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samedi 27 février 2021

Code du Copiale, Code du drapeau de l'Inde, Code du drapeau des États-Unis, Code du patrimoine, Code du régime d’échange,

Code du Copiale: Le code du Copiale est un manuscrit chiffré formé de 75 000 caractères répartis sur 105 feuillets reliés en un volume. Il est généralement daté de 1760/1780, bien qu'il soit resté inconnu du grand public jusqu'en 2011 lorsqu'une équipe internationale a annoncé qu'elle l'avait décodé. Le manuscrit tire son nom d'une des deux seules inscriptions non codées : « Copiales 3 ». Trouve plus

Code du drapeau de l'Inde: Le code du drapeau Indien est un ensemble de lois régissant l'utilisation du Drapeau de l'Inde. Le bureau des normes indiennes est l'autorité qui régit et applique la fabrication et l'utilisation correcte du drapeau en fonction de certaines normes émises dans trois ensembles de documents. Les normes ont été créées en 1968 et par la suite mises à jour en 2008. Trouve plus

Code du drapeau des États-Unis: Le code du drapeau des États-Unis (United States Flag Code) établit des règles indicatives pour l'exposition et l'entretien du drapeau des États-Unis. Il est défini dans le chapitre 1 de Titre 4 du Code des États-Unis. Il s'agit d'une loi fédérale américaine mais il n'y a pas de sanctions en cas de non-respect de celle-ci, la Cour suprême ayant jugé qu'une punition serait en contradiction avec le Premier amendement de la Constitution des États-Unis qui affirme le droit à la liberté d'expression. Cette étiquette est appliquée dans les lieux sous juridiction américaine. À l'étranger, l'étiquette locale s'applique. Trouve plus

Code du patrimoine: Le code du patrimoine est un code français regroupant des dispositions de droit français concernant le patrimoine et certains services culturels. Les pouvoirs publics ont choisi de restreindre ce code au droit du patrimoine, plutôt que de créer un code de la culture, dans la mesure où le droit du patrimoine s'est considérablement enrichi et complexifié en quelques années. Il s'agit d'une codification à droit constant, c'est-à-dire que ce code est formé à partir de textes déjà existants : il ne s'agit donc que d'une classification. Ce code donne une définition très large du patrimoine en son article L1 puisqu'il « s'entend, au sens du présent code, de l'ensemble des biens, immobiliers ou mobiliers, relevant de la propriété publique ou privée, qui présentent un intérêt historique, artistique, archéologique, esthétique, scientifique ou technique ». Selon l'exposé des motifs, ce code a le double intérêt d'inventorier tout le droit du patrimoine jusque-là dispersé et de le rendre accessible à tous. La partie législative du code a été promulguée par l'ordonnance numéro 2004-178 du 20 février 2004, validée par l'article 78 de la loi du 9 décembre 2004, dans le cadre du mouvement de codification et de simplification du droit. La partie réglementaire a été promulguée par les décrets 2011-573 et 2011-574 du 24 mai 2011. Trouve plus

Code du régime d'échange: Trouve plus

Code du regime d'echange: Trouve plus

Code du régime d'échange: Le code du régime d'échange est un code numérique à deux caractères utilisé pour la numérotation des wagons et voitures de chemin de fer des réseaux de l'union internationale des chemins de fer (UIC) et de l'Organisation pour la Coopération des Chemins de Fer (OSJD), soit environ 60 pays et plus de 400 entreprises ferroviaires. Trouve plus

Code du sport: Le code du sport, en France, est un des codes spécialisés constitutifs du droit civil. Le code du sportif est un ensemble de règles morales adoptées en 1995 par le Comité national olympique et sportif français. Portail du sport Trouve plus

Code du sport (france): Trouve plus

Code du sportif: Le code du sportif est un document rédigé en 1992 pour fixer des règles applicables aux sportifs. Trouve plus

Code du statut personnel: Codes du statut personnel (CSP) peut désigner : Code du statut personnel (Égypte) ; Code du statut personnel (Irak) ; Code du statut personnel (Libye) ; Code du statut personnel (Maroc) ou Moudawana ; Code du statut personnel (Mauritanie) ; Code du statut personnel (Tunisie). Trouve plus

Code du statut personnel (Maroc): Trouve plus

Code du statut personnel (Tunisie): Le Code du statut personnel (arabe : مجلة الأحوال الشخصية) ou CSP consiste en une série de lois progressistes tunisiennes, promulguées le 13 août 1956 par décret beylical puis entrées en vigueur le 1er janvier 1957, visant à l'instauration de l'égalité entre l'homme et la femme dans nombre de domaines. Le CSP est l'un des actes les plus connus du Premier ministre et futur président Habib Bourguiba près de cinq mois après l'indépendance de son pays. Il donne à la femme une place inédite dans la société tunisienne et dans le monde arabe en général, abolissant notamment la polygamie, créant une procédure judiciaire pour le divorce et n'autorisant le mariage que sous consentement mutuel des deux époux. Le successeur de Bourguiba, Zine el-Abidine Ben Ali, ne remet pas en cause le CSP et lui apporte même des modifications qui le renforcent, en particulier avec l'amendement du 12 juillet 1993. Mais cette politique féministe, s'inscrivant incontestablement dans une politique de modernisation du pays, reste confrontée aux mentalités conservatrices d'une partie de la société tunisienne influencée par la montée de l'islamisme durant les années 1980. Trouve plus

