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mardi 2 mars 2021

Comité des Constructeurs du Marché Commun, Comité des constructeurs français d’automobiles, Comité des constructeurs français d'automobiles, Comite des decrets, Comité des décrets,

Comité des Constructeurs du Marché Commun: Trouve plus

Comité des constructeurs français d'automobiles: Trouve plus

Comité des constructeurs français d'automobiles: Le Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA), anciennement « Chambre syndicale des constructeurs automobiles », est le syndicat professionnel des constructeurs d'automobiles en France. C'est un syndicat adhérant au MEDEF et un lobby. En 2018, Le comité est composé de trois adhérents : le Groupe Renault, Alpine, Stellantis et Renault Trucks. Son président est Thierry Cognet depuis mars 2020.Le CCFA rassemble les statistiques sur le secteur, étudie et oriente l'activité de lobbying du secteur en liaison avec l'Association des constructeurs européens d'automobiles (ACEA), pour les affaires de niveau européen, et avec l'Organisation internationale des constructeurs automobiles (OICA), pour les affaires de niveau mondial, en particulier celles réglementées par l'Organisation des Nations unies. Trouve plus

Comite des decrets: Trouve plus

Comité des décrets: Comités des décrets et procès verbaux réunis : 9 membres. Ses compétences sont fort modestes : apposition du sceau de la République sur les décrets votés et leur envoi aux corps administratifs, surveillance de l'impression des lois, ce qui le met en liaison étroite avec l'Imprimerie nationale. Portail de la Révolution française Portail de la politique française Trouve plus

Comité des deux royaumes: Le Comité des deux royaumes (Committee of Both Kingdoms en anglais) est un comité mis sur pied durant la Première révolution anglaise pour mener le conflit contre le roi Charles Ier. Comme son nom l'indique, il est composé de représentants du royaume d'Angleterre et du royaume d'Écosse. Il succède au Committee of Safety à la fin de 1643 quand une alliance, la Solemn League and Covenant, est conclue entre les Têtes-Rondes anglais et les Covenantaires écossais. Le comité est dissous en 1648 lorsque les Écossais brisent l'alliance pour soutenir le roi durant la Seconde révolution anglaise. La principale réussite du Comité est la création de la New Model Army et sa gestion jusqu'à la défaite du roi en 1646. Les forces royales ne parviennent pas à égaler la constance de son administration. Trouve plus

Comité des dix-sept: Le comité des dix-sept (Siebzehnerausschuss en allemand), est constitué de « 17 hommes bénéficiant de la confiance du peuple », est une commission mise en place le 10 mars 1848 par le Bundestag de la confédération germanique. Dans le contexte de la révolution de mars, il est chargé de préparer un projet de nouvelle constitution fédérale, mieux adapter au nouveau rapport de force dans le pays, devenu favorable aux démocrates et libéraux au détriment des partisans de la restauration. Il se réunit 25 fois entre le 3 avril et le 8 mai 1848. Trouve plus

Comité des domaines: Le Comité des domaines est l'un des comités permanents de la Convention nationale. Créé le 2 octobre 1792, il se compose de vingt-quatre membres. Ce comité est chargé de: la rentrée de tous les biens de l'ancien domaine de la Couronne, aliénés par engagements, dons, concessions ou échanges. À ce titre, il contrôle les liquidations des finances, l'examen des échanges et des baux des objets domaniaux, surveille les opérations de la régie sur les domaines fonciers — dont la partie fiscale est du domaine du Comité des finances —, correspond avec le Comité de législation pour la rédaction du Code des eaux et forêts. la démarcation de ce qui appartient à la nation parmi les biens des communautés laïques et ecclésiastiques abolies. le règlement de l'administration forestière sur laquelle une loi a été portée.Parmi ses membres, on peut citer: Jean-Baptiste Armonville, René Enjubault de la Roche ou Jean-Marie-Claude-Alexandre Goujon. Trouve plus

