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samedi 6 mars 2021

Compensation & benefits, Compensation (finance), Compensation and benefits, Compensation carbone, Compensation de puissance réactive,

Compensation & benefits: Le terme compensation est utilisé dans plus d'un domaine d'activité. Trouve plus

Compensation (finance): La compensation est un mécanisme permettant à des banques et des institutions financières, membres d'une réunion (la chambre de compensation) de régler les montants dus et de recevoir les actifs correspondant aux opérations faites en leur nom propre ou pour leurs clients. De fait une transaction, matérialisée par l'achat d'une part, la vente d'autre part, a toujours un débiteur et un créditeur. La compensation s'exerce par l'agrégat de toutes les positions (d'achats et de ventes) par type de produit/actif détenu par chaque teneur de compte, et se matérialise par un solde net dû ou à recevoir ainsi que par des flux nets de titres à livrer ou à recevoir vis-à-vis de la chambre de compensation. Ainsi, les établissements, membres compensateurs, pour les opérations qu'ils font compenser via la chambre, n'ont de flux financiers et de titres qu'avec la chambre de compensation, et non plus face à leurs contreparties initiales sur les marchés. Le risque de contrepartie est assumé alors par la chambre de compensation (principe de la novation en droit anglais ou français, voire de la compensation en droit civil). Une chambre de compensation (clearing house ou central countreparties en anglais, cámara de liquidación en espagnol) est un organisme national ou international qui calcule des sommes nettes à payer et exécute les paiements. On distingue la compensation sur les marchés financiers et la compensation interbancaire. La première porte sur les valeurs mobilières, les marchés à terme, ou le marché des changes. La seconde porte sur les chèques et virements entre banques et met en jeu un système de paiement. La compensation peut concerner des marchés non officiels. Dès 1872, les coulissiers de Paris se dotent de leur propre chambre de compensation, avec une liquidation mensuelle. Les opérations ont lieu au 4 rue Drouot, chez l'un d'eux, M. Barbaut, sur des grandes feuilles où chacun avait noté ses positions. Dans le cas des valeurs mobilières et des marchés à terme, la chambre de compensation calcule également les quantités nettes (somme des ventes retranchée de la somme des achats) de produits financiers à livrer, et exécute (instruit) les livraisons. Une chambre de compensation est constituée d'adhérents compensateurs (member firms en anglais), qui sont garants de la bonne fin des opérations. Les chambres de compensations sont qualifiées infrastructures de marché, au même titre que les systèmes de paiement ou de règlement / livraison ou les registres centraux de données. Trouve plus

Compensation and benefits: Trouve plus

Compensation carbone: La compensation carbone consiste à essayer de contrebalancer ses propres émissions de CO2 par le financement de projets de réduction d'autres émissions ou de séquestration de carbone. Elle est présentée comme étant l'un des outils disponibles pour atteindre la neutralité carbone dans le cadre de l'atténuation du réchauffement climatique. Elle s'applique essentiellement au CO2, mais peut s'appliquer également aux émissions d'autres gaz à effet de serre (GES). Cette démarche, souvent volontaire, peut être adoptée par des particuliers, des acteurs économiques (individuellement ou regroupés par secteurs), des collectivités publiques ou même des États. La compensation carbone est aussi utilisée dans des cadres institutionnels comme le Mécanisme de développement propre (MDP) inclus dans le protocole de Kyoto ou le dispositif CORSIA, sous l'égide de l'OACI, qui entrera en application à partir de janvier 2021. Elle s'appuie sur des règles strictes et des standards de référence, comme le Gold Standard (en), développé par le WWF. Malgré ses co-bénéfices vis-à-vis d'autres aspects du développement durable, la compensation carbone fait l'objet de critiques, dont la principale est qu'elle permettrait aux pays riches de se donner bonne conscience à bon compte en reportant les efforts à faire sur les pays les plus pauvres. Pourtant ce mécanisme a été créé lors du Protocole de Kyoto à la demande des pays en développement, afin que ceux-ci bénéficient de financements et de transferts de technologie. Trouve plus

Compensation de puissance réactive: Le transport de la puissance réactive par les lignes électriques cause des pertes, une diminution de la stabilité du réseau et une chute de tension à son extrémité. Afin d'éviter cela, la compensation de puissance réactive, série ou shunt selon les cas, est utilisée pour limiter ce transport de puissance réactive. Différents appareils électriques peuvent servir à réaliser cette compensation : machines synchrones, batteries de condensateurs, inductance ou FACTS. On distingue les compensations passives, qui fonctionnent en tout ou rien et celles actives qui sont graduelles. Trouve plus