Code du tourisme: Trouve plus

Code du tourisme (France): Le code du tourisme français est un recueil organisé de textes législatifs et réglementaires applicables en matière de droit du tourisme. Sa création récente fut motivée par l'hétérogénéité de la législation intéressant le secteur du tourisme. Cette dernière ayant évolué au fil du temps sans cohérence, l'accès au droit du tourisme était devenu complexe pour l'ensemble des acteurs du secteur. Trouve plus

Code du travail: Le Code du travail est un code juridique qui définit un cadre aux relations de travail entre les employeurs et leurs employés. Quelques codes du travail par pays : Cameroun : Code du travail (Cameroun). France : Code du travail (France). Maroc : Code du travail (Maroc). Québec (Canada) : Code du travail (Québec). Portail du droit Portail du travail et des métiers Trouve plus

Code du travail (cameroun): Trouve plus

Code du travail (france): Trouve plus

Code du travail (Maroc): Au Maroc, le Code du travail est le texte législatif qui édicte l'ensemble des règles relatives à l'organisation des relations sociales au sein de l'entreprise et dans le domaine du travail. Trouve plus

Code du travail (Quebec): Trouve plus

Code du travail (québec): Trouve plus

Code du travail du Québec: Trouve plus

Code du travail français: Trouve plus

Code dual: Trouve plus

Code d'Ur-Namma: Le Code d'Ur-Namma est la plus ancienne tablette contenant un code juridique qui nous soit parvenue. Elle fut rédigée en sumérien vers 2100-2050 av. J.-C., à l'époque de la troisième dynastie d'Ur. B‌ien que le préambule attribue directement les lois au souverain Ur-Namma de la cité d'Ur (2112-2095 av. J.-C.), certains historiens estiment qu'ils pourrait s'agir de l'œuvre de son fils Shulgi. Le premier exemplaire du code fut découvert en deux fragments à Nippur, puis fut traduit par Samuel Kramer en 1952. L'état partiellement détruit de l'exemplaire ne permit de lire que le prologue ainsi que seulement cinq lois. Des tablettes furent ensuite trouvées à Ur puis traduites en 1965 permettant la reconstitution de près de 40 des 57 lois que comprend le texte. Un autre exemplaire découvert à Sippar contient de légères variantes. Les lois sont exprimées sous la forme casuistique : si (un crime est commis), alors (un châtiment est appliqué). Il s'agit là d'un modèle qui sera par la suite imité dans les codes suivants. Pour l'un des plus anciens codes juridiques connus, l'avancée est remarquable. Il institue, par exemple, une forme de compensation financière en cas d'atteinte physique, que l'on peut opposer à la loi du Talion (« œil pour œil, dent pour dent ») principe de base du droit babylonien. Les actes de meurtre, vol, adultère et viol restent cependant punis de la peine capitale. Le code révèle ainsi un aperçu de l'ordre social en place au cours de la « Renaissance sumérienne ». En dehors du lu-gal ("le grand homme" ou le roi), les membres de la société étaient divisés en deux grandes catégories sociales : les "lu" ou hommes libres, et les esclaves (arad au masculin, geme au féminin). Le fils d'un lu était appelé dumu-nita jusqu'à son mariage où il devenait un "jeune homme" (gurus). Une femme (munus) passait du statut de fille (dumu-mi) à celui d'épouse (dam). Si elle venait à perdre son mari, une veuve (nu-ma-su) pouvait se remarier. Trouve plus

Code d'Ur-Nammu: Trouve plus

Code d'Urukagina: Trouve plus

Code DX: Le code DX se présente sous la forme de douze cases laissées nues ou peintes sur les pellicules de négatif au format 135 (utilisées par les appareils 24*36) qui indiquent la sensibilité de l'émulsion, le nombre de vues et la latitude d'exposition. Ce code utilise le fait que le corps des cartouches 135 est métallique, la peinture jouant le rôle d'isolant. Les cases sont lues par une série de 12 contacts dans le magasin de l'appareil. Trouve plus

Code E: Trouve plus

Code EAN: Trouve plus

Code ECE: Trouve plus

Code ECO: Trouve plus

Code électoral: Plusieurs pays disposent d'un code régissant les élections et précisant comment les opérations de vote doivent se dérouler, que ce soit pour l'annonce ou pour l'affichage lié aux élections. Il comporte aussi la manière dont de bureau de vote doit être géré (personnes présentes par exemple) ainsi que la manière dont les votants expriment leur vote (isoloir, papier d'identité, etc) : Code électoral français ; Code électoral belge ; Code électoral de Guinée ; Code électoral marocain de 1997.Tous les articles commençant par code électoral Toutes les pages avec « code électoral » dans le titre Trouve plus

