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samedi 27 février 2021

Code de sécurité, Code de Sécurité sociale (France), Code de Shannon-Fano, Code de source, Code de statut HTTP,

Code de sécurité: Trouve plus

Code de Sécurité sociale (France): Trouve plus

Code de Shannon-Fano: Trouve plus

Code de source: Trouve plus

Code de statut HTTP: Trouve plus

Code de Taiho: Trouve plus

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Code de taihō: Trouve plus

Code de Theodose: Trouve plus

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Code de tir nucléaire: Un code de tir nucléaire est un code informatique permettant à l'autorité d'un pays possédant l'arme atomique d'activer ces armes et de déclencher un tir pré-déterminé sur des cibles d'un État hostile, notamment lors d'un conflit armé qui deviendrait trop destructeur par les voies conventionnelles. Historiquement, la responsabilité de cette utilisation incombe au chef de l'État ou à l'autorité militaire du pays possédant ce type d'arme. Trouve plus

Code de triche: Trouve plus

Code de Vava'u: Trouve plus

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Code Decaen: Le Code Decaen est un code juridique publié en 1804 par Charles Mathieu Isidore Decaen, alors gouverneur général des Mascareignes. Il regroupe les textes juridiques relatifs à l'esclavage aux Mascareignes en mettant à jour le Code Delaleu paru en 1777, lui-même une reprise des Lettres patentes de 1723 transposant le Code noir antillais dans la région. Trouve plus

Code d'effacement: En théorie de l'information, un code d'effacement est un code de correction d'erreur directe pour le canal binaire d'effacement qui transforme un message composé de k {\displaystyle k} symboles en un message plus long composé de n {\displaystyle n} symboles tel que le message original peut être retrouvé à partir d'un sous-ensemble de ces n {\displaystyle n} symboles. La fraction r = k / n {\displaystyle r=k/n} est appelé « débit du code ». La fraction k ′ / k {\displaystyle k'/k} , où k ′ {\displaystyle k'} représente le nombre de symboles requis pour restaurer le message est appelée efficacité de la réception. Trouve plus

Code Delaleu: Le Code Delaleu,, également appelé Code jaune,, officiellement Code des îles de France et de Bourbon,,, est un code juridique publié en 1777 à l'île de France et détaillant le régime régissant la vie des esclaves dans l'archipel des Mascareignes, alors entièrement français. Rédigé par Jean Baptiste Étienne Delaleu, « conseiller au conseil supérieur de l'île de France et procureur au tribunal terrier de la même île », il fut imprimé par l'Imprimerie royale de l'île de France en deux volumes de respectivement 387 et 144 pages, le premier consacré à l'île de France et le second à l'île Bourbon. Chacun des deux volumes du code était divisé en huit chapitres traitant respectivement de l'administration générale, de l'église, du domaine militaire, des finances, du commerce, de la marine, de la justice et de la police. Ce faisant, en matière d'esclavage, le code remettait à jour les Lettres patentes de 1723, elles-mêmes une transposition dans la région du Code noir antillais, et il fut par la suite réactualisé par le code Decaen publié en 1804 par Charles Mathieu Isidore Decaen, alors gouverneur général des Mascareignes. En 1786, le roi de France récompensa l'auteur, pour son ouvrage, d'une pension de 1 000 livres. Enrichi de trois suppléments en 1783, 1787 et 1788, le Code Delaleu connut une réédition en 1826. Trouve plus

Code delta: Trouve plus

Code Delta (émission de télévision): Code Delta est une émission de télévision française de jeu d'aventures diffusée sur France 3 à la rentrée, en septembre 2011 et présentée par Éric Perrin, animateur de France 3 Aquitaine. Trouve plus

Code déontologique: Trouve plus

Code d'épellation: Trouve plus

Code des assurances: Trouve plus

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Code des barbades: Trouve plus