Compensation démographique: Trouve plus

Compensation du desequilibre demographique: Trouve plus

Compensation du déséquilibre démographique: Trouve plus

Compensation du déséquilibre démographique en France: Comme dans tout autre pays, la composition de la population active française évolue : certains secteurs d'activité progressent, d'autres réduisent leurs effectifs. Le régime général de protection sociale française - comme d'autres régimes de retraite, dits « spéciaux » - a ainsi vu le nombre de ses actifs augmenter au détriment d'autres régimes qui ont eux conservé leur charge de retraites. Avec de moins en moins d'actifs, ces régimes peuvent alors connaître des difficultés pour financer leurs retraites. Afin de remédier à cela, en 1974, un mécanisme de compensation a été mis en place entre tous les régimes de base : la « compensation démographique généralisée vieillesse » (ou en abrégé : « compensation généralisée vieillesse »). Cette compensation a pour objectif d'effacer les déséquilibres démographiques : les régimes à démographie favorable compensent ceux à démographie défavorable. Toutefois, si un régime sert des retraites plus importantes ou dans des conditions plus avantageuses, il doit en supporter la charge par ses propres moyens ou par des subventions de l'État. En 2004 et 2005, le régime général a donc versé plus de 5 milliards d'euros au titre de la compensation démographique généralisée (2,8 milliards) et de la compensation agricole. CNAV : les produits et charges du régime général 2004-2005 Trouve plus

Compensation écologique: Une compensation écologique ou mesure compensatoire (à ne pas confondre avec la notion anglosaxone d'écocompensation) vise à compenser ou contrebalancer les effets menant à une "perte nette de biodiversité" d'un aménagement ou de la réalisation d'un projet inévitablement ou potentiellement créateur de nuisances. Il peut par exemple s'agir d'un projet (urbanisme, infrastructures, zone d'activité commerciale ou Industrie, etc.), quand on a échoué à éviter ou atténuer en amont les impacts négatifs de ce projet. Ces compensations peuvent par exemple être : des travaux de restauration de milieux ou d'espèce (réintroduction d'espèce, confortements de populations) des opérations de gestion (conservatoire et/ou restauratoire), des processus immatériels (ex : formation ou sensibilisation des usagers ou gestionnaires des sites). des opérations de protection (ex : création d'une réserve naturelle)... l'installation ou la modernisation d'une station d'épuration aux normes européennes.Elles doivent théoriquement rétablir une situation d'une qualité globale au moins proche, si ce n'est meilleure, de la situation antérieure, ou un état de l'environnement jugé fonctionnellement normal ou idéal. La directive cadre sur l'eau a par exemple pour objectif le "bon état écologique" des milieux aquatiques. Depuis les années 1980, en Amérique du Nord surtout, une approche libérale et économique de la compensation a donné lieu à divers programmes de compensation et à l'apparition d'un "marché des compensations" et à une constellation de « banques de compensation »De telles mesures sont aussi évoquées pour la compensation d'impacts socio-économiques ou sanitaires (par exemple pour des projets de grands barrages nécessitant des déplacements de population). Trouve plus

Compensation électrique: Trouve plus

Compensation en droit civil belge: La compensation désigne la situation dans laquelle les parties d'une obligation sont débitrices l'une envers l'autre. La compensation s'opère entre les dettes des deux parties, et éteint ces dettes à concurrence de leur montant respectif. Trouve plus

Compensation en droit civil français: Le droit civil français définit la compensation comme la situation dans laquelle les parties d'une obligation sont débitrices l'une envers l'autre. La compensation s'opère entre les dettes des deux parties, et éteint ces dettes à concurrence de leur montant respectif. Le jeu de la compensation concourt ainsi à la satisfaction indirecte des créanciers. Antérieurement à l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, le mécanisme de la compensation était régi à l'article 1290 du code civil. L'article 1347 du code civil l'a remplacé. Selon ses termes ; "La compensation est l'extinction simultanée d'obligations réciproques entre deux personnes. Elle s'opère, sous réserve d'être invoquée, à due concurrence, à la date où ses conditions se trouvent réunies". Le processus de compensation est désormais régi par les articles 1347 et suivants du code civil. Trouve plus

Compensation généralisée vieillesse: Trouve plus

Compensation industrielle: L'offset ou compensation industrielle est une forme de contrats qui permet à l'acheteur d'exiger en contrepartie d'une commande des contreparties économiques. De nombreux pays ont mis en œuvre des politiques de compensation industrielle pour favoriser le développement de leur économie. À travers une politique de compensation industrielle, les pays peuvent dans le cadre des marchés publics de taille importante imposer aux fournisseurs des actions de compensation. Le montant des engagements représente en général un pourcentage du montant du marché public et participe au développement de l'activité économique du pays. Trouve plus

Compensation isostatique: Trouve plus

Compensation optique: La compensation optique est une technique qui permet de rendre fixe, donc perceptible à l'œil, une image projetée à l'aide d'un système optique alors que la source de cette image est en déplacement continu par rotation ou défilement. D'abord utilisée par des jouets optiques, elle est ensuite appliquée à des caméras argentiques, des appareils de projection ou bien encore des tables de montage argentiques. Trouve plus

Compensation-carbone: Trouve plus

Compense: Trouve plus

Compensé: Chaussure à semelles compensées Chaussure compensée QI compensé Travelling compensé Trouve plus

Compere: Trouve plus

Compère: Compère est un nom de famille notamment porté par : Adéodat Compère-Morel (1872-1941), homme politique et écrivain français André Compère dit Max-André Dazergues (1903-1963), écrivain français Claude Antoine Compère (1774-1812), Général de brigade sous l'Empire Daniel Compère (1947- ), historien et écrivain français Gaston Compère (1924-2008), écrivain belge d'expression française Jean-Henri Compère, acteur belge né en 1960 Léon Compère dit Léandre (1874-1936), un des rares survivants de l'éruption de la montagne Pelée en 1902 Louis Fursy Henri Compère (1768-1833), Général de division sous l'Empire, Gouverneur de Naples, Chevalier de Saint-Louis, Comte d'Empire Loyset Compère (ca. 1445-1518), ecclésiastique et compositeur de l'école franco-flamande Murielle Compère-Demarcy Pierre Compère (1935-2016), phycologue belge Thomas Compère-Morel (né en 1960), écrivain français et directeur de musée Trouve plus