Comité des droits de l'homme: Trouve plus

Comité des droits de l'enfant: Le Comité sur les droits de l'enfant (Committee on the Rights of the Child - CRC) est le corps d'experts indépendants qui contrôle l'application de la Convention internationale des droits de l'enfant des Nations unies par les gouvernements qu'ont ratifié la Convention. Le Comité contrôle aussi l'application du Protocole facultatif concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés et le Protocole facultatif concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants. Le CRC est une des sept organisations traitant des droits de l'homme liés à l'ONU. Les gouvernements qui ont ratifié la Convention (c.-à-d., tous les membres de l'ONU sauf les États-Unis) doivent soumettre des rapports réguliers et détaillés sur la situation nationale de droits des enfants au Comité pour examen. Le Comité examine chaque rapport et soulève des préoccupations ou fait des recommandations à l'État concerné. Le Comité ne peut pas considérer les plaintes individuelles[réf. nécessaire], bien que les atteintes aux droits enfants peuvent être soulevés devant d'autres comités ayant la compétence pour considérer des plaintes individuelles. Cependant, au moins le cas de Gedhun Choekyi Nyima, le 11e panchen-lama, fut examiné par le Comité des droits de l'enfant le 28 mai 1996, et à d'autres occasions. Le Comité est composé de 18 membres de pays différents et systèmes juridiques qui sont de 'hautes valeurs morales' et des experts dans le domaine des droits de l'homme. Bien que les membres sont nommés et élus par les gouvernements, les membres du Comité agissent dans une capacité personnelle. Ils ne représentent pas le gouvernement de leurs pays ou aucune autre organisation à laquelle ils pourraient appartenir. Les membres sont élus pour une durée de quatre ans et peuvent être réélus s'ils sont nommés. Les membres actuels du Comité (mars 2013) sont (entre parenthèses date de fin de mandat) : Ghana, Agnes Akosua Aidoo (2015) Bahreïn, Amal Aldoseri (2017) Arabie saoudite, Aseil Al-Shehail (2015) Espagne, Jorge Cardona Llorens (2015) Équateur, Sara De Jesus Oviedo Fierro (2017) Monaco, Bernard Gastaud, (2015) Slovaquie, Peter Guran (2013) Hongrie, Maria Herczog (2015) Russie, Olga Khazova (2015) Tunisie, Hatem Kotrane (2015) Égypte, Gehad Madi, (2015) Éthiopie, Benyam Dawit Mezmur (2017) Malaisie, Yasmeen Muhamad Shariff (2017) Brésil, Wanderlino Nogueira Neto (2017) Italie, Maria Rita Parsi (2017) Norvège, Kirsten Sandberg (2015) Sri Lanka, Hiranthi Wijemanne (2015) Autriche, Renate Winter (2017) Trouve plus

Comité des droits de l'homme: Le Comité des droits de l'Homme est un organe de surveillance du Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme, responsable du Pacte international relatif aux droits civils et politiques et ses protocoles facultatifs. Il rend des avis et des recommandations aux 173 États parties du pacte, sans pouvoir de contrainte. Trouve plus

Comité des droits de l'homme de l'ONU: Trouve plus

Comité des Droits de l'Homme des Nations Unies: Trouve plus

Comité des droits des personnes handicapées (CDPH): Trouve plus

Comité des entrepreneurs pour un développement responsable de l'économie: Trouve plus

Comité des Entrepreneurs pour un Développement Responsable de l'Economie (CEDRE): Trouve plus

Comité des entrepreneurs pour un développement responsable de l'économie: Le Comité des entrepreneurs pour un développement responsable de l'économie (CEDRE) est une association loi de 1901 créée en 2008 , rassemblant des chefs d'entreprises de France partageant le constat selon lequel performance économique durable et responsabilité sociale sont devenues indissociables. Trouve plus

Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement: Le Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement (CECEI) émanait du ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie. Il délivrait les agréments nécessaires aux activités bancaires. Le libre établissement et la libre prestation de services d'un établissement de crédit ou d'une entreprise d'investissement ne sont autorisés que si l'établissement a été agréé. Cet agrément est délivré dans le pays où est implanté le siège social. L'agrément obtenu dans un pays doit être reconnu dans un autre pays si l'établissement souhaite y développer son activité. En France c'était donc le CECEI qui délivrait ces agréments. Il les délivrait mais il pouvait aussi les retirer et les modifier. Le CECEI devait être consulté pour certaines opérations importantes (fusion de groupes, changement d'activité, développement d'une autre activité). Ce comité était présidé par le gouverneur de la Banque de France et comprenait également, entre autres, le directeur du Trésor et le président de l'AMF. Il a fusionné avec la Commission bancaire, l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles et le Comité des entreprises d'assurances pour former l'Autorité de contrôle prudentiel en janvier 2010. Puis « Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution » depuis 2014. Trouve plus

Comite des familles: Trouve plus

Comité des familles: Le Comité des familles a été créé par des familles réunies à la Cité des 4000 à La Courneuve à l'occasion du premier Diwane (fête) des familles le 14 juin 2003,. Le nom de l'association déclarée en préfecture est "Maghreb-Afrique Le Comité des familles pour survivre au Sida". Un an plus tôt, des familles maghrébines et africaines vivant avec le VIH étaient « sorties de l'ombre » pour organiser deux rassemblements publics, place de la Fontaine des Innocents au cœur de Paris. Dans les textes d'appel au rassemblement, ces familles déclaraient revendiquer l'égalité des droits face à la maladie, et vouloir démontrer leur volonté d'«en finir avec la honte et le silence de l'injustice de l'épidémie». Le comité des familles a longtemps résidé dans le 19e arrondissement de Paris. Depuis mars 2014, les locaux du Comité des familles se trouvent dans le 20e arrondissement. Le Comité des Familles propose des soirées de convivialité (cinéma, discussion), des cours de yoga, des soirées Séromantiques, des témoignages auprès des jeunes et des lycéens, un portage de repas dans les hôpitaux (projet Chorba), un groupe de parole Grandes Sœurs à destination des femmes, pour qu'elles puissent discuter allègrement de leurs enfants (ce programme a été Lauréat du Trophée Patient 2015 de l'AP-HP). Chaque semaine les membres se réunissent à l'occasion de l'Assemblée des Familles afin de discuter, réfléchir et faire vivre l'auto-support. Les Repas de l'Amitié sont l'occasion de réunir toute la famille autour d'un repas partagée et élaboré ensemble, afin de faire vivre l'éthique familiale et la convivialité de l'association. Trouve plus

