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mercredi 24 février 2021

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Claus Bjorn Larsen: Trouve plus

Claus Bjørn Larsen: Claus Bjørn Larsen, né en 1963 à Holbæk, est un photojournaliste danois. Il est récipiendaire du World Press Photo of the Year. Trouve plus

Claus Bo Larsen: Claus Bo Larsen, né le 28 octobre 1965 à Odense, est un arbitre danois de football. Il débute en quatrième division danoise en 1988, officie en première division dès 1994. Il est arbitre international depuis 1996. Trouve plus

Claus Boje: Claus Boje (né en 1958) est un producteur de cinéma allemand. Trouve plus

Claus Bury: Claus Bury (né le 29 mars 1946 à Gelnhausen) est un sculpteur allemand. Il est devenu connu pour ses sculptures à grande échelle. Trouve plus

Claus Christiansen: Claus Christiansen est un footballeur danois né le 19 octobre 1967 à Aarhus. Trouve plus

Claus Christoffersen Lyschander: Claus Christoffersen Lyschander (également orthographié Lyscander, Lyskander ; 1558 – 1623/4) était un poète et historien danois. Trouve plus

Claus Cito: Nicolas Joseph « Claus » Cito, né le 26 mai 1882 à Bascharage – mort le 5 octobre 1965 à Pétange, est un sculpteur luxembourgeois. Trouve plus

Claus Clausen: Claus Clausen, né à Eisenach le 15 août 1899 et mort à Essen le 25 novembre 1989, est un acteur de théâtre et de cinéma allemand. Il est le fils de l'écrivain et officier prussien Ernst Clausen (1861-1912). Trouve plus

Claus Dalpiaz: Claus Dalpiaz (né le 10 octobre 1971 à Kufstein en Autriche) est un joueur professionnel de hockey sur glace austro-allemand. Trouve plus

Claus de Werve: Claus de Werve (né à Haarlem en 1380 - † 8 octobre 1439 à Dijon) est un sculpteur d'origine hollandaise entré au service des ducs de Bourgogne à la suite de son oncle Claus Sluter. Plusieurs de ses œuvres sont encore conservées en Bourgogne. Trouve plus

Claus Drexel: Claus Drexel,né le 24 juin 1968, est un scénariste, réalisateur et metteur en scène allemand, travaillant majoritairement en France. Ses films ont été nommés pour le Prix Louis-Delluc (Au bord du monde) et le César du Meilleur Film Documentaire (America). Trouve plus

Claus Erhorn: Claus Erhorn, né le 18 janvier 1959 à Harbourg, est un cavalier allemand. Trouve plus

Claus Günkel: Claus Günkel né le 9 octobre 1963 à Eschweiler, en espéranto également connu sous le nom Nikolao Günkel, est un instituteur et interlinguiste allemand. Depuis 2010. il s'appelle Claus Killing-Günkel. Trouve plus

Claus Henrik Vieregg: Claus Henrik Vieregg (né en 1655, décédé le 14. Juillet 1713) est un fonctionnaire danois qui a été vice-gouverneur général de Norvège de 1712 à 1713. Vieregg De 1694 à 1703, il est gouverneur d' Antvorskov et Korsør. puis en 1710 de Vordingborg. En 1690 il épouse Margrethe Lucie von Brockdorff, qui a été dame de chambre de la princesse Sophie Hedevig. Avec elle, il a eu neuf enfants. En juillet 1712, il est nommé vice-gouverneur général de Norvège mais il est mort à peine un an plus tard. Trouve plus

Claus Hjort Frederiksen: Claus Hjort Fredriksen, né le 4 septembre 1947 à Copenhague (Danemark), est un homme politique danois membre du Parti libéral du Danemark (V). Trouve plus

Claus Holm: Claus Holm, de son vrai nom Helmut Gerhard Ozygus, né le 4 août 1918 à Bochum et mort le 21 septembre 1996 à Berlin, est un acteur allemand. Trouve plus

Claus Jensen: Claus Jensen est un footballeur danois né le 29 avril 1977 à Nykøbing Falster. Il était milieu de terrain. Trouve plus

Claus Jönsson: Claus Jönsson, né le 26 mai 1930 à Charlottenbourg (Berlin), est un physicien allemand qui, en 1961, a réalisé pour la première fois une version de l'expérience à double fente (fentes de Young) en utilisant des électrons. Trouve plus

Claus Karl Schilling: Trouve plus

Claus Killing-Günkel: Trouve plus

Claus Larsen-Jensen: Claus Larsen-Jensen, né le 9 mai 1953 à Copenhague, est un homme politique danois, membre des Sociaux-démocrates. Trouve plus

