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mercredi 3 mars 2021

Commission scolaire de Montreal, Commission scolaire de montréal, Commission scolaire de Portneuf, Commission scolaire de Rouyn-Noranda, Commission scolaire de Saint-Hyacinthe,

Commission scolaire de Montreal: Trouve plus

Commission scolaire de montréal: Trouve plus

Commission scolaire de Portneuf: La Commission scolaire de Portneuf est une ancienne commission scolaire. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire francophone qui dessert le territoire de la MRC de Portneuf dans la région de la Capitale-Nationale au Québec (Canada). Son siège social est à Donnacona et elle gère un réseau de 25 établissements scolaires. Trouve plus

Commission scolaire de Rouyn-Noranda: La commission scolaire de Rouyn-Noranda est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire située dans la région administrative du Abitibi-Témiscamingue dans l'Est du Québec. Elle s'étend sur le territoire de la municipalité régionale de comté (MRC) de Rouyn-Noranda (sauf Cadillac). Trouve plus

Commission scolaire de Saint-Hyacinthe: La Commission scolaire de Saint-Hyacinthe est une ancienne commission scolaire québécoise francophone desservant Les Maskoutains en Montérégie au Québec (Canada). Créée en 1998, elle est abolie en 2020 et remplacée par un centre de services scolaire. Trouve plus

Commission scolaire de Sorel-Tracy: Commission scolaire de Sorel-Tracy est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie en 2020 et remplacée par un centre de services scolaire responsable de l'éducation scolaire dans Pierre-De Saurel, en Montérégie. Trouve plus

Commission scolaire des Affluents: La Commission scolaire des Affluents est une ancienne commission scolaire québécoise, elle est abolie en 2020 et remplacée par un centre de services scolaire francophone desservant les municipalités régionales de comté des Moulins et de L'Assomption dans la région de Lanaudière au Québec (Canada). Trouve plus

Commission scolaire des Appalaches: La Commission scolaire des Appalaches est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire francophone desservant la région de Thetford Mines aux Appalaches dans l'enclave de 3 régions (Chaudière-Appalaches, Estrie, Centre-du-Québec), Québecois (Canada). Créée le 1er juillet 1996, sous le nom de Commission scolaire de L'Amiante, elle prit ce nouveau nom le 1er juillet 2005. Trouve plus

Commission scolaire des Bois-Francs: La commission scolaire des Bois-Francs (CSBF) est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire responsable de l'éducation scolaire sur le territoire de la MRC d'Arthabaska et de L'Érable, sauf Saint-Ferdinand et Saints-Martyrs-Canadiens desservis pour la commission scolaire des Appalaches. Elle regroupe environ 1400 professionnels et 14 500 élèves, jeunes et adultes, dans 52 écoles et centres de formation. Trouve plus

Commission scolaire des Chênes: La commission scolaire des Chênes (CSDC) est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire qui dessert la population de la MRC de Drummond, regroupant environ 1400 professionnels et 13 000 élèves, jeunes et adultes, dans 41 écoles et centres de formation. Trouve plus

Commission scolaire des Decouvreurs: Trouve plus

Commission scolaire des découvreurs: Trouve plus

Commission scolaire des Draveurs: La Commission scolaire des Draveurs est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle a été abolie en 2020, comme la plupart des commissions scolaires québécoises. Les services scolaires francophone sur le territoires sont désormais assurés par le Centre de services scolaire des Draveurs, desservant les municipalités régionales de comté Cantley, Denholm, Gatineau (sauf Aylmer, Buckingham, Hull, Masson-Angers) et Val-des-Monts dans la région de Outaouais au Québec (Canada). Portail de l'éducation Portail du Québec Trouve plus

Commission scolaire des Grandes-Seigneuries: La commission scolaire des Grandes-Seigneuries est une ancienne commission scolaire québécoise située dans la région de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent en Montérégie au Québec (Canada). À partir de 15 juin 2020, les commissions scolaires sont transformées en centres de services scolaires en raison de l'adoption du projet de loi no 40 modifiant la loi sur l'instruction publique. La nouvelle organisation et gouvernance scolaires a été adoptée le samedi 8 février 2020 par l'Assemblée nationale. Ainsi, la Commission scolaire des Grandes-Seigneuries est abolie et remplacée par un centre de services scolaire. Trouve plus

Commission scolaire des Hautes-Rivières: La commission scolaire des Hautes-Rivières est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, dans le sillage de la réforme des institutions scolaires québécoises et remplacée par le Centre de services scolaire des Hautes-Rivières situé dans la région de la Montérégie au Québec (Canada). Directrice générale: Dominique Lachapelle. Trouve plus