Comité des Fêtes de Mont de Marsan: Trouve plus

Comite des finances: Trouve plus

Comité des finances: Pendant la Révolution française, le Comité des finances était une instance permanente dépendant de l'Assemblée constituante puis de la Législative et enfin de la Convention. D'une manière récurrente, un comité des finances fut par la suite créé au début de chaque changement de régime en France (1814, 1830, 1848). Trouve plus

Comité des finances du Sénat des États-Unis: Le comité des finances du Sénat des États-Unis (United States Senate Committee on Finance) est une commission permanente du Congrès qui se consacre à la politique économique des États-Unis : examen des projets de lois portant sur ce domaine, Impôts, Taxes, sécurité sociale (avec notamment Medicare et Medicaid), taxation des importations…. Trouve plus

Comite des finances locales: Trouve plus

Comité des finances locales: Le comité des finances locales (CFL) a pour objet, en France, de représenter les collectivités territoriales auprès de l'État pour toutes les questions relatives aux finances locales. Créé par une loi du 3 janvier 1979, il est composé de 32 élus (et leurs 32 suppléants) issus du Parlement français et des collectivités territoriales, ainsi que de 11 représentants de l'État (et leurs 11 suppléants). Son président actuel est André Laignel. Le comité est actuellement régi par les articles L.1211-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Il a pour mission : de déterminer la répartition des dotations et subventions de l'État aux collectivités, en particulier la dotation globale de fonctionnement (DGF) de donner un avis sur les décrets, voire sur les projets de loi relatifs aux finances locales. de débattre sur des sujets relatifs aux finances locales.Le comité des finances locales a aussi créé l'Observatoire des finances locales. Le décret no 2008-994 du 22 septembre 2008 a institué en son sein une commission consultative d'évaluation des normes composée de 22 membres et chargée d'étudier l'impact financier des nouvelles normes juridiques ou techniques, qu'elles soient d'origine communautaire ou nationale. Trouve plus

Comité des forces armées de la Chambre des représentants des États-Unis: Trouve plus

Comité des forces armées du Sénat des États-Unis: Le Comité des forces armées du Sénat des États-Unis (United States Senate Committee on Armed Services) est une commission permanente du Congrès qui se consacre aux questions de sécurité nationale des États-Unis et de ses forces armées depuis sa création par le Legislative Reorganization Act of 1946. Trouve plus

Comité des forces armés du Sénat des États-Unis: Trouve plus

Comité des Forêts: Le Comité des Forêts, fondé en 1912 est un syndicat français. Il regroupe des propriétaires forestiers de France, et est membre de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers privés. C'est le plus vieux des Syndicats de Propriétaires Forestiers de France ; le plus ancien organisme national de défense et d'aide à la profession. Trouve plus

Comite des forges: Trouve plus

Comité des forges: Le Comité des forges de France (CFF) est une ancienne organisation patronale française de la sidérurgie. Trouve plus

Comité des forges de France: Trouve plus

Comité des industries du coton et fibres connexes de l'Union européenne: Le Comité des industries du coton et fibres connexes de l'Union européenne (ou Eurocoton) est un organisme de droit international privé rassemblant les fédérations nationales de ce secteur industriel de la plupart des pays de l'UE, de la Suisse et de la Turquie, qui produisent encore des textiles à base de coton ou assimilé. Eurocoton a pris part à la récente consultation publique de la Commission européenne sur la stratégie à suivre à l'égard de la Chine. Son rapport expose que l'industrie textile et vestimentaire de l'UE a perdu aux alentours de 700 000 emplois, soit environ 30 % de sa main d'œuvre, dont plus de 18 000 emplois pour la seule année 2006. Le secrétaire général d'Eurocoton, Michèle Anselme affirme cependant ne pas voir la fin ni le déclin de l'industrie textile européenne, à condition que les autorités européennes ne la déstabilisent pas par un environnement économique favorisant les producteurs extra-continentaux sur les industriels européens. Pour l'avenir, le rapport voit se dessiner la tendance d'un plus petit nombre d'entreprises, mais de taille plus importante, et axées sur une stratégie de partenariat avec les concurrents étrangers. Trouve plus

Comité des mal logés: Trouve plus

Comité des mal-logés: Le Comité des mal-logés était un collectif parisien fondé en novembre 1986 par des militants autonomes du groupe Prolétaires Pour Le Communisme ayant participé à l'ouverture du squat du 67 rue des Vignoles, dans le 20e arrondissement de Paris. Trouve plus

Comité des médicaments à usage humain: Le Comité des médicaments à usage humain (CHMP) (anglais : Committee for Medicinal Products for Human Use) est un comité de l'Agence européenne des médicaments (AEM), autrefois nommée Agence européenne pour l'évaluation des médicaments (EMEA). Le Comité des médicaments à usage humain était anciennement appelé le Comité des spécialités pharmaceutiques (anglais : Committee for Proprietary Medicinal Products abrégé CPMP). Trouve plus