Claus Lundekvam: Claus Lundekvam, né le 22 février 1973 à Austevoll (Norvège), est un footballeur norvégien, qui évoluait au poste de défenseur à Southampton et en équipe de Norvège. Lundekvam a marqué deux buts lors de ses quarante sélections avec l'équipe de Norvège entre 1995 et 2005. Trouve plus

Claus Luthe: Claus Luthe était un designer automobile Allemand . Il a conçu des modèles importants pour les constructeurs allemand NSU et BMW et est considéré comme l'un des plus grands designers automobile du XXe siècle. Trouve plus

Claus Meyer: Claus Meyer, de son vrai nom Eduard August Nicolaus Meyer (né le 20 novembre 1856 à Linden (en), mort le 9 novembre 1919 à Düsseldorf), est un peintre allemand. Trouve plus

Claus Michael Moller: Trouve plus

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Claus Michael Møller: Claus Michael Møller, né le 3 octobre 1968 à Hjørring, est un coureur cycliste danois. Professionnel de 1995 à 2007, il remporte notamment une étape du Tour d'Espagne 2001, qu'il termine à la huitième place. Trouve plus

Claus Mørch: Claus Severin Mørch, né le 3 avril 1976, est un escrimeur norvégien spécialiste de l'épée. Sa carrière culmine en 2005, avec une troisième place aux championnats du monde de Leipzig, qui lui permet d'atteindre le neuvième rang mondial à la fin de la saison. En outre il compte plusieurs podiums en coupe du monde, dont une victoire au Jockey Club Argentino de Buenos Aires et des troisièmes place au challenge Monal et au Grand Prix de Berne. Mørch a mis un terme à sa carrière en coupe du monde en 2010, néanmoins, il dispute encore le tournoi satellite d'Oslo, qui lui permet de figurer au classement international. Trouve plus

Claus Nielsen: Claus Illemann Nielsen (né le 13 janvier 1964 à Kalundborg au Danemark) est un joueur de football danois. Il est connu pour avoir terminé meilleur buteur du championnat du Danemark lors de la saison 1986 avec 16 buts et 1987 avec 20 buts. Trouve plus

Claus Norreen: Trouve plus

Claus Norréen: Trouve plus

Claus Offe: Claus Offe, né le 16 mars 1940 à Berlin, est un professeur de sociologie politique d'orientation marxiste. Docteur de l'université Johann Wolfgang Goethe de Francfort-sur-le-Main, il a enseigné à l'université de Bielefeld (1975–1989) et à l'université de Brême (1989–1995), ainsi qu'à l'université Humboldt de Berlin (1995–2005). Il enseigne actuellement à la Hertie School of Governance. Il est également membre du conseil scientifique consultatif du réseau allemand pour le revenu de base inconditionnel. Ses domaines de recherche principaux sont la démocratie, la sociologie politique, les politiques sociales (dont notamment le revenu de base). Trouve plus

Claus Ogerman: Claus Ogerman – parfois orthographié Klaus Ogerman voire Claus Ogermann - est un compositeur, arrangeur et chef d'orchestre allemand. Il est né le 29 avril 1930 à Ratibor (Haute-Silésie, aujourd'hui en Pologne mais à l'époque en Allemagne) et mort le 8 mars 2016 à Munich. Pour se conformer aux volontés de sa famille, son décès n'a été rendu public que le 17 octobre 2016. La rumeur de son décès a commencé à se répandre à partir de juin 2016 sur plusieurs réseaux sociaux d'internet. Claus Ogerman s'est illustré dans de nombreux domaines musicaux allant de la musique classique à la musique de variété, en passant par le jazz, la third stream, la bossa nova, le rhythm and blues et le rock. Mais ce qui restera comme son plus grand apport à la musique du XXème siècle est son immense talent d'arrangeur pour orchestre à cordes, où il est considéré par de nombreux musiciens et mélomanes comme le plus grand arrangeur du siècle (notamment par le trompettiste Freddie Hubbard), en ayant créé une sonorité particulière des cordes, immédiatement reconnaissable sur la plupart des disques auxquels il a participé : "l'unison strings", une sonorité souvent dans l'aigu, en contrepoint de la mélodie. Trouve plus

Claus Peter Flor: Claus Peter Flor est un chef d'orchestre allemand, né le 16 mars 1953 à Leipzig. Trouve plus

Claus Peter Witt: Claus Peter Witt est un réalisateur et scénariste allemand né le 24 mars 1932 à Berlin (Allemagne), et mort le 8 mai 2017. Trouve plus

Claus Peymann: Claus Peymann, né le 7 juin 1937 à Brême, ville libre et hanséatique (Allemagne), est un metteur en scène associé au Berliner Ensemble et un réalisateur allemand. Trouve plus

