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vendredi 29 janvier 2021

Chambre des notaires, Chambre des notaires du Québec, Chambre des pairs, Chambre des pairs (Cent-Jours), Chambre des pairs (homonymie),

Chambre des notaires: Une chambre des notaires est une association professionnelle défendant les intérêts des notaires dans un département donné. La Chambre des notaires du Québec est l'ordre professionnel des notaires québécois. Portail des associations Portail du travail et des métiers Portail du droit Trouve plus

Chambre des notaires du Québec: La Chambre des notaires du Québec est l'ordre professionnel responsable de réguler la profession de notaire au Québec. Elle est régie par le Code des professions du Québec et la Loi sur le notariat. Le fonds d'archives de la Chambre des notaires du Québec est conservé au centre d'archives de Montréal de Bibliothèque et Archives nationales du Québec. Trouve plus

Chambre des pairs: La Chambre des pairs fut en France la chambre haute du Parlement pendant les deux Restaurations, les Cent-jours et sous la Monarchie de Juillet. Créée ex nihilo en 1814, elle fut supprimée en 1848 lors de la mise en place de l'Assemblée nationale constituante de la Seconde République, et ne sera réellement remplacée en tant que chambre haute que par l'évolution du Sénat vers la fin du Second Empire. Les pairs de France, dont le nom est repris de la pairie de l'ancien régime, sont héréditaires jusqu'à la révolution de 1830, à partir de cette date, la dignité est décernée à vie. Trouve plus

Chambre des pairs (Cent-Jours): Trouve plus

Chambre des pairs (homonymie): Le nom de Chambre des pairs a été pris, par le passé ou encore aujourd'hui, par des chambres hautes de parlements de monarchies constitutionnelles. Elles contiennent en partie ou en totalité des membres issus de l'aristocratie, avec pour modèle la Chambre des lords britannique. Royaume-Uni : Chambre des lords, la seule assemblée de ce type encore existante de nos jours. France : Chambre des pairs (Restaurations, Cent-jours, Monarchie de Juillet) Japon : Kizoku'in (Constitution Meiji Royaume de Prusse : Chambre des seigneurs Espagne : Ordre des Pairs Irlande : Chambre des lords irlandaise Suède : Riddarhuset Trouve plus

Chambre des pairs (Monarchie de Juillet): Trouve plus

Chambre des pairs (Restauration): Trouve plus

Chambre des pairs du Japon: La Chambre des pairs (貴族院, Kizoku'in) était la chambre haute de la Diète impériale, le parlement japonais, sous le régime de la Constitution Meiji, en place du 11 février 1889 au 3 mai 1947. Trouve plus

Chambre des peuples: La Chambre des Peuples (en bosnien : Dom Naroda ; en croate : Dom naroda et en serbe : Дом народа) est la chambre haute du parlement bicaméral de la Bosnie-Herzégovine. Elle est issue de la Constitution de la Bosnie-Herzégovine, partie intégrante de l'accord de paix de Dayton de 1995. La Chambre des Peuples, outre des compétences législatives et de contrôle, remplit une fonction de préservation des équilibres entre les entités territoriales et les communautés du pays. Trouve plus

Chambre des pouvoirs locaux: La Chambre des pouvoirs locaux est l'une des deux chambres du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe. Elle est un lieu privilégié de rencontre et d'expression pour les municipalités et pouvoirs intermédiaires, comme les collectivités locales. Trouve plus

Chambre des régions: La chambre des régions du Conseil de l'Europe est l'une des deux chambres du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux avec la Chambre des pouvoirs locaux. Elle comprend 324 représentants, tous élus désignés pour 4 ans. Le Congrès et ses deux chambres sont chargés de la représentation des 150 000 collectivités locales et régionales des 47 États membres du Conseil de l'Europe. Elle se réfère à la Charte du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe, à la Charte européenne de la démocratie régionale, et à la Charte européenne de l'autonomie locale. Suivant le principe de subsidiarité, le Conseil de l'Europe s'efforce, en valorisant les régions et l'autonomie locale, de concilier la diversité des structures des collectivités locales et les conventions du Conseil de l'Europe applicables dans les États membres. Trouve plus

Chambre des representants: Trouve plus

Chambre des représentants: Une Chambre des représentants est le nom donné officiellement, dans certains pays ou régions, à une assemblée dont les membres sont élus, et constituant ou faisant partie d'un Parlement disposant d'un pouvoir législatif. Trouve plus