Compère Guilleri: Compère Guilleri est une chanson enfantine. Trouve plus

Compère Lapin: Compère Lapin est un personnage de lapin anthropomorphe souvent protagoniste des contes du monde créole, en particulier antillais. Trouve plus

Compère Loyset: Trouve plus

Compère-Morel: Compère-Morel est un nom de famille notamment porté par : Adéodat Compère-Morel (1872-1941), homme politique, orateur et écrivain français ; Thomas Compère-Morel (né en 1960), écrivain et enseignant français. Trouve plus

Compersion: La compersion est, grossièrement, le sentiment éprouvé lorsqu'on se réjouit du bonheur d'autrui. (L'adjectif est compersif.) La compersion peut être rapprochée du concept bouddhiste de Muditā. La compersion est également proche de la définition que donne Spinoza dans l'Éthique de l'essence du sentiment miséricordieux, présent dans la fierté pour les réalisations de ses enfants ou dans l'excitation de la réussite d'un de ses amis, de ses parents, ou encore d'autres proches. Le terme compersion est employé dans les textes relatifs au polyamour pour désigner un état empathique de bonheur et de joie expérimentés lorsqu'une autre personne que soi vit ces sensations, en particulier pour décrire les sentiments positifs qu'une personne éprouve quand un amant connait une autre relation, par opposition à la jalousie. Le terme a été inventé au sein de la communauté Kerista (en) dans les années 1971-1991 à San Francisco,,. Trouve plus

Compertrix: Compertrix [kɔ̃pɛʁtʁi] est une commune française, située dans le département de la Marne en région Grand Est. Trouve plus

Compesières: Compesières désigne à la fois un hameau, une paroisse et une ancienne commune du canton de Genève. Ce territoire appartenait autrefois au duché de Savoie, avant d'être rattaché à Genève avec les « Communes réunies » par le traité de Turin de 1816. Compesières est aujourd'hui le centre administratif, religieux et scolaire de la commune de Bardonnex. Le site est classé d'importance nationale. Trouve plus

Competa: Trouve plus

Cómpeta: Cómpeta est une commune de la province de Malaga, dans la communauté autonome d'Andalousie, en Espagne. Trouve plus

Compétance Universelle: Trouve plus

Competence: Trouve plus

Compétence: Le mot compétence vient du bas latin competentia qui signifie juste rapport. La notion de compétence appartient au langage courant, au domaine du droit, et c'est également un concept scientifique particulièrement discuté. D'un point de vue scientifique, il se développe en effet des deux côtés de l'Atlantique en linguistique, en psychologie du travail, en ergonomie, en sciences de l'éducation et de la formation, en management stratégique et en sociologie (Klarsfeld, 2000 ; Delamare Le-Deist et Winterton, 2005). Trouve plus

Compétence (biologie): En biologie, la compétence est la capacité d'une cellule à prélever une molécule d'ADN libre dans son environnement par le phénomène de transformation. On distingue la compétence naturelle de certaines bactéries (se produisant dans la nature), à la compétence artificielle acquise après traitement en laboratoire. Portail de la biologie cellulaire et moléculaire Trouve plus

Competence (droit francais): Trouve plus

Compétence (droit français): Trouve plus

Compétence (droit): La compétence est, en droit, le droit qu'un tribunal ou un juge a de connaître de telle ou telle matière, de telle ou telle cause. En droit constitutionnel français, l'État a la « compétence de sa compétence » selon l'expression du juriste Georg Jellinek. Trouve plus

Compétence (en sport): Trouve plus

Competence (jeu de role): Trouve plus

Compétence (jeu de rôle): En jeu de rôle, une compétence, ou aptitude, est une valeur chiffrée relative ou absolue indiquant la maîtrise du personnage pour une activité spécifique. Contrairement aux caractéristiques qui figurent les capacités générales et intrinsèques d'un individu, comme la force ou la volonté, les compétences figurent son aptitude à des tâches spécifiques que tout le monde ne maîtrise pas nécessairement : conduire un véhicule, coder un logiciel informatique, faire de la recherche en physique nucléaire... Une compétence est une capacité acquise - par l'enseignement, l'entraînement et la pratique. Elle se rapproche de la notion de métier, de savoir-faire. Elle peut également être utilisée pour simuler une connaissance théorique précise : ainsi on peut connaître par cœur l'histoire de l'escrime sans jamais avoir manié une épée. En fonction des règles, une compétence peut avoir ou non une valeur maximale et influera sur la vitesse d'exécution, les chances de réussite, la qualité du résultat (effet ou objet)... Nombre de systèmes de règles déduisent la valeur d'une compétence à partir de celle d'une caractéristique. Si l'entraînement permet de faire monter une compétence, une meilleure caractéristique associée offre un meilleur score de départ. Une évolution subséquente est de ne plus lier la compétence à une et une seule caractéristique mais de la traiter comme un bonus applicable à la caractéristique la plus adaptée. Ainsi, un jet sous la compétence "conduite" dépendra de la Dextérité si le héros doit passer très vite dans une zone étroite, des Réflexes dans le cas d'une poursuite, de l'Endurance s'il doit rouler à grande vitesse toute la nuit... L'ensemble des compétences d'un personnage peut parfois fixer son niveau à la place de l'expérience. L'amélioration d'une compétence passe, selon les cas, par sa pratique, par l'entraînement, par la lecture de livres ou par l'attribution de points de compétence donnés à chaque niveau, entre autres procédés. Portail des jeux de rôle Trouve plus