Claus Schenk Graf von Stauffenberg: Trouve plus

Claus schenk von stauffenberg: Trouve plus

Claus Schenk, comte von Stauffenberg: Trouve plus

Claus Schilling: Claus Karl Schilling (5 juillet 1871 à Munich - 28 mai 1946 à Landsberg am Lech en Allemagne de l'Ouest), aussi connu sous le nom de Klaus Schilling, est un spécialiste allemand de médecine tropicale qui conduisit des expériences sur des êtres humains au camp de concentration de Dachau pendant la Seconde Guerre mondiale. Trouve plus

Claus Schiprowski: Claus Schiprowski, né le 27 décembre 1942 à Gelsenkirchen, est un ancien athlète allemand. Aux Jeux olympiques d'été de 1968 à Mexico, il a remporté l'argent pour l'Allemagne de l'Ouest au saut à la perche, égalant le record olympique et établissant un nouveau record d'Europe. Dans cette finale passionnante, les trois premiers Bob Seagren, Claus Schiprowski et Wolfgang Nordwig avaient passé 5,40 m. Trouve plus

Claus Sluter: Claus Sluter, ou encore Claes de Slutere van Herlamen (né à Haarlem vers 1355 - † janvier 1406 à Dijon) est un sculpteur originaire des Pays-bas au service des ducs de Bourgogne. Son œuvre novatrice a durablement influencé la sculpture gothique internationale de son temps. Parmi ses chefs-d'œuvre, sont encore conservés le portail de la chapelle de la chartreuse de Champmol, le puits de Moïse ou le tombeau de Philippe le Hardi qu'il a entamé. Trouve plus

Claus Sørensen: Claus Haugaard Sørensen (né le 12 août 1951) est un fonctionnaire de l'UE danois. Depuis 2011, il est directeur général d'ECHO. Claus Sørensen étudie les sciences économiques et obtient un diplôme de bachelor à l'université de Copenhague en 1972. Ensuite, il est diplômé en master à l'université d'Aarhus en 1977. Il commence sa carrière dans les services diplomatiques danois. Entre1981 à 1985, il fait partie de la représentation danoise auprès de l'Organisation de coopération économique (ECO), puis de l'Union européenne (UE) de 1988 à 1989. Depuis 1990, Sørensen œuvre pour l'action de l'UE. Tout d'abord, de 1990 à 1994, dans le cabinet du vice-président de la Commission européenne, Henning Christophersen. Puis, de 1995 à 1999, dans celui de la commissaire européenne Anita Gradin. Il est chef de cabinet de la commissaire Poul Nielson de 1999 à 2003), puis de Mariann Fischer Boel entre 2004 et 2006. Ensuite, il est directeur général de la Direction générale de la Communication jusqu'en 2011. Depuis le 1er juillet 2011, il dirige ECHO. Trouve plus

Claus Spahn: Claus Spahn, né le 15 mai 1940 à Bottrop (Allemagne), est un ancien rédacteur de la Télévision Allemande Westdeutscher Rundfunk (WDR), présentateur, producteur et auteur. Il a été décoré de la croix de chevalier de l'ordre du Mérite de la République fédérale d'Allemagne en 2001. Trouve plus

Claus Spreckels: Claus Spreckels, de son nom complet Adolph Claus J. Spreckels (9 juillet 1828 – 26 décembre 1908), était un industriel majeur de Hawaii. Il fut également à la tête de plusieurs entreprises en Californie dont la plus connue est la Spreckels Sugar Company. En 1856, il s'installa à San Francisco où il ouvrit une brasserie qui fit sa fortune. Portail des États-Unis Trouve plus

Claus Terhoeven: Trouve plus

Claus Theo Gärtner: Claus Theo Gärtner est un acteur allemand né le 19 avril 1943 à Berlin. Il est connu notamment pour le rôle de Josef Matula dans la série Un cas pour deux. Trouve plus

Claus Thomsen: Claus Thomsen est un footballeur danois né le 31 mai 1970 à Aarhus. Trouve plus

Claus Tuchscherer: Claus Tuchscherer (né le 14 janvier 1955) est un ancien spécialiste allemand du combiné nordique. Il termine cinquième à l'épreuve du individuel de Combiné nordique aux jeux Olympiques de 1976. Trouve plus

Claus von amsberg: Trouve plus

Claus von Below-Saleske: Konrad Alexander Konrad Claus von Below-Saleske (né le 8 avril 1866 à Saleske, mort le 14 août 1939 à Berlin) est un diplomate allemand. Trouve plus

Claus von Bülow: Claus von Bülow, né Claus Cecil Borberg le 11 août 1926 à Copenhague et mort le 25 mai 2019 à Londres, est le principal protagoniste d'une retentissante affaire où il était accusé d'avoir tenté par deux fois d'assassiner sa femme afin de capter sa fortune. Trouve plus