Commission scolaire des Hauts-Bois-de-l'Outaouais: La commission scolaire des Hauts-Bois-de-l'Outaouais (CSHBO) est une ancienne commission scolaire québécoise qui offrait des services d'enseignement à près de 3 000 élèves, jeunes et adultes. Elle regroupait lors de son abolition 20 écoles primaires, trois écoles secondaires, deux centres de formation professionnelle et un centre d'éducation des adultes dispensant une formation générale sur six sites du territoire. Sur ce vaste territoire grand comme la Belgique qui regroupe les régions de la Vallée de la Gatineau et du Pontiac, les principaux centres urbains sont Maniwaki, Gracefield, Fort-Coulonge et Shawville. Le centre de services scolaire des Hauts-Bois-de-l'Outaouais, qui a succédé à la commission scolaire le 15 juin 2020, a divisé le territoire en cinq districts. Trouve plus

Commission scolaire des Hauts-Cantons: La commission scolaire des Hauts-Cantons (CSHC) est une ancienne commission scolaire québécoise. Le centre de services scolaire, qui succéde à la commission scolaire à partir du 15 juin 2020 couvre un territoire de 5 534 km2 qui longe la frontière américaine, dont les principaux centres urbains sont Coaticook, East Angus et Lac-Mégantic. Il offre des services d'enseignement à près de 7 000 personnes. Il regroupe 30 écoles primaires, trois écoles secondaire, quatre centres de formation professionnelle, ainsi qu'un centre d'éducation des adultes dispensant une formation générale sur trois sites en la région de l'Estrie. Trouve plus

Commission scolaire des Îles: La Commission scolaire des Îles est l'ancienne commission scolaire chargée d'offrir des services publics francophones d'éducation sur le territoire de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine au Québec, Canada. Elle dessert près de 1 500 élèves. Elle est créée en 1972 et abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire. Trouve plus

Commission scolaire des laurentides: Trouve plus

Commission scolaire des Monts-et-Marées: Le commission scolaire des Monts-et-Marées (CSMM) est une ancienne commission scolaire québécoise située dans la région administrative du Bas-Saint-Laurent dans l'Est du Québec. Elle s'étendait sur le territoire des municipalités régionales de comté (MRC) de La Matapédia et de La Matanie. 4 450 jeunes et 3 000 adultes en font partie. Avec ses 1 100 employés, le centre de services scolaire des Monts-et-Marées est le principal employeur des MRC de La Matapédia et de La Matanie. Elle a été abolie en 2020, comme la plupart des commissions scolaires québécoises, et les services scolaires sur son territoires sont désormais assurés par le Centre de services scolaire des Monts-et-Marées. Trouve plus

Commission scolaire des Navigateurs: Le commission scolaire des Navigateurs (CSDN) est une ancienne commission scolaire francophone desservant les régions entre Leclercville et Lévis dans la région de Chaudière-Appalaches. Elle a été remplacée en 2020 par un centre de services scolaire du même nom. La directrice générale est Esther Lemieux. Trouve plus

Commission scolaire des Patriotes: La Commission scolaire des Patriotes (ou CSP) est une ancienne commission scolaire québécoise de la Montérégie desservant 21 municipalités dans les MRC de Marguerite-D'Youville et de La Vallée-du-Richelieu, de même que Boucherville et Saint-Bruno-de-Montarville. Elle était le résultat de la fusion de trois commissions scolaires en 1998, soit les Commissions scolaires de l'Eau-Vive, Mont-Fort et de l'Argile Bleue. Elle est abolie en 2020 et remplacée par un centre de services scolaire. Trouve plus

Commission scolaire des Phares: La commission scolaire des Phares est une ancienne commission scolaire située dans la région administrative du Bas-Saint-Laurent au Québec (Canada). Il s'agit de l'une des quatre commissions scolaires francophones à desservir cette région, le territoire desservi par la commission des Phares comprenant les municipalités régionales de comté de La Mitis et de Rimouski-Neigette. Trouve plus