Comite des membres de l'Assemblee constituante: Trouve plus

Comité des membres de l'Assemblée constituante: Le Comité des membres de l'Assemblée constituante, ou Komoutch, ou encore Gouvernement de Samara (Комитет членов Учредительного собрания - Komitet členov Učreditel'nogo sobraniâ en russe, souvent désigné sous l'abréviation Komuč), était un gouvernement russe anti-bolchevik fondé le 8 juin 1918 à Samara. Formé de socialistes-révolutionnaires, il s'opposa au pouvoir bolchevique et instaura un régime démocratique et réformateur dans la région de Samara. Il participa à la guerre civile russe au côté des armées blanches de Sibérie. Trouve plus

Comité des mères de soldats de Russie: Trouve plus

Comité des mères de soldats russes: Trouve plus

Comite des Ministres: Trouve plus

Comité des ministres: Dans les institutions du Conseil de l'Europe, le Comité des ministres est chargé de la représentation nationale des États membres. Il est composé des ministres des Affaires étrangères de chaque nation. La présidence est tournante, elle change tous les 6 mois et suit l'ordre alphabétique anglais. Ce comité détient une place centrale au sein du Conseil puisqu'il est spécifié à l'article 13 qu'il est l'organe compétent pour agir au nom du Conseil de l'Europe. C'est un organe très classique de type intergouvernemental qui n'a aucun caractère supranational dans la mesure où ses conventions ne sont obligatoires pour les États que s'ils les acceptent, sauf la Convention européenne des droits de l'homme (dont la ratification est une condition d'entrée au Conseil de l'Europe). Ce comité a entre autres pour mission d'exécuter les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme. Les États s'expriment à égalité et expriment les différentes approches. C'est un lieu où vont s'élaborer des projets de traités entre les États pour répondre à des questions de société. Il sert de gardien des valeurs fondamentales. Les États membres ont vocation à suivre l'engagement de chaque État. En 1952, le Comité des ministres a décidé que chaque ministre pourrait désigner un délégué. Les délégués ont les mêmes pouvoirs décisionnaires que les ministres. Les diplomates siègent au Comité. Les ministres des Affaires étrangères se réunissent une fois par an. Les fréquences des réunions permettent un dialogue politique ouvert. Toute question est évocable. On peut consulter le communiqué final. Trouve plus

Comité des ministres restreint: Trouve plus

Comité des Nations unies des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique: Trouve plus

Comité des Nations unies pour l'utilisation pacifique de l'espace extra-atmosphérique: Trouve plus

Comite des organisations professionnelles agricoles: Trouve plus

Comité des organisations professionnelles agricoles: Le COPA (Comité des organisations professionnelles agricoles de l'Union européenne), souvent associé au COGECA (Comité général de la coopération agricole de l'Union européenne) regroupe certaines organisations syndicales et professionnelles agricoles. Fondée en 1962 et basée à Bruxelles, son activité se concentre sur la politique agricole commune et d'autres domaines politiques pertinents pour les agriculteurs et les coopératives agricoles, tels que: la sécurité alimentaire, la santé et le bien-être des animaux, la santé des végétaux, l'environnement, la recherche et l'innovation, le commerce etc.. Trouve plus

Comité des organisations professionnelles agricoles (Union européenne): Trouve plus

Comité des papiers de presse: Le Comité des papiers de presse, créé dans le cadre du décret du 13 mai 1936, avait pour mission d'établir une répartition la moins inéquitable possible, suivant les directives du ministre de l'Information, de la matière première nécessaire pour imprimer des journaux. Très vite, il fut amené à opérer un rationnement sans disposer de pouvoirs de contrôle et de surveillance sur l'offre de papier et les circuits d'approvisionnement. Jusqu'en juillet 1947, il assurait la répartition et la mise à disposition des bobines de papier pour les rotatives. Son rôle fut critiqué à la Libération, en particulier en janvier 1945, lorsque le syndicat national des journalistes a demandé la mise sous séquestre de ce "trust du papier". La pagination autorisée pour les quotidiens venait d'être divisée par deux et ramenée de fait à une grande page recto-verso. Ce comité des papiers de presse était un « organisme mixte », à base contractuelle, « composé de représentants de l'industrie papetière et de représentants des utilisateurs », mais en 1947, seuls les représentants des consommateurs furent autorisés à siéger, à la suite de ces critiques contre le « trust du papier ». Il est remplacé par la Société professionnelle des papiers de presse, le 1er juillet 1947, qui a pour mission d'acheter le papier en gros et de le répartir. Les archives du Comité des papiers de presse sont aujourd'hui conservées aux Archives nationales sous la cote 10 AR. Trouve plus

Comité des pesticides d'Afrique centrale: Le Comité des pesticides d'Afrique centrale (CPAC) est un organisme interétatique sous régional chargé de l'homologation commune des pesticides en zone CEMAC (Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale). L'initiative CPAC est une manifestation de la volonté politique des états membres de se mettre ensemble pour l'assainissement de la filière agricole en zone CEMAC. L'Acte Additionnel N°07/CEMAC-CCE-11 du 25 juillet 2012 érige le CPAC en Institution Spécialisée de l'UEAC (Union Economique de l'Afrique Centrale). Le siège est fixé à Yaoundé au Cameroun par le même Acte Additionnel. Trouve plus