Compétence (psychologie): Selon la discipline scientifique, la compétence n'est pas définie de la même façon, ne se relie pas aux mêmes notions, et ne comporte pas les mêmes enjeux. En psychologie du développement et psychologie cognitive, la compétence est une capacité ou une habileté et touche tous les domaines d'étude de la psychologie. Le concept est différent de celui de performance (ce qui est observé, le résultat d'un test par exemple). En ressources humaines (voir norme AFNOR X50-750), une compétence est une aptitude de capacités (savoir, savoir-faire, savoir-être) mobilisables nécessaire à l'exercice d'une activité (personnelle ou professionnelle) dans un poste déterminé. La notion de compétence émerge à des époques différentes, et dans des champs scientifiques différents : linguistique, ergonomie, psychologie, sciences de l'éducation, sociologie, puis seulement ensuite gestion (gestion des ressources humaines et stratégie d'entreprise). Nota : bien distinguer les notions de savoir et de connaissance. Trouve plus

Compétence (ressources humaines): Trouve plus

Competence (sport): Trouve plus

Compétence (sport): Synonyme d'habileté et généralement associée à la notion de capacité, la notion de compétence exprime l'idée d'expertise, de savoir-faire développé par un individu dans le cadre d'une situation précise. On parle ainsi dans les sports d'opposition, de « niveau d'habileté » ou de « niveau de compétence » d'un athlète confronté à une tâche à réaliser ou un problème à résoudre. Trouve plus

Compétence collective: La compétence est collective et plus seulement individuelle quand elle est partagée dans un groupe culturel. Il se crée un espace à deux dimensions : l'ensemble des intéressés dans un domaine et l'ensemble de motifs comportementaux, motifs qu'il reste à élucider pour ceux qui apprennent quelque chose, pour eux-mêmes ou à d'autres. Ces règles ou raisons conduisent à des décisions particulières, par exemple une série donnée de réponses à un test. Ceci permet de mesurer expérimentalement les positions prises dans un espace d'apprentissage. On mesure, dans un questionnaire à choix multiples (QCM) suffisamment cohérent par le sujet et par la population représentée (environ 400 questions et 400 répondants pour obtenir une bonne fiabilité), la quantité relative de réponses choisies par les effectifs de chaque tranche d'habileté. Ces mesures permettent de tracer une courbe pour chaque distracteur. C'est le graphe des strates de compétence collective tracé pour une question à choix multiples (QCM). Même une réponse fausse, si elle a des répondants, peut avoir un motif, une raison particulière. L'absence de raison, l'ignorance pure et simple, prévaut quand les répondants divergent dans le reste de leurs choix (ils répondent au hasard). Par contre, dès que le moindre motif déterminé surgit, il y a une distinction qu'ils aperçoivent mieux que ne font les autres, qui ont répondu autrement. Leur niveau d'habileté augmente, la strate devient significative. Ceux qui partagent le plus grand nombre de réactions identiques sont considérés comme les plus habiles : ils doivent avoir des motifs parallèles, cohérents. L'interprétation des choix qui par là se montrent les plus significatifs permet de décrire une compétence collective. Trouve plus

Compétence d'attribution: En droit, la compétence d'attribution (latin : ratione materiae) énonce que telle matière relève du domaine de telle juridiction. Trouve plus

Compétence de communication: La compétence de communication est la capacité de communiquer efficacement dans une langue (maternelle, seconde ou étrangère). Trouve plus

Compétence de juridiction universelle: Trouve plus

Compétence de premier instance de la Cour suprême des États-Unis: La compétence de première instance de la Cour Suprême des États-unis est limitée à un petit nombre de cas, lesquels sont décrits à la section 2 de l'article III de la Constitution des États-unis et en outre délimités par la loi. La clause constitutionnelle en question dispose : Trouve plus

Compétence des juridictions françaises: La compétence des juridictions françaises est la capacité ou non pour un tribunal à juger d'une affaire. Les trois principales compétences à considérer sont relatives à l'ordre de la juridiction, s'il s'agit d'une affaire civile, pénale ou administrative, la compétence relative au montant de l'affaire, essentiellement en matière civile et la compétence territoriale. D'autres notions peuvent également être vérifiées, par exemple si un pourvoi en appel ou en cassation est ou non ouvert, ainsi que certaines exceptions. Trouve plus