Commission scolaire des Portages-de-l'Outaouais: La Commission scolaire des Portages-de-l'Outaouais (CSPO) est une ancienne commission scolaire québécoise francophone québécoise opérant dans la ville de Gatineau et sur le territoire de certaines municipalités environnantes. La CSPO a été créée après la fusion entre les anciennes Commission scolaire Outaouais-Hull (CSOH) et Commission scolaire d'Aylmer (CSA) en 1998. Elle gérait 25 écoles primaires et quatre écoles secondaires (l'école secondaire Grande-Rivière, l'école secondaire de l'Île, l'école secondaire Mont-Bleu et l'école secondaire des Lacs). Elle dirigeait également cinq centres pour adultes, le centre La Génération, le centre L'Arrimage, le centre Saint-Raymond , le centre Mgr Lucien-Beaudoin et le centre La Pêche et deux centres de formation professionnelle. Dans l'ensemble, les écoles et centres de la région desservie par la CSPO disposaient d'un total de plus de 15 000 étudiants à tous les niveaux. Elle a été abolie en 2020, comme la plupart des commissions scolaires québécoises, et les services scolaires sur son territoires sont désormais assurés par le Centre de services scolaire des Portages-de-l'Outaouais. Trouve plus

Commission scolaire des Premieres-Seigneuries: Trouve plus

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Commission scolaire des Rives-du-Saguenay: La Commission scolaire des Rives-du-Saguenay est une ancienne commission scolaire de la région administrative du Saguenay–Lac-Saint-Jean (Le Fjord-du-Saguenay et Chicoutimi) Anse-Saint-Jean, Ferland-Boilleau, Petit-Saguenay, Rivière-Éternité, Sagard, Chicoutimi, Saint-David-de-Falardeau, Saint-Félix-D'Otis, Saint-Fulgence, Saint-Honoré, Sainte-Rose-du-Nord, au Québec. Le centre de services scolaire, qui succéde à la commission scolaire à partir du 15 juin 2020, a divisé le territoire en cinq districts. Trouve plus

Commission scolaire des Samares: La Commission scolaire des Samares est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire francophone de la région Lanaudière au Québec, Canada. Le centre a son siège à Saint-Félix-de-Valois. Trouve plus

Commission scolaire des Sommets: La Commission scolaire des Sommets est l'ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire au Le Val-Saint-François , Les Sources et Memphrémagog dans l'Estrie. Trouve plus

Commission scolaire des Trois-Lacs: La Commission scolaire des Trois-Lacs est une ancienne commission scolaire. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire francophone dispensant l'enseignement préscolaire, primaire et secondaire public sur le territoire de la municipalité régionale de comté de Vaudreuil-Soulanges au Québec (Canada). Trouve plus

Commission scolaire du Chemin-du-Roy: La commission scolaire du Chemin-du-Roy est une ancienne commission scolaire situé dans la région administrative de la Mauricie au Québec (Canada). Il s'agit de l'une des deux commissions scolaires francophones à desservir cette région, l'autre étant la Commission scolaire de l'Énergie. Trouve plus

Commission scolaire du Fer: La commission scolaire du Fer est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire francophone desservant l'ouest de la région administrative de la Côte-Nord (Fermont, Port-Cartier, Sept-Îles) au Québec (Canada). Il s'agit de l'une des quatre commissions scolaires de la région. Trouve plus

Commission scolaire du Fleuve et des Lacs: Trouve plus

Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs: La commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire située dans la région administrative du Bas-Saint-Laurent dans l'Est du Québec. Elle s'étendait sur le territoire des municipalités régionales de comté (MRC) de Les Basques et de Témiscouata. Trouve plus

Commission scolaire du Lac-Abitibi: La commission scolaire du Lac-Abitibi est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire située dans la région administrative de l'Abitibi-Témiscamingue dans l'Ouest du Québec. Ses 5 districts s'étendent sur les territoires de la municipalité régionale de comté (MRC) d'Abitibi-Ouest. Trouve plus

Commission scolaire du Lac-Saint-Jean: La commission scolaire du Lac-Saint-Jean est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire responsable de l'éducation scolaire sur le territoire de la MRC Lac-Saint-Jean-Est (la ville principale est Alma, Delisle, Desbiens, Hébertville, Hébertville-Station, Lac-à-la-Croix, L'Ascension, Métabetchouan, Notre-Dame-du-Rosaire, Saint-Bruno, Sainte-Monique, Saint-Gédéon, Saint-Henri-de-Taillon, Saint-Léon, Saint-Nazaire) au Québec. Trouve plus

Commission scolaire du Lac-Témiscamingue: La commission scolaire du Lac-Témiscamingue est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire relevant du ministère de l'Éducation du Québec située dans la région administrative de l'Abitibi-Témiscamingue dans l'Ouest du Québec. Ses 5 districts s'étendent sur les territoires de la municipalité régionale de comté (MRC) de Témiscamingue. Trouve plus