Comité des politiques de développement: Le Comité des politiques de développement (CDP) est un organe subsidiaire du Conseil économique et social des Nations Unies. La tâche du CDP est de fournir des recommandations indépendantes au Conseil sur la manière dont la coopération internationale est menée, comment elle pourrait être améliorée et comment elle affecte les pays bénéficiaires. Le Comité est également chargé de décider quels pays peuvent être considérés comme les Pays les moins avancés (PMA). Trouve plus

Comité des présidents de sociétés statistiques: Le Comité des présidents de sociétés statistiques (Committee of Presidents of Statistical Societies, COPSS) comprend les présidents, anciens présidents et les présidents élus de plusieurs sociétés professionnelles de statisticiens, principalement en Amérique du Nord. Trouve plus

Comité des recherches: Trouve plus

Comité des régions: Trouve plus

Comité des Régions d'Europe: Trouve plus

Comite des representants permanents: Trouve plus

Comité des représentants permanents: Le comité des représentants permanents de l'Union africaine. Le comité des représentants permanents de l'Union européenne. Trouve plus

Comité des représentants permanents (Union européenne): Le Comité des représentants permanents ou COREPER est un organisme de l'Union européenne. Il prépare les travaux du Conseil de l'Union européenne. Il est composé des représentants permanents de chacun des États membres auprès de l'UE (ou leurs adjoints) et est présidé par l'ambassadeur (ou le RP adjoint) de l'État membre qui assure la présidence du Conseil. Il assure également le lien entre le Conseil des ministres et les autres institutions. Trouve plus

Comité des sanctions contre Al-Qaida et les Taliban: Trouve plus

Comité des sciences, de l'espace et des technologies de la Chambre des représentants des États-Unis: Trouve plus

Comité des secrétaires-généraux: Le Comité des secrétaires-généraux (néerlandais : Comité van de secretarissen-generaal) fut la plus haute autorité administrative belge durant l'occupation militaire allemande entre juin 1940 et juillet 1944. Il fut créé par l'arrêté-loi du 10 mai 1940 sur le transfert des pouvoirs en temps de guerre. Un accord de coopération avec l'administration militaire allemande fut conclu le 12 juin 1940. Le Comité était composé des hauts-fonctionnaires (Secrétaire-général) à la tête des principaux ministères. Trouve plus

Comité des sept: Le comité des sept (Siebenerausschuss en allemand) est un comité chargé de préparer la voie à la création du Parlement de Francfort en 1848. La formation de ce comité est décidée lors de l'assemblée d'Heidelberg du 5 mars 1848. Cette réunion réunit 51 hommes politiques libéraux et démocrates de premier plan. Elle élit les membres du comité sur proposition de Karl Theodor Welcker. Toujours lors de cette réunion, la volonté de créer un parlement pour l'ensemble de l'Allemagne est réaffirmée. Afin de préparer cette assemblée nationale, le comité des sept doit permettre la création du pré-parlement. Il est composé de : l'avocat I. Binding, Heinrich von Gagern, Johann Adam von Itzstein, Friedrich Römer, Johann Adam von Itzstein, le libéral Stedtman, Karl Theodor Welcker et F.J. Willich. Ils doivent faire des propositions pour organiser l'élection et la création de l'assemblée nationale. Ils doivent également convoquer un pré-parlement, en envoyant les invitations. Le comité se réunit pour la première fois le 12 mars 1848 à Heidelberg. Il convoque au pré-parlement tous les membres de parlement régionaux allemands, ouest et est prussien, ainsi que dans le Schleswig-Holstein. D'autres invitations sont envoyées à des hommes politiques, qui certes ne siègent pas dans des chambres parlementaires, mais qui disposent de la confiance du peuple. Itzstein, le seul démocrate du comité, invite des « amis de la patrie » de son cercle d'ami : Johann Jacoby, Robert Blum ou Johannes Ronge par exemple. Stedtmann invite également 40 personnes, qu'elles soient démocrates ou libérales. Le programme politique du comité des sept du 12 mars est le suivant : I : Un dirigeant fédéral responsable de plusieurs ministres II : Un sénat pour les États III : Une chambre parlementaire issue du peuple et élue par lui, avec une représentation de 1 député pour 70 000 habitants. IV : Les États allemands doivent renoncer à leurs droits sur les compétences suivantes au profit du pouvoir central fédéral : 1. militaires 2. diplomatiques vis-à-vis de l'étranger 3. commerciales, sur le transport fluvial, douanières, la monnaie, le système d'unités, de poids, la poste, les canalisations d'eau et les chemins de fer 4. au niveau judiciaire les codes civils et pénaux doivent être harmonisés, tout comme les procédures judiciaire. Formation d'un tribunal fédéral 5. garantie des libertés fondamentales au niveau national V : Convocation d'une assemblée nationale constituante, constituée des chambres mentionnées ci-dessus. VI : Constitution d'un comité permanent de 15 membres issus des assemblées existantes actuellement. Il doit convoquer l'assemblée nationale constituante.Si sa formation n'est pas réalisée dans les 4 prochaines semaines, cette présente assemblée se réunira de nouveau le 3 et 4 mai. En cas d'urgence, le comité peut appeler une assemblée à une date antérieure. Trouve plus

