anglais : Cumberland Council) est une zone d'administration locale de l'agglomération de Sydney, située dans l'État de Nouvelle-Galles du Sud en Australie, créée en 2016. Son siège est situé à Merrylands. La population s'élève à 216 079 habitants. Trouve plus

Conseil de defense croate: Trouve plus

Conseil de défense croate: Le Conseil de défense croate, en croate Hrvatsko vijeće obrane ou HVO, était l'organe exécutif, administratif et militaire suprême de la communauté croate d'Herceg-Bosna puis de la république d'Herceg-Bosna. Cette communauté puis république se définissait comme un ensemble autonome et distinct sur le territoire de la Bosnie-Herzégovine. Le HVO fut constitué le 8 avril 1992 par la communauté croate d'Herceg-Bosna, au début de la guerre. Elle fut la première armée constituée ayant fait face aux troupes serbes du général Ratko Mladić en Bosnie-Herzégovine. La république d'Herceg-Bosna a officiellement cessé d'exister avec les accords de Dayton en novembre 1995, ses institutions ont été dissoutes et le HVO intégré dans l'armée de Bosnie-Herzégovine. Portail de l'histoire militaire Portail de la Croatie Trouve plus

Conseil de défense croate (HVO): Trouve plus

Conseil de défense de la Ligue arabe: Le conseil de défense de la Ligue arabe est une institution de la Ligue arabe établie sous les termes du Traité de Défense commune et de coopération économique entre les États de la ligue arabe (Joint Defence and Economic Co-operation Treaty) en 1950. Trouve plus

Conseil de defense de l'Empire: Trouve plus

Conseil de défense de l'Empire: Le Conseil de défense de l'Empire est l'instance de la France libre qui tient lieu de gouvernement de 1940 à 1941. Ce rôle est ensuite repris par le Comité national français. Trouve plus

Conseil de défense écologique: Le conseil de défense écologique français est un Conseil des ministres restreint réunissant les principaux ministres chargés de la transition écologique, présidé par le président de la République et ayant pour but de fixer des priorités en matière de transition écologique, de les inclure dans l'action des ministères concernés et de vérifier leur mise en œuvre. Trouve plus

Conseil de défense et de sécurité nationale: Trouve plus

Conseil de Deniliquin: Le conseil de Deniliquin (en anglais : Deniliquin Council) est une ancienne zone d'administration locale située dans l'État de Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Situé dans la Riverina, le conseil était la dernière zone d'administration locale formée d'une seule ville rurale, Deniliquin. La population s'élevait à 7 120 habitants dont 259 aborigènes en 2011. Le 12 mai 2016, il fusionne avec le comté de Conargo pour former le conseil de la rivière Edward. Trouve plus

Conseil de déontologie journalistique: Le Conseil de déontologie journalistique (CDJ), créé en 2009, est un organe d'autorégulation des médias francophones et germanophones de Belgique. Il est composé de représentants des éditeurs, des journalistes, des rédacteurs en chef et de la société civile. Il exerce trois fonctions : l'information, la médiation et la régulation. Le principe de l'autorégulation veut que la déontologie soit dite par les pairs, et non par une instance extérieure. Le mérite de cette pratique est qu'elle responsabilise les acteurs, et évite qu'un pouvoir extérieur - politique ou judiciaire - ne vienne, sous couvert de sanctionner une mauvaise pratique, mettre en péril la liberté de la presse et l'autonomie des médias. Le Conseil de Déontologie Journalistique n'a pas de pouvoir de sanction comparable à celui des tribunaux ou même des ordres professionnels, sa sanction agit selon le principe du "Name - Shame". Or pour un secteur très jaloux de son honneur professionnel, être désigné comme ayant manqué à la déontologie constitue une sanction efficace, et il est permis de penser que les décisions du CDJ sont redoutées par les journalistes incriminés.[Interprétation personnelle ?]Mais le CDJ travaille aussi à codifier la déontologie, la faire évoluer avec des pratiques et techniques sans cesse nouvelles. C'est ainsi un organe de réflexion qui regroupe les acteurs importants et les plus grands spécialistes de la presse belge francophone. Trouve plus

Conseil de déontologie journalistique et de médiation: Le Conseil de déontologie journalistique et de médiation, ou CDJM, est une association loi 1901 française fondée le 2 décembre 2019. C'est une instance de médiation entre les journalistes, les médias, les agences de presse et les publics sur toutes les questions relatives à la déontologie journalistique. Trouve plus

Conseil de developpement: Trouve plus

Conseil de développement: En France, Les conseils de développement sont des instances de démocratie participative uniques en leur genre[réf. nécessaire]. Ces assemblées composées de bénévoles sont mises en place dans les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI) (métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomérations, communauté de communes) ainsi que dans les pays et pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR). Un Conseil de développement peut également être créé dans d'autres territoires de projet. Constitués de citoyens bénévoles, de « représentants des milieux économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques, environnementaux et associatifs », les conseils de développement ont pour but de faire émerger une parole collective, sur des questions d'intérêt commun et ainsi contribuer à enrichir la décision politique. Les conseils de développement sensibilisent les citoyens aux enjeux territoriaux et mobilisent les acteurs sur la définition des projets et des politiques publiques, aux côtés des communautés.Forces de proposition, attachés à la construction collective par le débat, les conseils de développement s'efforcent d'apporter une expertise citoyenne dans le contenu des politiques locales. Le fonctionnement des Conseils est très divers d'une structure à l'autre. C'est donc en s'appuyant sur le dynamisme et les capacités de dialogue de chaque conseil que se définit l'organisation concrète de leur travail et les relations qu'ils établissent, d'une part, avec les élus, les services et d'autre part, avec le territoire et la population. Trouve plus