Code électoral (France): Le code électoral regroupe, en France, les dispositions législatives et réglementaires relatives aux élections politiques, c'est-à-dire à l'élection des sénateurs, des députés, des conseillers régionaux, des conseillers départementaux et des conseillers municipaux. Trouve plus

Code électoral (Guinée): Le code électoral regroupe, en Guinée, les dispositions législatives et réglementaires relatives aux élections politiques, c'est-à-dire à l'élection du président de la république, des députés, des conseillers municipaux. Trouve plus

Code électoral (Maroc): Trouve plus

Code électoral belge: Le Code électoral ou Loi du 12 avril 1894 règle en Belgique la manière dont sont tenues les élections politiques. Trouve plus

Code électoral marocain de 1997: Au Maroc, le Code électoral de 1997 est le texte législatif qui comporte un dispositif regroupant en une seule référence juridique uniforme, moderne et d'accès facile la législation électorale en vigueur et dont les textes sont épars et diversifiés. Il a été adopté le 2 avril 1997 et a connu des amendements jusqu'en 2008. En 2011, à l'occasion de l'adoption de la constitution du 1er juillet, un nouveau code électoral vient abroger la plupart de ses dispositions à la part la deuxième partie et le cinquième titre de la troisième partie qui restent applicables au sujet des élections des chambres professionnelles. Trouve plus

Code en 16 articles: Le Code en 16 articles a été créé en 1618(période Tsangpa, 1565 — 1642) et fut en vigueur au Tibet jusqu'en 1959.[réf. nécessaire]En 1618, le roi de Tsang, Karma Phuntsok Namgyal, intronise le 10e karmapa Chöying Dorje en tant que chef spirituel du Tibet , lequel refuse. Selon A. Tom Grunfeld, en 1618 (sous le règne de Karma Phuntsok Namgyal), dans un contexte de rivalité intersectes, les Karmapa partis du Tsang, envahissent Lhassa et laissent la colline autour du monastère de Drepung, couvert par les corps des moines massacrés. Pendant les 20 années qui suivirent, les Karamapa reignent à suprématie (Karma Tenkyong Wangpo continue le règne de son père de 1620 à 1642), et forcent de nombreux monastères Gelug à se convertir. Il a été créé sous le régime de Garma (ou Karmapa)[citation nécessaire] et couvre les affaires militaires, civiles et administratives, ainsi que les degrés de punition. Le code qui a été rédigé était basé sur le Code en 15 articles. Avec le Code en 15 articles, la population de l'ancien Tibet étaient divisés en 3 classes et 9 rangs. Trouve plus

Code en bloc 4B5B: 4B5B est un code en bloc pour la transmission de données dans le domaine des télécommunications. 4B5B transpose un groupe de 4 bits en un groupe de 5 bits, avec la présence d'au moins 1 « bit à 1 » dans le groupe de 5 bits. Les 5 bits sont prédéterminés dans une table d'encodage. Un effet collatéral de ce code en bloc est que plus de bits (5 bits) sont nécessaires pour transmettre 4 bits. En fonction des spécifications du standard du protocole étudié, il peut il y avoir un certain nombre de caractères 4B5B inutilisé. La présence de ces caractères dans une trame permet d'indiquer qu'il y a eu une erreur quelque part durant la transmission. 4B5B a été popularisé par son utilisation dans le FDDI au milieu des années 1980, puis par la suite par l'Ethernet 100BASE-TX défini par le standard IEEE 802.3u en 1995, et enfin par le MADI. Dans le domaine des fibres optiques, les données 4B5B sont encodés en NRZI. Pour le FDDI sur cuivre (CDDI) et l'Ethernet 100BASE-TX, les données 4B5B sont encodées en MLT-3. Trouve plus

Code en ligne: Trouve plus

Code ennemi: Code ennemi est un thriller américain réalisé par Kasper Barfoed, interprété par John Cusack et Malin Åkerman, sorti en 2013. Trouve plus

Code entropique: Trouve plus

Code et autres lois du cyberespace: Code et autres lois du cyberespace est un livre de Lawrence Lessig paru en 1999. Il est connu en anglais sous le titre de Code: Version 2.0 (en) (version remaniée de Code and Other Laws of Cyberspace). Il traite de la différence entre les lois dans le monde physique et dans le monde virtuel, sujet de nombreux débats depuis l'apparition de l'Internet. Code: Version 2.0 (en) (en) existe en deux versions. Trouve plus

Code et signe: L'opposition fondatrice de Ferdinand de Saussure, langue / parole, valable en linguistique, l'est aussi en sémiologie : c'est la différence entre le domaine de code, et l'actualisation individuelle (unique), ou si on veut la différence en une compétence (lexicale, par exemple) sans référence et une actualisation de celle-ci (ou performance), par l'introduction d'une référence. « Le cheval » en langue et « le cheval » que je perçois à tel instant. Pour Émile Benveniste, la signification est articulée en langue / discours, la langue ayant une existence sémiotique, ayant pour objet des signes, tandis que le discours a une existence sémantique, avec pour objet une référence, actualisée dans une situation de communication, et pour sujet une instance de l'énonciation. L'énonciation est le passage de la langue au discours, ou, pour Louis Hjelmslev, du système au procès, c'est-à-dire de la structure sémio-narrative au discursif (c.f. sémio des textes, Greimas et Courtès pour l'école de Paris). Le Groupe μ (Traité du Signe Visuel, Seuil, 1992) situe son analyse au niveau de l'image et opère la distinction type / occurrence. Un exemple d'actualisation : dans « la rue où j'habite », la rue est une occurrence, tandis que dans « j'aime me promener dans la rue », cette dernière n'est qu'une idée de la rue : un concept, une classe, un signifié, un type qui n'est pas actualisé. Portail de la linguistique Trouve plus