Compétence en premier instance de la Cour suprême des États-Unis: Trouve plus

Compétence et performance: L'opposition théorique entre compétence et performance est une hypothèse de Noam Chomsky dans le cadre de la linguistique générative. Publiée initialement en 1965 dans Aspects de la théorie syntaxique, elle procède d'une réinterprétation de « l'opposition saussurienne de la langue et de la parole » et est devenue un concept classique du discours linguistique général. Elle différencie chez les générativistes la capacité de construire et reconnaître l'ensemble des énoncés grammaticalement corrects d'une part (compétence) et l'ensemble des énoncés produits d'autre part (performance). Cette opposition est primordiale dans le sens où la tradition générativiste tente d'étudier la capacité à produire des énoncés par le biais de ces énoncés. Selon Chomsky, la compétence linguistique est commune à tous les locuteurs d'une même langue, et permet d'interpréter les phrases dotées de sens, les phrases ambiguës, etc. Elle permet en théorie à un locuteur de produire des phrases d'une longueur infinie, ce que ne permet pas la performance linguistique en raison de notre limite mémorielle. D'après Nicolas Ruwet : « Tout sujet adulte parlant une langue donnée est à tout moment capable d'émettre spontanément ou de percevoir et de comprendre un nombre infini de phrases que pour la plupart il n'a jamais prononcées ni entendues auparavant. » L'idée de base de Chomsky est bien le concept d'innéisme selon lequel tout locuteur natif possède une connaissance innée des mécanismes du langage [réf. nécessaire]. Il peut distinguer une phrase grammaticale d'une phrase agrammaticale. D'autre part, selon Chomsky, l'ensemble des phrases possibles dans une langue donnée est infini, mais limité par la pragmatique. De cette manière, la linguistique générative se distingue de la linguistique structuraliste qui se limitait à des corpus (énoncés produits). Par exemple, la phrase suivante est possible grammaticalement et sémantiquement, mais a peu de chance d'être produite : « Le chien de la voisine qui est partie en vacances dans le sud de la France où il fait bon vivre lorsqu'il ne fait pas trop chaud ou trop froid et qui est rentrée dimanche matin aux premières lueurs, jour où mon voisin est tombé du toit de sa maison qu'il réparait en prévision des jours de pluie que l'on attend le mois prochain et s'est cassé la jambe, s'est échappé de son jardin et est parti se promener dans le parc où les chats... ». L'opposition entre compétence et performance à laquelle il est fait référence ci-dessus a trait à la linguistique. La distinction compétence/performance qui a cours en linguistique n'a pas forcément cours, ou ne se pose pas forcément dans les mêmes termes, dans d'autres champs scientifiques : psychologie du travail de langue française, psychologie du travail américaine, sciences de l'éducation, ergonomie de langue française, gestion des ressources humaines, stratégie d'entreprise. Trouve plus

Competence et performance (Generativisme): Trouve plus

Compétence et performance (générativisme): Trouve plus

Competence exclusive: Trouve plus

Compétence exclusive: Il y a compétence exclusive lorsque la connaissance d'un certain contentieux est absolument réservée à une juridiction déterminée, qu'il s'agisse de compétence d'attribution ou de compétence territoriale. Ainsi, le tribunal de grande instance a compétence exclusive en matière d'état des personnes. Dans un État fédéral, cet État lui-même et chaque État fédéré : soit gèrent chacun des compétences exclusives, une liste énumère les compétences du centre (ou État fédéral) ou des entités fédérées, les compétences résiduelles revenant à l'autre pôle ; soit reçoivent des compétences concurrentes ou partagées pour un certain nombre de matières.Deux exemples dans le monde francophone peuvent être donnés : Au Canada, la concurrence des compétences prend un visage spécifique. La répartition théorique décrite dans les articles 91 à 95 de la Loi constitutionnelle de 1867 vise à l'exclusivité, mais le pouvoir fédéral de dépenser n'est pas restreint par cette répartition : dans les faits, en raison de ses disponibilités budgétaires, le pouvoir fédéral a empiété sur les champs de compétences de la province, nom canadien de l'État fédéré.En Belgique, la répartition des compétences est globale : en d'autres termes, si un niveau de pouvoir est compétent pour une matière, il l'est non seulement pour la fonction normative, mais également exécutive, budgétaire, et, de surcroît, pour les relations internationales. C'est ce que souligne C.E. Lagasse ou encore les sites officiels : les entités fédérées disposent du prolongement international de leurs compétences (...) les compétences sont attribuées en bloc : dès lors qu'une matière est confiée à une entité fédérée, l'échelon fédéral n'a plus à en connaître .En outre, la répartition des pouvoirs est également fondée sur le principe de l'équipollence des normes. Trouve plus

Compétence interculturelle: Trouve plus

Compétence juridictionnelle en procédure civile française: En procédure civile française, la compétence juridictionnelle est l'aptitude d'une juridiction étatique française de l'ordre judiciaire à connaître d'un litige ou d'une situation de droit privé en matière civile. La détermination de la juridiction compétente est le préalable nécessaire à la saisine du juge civil, et à l'examen de l'affaire sur le fond. L'incompétence du juge saisi entache la décision rendue d'un vice, et contraint les parties à devoir reprendre l'instance devant un autre juge. Les règles de compétence permettent de déterminer, au sein de l'organisation juridictionnelle, la juridiction compétente selon son ordre (matière administrative, pénale ou civile), son degré (premier degré, second degré ou cassation), sa nature et le lieu de son siège. La compétence d'une juridiction est qualifiée d'après la matière de l'affaire dont elle est saisie (compétence matérielle) et le lieu de rattachement géographique de l'affaire (compétence territoriale). La compétence matérielle d'une juridiction désigne l'ensemble des matières pour lesquelles la juridiction est apte à statuer. Le Tribunal de grande instance dispose d'une compétence matérielle de droit commun, tandis que les autres juridictions statuant en matière civile disposent d'une compétence matérielle d'attribution. La compétence territoriale désigne le secteur géographique pour lequel la juridiction saisie est apte à statuer. Le droit français retient le principe de compétence territoriale du tribunal dans lequel le défendeur à son domicile (forum rei). La jurisprudence a étendu les règles de compétence territoriale interne en matière internationale (compétence internationale). Trouve plus