Comité des services informatiques de l'enseignement supérieur et de la recherche: Le Comité des Services Informatiques de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche (CSIESR) est une association « loi de 1901 » créée en 1981 sous le nom de « Club des Utilisateurs Mini 6 » puis en 1984 « Comité des Utilisateurs Mini 6 », qui a pour but de concourir, avec toutes les autres parties intéressées, à la meilleure exploitation possible et dans l'intérêt général de tous les utilisateurs, des moyens informatiques dont disposent les centres, services informatiques ou directions des systèmes d'information des établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche. Le titre CSIESR est adopté en 1987. Trouve plus

Comité des signataires: Un Comité des signataires a été créé par l'accord de Nouméa signé le 5 mai 1998 par le gouvernement français, les anti-indépendantistes du Rassemblement pour la Calédonie dans la République (RPCR) et les indépendantistes du Front de libération nationale kanak et socialiste (FLNKS). Il est chargé de préparer et de suivre l'application de cet accord. Trouve plus

Comite des travaux historiques et scientifiques: Trouve plus

Comité des travaux historiques et scientifiques: Le Comité des travaux historiques et scientifiques (CTHS) est une institution française de recherche créée par François Guizot, ministre de l'Instruction publique, le 18 juillet 1834, dans le but de diriger les recherches et les publications de documents inédits. Ses missions concernent notamment le soutien à la recherche et le développement des activités des sociétés savantes. Depuis 2005, le CTHS est rattaché à l'École nationale des chartes. Trouve plus

Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique: Le Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique (CUPEEA ; en anglais : Committee on the Peaceful Uses of Outer Space, COPUOS) est un comité des Nations unies mis en place en 1958 en tant que comité ad hoc, peu après le lancement du satellite Spoutnik. Il a été officiellement créé par la résolution 1472 de l'Assemblée générale, en 1959. Sa mission est d'« examiner l'étendue de la coopération internationale et d'étudier les moyens pratiques et applicables d'exécuter des programmes touchant les utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique qui pourraient être utilement entrepris sous les auspices de l'Organisation des Nations unies », notamment en matière de recherche, d'échange d'informations et de questions juridiques. Le comité a deux sous-comités, l'un scientifique et technique, l'autre juridique. Il compte 95 États membres en 2019. Il contrôle la mise en œuvre de cinq traités et accords : le traité de l'espace de 1967 (Traité sur les principes régissant les activités des États en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes) ; l'Accord sur le sauvetage des astronautes, le retour des astronautes et la restitution des objets lancés dans l'espace extra-atmosphérique, entré en vigueur en 1968 ; la Convention sur la responsabilité internationale pour les dommages causés par des objets spatiaux, entrée en vigueur en 1972 ; la Convention sur l'immatriculation des objets lancés dans l'espace extra-atmosphérique, entrée en vigueur en 1976 ; et l'Accord régissant les activités des États sur la Lune et les autres corps célestes, entré en vigueur en 1984.Outre les États participant à ce comité, il y a plusieurs organisations comme observateurs permanents, par exemple l'Association des explorateurs de l'espace. Trouve plus

Comité d'établissement: Trouve plus

Comité d'État des Statistiques: Le Comité des Statistiques de la République d'Azerbaïdjan est un organisme gouvernemental du gouvernement azerbaïdjanais chargé de la collecte, du traitement et de la diffusion de données statistiques sur l'économie, la démographie et d'autres secteurs de l'activité en République azerbaïdjanaise. L'agence est dirigée par Arif Valiyev. Trouve plus

Comité d'État des Statistiques (Azerbaïdjan): Trouve plus

Comité d'État pour la famille, la femme et l'enfant de la République d'Azerbaïdjan: Le Comité Comité d'État pour la famille, la femme et l'enfant de la République d'Azerbaïdjan (en azéri: Azərbaycan Respublikasının Ailə, Qadın və Uşaq Problemləri üzrə Dövlət Komitəsi) est une agence gouvernementale du Cabinet azerbaïdjanais chargée de réglementer les activités de protection des droits des femmes et des enfants et de superviser les activités des organisations non gouvernementales impliquées dans la famille en Azerbaïdjan. Président du Comité est Hidjran Husseïnova,. Trouve plus

Comité d'État pour les Associations religieuses de la République d'Azerbaïdjan: Trouve plus

Comité d'État pour les Associations religieuses de la République d'Azerbaïdjan: Le Comité d'État pour les Associations religieuses de la République d'Azerbaïdjan (en azerbaïdjanais: Azərbaycan Respublikası Dini Qurumlarla İş üzrə Dövlət Komitəsi), également connu sous le nom de Comité d'État pour le travail avec les organisations religieuses, est un organisme gouvernemental au sein du Cabinet de l'Azerbaïdjan chargé de réglementer les activités des organisations religieuses et d'assurer la liberté de religion en Azerbaïdjan. Le Comité est dirigé par Mubariz Gourbanli, Trouve plus