Code des canons: Trouve plus

Code des canons des Eglises orientales: Trouve plus

Code des canons des Églises orientales: Le Code des canons des Églises orientales (en latin, Codex canonum Ecclesiarum orientalium, abréviation CCEO en français comme en latin) est le recueil de droit canonique spécifique aux Églises catholiques orientales en vigueur depuis le 1er octobre 1991. Ce texte est publié en latin. L'Église latine est régie par le Code de droit canonique de 1983. Trouve plus

Code des couleurs des résistances: Trouve plus

Code des delits et des peines: Trouve plus

Code des délits et des peines: Publié en reprenant le titre d'un ouvrage du Marquis de Beccaria, le Code des délits et des peines français a été mis en place par la Convention nationale le 3 brumaire an IV (25 octobre 1795), peu de temps après la Constitution de l'an III qui fonde le Directoire. Ce code sera remplacé par le Code d'instruction criminelle de 1808. Trouve plus

Code des douanes: En droit français, le code des douanes est le code qui regroupe les normes législatives relatives à la douane. Trouve plus

Code des douanes communautaire: Le Code des douanes communautaire est la codification des normes fixant et définissant la législation applicable aux importations et exportations de marchandises entre l'Union et les pays tiers. Trouve plus

Code des douanes communautaire (1992): 1er janvier 1994 Le code des douanes communautaire est la première codification des normes fixant et définissant la législation applicable aux importations et exportations de marchandises entre la Communauté économique européenne (CEE) et les pays tiers. Auparavant, les dispositions du droit douanier était dispersées dans une multitude de règlements et de directives communautaires. Trouve plus

Code des Droits Canoniques: Trouve plus

Code des esclaves de la Barbade: Le Code des esclaves de la Barbade de 1661 était un code de droit anglais réalisé dans le but de servir de base légale à l'esclavage dans l'île de la Barbade, colonie anglaise des Caraïbes depuis 1627. Il imposait aux acheteurs d'esclaves d'habiller leurs esclaves. Cependant, il interdisait aussi aux esclaves des droits de base tels que le droit de vie. Il autorisait les propriétaires d'esclaves à faire tout ce qu'ils voulaient de leurs esclaves, comme la mutilation ou le bûcher, sans crainte de représailles. Ce code fut adopté par la Caroline du Sud en 1696, et servit de base pour les colonies britanniques d'Amérique du Nord. Cette base légale avait été initiée à la Barbade par le Décret de 1636 sur l'esclavage à vie, sous le gouvernorat de Henry Hawley, l'île étant la propriété de James Hay, 1er comte de Carlisle. Le code fut adopté en Virginie en 1662, avec la Loi virginienne de 1662 sur l'esclavage, un peu après la restauration anglaise de 1660. Ce droit a créé le statut d'esclave pour tous les descendants des Africains. On était esclave pour la vie et le statut d'esclave se transmettait de mère en fils. Par exemple, le code de Virginie précisait : « Chaque enfant né dans ce pays sera présumé libre seulement en fonction de sa mère » Hening, William Waller. Dans les Antilles françaises, ce code a inspiré, vingt-quatre ans plus tard, le code noir mis en place par Louis XIV en 1685, deux ans après la mort de Colbert. Portail du droit Portail de l'esclavage Portail de la Barbade Trouve plus

Code des Etats-Unis: Trouve plus

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Code des îles de France et de Bourbon: Trouve plus

Code des impôts: Trouve plus

Code des juridictions financières: Le code des juridictions financières (CJF) est un code français regroupant des dispositions de droit français relatives au jugement des comptes publics, ainsi qu'à la responsabilité des ordonnateurs. Il s'agit d'une codification à droit constant, c'est-à-dire que ce code n'innove pas au moment de sa création. Trouve plus

Code des lois: Trouve plus

Code des marchés publics: Trouve plus

Code des marches publics (France): Trouve plus

Code des marchés publics (france): Trouve plus

Code des marchés publics en France: Trouve plus

Code des obligations: Trouve plus

Code des obligations (Suisse): Le Code des obligations (CO) est un texte de loi faisant partie du droit privé suisse. C'est en fait le 5e livre du Code civil suisse. Son titre exact est Loi fédérale du 30 mars 1911 complétant le code civil suisse (Livre cinquième : Droit des obligations). Il réglemente les obligations en droit privé suisse, issues principalement du contrat et de la responsabilité civile. Il est aussi le texte central du droit des sociétés. Trouve plus