Claus von Stauffenberg: Le comte (Graf) Claus Philipp Maria Schenk von Stauffenberg est un officier de la Wehrmacht, né le 15 novembre 1907 à Jettingen-Scheppach et mort le 21 juillet 1944 à Berlin. Il est l'une des figures centrales de la résistance militaire contre le nazisme. Alors qu'il est chef d'état-major auprès du commandant de l'Armée de réserve et de l'intérieur (Ersatzheer), Stauffenberg participe à un complot contre Adolf Hitler, organisant personnellement l'attentat du 20 juillet 1944, dans le cadre du coup d'État militaire avorté, connu aussi sous le nom d'opération Walkyrie. Stauffenberg a tout d'abord montré sa sympathie pour différents aspects du national-socialisme, comme le nationalisme ou le révisionnisme concernant le traité de Versailles, jusqu'à ce que le caractère criminel du régime le pousse à la résistance à dater de 1942[réf. nécessaire]. Trouve plus

Clausade: Trouve plus

Claus-Casimir d'Orange-Nassau: Trouve plus

Claus-Dieter Ehlermann: Claus-Dieter Ehlermann, né le 15 juin 1931 à Scheeßel, est un haut fonctionnaire communautaire et avocat aux barreaux de Berlin et de Bruxelles, de nationalité allemande. Il a étudié à l'Université de Heidelberg, où il a obtenu son doctorat en 1951. Il est entré au service juridique de la Commission européenne en 1961. Il en a gravi tous les échelons, jusqu'à devenir directeur général du service juridique en 1977, poste qu'il occupe jusqu'en 1987. Il est alors nommé porte-parole de la Commission européenne et conseiller spécial du Président Jacques Delors, chargé des questions institutionnelles. En 1990, il devient directeur général de la Direction générale de la concurrence de la Commission. En 1995 il a pris sa retraite de la Commission, après y avoir passé 34 ans. En parallèle, il mène également une carrière universitaire depuis 1972. Il a enseigné le droit communautaire au Collège d'Europe de Bruges, à Bruxelles, à l'université de Hambourg (où il est resté professeur honoraire) et, depuis mai 1995, à l'Institut universitaire européen de Florence, où il occupe la chaire de droit économique. Il est docteur honoris causa de l'université de Neuchâtel (1999). Il est l'auteur de plus de 200 publications qui traitent essentiellement du droit et de la politique en matière de concurrence, de droit du commerce international, de la politique industrielle et de la coopération internationale. Il a été membre de l'organe d'appel de l'OMC de 1995 à 2001, et l'a présidé en 2001. Il est actuellement Conseiller Senior au sein du cabinet d'avocats Bruxellois Wilmer Cutler Pickering Hale & Dorr LLP Trouve plus

Claus-Dietrich Lahrs: Claus-Dietrich Lahrs (né le 7 juin 1963 à Bielefeld) est un homme d'affaires allemand. Il a été CEO de la compagnie Hugo Boss de 2008 jusqu'à février 2016. Il devient CEO de Bottega Veneta le 4 octobre 2016. Il succède à Carlo Alberto Beretta. Trouve plus

Clause: Une clause est une disposition particulière d'un contrat qui précise certains éléments, obligations ou modalités d'exécution. Exemple : dans un acte de vente, clause précisant la date de livraison ou le mode de paiement. On peut aussi l'appeler pacte ou stipulation. Trouve plus

Clause (logique): Une clause en logique booléenne est une conjonction ou une disjonction de littéraux. On parle respectivement de clause conjonctive et de clause disjonctive. Sans précision c'est le plus souvent la clause disjonctive qui est sous-entendue. En calcul propositionnel, une clause conjonctive est de la forme : l 1 ∧ l 2 ∧ ⋯ ∧ l n , {\displaystyle l_{1}\wedge l_{2}\wedge \cdots \wedge l_{n},} tandis qu'une clause disjonctive est de la forme : l 1 ∨ l 2 ∨ ⋯ ∨ l n , {\displaystyle l_{1}\vee l_{2}\vee \cdots \vee l_{n},} où les li sont des littéraux, c'est-à-dire des atomes ou des négations d'atomes. La clause disjonctive vide, c'est-à-dire la disjonction de 0 littéraux, s'évalue toujours à faux. En déduction naturelle, on démontre que la clause vide n'est pas dérivable, ce qui vaut ainsi preuve de la cohérence de ce système d'axiomes. Trouve plus

Clause 28: Trouve plus

Clause abusive: Les clauses abusives sont des clauses qui, dans des contrats de consommation sont considérées comme non écrites car non équilibrées pour le consommateur. Trouve plus