Comité d'Etat pour les réfugiés et les personnes déplacées: Trouve plus

Comité d'État pour les réfugiés et les personnes déplacées: Comité d'État de la République d'Azerbaïdjan pour les réfugiés et les personnes déplacées à l'intérieur du pays (en azerbaïdjanais: Azərbaycan Respublikasının Qaçqınların və Məcburi Köçkünlərin İşləri Üzrə Dövlət Komitəsi) est une agence gouvernementale au sein du Cabinet des ministres de l'Azerbaïdjan chargée de la réglementation des questions relatives aux réfugiés et aux personnes déplacées à l'intérieur de l'Azerbaïdjan, y compris de l'aide humanitaire et du logement. Trouve plus

Comité d'étude et de classification des matériaux et éléments de construction par rapport au danger d'incendie: Le Comité d'étude et de classification des matériaux et éléments de construction par rapport au danger d'incendie, plus connu sous son abréviation de CECMI, est une ancienne instance consultative du Ministère de l'Intérieur français. Instituée en 1949 avec pour objectif d'établir le classement des matériaux de construction vis-à-vis de leur comportement au feu, il disparaît le 24 juin 2014 après l'annonce de son non-renouvellement par la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises. Trouve plus

Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons: Le Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB) est un groupe de pression créé le 22 juillet 1950 par un groupe de personnalités dont René Pleven, Joseph Halléguen et de l'autonomiste Joseph Martray. Dans le contexte de l'après-guerre, il s'agit de promouvoir le développement économique et l'identité de la Bretagne (cinq départements : Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Inférieure et Morbihan), en profitant du plan de reconstruction et du plan Marshall. Dynamisé par son secrétaire Joseph Martray, ce « lobby breton » obtient de nombreux aménagements (le Plan routier breton par exemple), est à l'origine du processus de régionalisation en France (création en 1964 des CODER dont la première sera créée en Bretagne) et du « miracle économique breton » dans les années 1960 (développement de l'industrie agroalimentaire, implantation de l'usine PSA de Rennes en 1961, du Joint français à Saint-Brieuc en 1963). Trouve plus

Comite d'etude et de liaisons des interets bretons: Trouve plus

Comité d'étude et de liaisons des intérêts bretons: Trouve plus

Comite d'etude et d'information sur les drogues: Trouve plus

Comité d'étude et d'information sur les drogues: Le Comité d'Étude et d'Information sur les Drogues ou CEID est une association loi de 1901 française, établie à Bordeaux (France) et fondée en 1972. Elle a pour but la prise en charge des usagers de drogues et la prévention de la toxicomanie dans son département. Elle est financée par la Direction Générale de la Santé. Elle comprend : un Centre Spécialisé de Soins aux Toxicomanes un centre de consultation d'addictologie un centre spécialisé de soins en addictologie un centre Planterose (structure de Réduction des risques) un programme d'échange de seringues (PES) : mis en place par l'intermédiaire d'un bus un service d'appartements thérapeutiques relais une communauté thérapeutique (structure résidentielle)Cette association appartient au réseau d'observateurs constitué par le dispositif Trend (Tendances récentes et nouvelles drogues). Elle appartient aussi au Réseau de Familles Relais (RFR) pour les patients sida et /ou hépatite C. Trouve plus

Comité d'études: Le Comité d'études est une structure de réflexion (on dirait aujourd'hui un « laboratoire d'idées » ou think tank) qui fut créée par la France en février 1917 afin de participer à l'élaboration de ses buts de guerre pendant la Première Guerre mondiale. Il fut constitué sous l'impulsion d'Aristide Briand, Président du Conseil et Ministre des affaires étrangères, par le député de Paris Charles Benoist et eut comme président l'historien Ernest Lavisse. Le géographe Paul Vidal de la Blache fut son premier vice-président, il fut remplacé à sa mort par Charles Benoist. Au cours de ces deux années et demi d'activité, le Comité d'études remit aux autorités françaises près de soixante mémoires traitant des futures frontières orientales de la France (Alsace, Lorraine, Sarre, Rive gauche du Rhin, Luxembourg), de ses alliés en Europe (Belgique, Tchécoslovaquie, Yougoslavie, Italie, Pologne, Roumanie, Grèce) et du Proche-Orient (Anatolie, Syrie, Arménie). Comme demandé par Briand, l'ensemble des rapports furent réalisés dans l'optique d'une victoire militaire de la France. Trouve plus

Comité d'études du Haut-Congo: Le Comité d'études du Haut-Congo, en abrégé CEHC, est une organisation instituée à l'initiative de Léopold II, le 25 novembre 1878. Son statut est celui d'une organisation commerciale au capital de 1 000 000 francs. Ce capital est rapidement libéré à concurrence de 500 000 francs par les premiers souscripteurs. Léopold II vient en tête de ceux-ci, par l'intermédiaire de Léon Lambert, avec 265 000 francs. Des Néerlandais suivent avec 130 000 francs. Deux souscripteurs britanniques et un Écossais apportent 30 000 francs chacun. Le colonel Maximilien Strauch devient président du Comité, alors qu'il était déjà secrétaire général de l'Association internationale africaine. Quant au roi Léopold il est nommé président honoraire. Trouve plus