Code éternité: Trouve plus

Code Eternity: Code Eternity (Code Name: Eternity) est une série télévisée canadienne en 26 épisodes de 42 minutes, créée par William Fruet et Jeff King et diffusée aux États-Unis entre le 14 mai et le 19 novembre 2000 en syndication, et à partir du 9 septembre 2000 sur CTV Montréal. En France, la série a été diffusée à partir du 7 août 2000 sur M6, et au Québec à partir d'octobre 2004 sur Mystère. Trouve plus

Code ethique: Trouve plus

Code éthique: Trouve plus

Code europeen de securite sociale: Trouve plus

Code européen de sécurité sociale: Le Conseil de l'Europe a proposé le 16 avril 1964 à ses États membres de ratifier un Code européen de sécurité sociale, qui a pour objet principal de renforcer les dispositifs de la convention no102 de l'OIT concernant la norme minimum de sécurité sociale. Il est entré en vigueur le 17 mars 1968. Trouve plus

Code européen des voies de navigation intérieure: Le Code européen des voies de navigation intérieure (CEVNI) est le code européen pour les rivières, les canaux et les lacs dans la plupart des pays européens. Il a été élaboré par le sous-comité des transports par voie navigable de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU). Tous les pays européens n'utilisent pas le CEVNI pour leurs voies navigables. Le CEVNI a en effet le caractère d'une recommandation ce qui signifie qu'il n'est juridiquement par contraignant. Le Royaume-Uni, les Pays nordiques, l'Espagne, l'Italie, ainsi que les Balkans à l'exception de la Croatie, ont leurs propres règlements. De même, sur les voies d'eaux intérieure allemandes, sur le Rhin ou la Moselle, le CEVNI n'est pas utilisé et d'autres règlements spécifiques sont est applicables. Le CEVNI contient les règles communes applicables à la circulation sur les voies navigables intérieures, comme la signalisation visuelle des bateaux, la signalisation sonore, la radiotéléphonie, la signalisation et le balisage des voies navigables, les règles de route, les règles de stationnement, la prévention de la pollution des eaux et l'élimination des déchets produits à bord des bateaux. On peut l'assimiler à une sorte de "code de la route" pour les bateaux en navigation intérieure. Trouve plus

Code exp-Golomb: Trouve plus

Code exponentiel-Golomb: Le code exponentiel-Golomb ou Exp-Golomb code (en) d'ordre k est un type de code universel, paramétrable par un nombre entier k. Ce code est souvent utilisé dans la compression de données en tant que codeur entropique, par exemple dans la norme vidéo H.264. Trouve plus

Code FAA: Codes de la Federal Aviation Administration attribués aux aéroports américains. 1H0 : Aéroport de Creve Coeur, Missouri, 68J : Aéroport commercial de Tallahassee, Floride, 8S4 : Aéroport municipal d'Enterprise, Oregon, BMI : Central Illinois Regional Airport, Illinois, BTM : Aéroport Bert-Mooney, Butte, Montana, BUR : Aéroport Bob-Hope, Burbank-Glendale-Pasadena, Californie, CHN : Aéroport municipal de Wauchula, Floride, DCU : Aéroport régional de Pryor Field, Decatur, Alabama, FAR : Aéroport international Hector, Fargo, Dakota du Nord, GNV : Aéroport régional de Gainesville, Floride, ILG : New Castle County Airport, Wilmington, Delaware, LAR : Aéroport régional de Laramie, Wyoming, LBE : Aéroport régional Arnold Palmer, Latrobe, Pennsylvanie, MOT : Aéroport international de Minot, Dakota du Nord, OWB : Aéroport régional de Owensboro-Comté de Daviess, Kentucky, PFN : Aéroport international de Panama City-comté de Bay, Floride, PIE : Aéroport international de St. Petersburg-Clearwater, Floride, SHR : Aéroport du comté de Sheridan, Wyoming, TLH : Aéroport régional de Tallahassee, Floride, VRB : Aéroport municipal de Vero Beach, Floride, Portail de l'aéronautique Portail des États-Unis Trouve plus

Code fille: Code fille est le dixième épisode de la vingt-septième saison de la série télévisée Les Simpson et le 584e épisode de la série. Il est sorti en première sur le réseau Fox le 3 janvier 2016. Trouve plus

Code fiscal de la Fédération russe: Le code fiscal de la Fédération russe (en russe : Налоговый кодекс Российской Федерации) est la loi qui règle le système des taxes et des impôts dans la Fédération russe. Trouve plus