Code des obligations et des contrats: Trouve plus

Code des obligations et des contrats (homonymie): Voici une liste non exhaustive des différents codes des obligations et des contrats de plusieurs pays : Code des obligations et des contrats (Maroc) Code des obligations et des contrats (Tunisie) Trouve plus

Code des obligations et des contrats (Maroc): Le Code des obligations et des contrats est la codification du droit des contrats au Maroc. Il repose sur le dahir du 12 août 1913, promulgué le 12 septembre 1913 sous le règne de Moulay Youssef, pendant la période du Protectorat français dans l'Empire chérifien, tel que modifié et complété de 1917 à 2014. . Trouve plus

Code des obligations et des contrats (Tunisie): Le code des obligations et des contrats est la codification du droit des contrats en Tunisie. Il est entré en vigueur le 1er juin 1907. Trouve plus

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre: Le Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre est un code de droit français regroupant des dispositions en faveur des anciens combattants, des victimes civiles de guerre et des victimes du terrorisme. Il a été élaboré sur la base de la « loi Lugol » (31 mars 1919), votée sous l'impulsion de Georges Clemenceau aux lendemains de la Première Guerre mondiale. Cette base ayant nécessité de nombreux ajustements à la suite de la Seconde Guerre Mondiale, la première version de ce code juridique bien particulier, puisque de Souveraineté nationale est entrée en vigueur en 1951. Appelé initialement Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre, il a été remplacé le 1er janvier 2017 par le code actuellement en vigueur. Trouve plus

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre: Trouve plus

Code des Pirates: Trouve plus

Code des ports maritimes: Le Code des ports maritimes est un code français regroupant des dispositions relatives au fonctionnement des ports maritimes de France encadrés pour son exploitation et administration. Il est remplacé par le Code des transports à son entrée en vigueur en 2010. Trouve plus

Code des postes et communications électroniques: Trouve plus

Code des postes et des communications electroniques: Trouve plus

Code des postes et des communications électroniques: Le code des postes et des communications électroniques (CPCE) est un code juridique qui regroupe, en droit français, des dispositions législatives et réglementaires relatives au service postal et aux communications électroniques. Il a été créé en 1952. Trouve plus

Code des postes et des télécommunications: Trouve plus

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Code des postes, télégraphes et téléphones: Trouve plus

Code des procédures civiles d'exécution: Le Code des procédures civiles d'exécution est un code français récent. Il regroupe les règles relatives aux procédures civiles d'exécution. Trouve plus

Code des professions: Trouve plus

Code des professions du Québec: Le Code des professions est une loi québécoise qui encadre le système professionnel québécois, au Canada. Ce système est composé du gouvernement du Québec, de l'Assemblée nationale, des 46 ordres professionnels, de l'Office des professions du Québec (OPQ) et du Conseil interprofessionnel du Québec (CIQ). Trouve plus

Code des règlements fédéraux: Le code des règlements fédéraux (Code of federal regulations (CFR) en anglais) des États-Unis est le recueil des règles et règlements généraux et permanents (parfois nommé United States administrative law « droit administratif » ), publié dans le Federal Register par les divers départements de l'exécutif et les agences indépendantes du gouvernement fédéral. Le CFR est publié par l'Office of the Federal Register, une agence du National Archives and Records Administration (NARA). Trouve plus

Code des relations entre le public et l'administration: Trouve plus

Code des relations entre le public et l'administration: Le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) est un code regroupant les dispositions régissant les relations entre le public au sens large (administré, entreprise) et l'administration française. Il est issu de l'ordonnance no 2015-1341 du 23 octobre 2015 et du décret no 2015-1342 du même jour. Il fait suite aux deux tentatives avortées de codification de la procédure administrative non contentieuse, en 1996 et en 2004, dans le cadre du « choc de simplification » annoncé par le président de la République François Hollande. Il est décrit comme une « étape majeure du droit administratif français » en rassemblant dans un texte unique les dispositions applicables aux relations entre l'administration et les administrés. Trouve plus