Commission scolaire du Littoral: La Commission scolaire du Littoral est une commission scolaire. Elle abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire qui offre des services éducatifs en formation générale aux jeunes du préscolaire, du primaire et du secondaire ainsi que des services d'alphabétisation et de secondaire général à l'éducation aux adultes pour les communautés de la Basse-Côte-Nord et de l'Île d'Anticosti. Il s'agit de l'une des quatre centres de services scolaires de la région Côte-Nord. Le Centre de services scolaire du Littoral possède des centres administratifs à Sept-Îles et Chevery. Située le long du golfe du Saint-Laurent (situé dans la région de la Côte-Nord), le territoire de la Commission scolaire du Littoral comprend dix villages anglophones et quatre villages francophones, s'échelonnant de Kegaska à Blanc-Sablon, incluant Port-Menier (Île d'Anticosti) sur un territoire de 460 kilomètres. Les populations varient entre 100 et 1 000 habitants. La clientèle scolaire s'élevait à 453 personnes en 2017-2018. Trouve plus

Commission scolaire du Pays-des-Bleuets: La commission scolaire du Pays-des-Bleuets est une ancienne commission scolaire québécoise au Saguenay-Lac-Saint-Jean, au Québec. La réforme scolaire Marois amena la création de cette nouvelle commission scolaire linguistique francophone, le 1er juillet 1998. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire. Son nom rappelle le territoire qu'elle couvre. Elle dessert les territoires des MRC de Maria-Chapdelaine et du Domaine-du-Roy ainsi que la communauté autochtone de Mashteuiatsh et la municipalité de Saint-Ludger-de-Milot. La Commission scolaire du Pays-des-Bleuets offre des services de formation générale au secteur des jeunes (préscolaire, primaire, secondaire), des services d'éducation aux adultes et plusieurs programmes de formation professionnelle. Via son Service aux entreprises, elle offre de la formation aux entreprises. Son réseau compte 25 écoles primaires, cinq écoles secondaires, quatre centres de formation des adultes et deux centres de formation professionnelle. Près de 6 800 jeunes et adultes prennent place sur les bancs d'école de ses établissements. Avec ses 1 000 employés, la commission scolaire est un important employeur du comté Roberval. Son siège social est situé à Roberval et un second centre administratif est situé à Dolbeau-Mistassini. Sa vision[Quoi ?] : « Au cœur de notre organisation, l'élève et son environnement » Serge Bergeron, directeur général. Trouve plus

Commission scolaire du Québec: Trouve plus

Commission scolaire du Val-des-Cerfs: La commission scolaire du Val-des-Cerfs est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire francophone desservant la région de La Haute-Yamaska et de Brome-Missisquoi au Québec (Canada). Elle résulte de la réforme de 1998 qui a engendré la fusion des commissions scolaires Des Cantons, Des Rivières et Davignon,. Trouve plus

Commission scolaire Eastern Shores: La commission scolaire des Eastern Shores est une commission scolaire anglophone desservant les régions administratives du Bas-Saint-Laurent, de la Côte-Nord et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine au Québec (Canada). Il s'agit de l'une des neuf commissions scolaires anglophones du Québec. Trouve plus

Commission scolaire English Montreal: Trouve plus

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Commission scolaire English-Montréal: La Commission scolaire English-Montréal (CSEM) est une commission scolaire à Montréal, Québec. La commission est anglophone et a son siège dans Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce. Population2016: 19000 élèves. Trouve plus

Commission scolaire Harricana: La Commission scolaire Harricana est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire relevant du ministère de l'Éducation du Québec située dans la région administrative de l'Abitibi-Témiscamingue dans l'Ouest du Québec. Elle s'étend sur les territoires de la municipalité régionale de comté (MRC) d'Abitibi. Elle abolie le 15 juin 2020. Trouve plus

Commission scolaire Kativik: La Commission scolaire Kativik (en anglais : Kativik School Board, en inuktitut : ᑲᑎᕕᒃ ᐃᓕᓴᕐᓂᓕᕆᓂᖅ translittéré Kativik Ilisarniliriniq) est une commission scolaire québécoise desservant les communautés inuites situées au Nunavik. L'enseignement y a lieu dans ses trois langues officielles : le français, l'anglais et l'inuktitut. La commission scolaire Kativik existe depuis 1975. Alors que la plupart des commissions scolaires du Québec sont classées par langue, la Commission scolaire Kativik est une « commission scolaire à statut spécial », offrant des programmes d'enseignement en inuktitut, en anglais et en français. Trouve plus

Commission scolaire Lester-B.-Pearson: La Commission scolaire Lester-B.-Pearson (LBPSB) est une Commission scolaire québécoise de l'île de Montréal et la Montérégie. La réforme scolaire de 1998 amena la création de cette nouvelle commission scolaire linguistique anglophone. La commission a son siège à Dorval. Trouve plus