Chambre des représentants (Antigua-et-Barbuda): La Chambre des représentants (en anglais : House of Representatives) est la chambre basse du parlement bicaméral d'Antigua-et-Barbuda. Elle est composée de 17 à 19 membres dont 17 élus pour cinq ans au scrutin uninominal majoritaire à un tour dans autant de circonscriptions. Les deux autres sièges sont réservés d'office au président de la chambre et au procureur général s'ils n'en sont pas déjà membres. Trouve plus

Chambre des representants (Australie): Trouve plus

Chambre des représentants (australie): Trouve plus

Chambre des représentants (Belgique): La Chambre des représentants (en néerlandais : Kamer van Volksvertegenwoordigers ; en allemand : Abgeordnetenkammer) ou, plus communément, la Chambre, est l'une des deux chambres du Parlement fédéral belge siégeant au palais de la Nation, l'autre étant le Sénat. L'hémicycle se compose de 150 députés répartis en seulement deux groupes linguistiques, un groupe (61 sièges) linguistique francophone et un groupe (89 sièges) linguistique néerlandophone. Il n'y a pas de groupe linguistique germanophone et les représentants élus des circonscriptions électorales de langue allemande au sein de la Chambre sont rattachés au groupe francophone. Les députés appartiennent à l'un ou l'autre groupe en fonction de la circonscription électorale dans laquelle ils ont été élus. Jusqu'en 2010, pour les élus de l'arrondissement de Bruxelles-Hal-Vilvorde, c'est la langue dans laquelle ils prêtent serment qui détermine dans quel groupe linguistique ils se trouvent. Cette règle est toujours valable concernant les députés fédéraux issus de la circonscription bruxelloise (15 députés sur 150). Les lois spéciales nécessitent outre une majorité des deux tiers également une majorité dans chaque groupe linguistique afin d'être votées ou amendées. Ce n'est pas le cas pour les lois ordinaires. Trouve plus

Chambre des représentants (Biélorussie): La Chambre des représentants (en biélorusse : Палата прадстаўнікоў romanisé : Palata pradstaŭnikoŭ) est la chambre basse de l'Assemblée nationale de Biélorussie. Trouve plus

Chambre des représentants (Birmanie): La Chambre des représentants (en birman : Pyithu Hluttaw ; ပြည်သူ့ လွှတ်တော်) est la chambre basse de l'Assemblée de l'Union, le parlement bicaméral de Birmanie. Trouve plus

Chambre des représentants (Bosnie-Herzégovine): La Chambre des représentants (en bosnien : Predstavnički Dom, en croate : Zastupnički Dom et en serbe : Представнички Дом) est la chambre haute du Parlement de la Bosnie-Herzégovine, la Chambre des peuples étant la chambre haute. La chambre est constituée de 42 membres élus par des scrutins proportionnels plurinominaux. Les deux tiers, soit 28, sont élus élus par la Fédération de Bosnie-et-Herzégovine, et le tiers restant, soit 14, sont élus par la République serbe de Bosnie. Le mandat est de 4 ans. Trouve plus

Chambre des représentants (Cent-Jours): Trouve plus

Chambre des représentants (Chypre): La Chambre des représentants (en grec moderne : Βουλή των Αντιπροσώπων romanisé : Vouli ton Antiprosópon ; en turc : Temsilciler Meclisi) est le parlement monocaméral de Chypre, composé de 56 sièges pourvus au scrutin proportionnel plurinominal auxquels s'ajoutent 3 représentants des minorités Maronite, Latines, et arméniennes, sans droit de vote. Les 24 sièges réservés à la communauté turque de l'île ne sont pas pourvus depuis la partition de l'île en 1974. Trouve plus

Chambre des représentants (Colombie): La Chambre des représentants (en espagnol : Cámara de Representantes) est la chambre basse du Congrès de la république de Colombie. Elle est composée de 172 représentants élus pour quatre ans. Les sièges sont pourvus au scrutin proportionnel plurinominal selon la méthode du plus fort reste dans 33 circonscriptions correspondant aux départements du pays plus la capitale Bogota. Le nombre de sièges par circonscriptions est proportionnel à sa population, chaque tranche de 250 000 habitants équivalant à un siège, plus un pour une dernière tranche de 125 000 habitants, avec un minimum de deux sièges par circonscriptions. Trouve plus

Chambre des représentants (Égypte): La Chambre des représentants (en arabe : مجلس النواب romanisé : Maglis al-Nowaab) est la chambre basse du parlement de l'Égypte depuis la promulgation de la Constitution de 2012. Trouve plus