Code foncier rural: Le Code foncier rural de Côte d'Ivoire est l'appellation communément donnée aux textes régissant le droit foncier dans ce pays. Cette dénomination concerne en particulier, la loi relative au domaine foncier rural modifiée, les décrets et arrêtés d'application de cette loi ainsi que la loi instituant un fonds de développement agricole. La question foncière reste controversée en Côte d'Ivoire. Toutefois, l'Accord de Linas-Marcoussis estime que la loi relative au domaine foncier rural et votée à l'unanimité par le Parlement ivoirien « constitue un texte de référence dans un domaine juridiquement délicat et économiquement crucial ». Trouve plus

Code foncier rural (Côte d'Ivoire): Trouve plus

Code foncier rural de Côte d'Ivoire: Trouve plus

Code for America: Code for America est un projet citoyen américain fondé en 2009 pour améliorer les services numériques citoyens aux États-Unis. Le projet est généralement classé comme appartenant aux civic tech. Trouve plus

Code forestier: Un code forestier est un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant l'exploitation et, depuis quelques années[Quand ?], la protection des forêts en France et des écosystèmes ou des populations qui en dépendent. Le droit de nombreux pays n'emploie pas le mot de « code » mais des expressions telles que loi forestière, ou de loi sur la forêt. Pour faciliter l'exploitation forestière de nouveaux territoires, ou pour répondre à la convention sur la forêt et à la convention de Rio sur la biodiversité, ou en Europe à la convention d'Helsinki, ou pour mieux prendre en compte les données scientifiques et techniques concernant la forêt, divers pays ont mis à jour leur code forestier, dont la Russie qui gère ou possède 882 millions d'hectares boisés, soit 1/4 de la forêt mondiale, avec près de 50 % des résineux du monde qui a un nouveau code forestier depuis le 1er janvier 2007, qui souhaite pouvoir plus largement exploiter la taïga. Il ne faut pas les confondre avec les chartes ou les codes éthiques ou codes déontologiques qui accompagnent certaines démarches forestières telles que le Code d'éthique du CIF/IFC au Canada. Les codes forestiers sont d'application obligatoire, ce qui n'empêche pas le propriétaire d'aller plus loin que ce socle minimal s'il le souhaite. En revanche, la charte des forêts, probablement la première de ce genre, établie en 1217, au royaume d'Angleterre par décret royal avait force de loi. Trouve plus

Code forestier (Côte d'Ivoire): Le Code forestier de Côte d'Ivoire est l'objet de la loi ivoirienne n° 65-425 du 20 décembre 1965. Il définit, non seulement les forêts ainsi que les aires de protection et de reboisement, mais également les différentes catégories de droits applicables dans le domaine forestier. Ceci concerne, aussi bien la constitution de forêts classées et de réserves, l'exercice des droits coutumiers, que la délivrance des concessions d'exploitation forestière s'agissant des forêts du domaine de l'État. Ce code évolue dans l'environnement d'un pays dont le développement économique est étroitement lié à la forêt. Celle-ci apporte à la Côte d'Ivoire, d'une part des terrains riches et favorables aux cultures et d'autre part, une réserve importante de bois Trouve plus

Code forestier (France): Le code forestier français est un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant la protection et la gestion des forêts en France, notamment des forêts publiques relevant du régime forestier. Il est l'héritier de règlements plus anciens. Trouve plus

Code foulard: Le code foulard (aussi connu comme le code mouchoir, le code bandana, ou flagging, hanky code ou handkerchief code en anglais) est un système de code couleur employé par les gays recherchant de la sexualité libre (casual-sex) ou pratiquant le BDSM aux États-Unis, au Canada, en Australie et en Europe, pour indiquer les fétiches sexuels préférés, le type de rapport sexuel recherché. Le hanky code a été largement utilisé dans les années 1970 par les gays et les hommes bisexuels, et s'est ensuite développé pour y inclure tous les genres et les orientations sexuelles. Aujourd'hui, le port de mouchoirs (bandanas) code-couleur est une manière de communiquer ses désirs et ses fétiches. Porter un mouchoir sur le côté gauche du corps indique généralement que la personne est « au-dessus »/dominante (on considère que les actifs dans la pratique du fétiche sont indiqués par la couleur du mouchoir), le porter sur le côté droit du corps indiquerait que la personne est « en dessous »/soumise (on considère que les passifs dans la pratique du fétiche sont indiqués par la couleur du mouchoir). Cette réalité gauche-droite vient de la pratique antérieure qui voulait que sur la gauche de la boucle de ceinture en cuir, la personne était active, et sur la droite de la boucle de ceinture en cuir, la personne était passive. Les bandanas peuvent être portés à l'avant ou à l'arrière de la poche, attachés autour du cou (avec le nœud placé sur le côté gauche ou droit) ; autour de la cheville (avec ou sans bottes) ; ou sur d'autres parties du corps. Le code couleur varie largement d'une région à l'autre, cependant, il y a un accord général sur les couleurs qui se réfèrent aux pratiques les plus communes, en particulier les plus intuitives comme le jaune pour l'ondinisme ; le brun pour la scatophilie ; et le noir pour les SM, mais pas de consensus absolu pour les pratiques les moins communes. Trouve plus