Clause arbitrale: Trouve plus

Clause attributive de competence: Trouve plus

Clause attributive de compétence: Trouve plus

Clause attributive de compétence en droit français: En procédure civile, une clause attributive de compétence est une disposition contractuelle dans laquelle les parties conviennent de confier le règlement d'un litige à une juridiction qui n'est pas légalement compétente pour en connaître, qu'il s'agisse de compétence d'attribution ou de compétence territoriale. Trouve plus

Clause Canada: Trouve plus

Clause commerciale dans le contrat de mariage: La clause dite commerciale insérée dans le contrat de mariage confère à un conjoint, en cas de dissolution du mariage, le droit de « prélever » par préférence et moyennant juste indemnisation, un bien. Cette clause est appelée clause commerciale dans la mesure où elle est très usitée pour le fonds de commerce qui, s'il tombait dans la communauté du mariage devrait par principe être séparé en deux à la dissolution de ce dernier. Ainsi, pour permettre au bénéficiaire de cette clause de continuer à exercer son activité professionnelle, la clause lui assure une sécurité par l'intermédiaire de l'attribution préférentielle du fonds. Portail du droit Trouve plus

Clause compromissoire: La clause compromissoire est une clause contractuelle que les parties à un contrat conviennent d'insérer dans le but d'exclure la compétence des tribunaux de l'État quant à un litige pouvant survenir dans le cadre de l'exécution des obligations de ce contrat. Les parties conviennent alors de confier la résolution du litige à un arbitre ou un tribunal arbitral, impartial et indépendant, dont la décision est souvent finale et sans appel. Si elles le désirent, les parties peuvent spécifier quels éléments spécifiques du contrat peuvent être soumis à l'arbitrage et lesquels demeureront de la compétence des tribunaux de l'État. La clause compromissoire est courante dans la sphère commerciale, ainsi que dans plusieurs secteurs d'affaires spécialisés, où la décision d'un arbitre connaissant l'univers des parties apporterait des solutions plus adaptées, plus rapides et plus discrètes que celles que pourrait amener un tribunal judiciaire. De plus, l'arbitrage laisse aux parties le choix dans la détermination de la procédure arbitrale et assure la confidentialité de la décision (une priorité dans le monde des affaires) ce qui n'est pas possible lors d'un procès judiciaire public. L'arbitre tranche généralement le litige conformément aux règles de droit, mais peut également juger en équité en jouant le rôle d'un amiable compositeur. Trouve plus

Clause contractuelle: Trouve plus

Clause d'habitation bourgeoise: En droit, la clause d'habitation bourgeoise désigne une clause d'un règlement de copropriété permettant au locataire d'utiliser les locaux privatifs pour l'habitation personnelle mais aussi pour l'exercice d'activités professionnelles libérales, à la différence de la clause d'habitation bourgeoise exclusive qui elle interdit purement et simplement toute activité professionnelle ou commerciale. Une telle clause s'oppose donc à la conclusion d'un bail commercial ou de nature commerciale. Toutefois, il faut que la clause d'habitation bourgeoise exclusive soit claire sur le sujet sans quoi, elle sera requalifiée en clause d'habitation bourgeoise simple. Portail du droit Trouve plus

Clause d'ajustement de prix: En finance, la clause d'ajustement de prix (en anglais : earn-out) est, dans le domaine des fusion-acquisitions, un mécanisme contractuel permettant de faire varier le prix d'acquisition des titres en fonction de résultats opérationnels futurs dans une transaction portant sur le capital d'une société,. Trouve plus

Clause d'antériorité: En droit, une clause d'antériorité, ou disposition maintenant les droits acquis, est une disposition légale permettant que, lors de l'adoption d'une nouvelle loi, les conditions de l'ancienne loi puissent s'appliquer à ceux qui en bénéficiaient déjà, généralement pour une période limitée. L'expression américaine pour décrire ces dispositions est grandfather clause, littéralement « clause du grand-père » (calque souvent utilisé au Canada). Trouve plus

Clause d'attribution intégrale: En droit, une clause d'attribution intégrale est une clause contractuelle que l'on retrouve dans les contrats de mariage sous le régime de communauté universelle et qui instaure une attribution intégrale de la communauté au conjoint survivant. À la suite du décès du premier conjoint, l'intégralité du patrimoine commun devient la propriété exclusive du conjoint survivant sans qu'il soit nécessaire d'ouvrir une succession et en franchise fiscale totale. Il s'agit d'un accord matrimonial et non d'une libéralité. Les enfants du couple (excluant donc ceux issus de précédentes unions) sont en principe héritiers réservataires, ils ont droit à la réserve, c'est-à-dire une part minimale d'héritage du défunt au décès d'un des deux parents, mais en présence d'une communauté universelle avec clause d'attribution intégrale, les droits des enfants sont limités, ils ne peuvent prétendre à aucune succession tant que le second parent est en vie, ils ne peuvent pas non plus exercer d'action en réduction. Trouve plus