Comite d'etudes historiques et scientifique de l'Afrique occidentale francaise: Trouve plus

Comité d'études historiques et scientifique de l'afrique occidentale française: Trouve plus

Comité d'études historiques et scientifique de l'Afrique-Occidentale française: Trouve plus

Comité d'études historiques et scientifiques de l'Afrique occidentale française: Le Comité d'études historiques et scientifique de l'Afrique-Occidentale française a été fondé par François Joseph Clozel (1860-1918) le 11 décembre 1915 dans le but de coordonner la recherche sur l'Afrique de l'ouest. Sous la direction du gouverneur-général, ce comité contribue notamment à des recherches dans les domaines de l'ethnologie, l'histoire, la géographie et l'histoire naturelle. Son créateur se place dans la tradition de l'expédition scientifique qui accompagnait Napoléon en Égypte, Clozel souhaite en faire un instrument favorisant l'organisation et l'administration de la colonie. On compte parmi ses membres des administrateurs coloniaux, des officiers de l'armée, mais aussi des scientifiques comme Ferdinand Heckenroth (1880-1959), directeur du laboratoire bactériologique de Dakar ou l'ethnologue Maurice Delafosse (1870-1926). Ce comité publie des Annuaires et Mémoires du Comité d'études qui deviennent en 1918 un Bulletin du Comité d'études historiques et scientifiques de l'Afrique occidentale française. Il cesse ses activités et publications en 1936, remplacées par celles de l'Institut français d'Afrique noire et le Bulletin de l'Institut français d'Afrique noire jusqu'en 1966. Trouve plus

Comite d'etudes sur les formations d'ingenieurs: Trouve plus

Comité d'études sur les formations d'ingénieurs: Trouve plus

Comité d'évaluation des risques en pharmacovigilance: Le Comité d'évaluation des risques en pharmacovigilance (en anglais : Pharmacovigilance Risk Assessment Committee, PRAC) est un comité de l'Agence européenne des médicaments (EMA). Trouve plus

Comité d'examen du programme de défense biologique et chimique: Le Comité d'examen du programme de défense biologique et chimique (CEPDBC) (anglais: Biological and Chemical Defence Review Committee) est une entité civile exerçant une supervision des activités des Forces armées canadiennes dans le domaine de la défense contre les armements biologiques et chimiques. Trouve plus

Comité d'experts sur le terrorisme: Le Comité d'experts sur le terrorisme (CODEXTER) désigne la réunion d'experts gouvernementaux pour coordonner les activités dans le domaine de la lutte contre le terrorisme au sein du Conseil de l'Europe. La lutte contre le terrorisme fait partie de la défense des Droits de l'homme, de l'État de droit et de la démocratie pluraliste et le Conseil de l'Europe traite de ce problème depuis les années 1970. Trouve plus

Comité d'histoire de la Seconde Guerre mondiale: Le Comité d'histoire de la Seconde Guerre mondiale est une institution française créée le 17 décembre 1951 par un décret signé du président du Conseil, René Pleven. Il résulte de la fusion du Comité d'histoire de la guerre et de la Commission d'histoire de l'occupation et de la libération de la France (la CHOLF), créés respectivement en octobre 1944 et en juin 1945 pour préserver la mémoire des années 1939-1945. En 1979, le comité intègre l'Institut d'Histoire du Temps Présent (IHTP). Trouve plus

Comité d'histoire de la télévision: Le Comité d'histoire de la télévision (CHTV) a été créé en 1980 par des pionniers de la télévision, comme Jean d'Arcy, Henri de France, Wladimir Porché, Pierre Sabbagh et Pierre Tchernia, ainsi que des historiens, comme René Rémond, Jean-Noël Jeanneney et Alain Decaux. Cette association a permis de rapprocher les différents corps de métiers qui ont fait l'histoire de la télévision, des techniciens aux décideurs, en passant par les responsables de programmes, les animateurs et tant d'autres. Pour constituer une Histoire de la télévision française, le CHTV rassemble les documents et les témoignages qui constituent la source de cette histoire (publications, photos, films et vidéos, colloques), et organise des rencontres entre professionnels et chercheurs. Il a pour objectif de construire la mémoire de toutes les télévisions, publiques et privées, hertziennes, numériques, câblées, diffusées sur satellite ou Internet. Il suscite et soutient les travaux nécessaires à l'étude scientifique de l'histoire de la télévision et à la publication d'ouvrages sur la télévision. Le Comité coopère avec les organismes publics et privés de la télévision, avec tous les professionnels du secteur, les administrations et les institutions universitaires. Trouve plus

Comité d'histoire du ministère de la Culture: Trouve plus

Comite d'histoire du ministere de la culture et des institutions culturelles: Trouve plus

Comité d'histoire du ministère de la culture et des institutions culturelles: Trouve plus

Comité d'histoire du pays de Plœmeur: Trouve plus

Comité d'histoire et d'archéologie de la province ecclésiastique d'Auch: Trouve plus

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