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Commission scolaire Marie-Victorin: La commission scolaire Marie-Victorin (CSMV) est une ancienne commission scolaire québécoise. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire située dans la région administrative de la Montérégie au Québec (Canada). Il s'agit de l'une des commissions scolaires francophones à desservir l'agglomération de Longueuil : Brossard (ville), Longueuil (Le Vieux-Longueuil, Saint-Hubert et Greenfield Park) et Saint-Lambert. Trouve plus

Commission scolaire Pierre-Neveu: La commission scolaire Pierre-Neveu est l'ancienne commission scolaire francophone de la MRC d'Antoine-Labelle, au Québec, Canada. Les bureaux administratives se trouvent à Mont-Laurier, qui est le chef-lieu de la MRC. L'abbé Pierre Neveu (1884–1979) est prêtre québécois. Trouve plus

Commission scolaire québécoise: Trouve plus

Commission scolaire René-Lévesque: La commission scolaire René-Lévesque est l'ancienne entité administrative responsable de l'enseignement public en français sur un territoire correspondant à la partie sud de la péninsule gaspésienne, comprenant les MRC d'Avignon, de Bonaventure et du Rocher-Percé. Elle est abolie le 15 juin 2020, et remplacée par un Centre de services scolaire de siège social à Bonaventure. Trouve plus

Commission scolaire Sir Wilfrid Laurier: Trouve plus

Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier: La Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier (anglais : Sir Wilfrid Laurier School Board) est la troisième plus grande commission scolaire anglophone au Québec. Elle dessert les régions administratives de Laval, et la Rive-Nord de Montréal (les Laurentides et Lanaudière), couvrant ainsi plus de trente-cinq mille kilomètres carrés. La population étudiante avoisine les quinze mille étudiants, qui assistent aux classes dans vingt-six écoles primaires et dix écoles secondaires. Trouve plus

Commission Scott-Merchant-Côté: La Commission Scott-Merchant-Côté est une enquête sur l'état de l'enseignement scolaire dans le réseau des écoles francophones de l'Ontario au Canada. Cette commission fut mis en place par le Premier ministre conservateur de l'Ontario, Howard Ferguson, à la suite du discours réquisitoire prononcé par le député franco-ontarien Aurélien Bélanger en 1925. Trouve plus

Commission Shaw: Le rapport Shaw, officiellement, le Rapport de la Commission sur les perturbations en Palestine d'août 1929, communément appelée la Commission Shaw, était le résultat d'une commission d'enquête britannique, dirigée par Sir Walter Shaw, créée pour enquêter sur les émeutes violentes en Palestine fin août 1929. Le rapport de la commission a été publié en mars 1930 et a conduit à la création de l'enquête Hope Simpson de mai 1930. Elle a conclu que la cause première des émeutes était la crainte de l'immigration continue et l'achat de terres par des populations juives européennes. Ces craintes résonnaient particulièrement fort au sein de la classe ouvrière et agricole arabe nouvellement sans terre et en croissance. Ces points furent plus tard repris dans le Livre blanc de Passfield, et la Commission Royal Hope Simpson, qui ont tous les deux appelé à limiter l'immigration juive en Palestine. Trouve plus

Commission Simon: La Commission indienne statutaire ou plus communément la Commission Simon (en anglais : Indian Statutory Commission) était une commission du Parlement du Royaume-Uni qui réunissait sept membres. Elle a été mise en place en 1927 afin de déterminer le statut de l'Inde britannique. Elle a été présidée par John Allsebrook Simon, qui lui a donné son nom, et compte comme important membre Clement Attlee. En 1928, elle négocie avec les meneurs de l'indépendance indienne (Congrès national indien) et du mouvement pour le Pakistan (Ligue musulmane) afin d'implanter des réformes constitutionnelles. Trouve plus

Commission spéciale sur la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux: La commission spéciale sur la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux (CRIM) est une ancienne commission spéciale du Parlement européen qui a pour but de lutter contre la criminalité organisée, la corruption, et le blanchiment de capitaux. Elle a été créée en 2012 à l'initiative de l'eurodéputée Sonia Alfano. Trouve plus

Commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale: La commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale (CRIS) est une commission spéciale du Parlement européen, dont le rapporteur est Pervenche Berès. Elle a rendu un rapport qui a été adopté le 20 octobre 2010 par le parlement. Trouve plus

Commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une Union européenne durable après 2013: La commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une Union européenne durable après 2013 est une commission spéciale du Parlement européen. Trouve plus