Clause de cessation: La clause de cessation du statut de réfugié (en abrégé clause de cessation) est la clause qui permet de mettre fin au statut de réfugiés lorsque des changements à la fois fondamentaux et durables ont eu lieu dans le pays d'origine et que les circonstances qui ont entraîné la fuite des réfugiés n'existent plus. Trouve plus

Clause de cession: La clause de cession est, comme la clause de conscience, une disposition du statut de journaliste votée en 1935 à l'unanimité par le parlement, qui permet à tout journaliste de quitter de sa propre initiative une entreprise, tout en percevant les indemnités de licenciement lorsque le journal ou le périodique auquel il collabore est cédé. Ces indemnités s'élèvent pour les journalistes à un mois de salaire par année de travail. La clause de cession est le plus souvent invoquée à l'occasion de la cession ou du changement d'actionnaires. Elle est prévue par l'article L.7112-5 du Code du travail, la jurisprudence établissant en 1969, qu'un journaliste ne peut invoquer la clause de cession qu'une fois celle-ci effective. Sa mise en œuvre est de droit dès lors que le journaliste « aura été informé de manière définitive et détaillée de la survenance de l'opération de cession et a donc pu être éclairé sur la personnalité des membres de la nouvelle direction », par l'intermédiaire du comité d'entreprise ou de toute autre indication. La durée de la clause de cession et le montant des indemnités versées au-delà de quinze ans de présence dans l'ancienneté font l'objet d'un accord d'entreprise négocié avec les syndicats. En cas de litige, le différend est soumis à la commission arbitrale, prévue par les articles L.761-5 et 6 du Code du travail. Cette commission est composée de deux membres désignés par les organisations professionnelles des employeurs, deux membres désignés par les organisations professionnelles des salariés et présidée par un haut fonctionnaire, généralement un magistrat. La commission arbitrale établit un pourcentage du salaire mensuel pour les années au-delà de quinze ans. Dernier cas en date, le rachat du Courrier picard par le quotidien voisin La Voix du Nord en 2009 a vu les journalistes disposant de plus de quinze ans d'ancienneté obtenir un pourcentage de 120% du salaire mensuel pour les années d'ancienneté au-delà de quinze ans. L'application de la clause de cession est supervisée par la commission arbitrale, l'une des cinq grandes commissions qui cogèrent la profession, en vertu du paritarisme, des lois spécifiques à la profession. Les 4 autres sont: la Commission paritaire nationale de l'emploi des journalistes la Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels la Commission paritaire des journalistes rémunérés à la pige la Commission des droits d'auteur des journalistes. Trouve plus

Clause de compétence générale: La clause générale de compétence (CGC) est, en France, au Royaume-Uni et en Irlande (« general competence »), ou en Allemagne (« allgemeine Zuständigkeitsvermutung »), un concept juridique traduisant la capacité d'initiative d'une collectivité territoriale dans un domaine de compétences au-delà de celles qui lui sont attribuées de plein droit, sur le fondement de son intérêt territorial en la matière. Bien que le terme soit très répandu, aucun texte, de loi ou constitutionnel, ne comporte les termes de « compétence générale »[réf. nécessaire]. Ce concept ou des concepts proches (subsidiarité prévu à l'article 72 alinéa 2 de la constitution du 4 octobre 1958 par exemple) existent dans d'autres pays, dont en Tunisie (où il est inspiré du droit français) et en Inde où l'Union des États indiens est régie par une constitution qui liste des compétences de l'Union, celles des États ainsi que les compétences partagées, mais qui prévoit une clause de compétence générale (article 248 de la Constitution qui attribue le pouvoir législatif à l'Union dans tous les domaines non-expressément attribués aux États dans la Liste des États ou la Liste concurrent. Trouve plus

Clause de confidentialité: Une clause de confidentialité est une clause qui peut être présente dans un contrat et qui a pour objectif d'imposer une obligation de discrétion au débiteur sur les informations précisément visées par le secret. Cette obligation découle de l'obligation générale de bonne foi dans le domaine contractuel. Trouve plus

Clause de conscience: Une clause de conscience est le droit reconnu à certains professionnels, dans leur statut légal, de pouvoir s'opposer à une décision ou de ne pas accomplir un acte comportant des enjeux éthiques importants. Trouve plus