Code foulard (LGBT): Trouve plus

Code français de l'environnement: Trouve plus

Code français de l'urbanisme: Trouve plus

Code frontières Schengen: Le Code frontières Schengen est le nom donné à la codification des règles concernant l'entrée et la sortie des personnes du territoire de l'Union européenne. Il a connu deux formes : le Code frontières Schengen d'origine, adopté en 2006 ; le Code frontières Schengen de 2016, qui a abrogé le précédent. Portail de l'Union européenne Trouve plus

Code frontières Schengen (2006): Le Code frontières Schengen de 2006 est la codification des normes relatives à l'espace Schengen. Son adoption a opéré une refonte de l'acquis Schengen. Le Code frontière pose le principe de libre circulation à l'intérieur de l'espace Schengen. Il définit aussi les vérifications à effectuer aux frontières extérieures. Trouve plus

Code gamma: Trouve plus

Code geass: Trouve plus

Code Geass : Lelouch of the rebellion: Trouve plus

Code Geass: Lelouch of the Re;surrection: Code Geass: Lelouch of the Re;surrection (コードギアス 復活のルルーシュ, Kōdo Giasu: Fukkatsu no Rurūshu) est un film japonais réalisé par Gorō Taniguchi, sorti en 2019. Il fait suite à l'anime Code Geass et plus précisément des trois films récapitulatifs qui en ont été tirés. Trouve plus

Code general de la propriete des personnes publiques: Trouve plus

Code général de la propriété des personnes publiques: Le code général de la propriété des personnes publiques regroupe en droit français les dispositions législatives relatives aux biens appartenant aux personnes publiques. Ce code a été créé par l'ordonnance 2006-460 du 21 avril 2006. Il décrit : les modes d'acquisition : à titre onéreux, à titre gratuit. les procédures d'acquisition, en distinguant le cas des biens situés en France de celui des biens situés à l'étranger. les biens relevant du domaine public. Il définit ainsi le domaine public immobilier à l'article L. 2111-1. les biens relevant du domaine privé, qu'il définit à l'article L. 2211-1. le contentieux relatif aux biens du domaine public et du domaine privé. les réalisations d'opérations immobilières. les dispositions spécifiques aux collectivités territoriales d'outre-mer, en particulier à Mayotte.Il reprend et étend les dispositions législatives du code du domaine de l'État (qui deviennent caduques), la partie réglementaire a été adoptée par décret le 22 novembre 2011. Trouve plus

Code general des collectivites territoriales: Trouve plus

Code général des collectivités territoriales: Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) regroupe, en France, des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des collectivités territoriales. Sa partie législative a été promulguée en 1996 et la partie réglementaire en 2000 seulement. À sa promulgation, et suivant la pratique habituelle de codification en France, le code général des collectivités territoriales est adopté à droit constant, c'est-à-dire sans nouvelle règle de droit par rapport aux textes en vigueur. Il synthétise et ordonne plus de deux siècles de lois et de règlements concernant l'administration territoriale, dont les premiers remontent aux textes créant les quelque 37 000 communes (transformations des anciennes 90 000 paroisses) en 1789 et les 83 départements en 1790 (suppressions des 36 provinces et États). Cet ouvrage de codification contribue à la simplification de l'accès au droit en France, par réduction notamment du nombre de lois et décrets auparavant dispersés, désormais réunis dans un document unique de référence, et réordonnés selon un plan facilitant la compréhension des règles. Trouve plus

Code général des collectivités territoriales (France): Trouve plus

Code general des impots: Trouve plus

Code général des impôts: Un code général des impôts est un code juridique regroupant les règles fiscales d'un pays. Trouve plus

Code général des impôts (France): Le code général des impôts (CGI) est un code juridique français relatif au droit de la fiscalité. Dans un premier temps, plusieurs codes avaient été créés par type d'impôt : il existait ainsi un code des impôts directs, un code de l'enregistrement ou un code du timbre. La constitution du code général des impôts a été opérée par quatre décrets et un arrêté du 6 avril 1950. Trouve plus

Code genetique: Trouve plus

Code génétique: Le code génétique est l'ensemble des règles permettant de traduire les informations contenues dans le génome des cellules vivantes afin de synthétiser les protéines. Au sens large, il établit la correspondance entre le génotype et le phénotype d'un organisme. Ce code repose notamment sur la correspondance entre, d'une part, des triplets de nucléotides, appelés codons, sur l'ARN messager et, d'autre part, les acides aminés protéinogènes incorporés dans les protéines synthétisées lors de la phase de traduction de l'ARN messager par les ribosomes. À quelques exceptions près, chaque codon correspond à un seul et unique acide aminé protéinogène. Dans la mesure où l'information génétique est codée exactement de la même façon dans les gènes de la très grande majorité des différentes espèces vivantes, ce code génétique spécifique est généralement désigné comme code génétique standard, ou canonique, voire tout simplement comme « Le » code génétique ; il existe cependant un certain nombre de variantes à ce code génétique, mais qui restent limitées en général à quelques codons. De telles variantes existent par exemple au sein même des cellules humaines entre leur cytosol et leurs mitochondries. La correspondance entre codons d'ARN messager et acides aminés protéinogènes est généralement présentée sous forme de tableaux associant chacun des 64 codons, ou triplets de quatre bases nucléiques possibles (43 = 64), avec l'un des 22 acides aminés protéinogènes. Par extension, et de façon impropre, le grand public appelle parfois « code génétique » ce qui est en fait le génotype d'une cellule, c'est-à-dire l'ensemble de ses gènes. Trouve plus