Conseil de développement de l'Asie orientale: Le conseil de développement de l'Asie orientale (興亜院, Kōain) était un organisme du gouvernent Shōwa créé le 18 novembre 1938 par le premier gouvernement Konoe pour coordonner la politique japonaise en Chine. La seconde guerre sino-japonaise commencée en 1937 ne se finissait pas comme cela avait été promis par l'armée japonaise alors le premier ministre du Japon Fumimaro Konoe autorisa la création d'une agence pour coordonner les activités du gouvernement et les initiatives économiques en Chine, mis à part les relations diplomatiques qui restaient dévolues au ministère japonais des Affaires étrangères. Il était prévu que le conseil favorise le développement de l'industrie et du commerce, crée des emplois et des infrastructures, et ainsi renforce le contrôle du Japon sur la région. Le conseil fonda des filiales dans toute la Chine occupée, cependant il fut rapidement bridé par l'armée japonaise qui désirait limiter toutes implications civiles en Chine et qui nomma le général Heisuke Yanagawa à sa tête pour superviser ses opérations. Selon l'historienne chinoise Zhifen Ju, le conseil mit en place un système d'esclavage moderne. Elle affirme que jusqu'en 1942 cinq millions de Chinois du nord de la Chine et du Mandchoukouo furent réduits en esclavage pour travailler dans les mines ou les usines. En outre, selon le journaliste japonais Reiji Yoshida, le conseil fut directement impliqué dans le trafic d'opium en Chine pour le bénéfice des gouvernements fantoches de Nankin, du Mandchoukouo et du Mengjiang. Un document étudié lors du tribunal militaire international pour l'Extrême-Orient déclare : « Le Japon, après avoir signé et ratifié les conventions sur l'opium, fut impliqué dans le trafic de cette drogue, et il trouva dans la fausse indépendance du Mandchoukouo une couverture pour pouvoir distribuer la drogue dans le monde entier tout en accusant le pays fantoche. (...) En 1937, la Société des Nations affirma que 90 % de toutes les drogues blanches illicites dans le monde étaient d'origine japonaise... » Le conseil fut absorbé par le ministère de la Grande Asie orientale en novembre 1942. Trouve plus

Conseil de développement de Nantes Métropole: Le Conseil de développement de Nantes Métropole a été institué, à l'initiative de Jean-Marc Ayrault, par le « District de l'agglomération nantaise » en 1996 sous l'appellation de « Conférence Consultative d'Agglomération ». En application l'article 26 de la loi Voynet (Loi d'Orientation sur l'Aménagement et le Développement Durable du Territoire du 25 juin 1999), il a été transformé en conseil de développement par la communauté urbaine de Nantes en 2001. Parmi les toutes premières expérience de démocratie participative à l'échelle intercommunale, le Conseil de développement de Nantes Métropole est un espace ouvert de réflexion, de débats et d'échanges sur les stratégies et projets territoriaux, et plus généralement sur les enjeux de développement de la métropole nantaise. Composé de représentants des milieux économiques, sociaux, culturels, sportifs et de citoyens volontaires, le Conseil de développement formule des propositions pour éclairer le débat public sur les enjeux de prospective et participer au processus de la décision publique. Trouve plus

Conseil de développement du Pays basque: Fondée en 1989, le Conseil de développement du Pays basque est un des premiers conseils de développement avec le conseil de développement de Nantes Métropole. La particularité du Conseil de développement du Pays basque est son arrimage au Conseil des Élus pour former le dispositif de gouvernance, Lurraldea (ou territoire en basque). Le CDPB rassemble la société civile organisée avec 130 structures membres qui sont elles-mêmes représentatives de leurs secteurs d'activités. Trouve plus

Conseil de Développement du Rwanda: Trouve plus

Conseil de développement durable: Conseil de développement durable (France) Conseil du développement durable (Allemagne) Trouve plus