Compétence législative en Allemagne: L'Allemagne est un pays fédéral constitué de 16 États. Les compétences législatives sont ainsi partagées entre la fédération (Bund) et les États (Länder). La Loi fondamentale de la République fédérale d'Allemagne (Grundgesetz) définit d'une part que tout ce qui ne relève pas explicitement de la compétence du Bund relève de fait de la compétence des États et d'autre part que le droit fédéral prime sur le droit des États. Trouve plus

Compétence liée: Une compétence liée est, en droit administratif, un pouvoir que son détenteur est obligé d'utiliser, qu'il le veuille ou non. Cette notion s'oppose à celle de pouvoir discrétionnaire. La compétence est « liée » parce qu'elle est organisée par d'autres textes (principe de légalité) qui déterminent les conditions, toutes les conditions, sans en laisser au détenteur de la compétence. Trouve plus

Compétence liée en droit public français: En droit français, une compétence liée est, en droit administratif, un pouvoir que son détenteur est obligé d'utiliser, qu'il le veuille ou non. Cette notion s'oppose à celle de pouvoir discrétionnaire. La compétence est « liée » parce qu'elle est organisée par d'autres textes (principe de légalité) qui déterminent les conditions, toutes les conditions sans en laisser au détenteur de la compétence. Les textes qui organisent la compétence utilisent alors le présent de l'indicatif en voie active. Par exemple : "Le Président de la République promulgue les lois" (Article 10 de la Constitution de la Cinquième République française) "Il nomme aux emplois civils et militaires de l'État." (Article 13 de la Constitution de la Cinquième République française)Ce qui signifie en théorie que le Président n'a pas le choix, et que dans le cas de l'article 10 il n'a pas de droit de veto. En fait il peut refuser de promulguer une loi car aucune sanction n'est prévue. Bien qu'en théorie la loi non promulguée soit applicable quand-même (voir dernier paragraphe ci-dessous), elle serait difficilement applicable en étant désavouée par le Président élu au suffrage universel direct. Le cas ne s'est pas produit jusqu'à présent sous la Vème République. Les compétences liées existent à tous les échelons administratifs, du président jusqu'à la délivrance du moindre permis en sous-préfecture ou en mairie. Les compétences liées servent à organiser qui doit faire un acte, étant entendu qu'il doit être fait (parce que prévu par un texte, une décision de justice, etc.), et que plusieurs organes d'exécution sont envisageables (au risque qu'ils se renvoient la balle et qu'aucun d'entre eux ne le fasse, ou inversement qu'ils tentent indépendamment de l'exécuter au risque de diverses sortes d'interférences). Dans l'exemple précité, on pourrait envisager plusieurs instances : le président, un représentant du gouvernement (le premier ministre, le ministre de l'intérieur, le ministre dont le texte voté est de la compétence, ...), un représentant du parlement (le président de la dernière assemblée ayant voté le texte, ...), le conseil constitutionnel, un organe ad hoc, etc. La compétence liée est l'équivalent administratif d'un simple tuyau sans robinet. Le robinet est placé ailleurs. Si, pour une raison quelconque, le détenteur de la compétence ne l'a pas exercée, la jurisprudence administrative française considère que tout se passe comme s'il l'avait fait quand même. Dans un tel cas le détenteur de la compétence s'expose néanmoins à des poursuites ou des sanctions administratives. Portail du droit français Trouve plus

Compétence personnelle passive: Trouve plus

Compétence photo: Compétence Photo est un magazine bimestriel français — publié en petit format, uniquement — traitant de la photographie. Son rédacteur en chef est Gérald Vidamment. Trouve plus

Compétence territoriale: La compétence territoriale (latin : ratione loci) détermine la juridiction devant être saisie d'une affaire en fonction de critères de localisation géographique (en règle générale, lieu du domicile du défendeur, ou lieu d'exécution de la prestation de service). Trouve plus

Compétence territoriale en droit québécois: La compétence territoriale (latin : ratione loci) détermine le tribunal devant être saisi d'une affaire en fonction de critères de localisation géographique (en règle générale, lieu du domicile du défendeur). En droit québécois, pour déterminer si les tribunaux québécois sont compétents pour entendre un litige, il faut d'abord se demander si le litige comporte ou non un élément d'extranéité, au sens où l'entend l'arrêt Dell Computer Corp. de la Cour suprême du Canada. Un élément d'extranéité signifie qu'un aspect du litige a un quelconque rapport avec une juridiction étrangère. Trouve plus