Code geographique: Trouve plus

Code géographique: Un code géographique est un code qui permet de définir (ou d'identifier) un point, une zone, ou une entité à la surface de la Terre. Différents systèmes de codage cohabitent, mais les systèmes peuvent essentiellement être déterminés par : la manière dont le code est créé (nombre, lettre, mélange des deux, autre…) ; la portion de la Terre qui est concernée (la Terre entière, la terre, l'eau, un continent, un pays…) ; le type de surface, de zone, ou d'entité codée (pays, comté, aéroport, gare ferroviaire, ville…) ; selon que l'entité codée est un point ou une surface ; la période durant laquelle le code est valide. Trouve plus

Code géographique (Maroc): Trouve plus

Code géographique du Maroc: Le Code géographique du Maroc est l'une des nomenclatures établies par le Haut-Commissariat au plan, « faisant autorité et servant de référence à une multitude de disciplines ». Trouve plus

Code géographique marocain: Trouve plus

Code géographique officiel du Maroc: Trouve plus

Code géographique officiel pour le Royaume du Maroc: Trouve plus

Code Gilham: Trouve plus

Code Gillham: Le code Gillham est un code binaire informatique utilisé principalement en aéronautique afin d'encoder l'altitude pression de l'aéronef. L'utilisation d'un transpondeur Mode C à bord d'un aéronef nécessite en effet la présence d'un encodeur d'altitude, également appelé Alticodeur, afin d'informer les moyens du contrôle du trafic aérien de l'altitude non corrigée de l'aéronef. L'Alticodeur délivre l'altitude non corrigée de l'aéronef au transpondeur sous la forme d'une suite de 11 bits codé Gillham. C'est l'OACI qui définit l'utilisation de ce code (Annexe 10, volume IV) afin de standardiser la communication entre l'Alticodeur et le transpondeur. De par sa ressemblance ce code est parfois faussement appelé code de Gray. Il lui emprunte en effet la propriété de ne changer qu'un seul bit à la fois pour marquer un changement d'état, réduisant ainsi les risques d'erreurs. Trouve plus

Codé Gillham: Trouve plus

Code golf: Le code golf est une compétition de programmation récréative durant laquelle chaque participant s'efforce d'implémenter un algorithme donné en produisant un programme le plus court possible (à ne pas confondre avec le binary sizecoding, qui s'intéresse à la taille finale du binaire exécutable). Il se peut que l'on nomme ce type de défi à partir du langage utilisé (on parlera alors, par exemple, de Perl golf). Bien que le terme de « code golf » ait apparemment été utilisé en 1999 avec Perl, puis popularisé plus tard de par l'utilisation de ce même langage pour le développement de programmes de chiffrement RSA, on[Qui ?] sait que des compétitions du même genre ont eu lieu avant, utilisant le langage APL et probablement d'autres. La plateforme Codewars propose, entre autres exercices, des énigmes de type code golf. Trouve plus