Code des transports: Le Code des transports est un code juridique, promulgué en 2010, qui regroupe les dispositions juridiques relatives aux transports en France. Il ne doit pas être confondu avec certains ouvrages publiés antérieurement par des éditeurs privés sous même nom. Trouve plus

Code d'éthique: Code d'éthique peut faire référence à : dans le monde des entreprises, code de conduite, une déclaration officielle des valeurs et des pratiques commerciales d'une entreprise ; en philosophie, code moral, la façon dont cette personne applique sa notion de la morale. Trouve plus

Code d'Euric: Le code d'Euric (en latin : codex Euricianus) est un ancien code de lois qui fixe par écrit les lois orales germaniques ou « coutumes », applicables à la population qui s'est établie sur une partie de la Gaule du Sud et de l'Espagne, les Wisigoths. Trouve plus

Code deutéronomique: Trouve plus

Code d'Even-Rodeh: Trouve plus

Code Dewey: Trouve plus

Code d'exploitation: Trouve plus

Code d'Hammourabi: Trouve plus

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Code d'honneur: Un code d'honneur est un ensemble de règles tacites, orales ou écrites, que doivent impérativement respecter les membres d'un groupe ou d'une société donnée. Trouve plus

Code d'honneur des cadets: Un code d'honneur des cadets est un système d'éthique ou de code de conduite qui s'applique aux cadets militaires qui étudient dans les académies militaires. Aux États-Unis, ces Cadet Honor Codes existent dans les académies fédérales, telles que l'Académie militaire de West Point et l'United States Air Force Academy et dans les universités et écoles militaires. L'Académie navale d'Annapolis et l'United States Coast Guard Academy ont une norme connexe, connue sous le nom de concept d'honneur (en). Portail de l'histoire militaire Portail de l'éducation Trouve plus

Code d'honneur du Legionnaire: Trouve plus

Code d'honneur du légionnaire: Trouve plus

Code d'honneur du Légionnaire (France): Le Code d'honneur du Légionnaire fut établi dans les années 1980 et comporte sept articles. Il est remis aux engagés volontaires qui l'apprendront par cœur, en français, au cours de l'instruction. Trouve plus

Code d'identification de machine: Un code d'identification de machine (parfois plus connu sous son terme anglo-saxon: Machine Identification Code, MIC) également connu sous le nom de stéganographie d'imprimante, points jaunes, points de suivi ou points secrets, est un type de filigrane numérique que certaines imprimantes laser couleur et copieurs laissent sur chaque page imprimée, permettant l'identification du dispositif avec lequel un document a été imprimé et donnant des indices sur son auteur. Développé par les entreprises Xerox et Canon au milieu des années 1980, l'existence de l'utilisation massive de cette technologie n'est devenue publique qu'en 2004. En 2018, des chercheurs européens (Timo Richter, Stephan Escher, Dagmar Schönfeld et Thorsten Strufe) ont mis au point un logiciel de protection de la vie privée qui anonymise ces empreintes afin d'aider les lanceurs d'alerte à publier leurs travaux : le logiciel Deda. Trouve plus

Code d'identification des resines: Trouve plus

Code d'identification des résines: Le système de codage SPI d'identification des résines est un code développé en 1988 par la Society of the Plastics Industry (en français : Société de l'industrie plastique) dans le but de faciliter le tri des déchets suivi de la valorisation des déchets en matière plastique, en particulier le recyclage des bouteilles et autres contenants en plastique. Ce système de codage est codifié par la norme ASTM D7611 / D7611M. Repris en Allemagne sous le nom de norme DIN 6120, puis en Europe, son application est volontaire de la part des fabricants mais doit cependant respecter une codification bien précise, conforme à une décision de la Commission européenne du 28 janvier 1997 (97/129/CE). Trouve plus

Code d'instruction criminelle: Un code d'instruction criminelle est un recueil de textes juridiques relatifs à la procédure pénale, tout comme un Code de procédure pénale : Belgique : Code d'instruction criminelle (Belgique) ; France : Code d'instruction criminelle (France), qui a été remplacé par le Code de procédure pénale (France). Portail du droit Trouve plus