Competence universelle: Trouve plus

Compétence universelle: La compétence universelle est, en droit, la compétence exercée par un État qui poursuit les auteurs de certains crimes, quel que soit le lieu où le crime est commis, et sans égard à la nationalité des auteurs ou des victimes. Ce genre de disposition légale sert à empêcher l'impunité de crimes graves, en particulier les crimes de guerre et les crimes contre l'humanité, qui seraient commis dans des régions particulièrement instables dont les habitants, citoyens du monde, ne bénéficieraient pas de protection légale adéquate. Le passage de la responsabilité de la procédure de l'exécutif vers le judiciaire la neutralise en n'en laissant pas la responsabilité au système politique soumis aux aléas de biais idéologiques. Toutefois, l'exécutif conserve une certaine latitude dans la mise en œuvre de ces procédures. Trouve plus

Compétence vectorielle: La compétence vectorielle est un terme utilisé en entomologie médicale pour désigner l'aptitude intrinsèque d'un arthropode à transmettre un agent pathogène. Cet aptitude est la résultante des facteurs permettant la multiplication du pathogène dans le vecteur puis sa transmission à un hôte au cours de l' hématophagie. La compétence vectorielle s'étudie en laboratoire.La compétence vectorielle inclut c la capacité vectorielle qui sont les conditions extrinsèques pour la transmission d'un agent pathogène par un vecteur tel que l'humidité, la température etc. Cette capacité vectorielle s'étudie sur le terrain. La meilleure compréhension de la compétence vectorielle est un des fondements de la lutte de la transmission des zoonoses Trouve plus

Compétences: Trouve plus

Compétences coloniales de la Cour de cassation: Trouve plus

Compétences coloniales de la Cour de cassation (Belgique): Trouve plus

Compétences coloniales de la Cour de cassation belge: Les compétences coloniales de la Cour de cassation belge prennent effet dès 1924 par remplacement du Conseil supérieur. Ces compétences prennent fin suite à l'indépendance du Congo en 1960. Trouve plus

Compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement: En France, diverses compétences en matière d'environnement (cadre de vie, eau, air, sol, biodiversité), d'énergie, de déchets et de développement durable ont progressivement été attribuées par le législateur aux collectivités territoriales. Ces compétences sont régaliennes et obligatoires, ou pour certaines facultatives. Dans tous les cas, elles sont principalement cadrées par le Code général des collectivités territoriales et par le Code de l'environnement. Elles ont évolué et évolueront encore, dans le cadre de la poursuite de la décentralisation des réformes successives des compétences communales et des lois de décentralisation et dans le cadre des réformes des collectivités. Dans le cadre des nouvelles lois de décentralisation qui devraient se mettre en place entre 2010 et 2020, certaines collectivités seront nommées « chef de file » pour certaines compétences afin d'améliorer la cohérence et complémentarité de leurs actions dans un même champ environnemental, notamment au travers des Agenda 21 locaux. « les collectivités territoriales assurent une part croissante des dépenses liées à la protection de l'environnement ». Les collectivités d'outre Mer peuvent avoir des compétences particulières eu égard à leur situation géopolitique isolée et à leur richesse environnementale , Trouve plus

Compétences d'exécution de la Commission européenne: Trouve plus

Competences en Temps Partage: Trouve plus

Compétences en temps partagé: Compétences en temps partagé (CTP) : un salarié peut gérer directement ses contrats de travail avec plusieurs employeurs différents, pour lesquels il exerce à temps partiel ; on parle alors de « multisalariat ». Ce concept est développé au sein d'associations de type loi de 1901 françaises, qui facilitent ainsi le retour à l'emploi notamment des cadres seniors. Lorsqu'une association gère directement les contrats de travail du salarié, on parle alors de groupements d'employeurs. Il existe une Fédération nationale des associations du travail en temps partagé. Trouve plus

Compétences exclusives: Trouve plus

Compétences fédérales (Allemagne): Trouve plus

Compétences interculturelles: Trouve plus

Compétences linguistiques: Les compétences linguistiques recouvrent l'ensemble des compétences permettant de s'exprimer dans sa langue maternelle ou dans une langue étrangère ; elles sont regroupées selon les grandes fonctions « lire », « écrire », « parler », « écouter ». Elles sont opposées par les linguistes aux performances, bien que dans le langage usuel les deux soient confondus. Trouve plus

Compétences opérationnelles de l'ONU: Trouve plus

Competences operationnelles des Nations unies: Trouve plus

Compétences opérationnelles des nations unies: Trouve plus

Compétences orthographiques: Les compétences orthographiques sont la capacité de former, stocker et accéder aux représentations orthographiques des sons (phonèmes). Les langues varient considérablement dans la simplicité de leur notation des sons, ce phénomène est connu comme "la transparence des relations graphèmes - phonèmes". Cette transparence a un impact direct sur la vitesse d'apprentissage de la lecture. La langue française présente plusieurs irrégularités (beaucoup moins cependant que l'anglais), et nécessite donc un effort d'apprentissage prolongé. Trouve plus

Compétente: Trouve plus

Competine Township (comté de Wapello, Iowa): Trouve plus

Competine Township (Iowa): Competine Township est un township du comté de Wapello en Iowa, aux États-Unis,. Il est fondé en 1844. Trouve plus