Code GPO2: Trouve plus

Code grau: Trouve plus

Code Gray: Trouve plus

Code Grégorien: Le code Grégorien (en latin codex Gregorianus) est un recueil de constitutions impériales (« constitutions » au sens latin très général de « décisions ») réalisé vers 291/294 par un juriste du nom de Gregorius. Associé à un autre ouvrage quasi contemporain du même genre, le code Hermogénien, il fut d'un grand usage parmi les juristes de l'Antiquité tardive. Il n'a pas été conservé comme tel, mais plusieurs auteurs et ouvrages juridiques postérieurs s'y réfèrent (notamment le code Théodosien et le code Justinien). Les « constitutions » impériales étaient des documents de quatre catégories : les « édits » (décisions de caractère général applicables à tout l'Empire, comme l'édit de Caracalla de 212) ; les « rescrits » (réponses écrites de l'empereur à un particulier ou à un magistrat, ayant acquis une valeur juridique de précédents depuis le règne d'Hadrien) ; les « décrets » (décisions rendues par l'empereur dans des procès, faisant souvent jurisprudence) ; et les « mandats » (commandements de l'empereur adressés à des gouverneurs de province). Les rescrits étaient de beaucoup les plus nombreux. L'auteur du code Grégorien collecta ces textes en remontant au moins jusqu'au règne d'Hadrien ; cependant la plus ancienne constitution datée attribuée explicitement au code Grégorien dans la documentation conservée est de l'an 196 (Septime Sévère), les autres allant ensuite jusqu'en 291 (Dioclétien), plus deux textes datés de 295 et 297 (ou 302). D'après les références qui y sont faites dans les ouvrages postérieurs, ce code était organisé en livres divisés en titres : treize livres qui suivaient l'ordre des matières de l'Édit perpétuel, un quatorzième livre consacré au droit criminel, et semble-t-il un ou deux autres sur le droit public. L'opinion dominante est que l'auteur de ce recueil a trouvé la majorité des textes directement dans les archives impériales. Cependant il a dû en relever certains, notamment parmi les plus anciens, dans des traités juridiques. Selon Theodor Mommsen, il aurait effectué son travail à Béryte, colonie romaine où se trouvaient une célèbre école de droit et un dépôt des lois, à partir de copies qui y étaient envoyées. On a également suggéré qu'il aurait exercé la fonction de magister a libellis (chargé de répondre aux pétitions) auprès de l'empereur Dioclétien. Le caractère officiel, ou semi-officiel, des codes Grégorien et Hermogénien a été beaucoup débattu. Joint constamment au code Hermogénien (qui apparemment n'avait qu'un livre, et contenait seulement des constitutions de Dioclétien et de Maximien Hercule), le code Grégorien devint d'usage très courant parmi les juristes du Bas Empire. Il est utilisé dans la Mosaicarum et Romanarum legum collatio ; dans les Fragmenta juris Romani Vaticana ; dans les Scholia Sinaitica ; dans la Consultatio veteris cujusdam jurisconsulti. Il est également cité par saint Augustin. Il fait aussi l'objet de références explicites dans la Lex Romana Burgundiorum du roi Gondebaud, et a été utilisé dans la compilation du Bréviaire d'Alaric, qui lui emprunte une version abrégée de treize titres accompagnés d'interpretationes. Thalelæus s'y réfère explicitement à deux reprises dans son commentaire au code Justinien. Le tout représente environ soixante-dix constitutions citées avec référence au code Grégorien dans la littérature juridique de l'Antiquité tardive. Les codes Grégorien et Hermogénien sont cités comme modèles dans la lettre adressée par Théodose II au sénat de Constantinople le 26 mars 429 pour annoncer la réalisation, cette fois officielle, d'un nouveau code (lettre qui figure au début du code Théodosien). Ce nouveau code rassemblait donc les constitutions postérieures à l'avènement de Constantin Ier (312), et ne faisait pas double emploi avec les deux codes précédents. Tous trois furent utilisés conjointement. Le code Justinien, lui, promulgué en 529, enveloppait les trois codes antérieurs, les rendant caducs (comme indiqué dans la lettre De novo codice faciendo). On estime qu'environ 1670 constitutions figurant dans le code Justinien viennent du code Grégorien (contre un peu moins de 1000 pour le code Hermogénien). Remplacé également dans les royaumes barbares d'Occident par la Lex Romana Burgundiorum et surtout le Bréviaire d'Alaric, le code Grégorien s'est finalement perdu comme tel. Le 26 janvier 2010, deux chercheurs de l'University College de Londres, Simon Corcoran et Benet Salway, ont annoncé avoir retrouvé dix-sept fragments de parchemin qui viendraient d'une copie du code Grégorien datant de l'an 400 environ. De tels vieux morceaux de parchemin étaient utilisés au XVIe siècle pour renforcer la reliure de nouveaux livres. Chacun de ces dix-sept fragments, enroulés autour de fils dans le dos d'un de ces livres, mesure moins de 13 centimètres carrés. On y lit trois passages qui se retrouvent dans des constitutions du code Justinien (7.62.3, 4, 7), inscrites dans un environnement différent. Les dix-sept fragments pourraient provenir du même feuillet, contenant des rescrits d'empereurs du IIIe siècle, et on repère les noms de Caracalla, de Gordien III et de Philippe l'Arabe. Le texte latin est accompagné d'annotations interlinéaires en grec. Trouve plus

Code Hays: Le code Hays est le surnom communément donné au code de production du cinéma américain (officiellement appelé Motion Picture Production Code en anglais), établi en mars 1930 par le sénateur William Hays, président de la Motion Pictures Producers and Distributors Association, pour réguler la production des films. Appliqué de 1934 à 1966, ce texte fait suite à de nombreux scandales entachant l'image de Hollywood, dont l'affaire Roscoe Arbuckle. Il s'agit d'un exemple d'autorégulation, les studios s'étant eux-mêmes imposé cette censure afin d'éviter l'intervention extérieure, en particulier de l'État fédéral. Le texte du code a été rédigé en 1929 par Martin Quigley (1890-1964), éditeur catholique, et Daniel A. Lord (en) (1888-1965), prêtre jésuite. Le code est appliqué par l'administration du code de production (Production Code Administration), dirigée par le très catholique Joseph Breen (1888-1965) qui impose sa marque sur tous les films hollywoodiens de 1934 à 1954, période connue pour sa rigueur morale. Il est remplacé par son adjoint, Geoffrey Shurlock, de 1954 à 1968. Trouve plus

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