Code d'instruction criminelle (belgique): Trouve plus

Code d'instruction criminelle (france): Trouve plus

Code d'instruction criminelle belge: Trouve plus

Code d'instruction criminelle français: Trouve plus

Code d'instructions: Trouve plus

Code disciplinaire de la FIFA: Trouve plus

Code disciplinaire et pénal de la marine marchande: Trouve plus

Code division multiple access: Code division multiple access (CDMA) - ou accès multiple par répartition en code (AMRC), selon la commission générale de terminologie et de néologie française - est un système de codage des transmissions, utilisant la technique d'étalement de spectre. Il permet à plusieurs liaisons numériques d'utiliser simultanément la même fréquence porteuse. Le principe est l'utilisation simultanée de plusieurs codes. Ce système est appliqué dans les réseaux de téléphonie mobile dans le segment d'accès radio, par plus de 275 opérateurs dans le monde surtout en Asie et en Amérique du Nord. Il est aussi utilisé dans les télécommunications spatiales, militaires essentiellement, et dans les systèmes de navigation par satellites comme le GPS, Glonass ou Galileo. Dans le domaine des services mobiles, la norme CDMA2000 utilise CDMA. Celle-ci permet aux opérateurs de proposer à leurs abonnés notamment des services d'accès à Internet à haut débit via la norme Evolution-Data Optimized (EV-DO). À la fin de 2007, avec 3,1 milliards d'abonnés à l'échelle mondiale (contre seulement 431 millions d'abonnés utilisant une norme à base de CDMA), la norme concurrente GSM est dominante sur le marché des services de base 2G/2.5G. Trouve plus

Code d'opération: Trouve plus

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Code DTMF: Un code DTMF (dual-tone multi-frequency) ou FV (Fréquences Vocales) est une combinaison de fréquences utilisée pour la téléphonie fixe classique (sauf voix sur IP). Ces codes sont émis lors de la pression sur une touche du clavier téléphonique, et sont utilisés pour la composition des numéros de téléphones (en opposition aux anciens téléphones dits « à impulsions », utilisant un cadran) ainsi que pour la communication avec les serveurs vocaux interactifs. Techniquement, chaque touche d'un téléphone correspond à un couple de deux fréquences audibles qui sont émises simultanément. De cette façon, huit fréquences bien distinctes permettent de coder seize touches. Ces fréquences peuvent être reconnues par des dispositifs électroniques et sont utilisées pour réaliser des serveurs vocaux. Dans le tableau suivant figurent des touches « A » à « D » : celles-ci étaient utilisées par l'armée américaine pour représenter la priorité d'une communication. Ainsi, le couple de fréquences correspondant à 1 est (1 209 Hz, 697 Hz), celui de 2 est (1 336 Hz, 697 Hz), et ainsi de suite, jusqu'à celui de D : (1 633 Hz, 941 Hz). Les huit fréquences utilisées restent dans la bande passante de la téléphonie fixe classique (qui se situe entre 300 et 3 400 Hz), et ont été choisies pour éviter les harmoniques. Trouve plus

Code du cinéma et de l'image animée: Le Code du cinéma et de l'image animée est un code juridique français, promulgué par l'ordonnance n°2009-901 du 24 juillet 2009. Trouve plus

Code du commerce: Trouve plus

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Code du commerce de Macao: Le Code de commerce en vigueur à Macao a été approuvé en 1999, culminant un processus de « localisation » des lois de Macao faites durant les années précédant le transfert de souveraineté à la Chine. Le Code du commerce de Macao adopte le concept d'entreprise comme critère de base pour la systématisation. Le Code du commerce de Macao de 1999 est divisé en quatre parties. La première porte sur des sujets généraux. La deuxième comprend la réglementation des entreprises d'affaires. Le troisième comprend un certain nombre d'accords commerciaux particuliers. Le quatrième projet porte sur les titres de crédit. Trouve plus

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