Commission spéciale sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet: La commission spéciale sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE puis TAX2) est une commission spéciale du Parlement européen, dont la mission a été reconduite sur une seconde période sous le même nom. Trouve plus

Commission spécialisée de terminologie: Trouve plus

Commission spécialisée de terminologie et de néologie: Trouve plus

Commission Spécialisée de Terminologie et de Néologie de l'Informatique et des Composants Electroniques: Trouve plus

Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques: La Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques (CSTIC) est, en France, une Commission spécialisée de terminologie et de néologie qui intervient dans le domaine de la terminologie informatique. Elle fait partie du dispositif gouvernemental coordonné par la Commission générale de terminologie et de néologie, mis en place par le décret du 3 juillet 1996 relatif à l'enrichissement de la langue française. Elle est rattachée au Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi. Elle a été créée en 1997. Trouve plus

Commission sportive internationale: Trouve plus

Commission Stasi: La commission Stasi est une commission française présidée par Bernard Stasi, médiateur de la République de 1998 à 2004. Composée de 20 membres, cette commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité est mise en place le 3 juillet 2003 par Jacques Chirac, président de la République. Elle rend ses conclusions le 11 décembre 2003. Trouve plus

Commission Stiglitz: La Commission Stiglitz, du nom de son président Joseph Stiglitz, est née d'une proposition de Nicolas Sarkozy le 8 janvier 2008. Également nommée Commission Stiglitz-Sen-Fitoussi, elle est officiellement intitulée « Commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social ». Le but de cette Commission est de développer une « réflexion sur les moyens d'échapper à une approche trop quantitative, trop comptable de la mesure de nos performances collectives » et d'élaborer de nouveaux indicateurs de richesse. La Commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social a été créée au début de 2008 sur l'initiative du gouvernement français. Depuis longtemps, des interrogations croissantes se sont exprimées sur la pertinence des mesures actuelles de la performance économique, notamment celles fondées sur les chiffres du Produit intérieur brut (PIB). En outre, la remise en question de ces chiffres vise plus largement leur validité comme mesures du bien-être social, ainsi que du développement durable, donc sur les trois piliers que sont l'économie, l'écologie et le social. En réponse à ces interrogations, le président Sarkozy a décidé la création de cette Commission pour examiner l'ensemble des problèmes soulevés. Son but était d'identifier les limites du PIB comme indicateur de performance économique et de progrès social, d'examiner quel supplément d'information est nécessaire pour produire une image plus pertinente, de discuter quelle en serait la présentation la plus appropriée, et de vérifier la faisabilité des instruments de mesure proposés. Le travail de la Commission ne se limite pas à la France, ni aux pays développés. Le résultat des travaux de la Commission a été rendu public, pour que tous les pays ou groupes de pays intéressés puissent s'en inspirer. La Commission était présidée par le professeur Joseph Stiglitz, de l'université Columbia. Le professeur Amartya Sen, de l'université de Harvard, était conseiller du président. Le professeur Jean-Paul Fitoussi, de l'Institut d'Études Politiques de Paris, président de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) était coordinateur de la Commission. Les membres de la Commission sont des experts reconnus, venant du monde universitaire et des organisations gouvernementales ou intergouvernementales, et de plusieurs pays (États-Unis, France, Royaume-Uni, Inde). L'économiste britannique Nicholas Stern, auteur du rapport Stern publié en 2006 sur l'« économie du changement climatique » était l'un des principaux experts. Les rapporteurs et le secrétariat ont été mis à la disposition de la Commission par l'Institut national de la statistique et des études économiques français (Insee), l'OFCE et l'OCDE. La Commission a tenu sa première réunion plénière les 22 et 23 avril 2008. Son rapport final a été rendu public le 14 septembre 2009. Trouve plus

Commission Sudreau: Trouve plus

Commission suisse de recours en matière d'asile: La Commission suisse de recours en matière d'asile (CRA) était une commission suisse de droit administratif qui statuait sur les recours contre les décisions relatives à l'asile. Elle n'existe plus depuis l'entrée en vigueur de la loi sur le Tribunal administratif fédéral (TAF), le 1er janvier 2007. C'est désormais le TAF qui connaît des recours dans ce domaine. Trouve plus