Compétitif: Trouve plus

Competition: Trouve plus

Compétition: La compétition désigne une attitude de rivalité et de concurrence de plusieurs membres dans la recherche d'un même objectif. En écologie et en biologie, la compétition entre espèces vivantes pour l'accès aux ressources du milieu ;Une compétition sportive, épreuve (partie, match…) ou ensemble d'épreuves (championnat, critérium, coupe…), dans un sport donné ; le terme compétition peut également s'appliquer à d'autres domaines (réussite scolaire, compétition d'échecs, de scrabble, etc.) ;En économie, la compétition, plus couramment désignée par l'appellation concurrence, est la rivalité entre les entreprises fournissant les mêmes biens ou services ou voulant accéder à un marché relativement restreint, ou à des ressources pas, peu, difficilement ou coûteusement renouvelables. Voir aussi la compétitivité économique ;Compétition, journal sportif algérien, consacré presque exclusivement au football, avec une page consacrée à l'automobile. Trouve plus

Compétition (Algérie): Compétition est le plus ancien journal sportif algérien, consacré presque exclusivement au football, avec une page dédiée à l'automobile. Le journal détient plusieurs revues, dont Auto, Mobile, Numéric. Il a été fondé en 1993 par une équipe de journalistes autour de Djamel Guessoum Rafik Abib et Salim Salhi. Trouve plus

Compétition (biologie): Dans le domaine de la biologie, la relation de compétition est la rivalité entre les espèces vivantes pour l'accès aux ressources limitées du milieu. Elle fait partie de facteurs biotiques et donc des relations entre les êtres-vivants. Elle peut être interspécifique (entre membres d'espèces différentes) ou intraspécifique (entre membres de la même espèce). La compétition en écologie et biologie, est la « rivalité » entre espèces vivantes pour l'accès aux ressources du milieu. En réalité, cette « compétition » met souvent en jeu des associations d'organismes, d'espèces ou des guildes entières, ainsi que des phénomènes complexes de bioconstruction, de symbioses, mutualisme, etc., avec des espèces pionnières, des espèces fondatrices capables d'augmenter la capacité d'accueil d'un milieu. Des systèmes de régulation par auto-inhibition ou prédation (par exemple : relation prédateur-proie) de la compétition rendent la coexistence de nombreuses espèces possibles, même dans les milieux très pauvres (oligotrophes) qui sont d'ailleurs souvent les plus riches en biodiversité Trouve plus

Compétition (sport): Trouve plus

Compétition aérienne: Trouve plus

Competition aeronautique: Trouve plus

Compétition aéronautique: Trouve plus

Competition automobile: Trouve plus

Compétition automobile: La compétition automobile, course automobile ou sport automobile est un sport où des pilotes au volant d'automobiles s'affrontent lors de courses réglementées, en différentes formules et catégories, sur circuit, sur route ou sur piste. La compétition automobile comporte un grand nombre de disciplines et d'épreuves. La plus prestigieuse des catégories sur circuit est la Formule 1 qui se court en monoplaces, mais il existe de nombreuses autres catégories. Parmi les plus connues, on peut citer l'endurance avec l'épreuve mythique française des 24 Heures du Mans ou bien, aux États-Unis, l'IndyCar et son épreuve phare non moins mythique, les 500 miles d'Indianapolis ; ces deux courses additionnées du Grand Prix de Monaco de F1 forment la Triple couronne. Sur routes et pistes, on trouve le championnat du monde des rallyes (avec le célèbre rallye Monte-Carlo, créé en 1911), mais aussi des épreuves de rallye-raid, dont la plus connue est le Rallye Dakar, et le récent championnat du monde de rallycross. En dehors des engins conçus exclusivement pour la course, il existe diverses catégories de voitures de tourisme ou grand tourisme, avec pour championnat phare la coupe du monde des voitures de tourisme. Aux États-Unis, la NASCAR, qui se dispute principalement sur circuit ovale reste la catégorie la plus populaire. Plusieurs fédérations internationales et nationales gèrent les nombreuses courses qui sont divisées en catégories et formules suivant le type d'automobile, la puissance et le type du moteur, le terrain sur lequel la course se dispute et, dans certains cas les personnes qui y participent (âge, niveau, poids, sexe). Trouve plus

Compétition automobile avant 1906: Le premier Grand Prix automobile a été le Grand Prix de France en 1906 qui s'est tenu sur circuit, mais les premières compétitions automobiles ont débuté à partir de 1894. Dès le 28 avril 1887, trois tricycles à vapeur De Dion-Bouton roulent entre le Pont de Neuilly et Versailles. Georges Bouton arrive le premier après plus de 30 kilomètres parcourus à près de 30 kilomètres de moyenne horaire, au bout d'un peu plus d'une heure de route,. Près de huit ans plus tôt, la Great Race débutée le 17 juillet 1878 dans le Wisconsin semble être quant à elle la première compétition organisée entre deux véhicules autopropulsés avec un homme à bord, entre l'Oshkosh (de) et le Green Bay (de) théoriquement durant dix jours sur 323 kilomètres entre Green Bay et Madison à l'ouest du lac Michigan. L'Oshkosh avec son autonomie de 16 kilomètres arrive seul au terme du périple, à la suite de l'accident trop long à réparer du Green Bay. Trouve plus

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