Conseil de développement durable (Allemagne): Trouve plus

Conseil de Développement Durable (C2D) de Bordeaux Métropole: Trouve plus

Conseil de développement durable (France): En France, un conseil de développement durable ou Conseil de développement est une assemblée consultative mise en place dans les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI) de plus de 20 000 habitants (métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération, communauté de communes) ainsi que dans les pays et pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR). Un Conseil de développement peut également être créé dans d'autres territoires de projet. Constitués de citoyens bénévoles, de « représentants des milieux économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques, environnementaux et associatifs », les conseils de développement ont pour but de faire émerger une parole collective, sur des questions d'intérêt commun et ainsi contribuer à enrichir la décision politique. Les conseils de développement, en tant qu'une des représentations de la société civile, souhaitent sensibiliser les citoyens aux enjeux territoriaux et de mobiliser les acteurs sur la définition des projets et des politiques publiques, aux côtés des communautés.Forces de proposition, attachés à la construction collective par le débat, les conseils de développement s'efforcent d'apporter une expertise citoyenne dans le contenu des politiques locales. Le fonctionnement des Conseils est très divers d'une structure à l'autre. C'est donc en s'appuyant sur le dynamisme et les capacités de dialogue de chaque conseil que se définit l'organisation concrète de leur travail et les relations qu'ils établissent, d'une part, avec les élus, les services et d'autre part, avec le territoire et la population. Trouve plus

Conseil de développement durable de Bordeaux Métropole: Trouve plus

Conseil de développement durable de l'agglomération bordelaise: Trouve plus

Conseil de direction du gouvernement autonome: Le conseil de direction du gouvernement autonome est formé par l'armée impériale japonaise à Mukden en 1931 durant l'invasion japonaise de la Mandchourie. Le but de ce conseil est de démarrer un mouvement indépendantiste et de l'étendre à toute la Mandchourie. Le colonel Seishirō Itagaki supervise le conseil et le colonel Kenji Doihara est le chef du bureau des services spéciaux, fournissant au conseil toutes les informations confidentielles sur les Chinois. Bien que le président du conseil est lui-même Chinois, environ 90 % de ses membres sont des résidents japonais de Mandchourie. Trouve plus

Conseil de discernement: Trouve plus

Conseil de discernement de l'intérêt supérieur du régime: Trouve plus

Conseil de discernement de l'interet superieur du regime: Trouve plus

Conseil de discernement de l'intérêt supérieur du régime: Le Conseil de discernement de l'intérêt supérieur du régime abrégé en Conseil de discernement (en persan : مجمع تشخیص مصلحت نظام) est une institution iranienne créée en 1988 par l'ayatollah Khomeyni, qui s'apparente à un conseil d'État. Composé de six membres religieux du Conseil des gardiens de la Constitution, des chefs des pouvoirs législatifs, judiciaires et exécutif (président de la République), du ministre concerné par l'ordre du jour auxquels s'ajoute une dizaine d'autres personnalités, toutes nommées par le Guide. Il arbitre les litiges entre le parlement ou Majles, l'Assemblée des experts et le Conseil des gardiens de la Constitution et dispose du droit d'édicter des solutions législatives pour les cas les plus graves. L'ayatollah Hachemi Rafsandjani en est le président d'octobre 1989 à sa mort en janvier 2017. Le secrétaire du conseil est Mohsen Rezaï. Rafsandjani est ensuite remplacé par l'ayatollah Mahmoud Hashemi Shahroudi après plusieurs mois de négociations mais celui-ci souffre d'un cancer et ne siège que très peu. Shahroudi meurt le 24 décembre 2018, et le Guide de la Révolution, Ali Khamenei, nomme Sadeq Larijani à la présidence du conseil le 30 décembre. Trouve plus

Conseil de discipline: Trouve plus

Conseil de discipline des collèges et lycées français: Le conseil de discipline présent dans les collèges et les lycées français est une instance sans caractère juridictionnel qui peut prononcer une sanction disciplinaire, après délibération et à l'issue d'un vote secret, à l'encontre d'un élève qui a commis une faute, par exemple un acte de violence physique ou verbale envers un membre du personnel éducatif ou un autre élève. En cas de faits particulièrement graves, c'est le conseil de discipline départemental qui est saisi. Trouve plus

Conseil de discipline des magistrats du siège: Trouve plus

Conseil de Dorset: Le Conseil de Dorset est une zone d'administration locale sur la côte est de la Tasmanie en Australie. Elle comprend les villes de: Scottsdale, Branxholm, Bridport, Derby et Winnaleah. Trouve plus

Conseil de Dorset (Tasmanie): Trouve plus

Conseil de fabrique: La fabrique, au sein d'une paroisse catholique, désigne un ensemble de « décideurs » (clercs et laïcs) nommés pour assurer la responsabilité de la collecte et l'administration des fonds et revenus nécessaires à la construction puis l'entretien des édifices religieux et du mobilier de la paroisse : église(s), chapelle(s), calvaire(s), argenterie, luminaire(s), ornement(s), etc. Le terme « Fabrique d'Église » désigne à l'origine une assemblée de clercs auxquels se sont ajoutés, depuis le Concile de Trente (1545-1563), des laïcs, chargés de l'administration des biens de la communauté paroissiale. Les membres du conseil de fabrique (ou « général », puis « corps politique ») sont des administrateurs désignés plus spécifiquement par les termes de marguilliers ou de fabriciens. Les revenus de la fabrique provenaient des quêtes, offrandes, dons en nature, loyers et fermages, legs mais aussi de la location des places de bancs dans l'église qui fournissaient un revenu régulier (bien souvent perçu annuellement à date fixe) pour la fabrique. Trouve plus

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