Chambre des représentants (Etats-Unis): Trouve plus

Chambre des représentants (États-Unis): Trouve plus

Chambre des representants (France): Trouve plus

Chambre des représentants (france): Trouve plus

Chambre des représentants (Grenade): Trouve plus

Chambre des représentants (Illinois): Trouve plus

Chambre des représentants (Jamaïque): La Chambre des représentants (en anglais : House of Representatives) est la chambre basse du parlement de Jamaïque. Ses 63 membres sont élus par les citoyens au scrutin direct. Trouve plus

Chambre des représentants (Liberia): La Chambre des représentants (en anglais : House of Representatives) est la chambre basse du parlement bicaméral du Liberia. Les dernières élections législatives ont eu lieu le 10 octobre 2017. Trouve plus

Chambre des représentants (Libye): La Chambre des représentants (en arabe : مجلس النواب romanisé : Majlis al-Nuwwāb) est, de 2014 à 2016, le Parlement monocaméral de la Libye, dont les 200 membres sont élus le 25 juin 2014. Il est en fonction depuis le 4 août de la même année. En avril 2016, elle devient la chambre basse du Parlement libyen, après la création du Haut Conseil d'État qui fait office de chambre haute. La Chambre des représentants s'installe à Tobrouk en 2014, puis à Benghazi en 2019. Dans le contexte de la bataille de Tripoli, une partie des députés décident de tenir des sessions parallèles dans cette ville. Trouve plus

Chambre des représentants (Malaisie): Trouve plus

Chambre des représentants (Malte): La Chambre des représentants (en maltais : Kamra tad-Deputati ; en anglais : House of Representatives) est la législature monocamérale de la république de Malte et un composant du Parlement de Malte avec le président de Malte. La Chambre, présidée par le Speaker (président de la Chambre), élit le président de Malte pour un mandat de 5 ans. Trouve plus

Chambre des representants (Maroc): Trouve plus

Chambre des représentants (maroc): Trouve plus

Chambre des représentants (Népal): La Chambre des représentants (en प्रतिनिधि सभा romanisé : Pratinidi Sabha) est la chambre basse du Parlement fédéral bicaméral du Népal, depuis la mise en place de la constitution népalaise de 2015. Trouve plus

Chambre des représentants (Nouvelle-Zélande): Trouve plus

Chambre des représentants (Prusse): Trouve plus

Chambre des représentants (Somaliland): La Chambre des représentants (en somali : Golaha Wakiilada) est la chambre basse du Parlement du Somaliland. L'actuelle Chambre des représentants a été formée à la suite des élections législatives du 29 septembre 2005. Elle compte 82 membres élus pour cinq ans. Trouve plus

Chambre des représentants (Thaïlande): La Chambre des représentants (en thaï : สภาผู้แทนราษฎร RTGS : Sapha Phuthaen Ratsadon) est la chambre basse de l'Assemblée nationale de Thaïlande, le pouvoir législatif du pays. Elle compte 500 membres, tous élus. 350 membres sont élus directement au scrutin uninominal au sein de circonscriptions, tandis que les 150 autres sont élus au scrutin proportionnel plurinominal. Abolie pour la dernière fois à la suite du coup d'État de mai 2014, et remplacée par l'Assemblée nationale législative créée à l'initiative du Conseil national pour la paix et le maintien de l'ordre, la chambre des représentants est rétablie suite aux élections de 2019. La constitution de 2016, entrée en vigueur en avril 2017, a en effet rétablit un parlement bicaméral composé de la Chambre des représentants et d'un Sénat dont l'intégralité des membres sont nommés. Trouve plus

Chambre des représentants (Trinité-et-Tobago): La Chambre des représentants (en anglais : House of Representatives) est le chambre basse du parlement bicaméral de Trinité-et-Tobago. Trouve plus

Chambre des représentants (Uruguay): Trouve plus

Chambre des représentants d'Antigua-et-Barbuda: Trouve plus

Chambre des représentants d'Australie: Trouve plus

Chambre des representants d'Antigua-et-Barbuda: Trouve plus

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Chambre des représentants de Belgique: Trouve plus

Chambre des représentants de Biélorussie: Trouve plus

Chambre des représentants de Bosnie-Herzégovine: Trouve plus

Chambre des représentants de Bougainville: La Chambre des représentants de Bougainville est le parlement unicaméral de la région autonome de Bougainville, en Papouasie-Nouvelle-Guinée. Trouve plus

Chambre des représentants de Caroline du Nord: La Chambre des représentants de Caroline du Nord (en anglais : North Carolina House of Representatives) est la chambre basse de l'Assemblée générale de Caroline du Nord, l'organe législatif de l'État américain de la Caroline du Nord. Trouve plus