Commission superieure des inventions: Trouve plus

Commission supérieure des inventions: En France, une commission supérieure des inventions intéressant la défense nationale fut créée, durant la Première Guerre mondiale, par décret du 11 août 1914 sur l'initiative du ministre de la guerre. Cette commission se substitua à la commission d'examen des inventions intéressant l'armée (anciennement intitulée commission mixte d'examen des armes et des engins de guerre) et devait être constituée de « savants et spécialistes d'une compétence et d'une autorité indiscutables ». La commission était divisée en trois sections: électricité, TSF, optique explosifs, industries chimiques arts mécaniques, aéronautique, moteurs, balistique.Paul Appell en fut le premier président. En novembre 1915, la commission fut rattachée sous le nom de commission supérieure des inventions à la nouvelle direction des inventions intéressant la défense nationale. Elle fut ensuite placée sous la tutelle de l'Office national des recherches scientifiques et industrielles et des inventions puis du Centre national de la recherche scientifique appliquée, et enfin du Centre national de la recherche scientifique. Portail des sciences Portail des technologies Portail de l'histoire militaire Portail de la Première Guerre mondiale Trouve plus

Commission supérieure des monuments historiques: Trouve plus

Commission supérieure des sites: Trouve plus

Commission supérieure des sites, perspectives et paysages: La Commission supérieure des sites, perspectives et paysages a été instituée par la loi du 2 mai 1930 réorganisant la protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire et pittoresque. La CSSPP a vu sa composition plusieurs fois modifiée. Sa structure actuelle est issue de la loi du 8 janvier 1993 relative à la protection des paysages. La commission est actuellement régie par le décret du n° 98-865 du 23 septembre 1998, codifié en 2000 dans le code de l'environnement, ce en application de la loi n° 93-24 du 8 janvier 1993 sur la protection et la mise en valeur des sites. Elle est composée de : représentants des ministères : 2 représentants de l'Environnement ; 1 représentant de l'Architecture ; 1 représentant de l'Urbanisme ; 1 représentant des Collectivités locales ; 1 représentant de l'Agriculture ; 1 représentant du Tourisme ; 1 représentant des Transports ; 8 parlementaires (4 députés, 4 sénateurs) ; 14 personnalités qualifiées en matière de protection des sites et de la nature.La Commission supérieure conseille le ministre chargé des sites pour l'élaboration d'une politique de protection des sites, lequel prend la décision. Trouve plus

Commission Supérieure du Numérique et des Postes: La Commission Supérieure du Numérique et des Postes (CSNP) est issue de la Commission Supérieure du Service Public des Postes et des Télécommunications (CSSPPT) créée par la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990, relative à l'organisation du service public des postes et télécommunications. La loi n°2004-669 du 9 juillet 2004 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle a confirmé ses missions, en élargissant son domaine d'intervention aux communications électroniques. Avec le vote de la Loi pour une République Numérique, en 2016, la Commission Supérieure du Service Public des Postes et des Communications Electroniques (CSSPPCE) devient la Commission Supérieure du Numérique et des Postes (CSNP). Ce changement de nom apporte à la Commission Supérieure une plus grande lisibilité de ses travaux dans un secteur où Numérique et Postes sont plus que jamais complémentaires. Trouve plus

Commission supérieure du service public des postes et communications électroniques: Trouve plus

Commission supérieure technique de l'image et du son: Trouve plus

Commission Superieure Technique de l'Image et du Son: Trouve plus

Commission supérieure technique de l'image et du son: La Commission supérieure technique de l'image et du son (CST) est la première[réf. nécessaire] association de techniciens du cinéma et de l'audiovisuel française. Trouve plus

Commission suprême de justice tibétaine: La Commission suprême de justice tibétaine (CSJT) (Tibetan Supreme Justice Commission (TSJC), tibétain : ཆེས་མཐོའི་ཁྲིམས་ཞིབ་ཁང, Wylie : ches mtho'i khrims zhib khang) est un tribunal tibétain fondé en 1992. Trouve plus

Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec: Trouve plus

Commission sur la rémunération pour copie privée: Trouve plus

Commission sur la rénovation et la déontologie de la vie publique: La commission de rénovation et de déontologie de la vie publique, surnommée « commission Jospin », est un groupe de réflexion créé le 16 juillet 2012 par le président François Hollande pour proposer une réforme de la vie publique. Chargée de réfléchir aux institutions et à la vie publique, elle a rendu son rapport le 9 novembre 2012 et a formulé des propositions visant à réduire le cumul des mandats et les conflits d'intérêts ; ainsi que sur les modes d'élection du président de la République et des membres du Parlement. À part quelques mesures sur la déclaration des intérêts, la limitation du cumul des mandats ou encore l'élection présidentielle, adoptées par lois organiques, la plupart des propositions n'a pas eu de suite après le changement de majorité du Sénat en septembre 2014, qui ne rend plus possible la majorité des trois-cinquièmes nécessaire à la modification de la constitution. Trouve plus