Clause de conscience en droit français: En droit français, la clause de conscience est le droit reconnu à certains professionnels, dans leur statut légal, de pouvoir s'opposer à une décision ou de ne pas accomplir un acte comportant des enjeux éthiques importants. Les principaux textes de référence concernant la liberté de conscience sont : l'article 10 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 : « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi » ; le préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 : « Nul ne peut être lésé dans son travail ou dans son emploi en raison de ses origines, de ses opinions ou de ses croyances » ; la décision 2001-446 DC du 27 juin 2001 du Conseil constitutionnel établissant la liberté de conscience comme l'un des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République. Trouve plus

Clause de dédit: Le dédit représente une somme prévue par voie contractuelle (clause de dédit) et permettant de se dégager de l'obligation d'exécuter l'obligation principale prévue au contrat. L'article 1122 du Code civil, issu de la réforme du droit des contrats, indique désormais que « [l]a loi ou le contrat peuvent prévoir (…) un délai de rétractation, qui est le délai avant l'expiration duquel son bénéficiaire peut rétracter son consentement ». Trouve plus

Clause de défense mutuelle: La clause de défense mutuelle ou clause d'assistance mutuelle fait référence, en droit européen, aux conditions d'invocation et aux obligations qui découlent de l'article 42§7 du traité sur l'Union européenne (TUE). Celui-ci établit que dans le cas où « un État membre [de l'UE] serait l'objet d'une agression armée sur son territoire, les autres États membres lui doivent aide et assistance par tous les moyens en leur pouvoir [...] ». Trouve plus

Clause de départ: Trouve plus

Clause de garantie de passif: Une clause de garantie de passif est une clause insérée dans un contrat de cession d'une entreprise, permettent de se prémunir contre la découverte d'un passif non révélé lors de la cession. Trouve plus

Clause de grand-père: Trouve plus

Clause de horn: Trouve plus

Clause de la nation la plus favorisee: Trouve plus

Clause de la nation la plus favorisée: La clause de la nation la plus favorisée est une clause fréquente des traités de commerce international « par laquelle chaque État signataire s'engage à accorder à l'autre tout avantage qu'il accorderait à un État tiers ». Le plus souvent, une nation A offrant la clause de la nation la plus favorisée à la nation B s'engage, sur la gamme de marchandises concernées par le traité, à ne pas imposer de droits de douane plus élevés sur les exportations de B qu'elle n'en impose à la nation la plus favorisée. Elle garantit ainsi à B qu'aucune de ses marchandises exportées ne sera défavorisée par rapport aux exportations d'une autre nation par un droit de douane plus élevé. Dans les accords de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), la clause de la nation la plus favorisée (dite « clause NPF ») stipule que tout avantage commercial accordé par un pays à un autre doit être immédiatement accordé à la totalité des membres de l'OMC. Autrement dit, ce qui est accordé à l'un est accordé à tous sans discrimination. Il existe toutefois des dérogations à l'automaticité de cette clause. Trouve plus

Clause de langue française: Trouve plus

Clause de libération: Trouve plus

Clause de Martens: La clause de Martens a été introduite dans le préambule de la Convention de La Haye (II) concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre de 1899. Trouve plus

Clause de Martins: Trouve plus

Clause de mobilité: Trouve plus

Clause de non concurrence: Trouve plus

Clause de non divulgation: Trouve plus

Clause de non-concurrence: Une clause de non-concurrence peut être insérée dans un contrat de travail afin d'éviter, à la fin de la relation contractuelle, que le salarié ne concurrence son ancien employeur. Elle peut se révéler utile par exemple pour l'employeur soucieux de conserver la clientèle créée ou gérée par son commercial salarié lorsque celui-ci quitte l'entreprise. On constate, d'une manière générale, que les conditions de validité et de mise en œuvre de cette clause ne diffèrent que légèrement d'un pays à l'autre. Trouve plus