Chambre des représentants de Caroline du Sud: La Chambre des représentants de Caroline du Sud (en anglais : South Carolina House of Representatives) est la chambre basse de l'Assemblée générale de Caroline du Sud, l'organe législatif de l'État américain de la Caroline du Sud. La Chambre des représentants compte 124 membres. Les représentants sont élus tous les deux ans dans chacune des 124 circonscriptions de l'État. En 1994, profitant de la révolution républicaine, le Parti républicain devient majoritaire à la Chambre des représentants pour la première fois depuis la Reconstruction. David Wilkins devient alors le premier président républicain d'une chambre (speaker) d'un ancien État confédéré. À l'issue des élections de 2016, les républicains contrôlent 80 des 124 sièges de la chambre. Trouve plus

Chambre des représentants de Colombie: Trouve plus

Chambre des représentants de Floride: La Chambre des représentants de la Floride est, avec le Sénat de Floride, l'une des deux assemblées de la Législature de Floride. Elle se compose de 120 membres qui discutent et votent les lois et le budget de l'État de Floride. Elle siège avec le Sénat au Capitole de l'État de Floride à Tallahassee. Ses membres sont élus pour une durée de deux ans. Trouve plus

Chambre des représentants de Géorgie: La Chambre des représentants de Géorgie (en anglais : Georgia House of Representatives) est la chambre basse de l'Assemblée générale de Géorgie, l'organe législatif de l'État américain de Géorgie. Elle est composée de 180 membres élus pour un mandat de deux ans. Trouve plus

Chambre des représentants de Grenade: La Chambre des représentants (en anglais : House of representatives) est la chambre basse du parlement bicaméral de la Grenade. Elle est composée de 15 sièges dont les membres sont élus pour cinq ans au scrutin uninominal majoritaire à un tour dans autant de circonscriptions. Trouve plus

Chambre des Représentants de Hongrie: Trouve plus

Chambre des représentants de Jamaïque: Trouve plus

Chambre des représentants de la Floride: Trouve plus

Chambre des représentants de la Pennsylvanie: Trouve plus

Chambre des représentants de l'Alabama: La Chambre des représentants de l'Alabama (en anglais : Alabama House of Representatives) est la chambre basse de la législature de l'État américain de l'Alabama. Trouve plus

Chambre des représentants de l'Alaska: La Chambre des représentants de l'Alaska (en anglais : Alaska House of Representatives) est la chambre basse de la législature de l'État américain de l'Alaska. Trouve plus

Chambre des représentants de l'Arizona: La Chambre des représentants de l'Arizona (en anglais : Arizona House of Representatives) est la chambre basse de la législature de l'État américain de l'Arizona. Trouve plus

Chambre des représentants de l'Arkansas: La Chambre des représentants de l'Arkansas (en anglais : Arkansas House of Representatives) est la chambre basse de l'Assemblée générale de l'État américain de l'Arkansas. Trouve plus

Chambre des représentants de l'Égypte: Trouve plus

Chambre des représentants de l'État de Washington: La Chambre des représentants de l'État de Washington (en anglais : Washington House of Representatives) est la chambre basse de la législature du Washington, l'organe législatif de l'État américain de Washington. Trouve plus

Chambre des représentants de l'Illinois: La Chambre des représentants de l'Illinois (en anglais : Illinois House of Representatives) est la chambre basse de l'Assemblée générale de l'Illinois et la législature d'État de l'Illinois. Elle est créée par la Constitution de l'Illinois, en 1818. Trouve plus

Chambre des représentants de l'Iowa: La Chambre des représentants de l'Iowa (en anglais : Iowa House of Representatives) est la chambre basse de l'Assemblée générale de l'Iowa, l'organe législatif de l'État américain de l'Iowa. Elle est composée de 100 membres. Lors de la 87e législature, qui débute en janvier 2017, la Chambre des représentants est dominée par 59 républicains contre 41 démocrates. Trouve plus

Chambre des représentants de l'Oregon: La Chambre des représentants de l'Oregon est la chambre basse de l'Assemblée législative de l'Oregon. Elle compte 60 membres, élus pour deux ans dans 60 districts à travers l'État, chaque district ayant une population d'environ 65 000 habitants. La Chambre se réunit au Capitole de l'État d'Oregon à Salem. Trouve plus