Commission sur la santé et la sécurité du travail: Trouve plus

Commission sur la séparation des Églises et de l'État: Trouve plus

Commission sur l'assistance et la prévoyance publiques: La Commission sur l'assistance et la prévoyance publiques était une commission parlementaire de la Seconde République. Présidée par Adolphe Thiers, elle rendit son rapport le 26 janvier 1850. Trouve plus

Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec: La Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec, souvent désignée comme la commission Bélanger-Campeau, fut établie par l'Assemblée nationale du Québec à l'initiative du premier ministre Robert Bourassa, après le rejet de l'accord du lac Meech. La commission a pour mandat « d'étudier et d'analyser le statut politique et constitutionnel du Québec et de formuler, à cet égard, des recommandations » à l'Assemblée nationale. Elle fut présidée par Michel Bélanger et Jean Campeau. Au total, la commission a reçu plus de 600 mémoires, consultée 35 spécialistes et entendue 235 groupes. La majorité des mémoires considéraient l'indépendance du Québec comme meilleure solution au conflit. Le rapport Bélanger-Campeau fut déposé le 27 mars 1991 et révisé en 2002. Il avait recommandé tenir un référendum sur la souveraineté-association en octobre 1992. Les travaux de la Commission mèneront à l'adoption, en juin 1991, à l'adoption de la Loi sur le processus de détermination de l'avenir politique et constitutionnel du Québec. Trouve plus

Commission sur le négationnisme à lyon III: Trouve plus

Commission sur le racisme et le négationnisme: Trouve plus

Commission sur le racisme et le négationnisme à l'université Jean-Moulin Lyon 3: Trouve plus

Commission sur le racisme et le negationnisme a l'universite Jean-Moulin Lyon III: Trouve plus

Commission sur le racisme et le négationnisme à l'université jean-moulin lyon iii: Trouve plus

Commission sur le racisme et le négationnisme à l'université Jean-Moulin Lyon III: La commission sur le racisme et le négationnisme à l'université Jean-Moulin Lyon III est une commission d'enquête française créée le 15 novembre 2001 par le ministre de l'Éducation nationale, Jack Lang, afin de faire la lumière sur les diverses allégations de racisme et de négationnisme de la part de certains enseignants et étudiants de l'Université Lyon-III. L'initiative sera poursuivie par Luc Ferry et François Fillon, successeurs de Jack Lang au ministère, et donnera lieu à un rapport remis en 2004. Trouve plus

Commission sur les débats présidentiels: La Commission sur les débats présidentiels (Commission on Presidential Debates ou CPD) est la commission chargée de l'organisation des débats entre les principaux candidats à l'élection présidentielle aux États-Unis. Elle a été créée en 1987 conjointement par le Parti démocrate et le Parti républicain pour établir la manière dont les débats seraient organisés et menés entre les candidats à l'élection présidentielle qui obtiennent au moins 15 % des intentions de vote sur 5 sondages nationaux. La commission est une organisation à but non lucratif dont les débats sont financées par des contributions privées de fondations ou d'entreprises. La commission sponsorise et produit les débats pour les candidats à la présidence et à la vice-présidence et entreprend des recherches et des activités éducatives sur les débats. L'organisation qui est une structure bi-partisane a organisé tous les débats tenus depuis 1988. La commission a donc animé les débats des campagnes présidentielles de 1988, 1992, 1996, 2000, 2004 et 2008. Auparavant, ce rôle était tenu par la League of Women Voters pour les débats des élections de 1976, 1980 et 1984. La commission est dirigée par Frank Fahrenkopf, un ancien chef du Comité national républicain et Paul Kirk, un ancien chef du Comité national démocrate. Trouve plus

Commission sur l'industrie du sel: La Commission sur l'industrie du sel, institution caractéristique du rôle du sel dans l'histoire de la Chine, était un organisme chinois créé en 758, lors du déclin de la dynastie Tang, utilisé pour augmenter les recettes fiscales du monopole d'Etat sur le commerce du sel, ou gabelle du sel. La Commission vendait le sel aux commerçants privés à un prix incluant une taxe faible, mais représentant des montants cumulés importants. Cette taxe était répercutée par les marchands au point de vente. Ce mécanisme de base d'un impôt indirect collecté par les commerçants privés et supervisé par des responsables gouvernementaux a perduré jusqu'au milieu du XXe siècle. La taxe sur le sel permettait à un gouvernement faible de se financer et de se maintenir a pouvoir ; son seul rôle était de contrôler les quelques régions qui produisaient le sel. Des projets visant à mettre fin au monopole du gouvernement sur le sel d'ici 2016 ont été annoncées en 2014. Trouve plus

Commission syndicale consultative auprès de l'OCDE: Trouve plus

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