Clause de non-concurrence en droit français: En droit français, la clause de non-concurrence est celle par laquelle le salarié s'interdit, lors de son départ de l'entreprise et pendant un certain temps par la suite, d'exercer certaines activités susceptibles de nuire à son ancien employeur. Elle est insérée dans le contrat de travail ou imposée par la convention collective. La clause de non-concurrence a pour principe qu'un employeur peut légitimement souhaiter que le travailleur ne se mette pas au service d'un concurrent. Dans cette hypothèse, il doit le lui interdire par convention. Celle-ci peut être convenue au moment de l'engagement ou au cours de l'exécution du contrat, voire postérieurement à la rupture de celui-ci. Remarque : la clause de non-concurrence est différente de la clause d'exclusivité. La clause doit obéir à des conditions de fond et de formes. Ces conditions sont définies notamment par trois arrêts de principe de la Cour de cassation française du 10 juillet 2002 : « Attendu qu'une clause de non concurrence n'est licite que si elle est indispensable à la protection des intérêts légitimes de l'entreprise, limitée dans le temps et dans l'espace, qu'elle tient compte des spécificités de l'emploi du salarié et comporte l'obligation pour l'employeur de verser au salarié une contrepartie financière, ces conditions étant cumulatives. » Ces 4 conditions doivent donc toutes être remplies, sans exception, sous peine de nullité de la clause. Elle doit être justifiée par les intérêts légitimes de l'entreprise : Il faut que l'entreprise soit susceptible de subir un préjudice réel au cas où le salarié viendrait à exercer son activité professionnelle dans une entreprise concurrente.Le contact avec la clientèle, l'accès à des informations sensibles sur l'entreprise ou l'accès à un savoir-faire propre sont des indices pouvant entraîner un risque de concurrence. Elle doit être limitée dans le temps et l'espace : La période adoptée par la plupart des Conventions Collectives est de deux ans. La limite spatiale est le lieu dans lequel le salarié peut faire une concurrence réelle à l'employeur. Elle diffère selon le type d'activité concernée. Il peut s'agir d'un département ou d'une région. Ainsi, à titre d'exemple, une couturière à Toulouse ne pourra se voir imposer une clause de non-concurrence étendue à toute la France ; cela serait considéré comme abusif. Une clause jugée « raisonnable » lui interdirait par exemple d'exercer toute activité susceptible de concurrencer son ancien employeur dans la seule zone Midi-Pyrénées. L'appréciation du caractère abusif ou non de la clause relève toutefois du pouvoir des juges du fond. Elle doit comporter une contrepartie financière :Elle est généralement égale à 30 % de la moyenne mensuelle brute de la rémunération du salarié des douze derniers mois (ou 6, ou 3 derniers mois). La Cour de Cassation vient aujourd'hui renforcer la protection du salarié à qui l'on impose une clause de non concurrence, en précisant que cette contrepartie financière est due du seul fait de la cessation de la relation de travail, quel que soit le mode de rupture du contrat de travail. La contrepartie financière ne peut dépendre uniquement de la durée de la relation de travail et son paiement ne peut pas intervenir avant la rupture car elle a pour objet d'indemniser le salarié. En l'absence de contrepartie, la clause est réputée nulle et non écrite. Elle doit tenir compte des spécificités de l'emploi du salarié et de la possibilité pour le salarié de retrouver un emploi : C'est au regard des spécificités de l'emploi du salarié que doivent s'apprécier la durée et l'étendue territoriale ou professionnelle de l'interdiction et la proportionnalité de la contrepartie financière.On sait également que : la cessation volontaire d'activité de l'entreprise n'a pas pour effet de décharger de plein droit le salarié de son obligation de non-concurrence. seul le salarié peut invoquer la nullité de la clause de non-concurrence ne prévoyant pas de contrepartie financière. toute clause de non concurrence ne prévoyant pas de contrepartie financière ouvre droit à indemnité. le délai de renonciation à la clause de non-concurrence court à compter de la date de signification de la rupture. la dispense tardive de l'obligation de non-concurrence ne décharge pas l'employeur de son obligation d'indemniser le salarié.Bien sûr, comme toute clause du contrat de travail, la clause de non-concurrence se voit soumise à l'article L.1221-1 du Code du travail (anciennement article L. 121-1 du Code du travail), qui indique que le contrat de travail est soumis aux règles du droit des obligations général (contenu essentiellement dans le Code civil). Cela implique notamment l'absence de vice du consentement. En matière sociale, le juge peut décider de réduire la durée d'une clause de non-concurrence s'il la juge excessive, alors que, comme le souligne un auteur, une telle solution est écartée lorsque la clause de non-concurrence figure dans un contrat de distribution. Trouve plus

Clause de préciput: En droit, la clause de préciput désigne une disposition du Code civil conférant à son bénéficiaire, soit le conjoint désigné, soit le conjoint survivant, le droit de prélever certains biens avant mise en œuvre du partage successoral et ce sans contrepartie. Trouve plus

Clause de protection égale: La Clause de Protection égale, qui fait partie du Quatorzième Amendement de la Constitution des États-Unis, dispose que : « Aucun État ne pourra, dans sa juridiction,.... dénier à une personne une protection identique à celle inscrite dans les lois » La Clause de Protection égale peut être vue comme une tentative pour garantir la promesse d'un engagement déclaré des États-Unis sur le fait que tous les hommes sont nés égaux devant la loi, en autorisant le pouvoir judiciaire à renforcer ce principe contre les États. Trouve plus

Clause de récupération: La clause de récupération (en anglais : clawback) fait référence à de l'argent ou des avantages qui ont été remis mais qui doivent être retournés en raison de circonstances ou d'événements particuliers, tels que des fonds ayant été reçus à la suite d'un crime financier ou lorsqu'il existe une clause de récupération dans le contrat de rémunération des dirigeants,. Trouve plus

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