Chambre des représentants de Louisiane: La Chambre des représentants de Louisiane (en anglais : Louisiana House of Representatives) est la chambre basse de la Législature de Louisiane. La Chambre des représentants de Louisiane comprend 105 membres, dont chacun représente environ 42 500 personnes (en 2000). Ils sont élus pour un mandat de quatre ans avec une limite de trois mandats consécutifs. La Chambre des représentants de Louisiane siège au Capitole de l'État de Louisiane, situé dans la capitale de l'État, Baton Rouge. Le président de cette chambre basse est habituellement proposé par le gouverneur (bien que ce ne soit pas dans les règles de la Chambre) puis élu par l'Assemblée. Le président est également souvent le responsable de la branche de Louisiane de son parti politique durant la législature. La Chambre des représentants élit aussi un président pro tempore qui assure la présidence en cas de vacance. Le républicain Chuck Kleckley du 36e district (Calcasieu) a été élu président en 2012 ; le démocrate Walt Leger III du 91e district (La Nouvelle-Orléans) a été élu président pro tempore la même année. Portail de la Louisiane Portail de la politique aux États-Unis Trouve plus

Chambre des représentants de l'Uruguay: La Chambre des représentants (en espagnol : Cámara de Representantes) est la chambre basse de l'Assemblée générale de l'Uruguay (Asamblea General). La Chambre dispose de 99 membres, élus pour un mandat de cinq ans à la représentation proportionnelle, avec au moins deux membres par département. Lors des élections de 2019, le Front large perd la majorité absolue pour la première fois depuis 2004 avec 42 députés. Le parlement est depuis sous une majorité de droite. Le Parti national obtient 30 sièges, le Parti Colorado 13 sièges, Cabildo ouvert 11, et le Parti écologiste radical intransigeant, le Parti du peuple et le Parti indépendant 1 siège chacun. Trouve plus

Chambre des représentants de l'Utah: La Chambre des représentants de l'Utah (en anglais : Utah House of Representatives) est la chambre basse de la législature de l'État de l'Utah aux États-Unis d'Amérique. Trouve plus

Chambre des representants de Nouvelle-Zelande: Trouve plus

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Chambre des représentants de Pennsylvanie: La Chambre des représentants de Pennsylvanie est la chambre basse de l'Assemblée générale, législature bicamérale de l'État américain de Pennsylvanie. Trouve plus

Chambre des représentants de Porto Rico: La Chambre des représentants de Porto Rico (en espagnol : Cámara de Representantes de Puerto Rico, en anglais : House of Representatives of Puerto Rico) est la chambre basse de l'Assemblée législative du Commonwealth de Porto Rico. Elle partage le pouvoir législatif avec le Sénat. Trouve plus

Chambre des représentants de Prusse: La Chambre des représentants de Prusse (en allemand : Preußisches Abgeordnetenhaus, nom adopté en 1855), était la chambre basse du parlement prussien qui est bicaméral. Elle est mise en place le 5 décembre 1848 sous le nom de seconde chambre (Zweite Kammer) par la nouvelle constitution prussienne de Frédéric-Guillaume IV. Cette assemblée était élue en utilisant le système des trois classes. La chambre disparaît en 1918 après la Première Guerre mondiale. Trouve plus

Chambre des représentants de Thaïlande: Trouve plus

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Chambre des représentants des hommes libres du Vermont: La Chambre des représentants des hommes libres du Vermont, en anglais, la House of Representatives of the Freemen of Vermont, était l'organe législatif de l'éphémère République du Vermont. Trouve plus

Chambre des représentants des Pays-Bas: Trouve plus

Chambre des representants des Philippines: Trouve plus

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Chambre des représentants d'Hawaï: La Chambre des représentants d'Hawaï (en anglais : Hawaii House of Representatives) est la chambre basse de la législature de l'État de Hawaï aux États-Unis. Trouve plus

Chambre des representants du belize: Trouve plus

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Chambre des représentants du Colorado: La Chambre des représentants du Colorado (en anglais : Colorado House of Representatives) est la chambre basse de l'Assemblée générale de l'État américain du Colorado. Trouve plus

Chambre des représentants du Congrès américain: Trouve plus

Chambre des représentants du Connecticut: La Chambre des représentants du Connecticut (en anglais : Connecticut House of Representatives) est la chambre basse de l'Assemblée générale de l'État américain du Connecticut. Trouve plus

Chambre des représentants du Dakota du Sud: La chambre des représentants du Dakota du Sud (South Dakota House of Representatives) est la chambre basse de la législature de l'État du Dakota du Sud aux États-Unis d'Amérique. Elle comprend 70 parlementaires élus tous les 2 ans sans limite de mandats. La chambre des représentants du Dakota du Sud siège au Capitole situé à Pierre. Lors de la législature (2007-2008), le président de la chambre des représentants est le républicain Thomas Deadrick élu à Platte. . Trouve plus

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